Le ministre de la défense,
Vu le code de la défense, notamment ses articles R.* 3121-1 à R.* 3121-26, R. 3222-1 à R. 3222-23
et R. 3231-1 à R. 3231-12 ;
Vu le décret no 96-576 du 27 juin 1996 modifié fixant les attributions du service du matériel de l'armée de
terre ;
Vu le décret no 2000-1178 du 4 décembre 2000 modifié portant organisation de l'administration centrale du
ministère de la défense ;
Vu l'arrêté du 28 novembre 2000 fixant la répartition des matériels de l'armée de terre par spécialité entre
les services gestionnaires et définissant leurs classes d'appartenance ;
Vu l'arrêté du 12 mars 2004 modifié portant organisation du service du matériel de l'armée de terre,
Arrête :
Art. 1er. - L'arrêté du 12 mars 2004 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
I. Le III de l'article 1er est complété par l'alinéa suivant :
« les régiments du matériel (RMAT) et les bataillons du matériel (BMAT). ».
II. A l'article 2, les deux tirets constituant l'avant-dernier et le dernier alinéa sont supprimés.
Art. 2. - Le directeur central du matériel de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui
sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 10 septembre 2009.
HERVÉ MORIN