Arrêté du 10 mars 2010 portant désignation des cinq personnalités représentant les comités régionaux et interrégionaux des céréales au conseil spécialisé pour les productions de céréales de FranceAgriMer

NOR : AGRT1005900A



J.O du 19/03/2010 (Texte 93)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > mesures nominatives  > ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 10 mars 2010 :
M. Bernard BELOUARD, M. Paul-Henri DOUBLIER, M. Michel GRENOT, M. Daniel PEYRAUBE et
M. Claude VIVENOT sont nommés membres du conseil spécialisé pour les productions de céréales de
FranceAgriMer comme personnalités représentant les comités régionaux et interrégionaux des céréales.
Les mandats de M. Bernard BELOUARD, M. Paul-Henri DOUBLIER, M. Michel GRENOT, M. Daniel
PEYRAUBE et M. Claude VIVENOT prendront fin en même temps que ceux des membres du conseil
spécialisé pour les productions de céréales de FranceAgriMer.