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Arrêté du 10 juin 2010 portant nomination au Comité de bassin Rhône-Méditerranée

NOR : DEVO1014499A



J.O du 22/06/2010 (Texte 25)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > mesures nominatives  > ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en
charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 10 juin 2010, est nommé membre
du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les représentants des usagers :
Société d'aménagement régional
M. Bruno Vergobbi, en remplacement de M. Jacques Plantey.