NetJO.fr


Arrêté du 12 février 2010 portant renouvellement du comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement

NOR : DEFA1004659A



J.O du 19/03/2010 (Texte 89)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > mesures nominatives  > ministère de la défense

Par arrêté du ministre de la défense en date du 12 février 2010 :
I. ­ Il est renouvelé auprès du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure des
ingénieurs des études et techniques d'armement le comité central d'hygiène et de sécurité.
II. ­ Les représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale
supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement sont :
MEMBRES TITULAIRES
MEMBRES SUPPLÉANTS
M. Le Davadic (Alain), directeur adjoint, président.
M. Baudu (Jean-Pierre), secrétaire général.
M. Léon (Patrick), chef des « services techniques ».
M. Frédéric (Bruno), chef du service « informatique ».
M. Cognard (Jean-Yves), responsable du laboratoire « mécanique des
Mme Le Clainche (Nadège), responsable du service « rayonnement-
structures navales ».
communication ».
M. Gourmelen (Pierre), professeur agrégé au centre « développement des
Mme Gautier (Laurence), chef de la section « marchés ».
technologies nouvelles ».
M. Trébaol (Hervé), chargé de prévention (secrétaire du comité).
Mlle Thomas (Hélène), enseignante-chercheuse au laboratoire « extraction et
exploitation de l'information en environnements incertains ».
III. ­ Compte tenu des résultats des élections du 23 juin 2009, relatives à la représentativité du personnel au
sein du comité technique paritaire central, les syndicats désignés ci-dessous ont été appelés à désigner des
représentants au sein du comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs
des études et techniques d'armement :
­ la Confédération française démocratique du travail (CFDT), syndicat des personnels civils des
établissements de la défense en Finistère, pour 6 sièges ;
­ le Syndicat des personnels civils d'enseignement des établissements du ministère de la défense
(SPCE/Défense), pour 1 siège.
IV. ­ Les représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale
supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement sont :
ORGANISATIONS SYNDICALES
MEMBRES TITULAIRES
MEMBRES SUPPLÉANTS
M. Veillon (Pierrick).
M. Barbier (Michel).
M. Kernéïs (Laurent).
M. Bourc'his (Sébastien).
CFDT
Mme Pouliquen (Nicole).
M. Jaouen (Daniel).
M. Rouzic (Sylvain).
Mme Pellen (Hélène).
M. Le Ru (Yvon).
M. Meynial (Pascal).
Mme Léal (Nathalie).
Mme Hofmann (Michèle).
SPCE/Défense
Mlle Griffin (Colette).
Mme Gautron (Pascale).
V. ­ La durée du mandat des membres représentant l'administration au comité central d'hygiène et de
sécurité est de trois ans, à compter de la date d'effet du présent arrêté.