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Arrêté du 10 février 2010 modifiant l'arrêté du 14 décembre 1999 portant nomination (régisseurs d'avances)

NOR : DEFD1004378A



J.O du 20/02/2010 (Texte 53)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > mesures nominatives  > ministère de la défense

Par arrêté du ministre de la défense en date du 10 février 2010, l'arrêté du 14 décembre 1999 portant
nomination de régisseurs d'avances est modifié comme suit :
Dans la liste des régisseurs :
I. ­ Remplacer, à compter du 1er janvier 2010, « Mme Ossowski (Caroline), adjointe administrative, au
bureau du service national, à Lyon (Rhône) » par : « Mme Ossowski (Caroline), adjointe administrative, à
l'établissement du service national Sud-Est, site de Lyon (Rhône) ».
II. ­ Remplacer, à compter du 1er janvier 2010, « M. Bonvallet (Guy), adjoint administratif principal de
2e classe, au bureau du service national, à Marseille (Bouches-du-Rhône) » par : « M. Bonvallet (Guy), adjoint
administratif principal de 2e classe, à l'établissement du service national Sud-Est, site de Marseille (Bouches-
du-Rhône) ».
III. ­ Remplacer, à compter du 1er janvier 2010, « Mlle Penhoët (Christine), adjointe administrative
principale de 1re classe, au bureau du service national, à Versailles (Yvelines) » par : « Mlle Penhoët
(Christine), adjointe administrative principale de 1re classe, à l'établissement du service national Ile-de-France, à
Versailles (Yvelines) ».