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Arrêté du 12 avril 2010 portant nomination à la commission consultative aéroportuaire

NOR : DEVA1009445A



J.O du 20/04/2010 (Texte 46)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > mesures nominatives  > ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en
charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, en date du 12 avril 2010, M. Emmanuel
Doumas, ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, est nommé secrétaire général de la commission
consultative aéroportuaire, en remplacement de M. Brice Masselot, et M. Edouard Gauci, ingénieur des ponts,
des eaux et des forêts, est nommé secrétaire général adjoint, en remplacement de M. Emmanuel Doumas.