Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge
des technologies vertes et des négociations sur le climat,
Vu la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre
pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau ;
Vu le code de l'environnement, et notamment ses articles L. 212-1, R. 212-3 à R. 212-5 et R. 213-12-2 ;
Vu l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de
l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux ;
Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau en date du 8 janvier 2010,
Arrête :
Art. 1er. - Le présent arrêté a pour objet de définir les méthodes et les critères à mettre en oeuvre pour
délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux.
Les données mobilisées pour l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement sont
recueillies, conservées et diffusées conformément aux dispositions du référentiel technique du système
d'information sur l'eau prévu au dernier alinéa de l'article R. 213-12-2 du code de l'environnement.
Art. 2. - Aux fins du présent arrêté, on entend par :
1° « Bassin ou groupement de bassins », un des bassins ou groupements de bassins définis dans l'arrêté du
16 mai 2005 susvisé.
2° « Eaux de surface », les eaux intérieures, à l'exception des eaux souterraines, les eaux de transition et les
eaux côtières, sauf en ce qui concerne leur état chimique, pour lequel les eaux territoriales sont également
incluses.
3° « Eaux douces de surface », les eaux intérieures, à l'exception des eaux souterraines.
4° « Eaux intérieures », toutes les eaux stagnantes et les eaux courantes à la surface du sol et toutes les eaux
souterraines en amont de la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales.
5° « Eaux littorales », les eaux de transition et les eaux côtières.
6° « Eaux côtières », les eaux de surface situées en-deçà d'une ligne dont tout point est situé à une distance
d'un mille marin au-delà du point le plus proche de la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des
eaux territoriales et qui s'étendent, le cas échéant, jusqu'à la limite extérieure d'une eau de transition.
7° « Eaux de transition », les eaux de surface à proximité des embouchures de rivières, qui sont partiellement
salines en raison de leur proximité d'eaux côtières, mais qui sont fondamentalement influencées par des
courants d'eau douce.
8° « Masse d'eau », une masse d'eau de surface ou une masse d'eau souterraine.
9° « Masse d'eau de surface », une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'un lac, un
réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une eau de transition ou une portion d'eaux côtières.
10° « Masse d'eau cours d'eau », une masse d'eau de surface constituée d'un ou plusieurs tronçons de
rivière, de fleuve ou de canal.
11° « Masse d'eau plan d'eau », une masse d'eau de surface intérieure constituée d'eau stagnante.
12° « Masse d'eau littorale », une masse d'eau côtière ou une masse d'eau de transition.
13° « Masse d'eau de transition », une masse d'eau de surface constituée d'eau de transition.
14° « Masse d'eau côtière », une masse d'eau de surface constituée d'eau côtière.
15° « Masse d'eau souterraine », un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs
aquifères.
16° « Aquifère », une ou plusieurs couches souterraines de roche ou d'autres couches géologiques d'une
porosité et perméabilité suffisantes pour permettre soit un courant significatif d'eau souterraine, soit le captage
de quantités importantes d'eau souterraine.
17° « Masse d'eau fortement modifiée », une masse d'eau de surface qui, par suite d'altérations physiques
dues à l'activité humaine, est fondamentalement modifiée quant à son caractère, dès lors que sont réunies les
conditions fixées au II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement.
18° « Masse d'eau artificielle », une masse d'eau de surface créée par l'activité humaine, dès lors que sont
réunies les conditions fixées au II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement.
19° « Pression », une pollution ponctuelle ou diffuse, un prélèvement d'eau, une modification
hydromorphologique ou toute autre cause d'altération d'origine anthropique d'une eau de surface ou d'une eau
souterraine.
20° « Cycle de gestion », la période durant laquelle s'applique le schéma directeur d'aménagement et de
gestion des eaux prévu au III de l'article L. 212-1 du code de l'environnement.
21° « Hydroécorégions », partitions du territoire hydrographique suivant des critères relatifs à la géologie, au
relief et au climat.
Délimitation des masses d'eau de surface et des masses d'eau
souterraine, classification par catégories et par types
Art. 3. - La masse d'eau est l'unité spatiale d'évaluation de l'état des eaux défini aux articles R. 212-10
et R. 212-12 et au III de l'article R. 212-11 du code de l'environnement. Elle est délimitée de telle sorte qu'il
soit possible de caractériser cet état et de manière qu'elle appartienne à une seule des catégories visées à
l'article 4 ci-dessous et à un seul des types visés aux articles 5 à 8 ci-dessous.
Deux masses d'eau ne peuvent avoir de parties communes.
Plusieurs masses d'eau souterraine peuvent se superposer au droit de tout point d'un bassin ou d'un
groupement de bassins.
Art. 4. - Les masses d'eau sont classées par catégories. Ces catégories, définies à l'article 2 ci-dessus, sont
les suivantes :
1° « masse d'eau cours d'eau » ;
2° « masse d'eau plan d'eau » ;
3° « masse d'eau de transition » ;
4° « masse d'eau côtière » ;
5° « masse d'eau souterraine ».
Art. 5. - Les masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau cours d'eau » mentionnée à l'article 4
ci-dessus sont classées par types.
La liste des types et la méthode de classement par types des masses d'eau appartenant à la catégorie « masse
d'eau cours d'eau » figurent en annexe 1 au présent arrêté.
Art. 6. - Les masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau plan d'eau » mentionnée à l'article 4
ci-dessus sont classées par types.
La liste des types et la méthode de classement par types des masses d'eau appartenant à la catégorie « masse
d'eau plan d'eau » figurent en annexe 2 au présent arrêté.
Art. 7. - Les masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau de transition » et celles appartenant à
la catégorie « masse d'eau côtière » mentionnées à l'article 4 ci-dessus sont classées par types.
La liste des types et la méthode de classement par types des masses d'eau appartenant à la catégorie « masse
d'eau de transition » et de celles appartenant à la catégorie « masse d'eau côtière » figurent en annexe 3 au
présent arrêté.
Art. 8. - Les masses d'eau appartenant à la catégorie « masse d'eau souterraine » mentionnée à l'article 4
ci-dessus sont classées par types.
La liste des types et la méthode de classement par types des masses d'eau appartenant à la catégorie « masse
d'eau souterraine » figurent en annexe 4 au présent arrêté.
Identification prévisionnelle des masses d'eau susceptibles d'être désignées
comme masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées
Art. 9. - Le premier état des lieux comporte une identification prévisionnelle des masses d'eau susceptibles
d'être désignées, dans les conditions prévues au I de l'article R. 212-11 du code de l'environnement, comme
masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées. L'annexe 5 du présent arrêté précise la méthode et
les critères à utiliser.
Les mises à jour de l'état des lieux comportent, en utilisant la même méthode et les mêmes critères qu'à
l'alinéa précédent :
l'identification des masses d'eau susceptibles d'être désignées comme masses d'eau de surface artificielles
ou fortement modifiées en sus de celles déjà désignées ;
l'identification des masses d'eau de surface artificielles ou fortement modifiées susceptibles de ne plus
respecter les conditions fixées au II de l'article R. 212-11 du code de l'environnement.
Analyse des incidences des activités humaines
sur l'état des eaux
Art. 10. - L'analyse des incidences des activités humaines sur l'état des eaux prévue au 2° du I de
l'article R. 212-3 du code de l'environnement comporte :
I. Pour les eaux de surface :
1° Des informations sur le type et l'ampleur des pressions significatives auxquelles les masses d'eau de
surface peuvent être soumises, notamment :
a) Une estimation et une identification des pollutions ponctuelles importantes, dues à des installations et
activités urbaines, industrielles, agricoles et autres ;
b) Une estimation et une identification des pollutions diffuses importantes, dues à des installations et
activités urbaines, industrielles, agricoles et autres ;
c) Une estimation et une identification des captages importants d'eau à des fins urbaines, industrielles,
agricoles et autres, y compris les variations saisonnières et la demande annuelle totale, et des pertes d'eau dans
les systèmes de distribution ;
d) Une estimation et une identification de l'incidence des régulations importantes du débit d'eau, y compris
les transferts et diversions d'eau, sur les caractéristiques générales du débit et les équilibres hydrologiques ;
e) Une identification des altérations morphologiques importantes subies par les masses d'eau ;
f) Une estimation et une identification des autres incidences d'origine anthropique importantes sur l'état des
eaux de surface ;
g) Une estimation des modèles d'aménagement du territoire, y compris l'identification des principales zones
urbaines, industrielles et agricoles et, le cas échéant, des zones de pêche et des forêts ;
2° Une évaluation de la manière dont l'état des masses d'eau de surface réagit aux pressions indiquées au 1°
ci-dessus ;
3° Une identification des masses d'eau de surface qui risquent, par l'effet de l'activité humaine, de ne pas
satisfaire aux objectifs de qualité environnementale mentionnés au IV de l'article L. 212-1 du code de
l'environnement.
4° Pour les masses d'eau de surface identifiées au 3° ci-dessus, une caractérisation plus poussée effectuée, le
cas échéant, pour optimiser la conception à la fois des programmes de surveillance prévus à l'article L. 212-2-2
du code de l'environnement et des programmes de mesures prévus à l'article L. 212-2-1 du même code.
II. Pour les masses d'eau souterraine :
1° Une caractérisation initiale pour évaluer leurs utilisations et la mesure dans laquelle elles risquent, par
l'effet de l'activité humaine, de ne pas satisfaire aux objectifs de qualité environnementale mentionnés au IV de
l'article L. 212-1 du code de l'environnement. Des masses d'eau souterraine peuvent être regroupées aux fins
de cette caractérisation initiale. Cette analyse peut utiliser des données existantes sur les plans hydrologique,
géologique, pédologique, sur celui de l'utilisation des sols, des rejets, des captages ainsi que d'autres données.
Elle comprend :
a) L'emplacement et les limites de la masse ou des masses d'eau souterraine ;
b) Les pressions auxquelles la ou les masses d'eau souterraine sont susceptibles d'être soumises, y compris :
les sources de pollution diffuses ;
les sources de pollution ponctuelles ;
le captage ;
la recharge artificielle ;
c) Le caractère général des couches supérieures de la zone de captage dont la masse d'eau souterraine reçoit
sa recharge ;
d) Les masses d'eau souterraine pour lesquelles il existe des écosystèmes d'eaux de surface ou des
écosystèmes terrestres directement dépendants.
2° Une caractérisation plus détaillée des masses ou groupes de masses d'eau souterraine qui ont été
recensées comme courant un risque au 1° ci-dessus, afin d'établir une évaluation plus précise de l'importance
de ce risque et de déterminer toute mesure requise dans le programme de mesures prévu à l'article L. 212-2-1
du code de l'environnement. Cette caractérisation doit comporter des informations pertinentes sur l'incidence
de l'activité humaine et, le cas échéant, des informations pertinentes concernant :
a) Les caractéristiques géologiques de la masse d'eau souterraine, y compris l'étendue et le type des unités
géologiques ;
b) Les caractéristiques hydrogéologiques de la masse d'eau souterraine, y compris la conductivité
hydraulique, la porosité et le confinement ;
c) Les caractéristiques des dépôts superficiels et des sols dans la zone de captage dont la masse d'eau
souterraine reçoit sa recharge, y compris l'épaisseur, la porosité, la conductivité hydraulique et les propriétés
d'absorption des dépôts et des sols ;
d) Les caractéristiques de stratification de l'eau souterraine au sein de la masse ;
e) Un inventaire des systèmes de surface associés, y compris les écosystèmes terrestres et les masses d'eau
de surface auxquels la masse d'eau souterraine est dynamiquement liée ;
f) Des estimations des directions et taux d'échange de l'eau entre la masse souterraine et les systèmes de
surface associés ;
g) Des données suffisantes pour calculer le taux moyen annuel à long terme de la recharge totale ;
h) La caractérisation de la composition chimique des eaux souterraines, y compris la spécification des
contributions découlant des activités humaines.
3° Pour les masses d'eau souterraine composées en tout ou partie d'aquifères transfrontaliers ou qui ont été
recensées comme courant un risque au 1° ci-dessus :
a) La localisation des points de la masse d'eau utilisés pour le captage d'eau, à l'exception des points de
captage fournissant en moyenne moins de 10 m3 par jour, ou des points de captage d'eau destinée à la
consommation humaine fournissant en moyenne moins de 10 m3 par jour ou desservant moins de cinquante
personnes ;
b) Le taux de captage annuel moyen à partir de ces points ;
c) La composition chimique de l'eau captée de la masse d'eau souterraine ;
d) La localisation des points de la masse d'eau souterraine dans lesquels des rejets directs ont lieu ;
e) Le débit des rejets en ces points ;
f) La composition chimique des rejets dans la masse d'eau souterraine ;
g) L'utilisation des terres dans le ou les captages d'où la masse d'eau reçoit sa recharge, y compris les rejets
de polluants, les modifications d'origine anthropique apportées aux caractéristiques de réalimentation, telles que
le détournement des eaux de pluie et de ruissellement en raison de l'imperméabilisation des terres, de la
réalimentation artificielle, de la construction de barrages ou du drainage.
Les informations citées aux a à g ci-dessus sont, le cas échéant, recueillies et tenues à jour pour chacune des
masses d'eau souterraine mentionnées au 3° ci-dessus.
Art. 11. - L'analyse des incidences mentionnée à l'article 10 ci-dessus s'appuie sur l'élaboration d'un
scénario d'évolution. Ce dernier vise à évaluer les tendances d'évolution des pressions et impacts significatifs
durant le cycle de gestion considéré.
Art. 12. - La directrice de l'eau et de la biodiversité est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera
publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 12 janvier 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice
de l'eau et de la biodiversité :
Le directeur adjoint
de l'eau et de la biodiversité,
J.-C. VIAL
A N N E X E 1
TYPOLOGIE DES MASSES D'EAU COURS D'EAU
I. Masses d'eau cours d'eau des bassins
ou groupements de bassins métropolitains
I-1. Méthode de classement
des masses d'eau cours d'eau par types
Les types de masses d'eau sont définis sur la base d'une classification par régions des écosystèmes
aquatiques, croisée avec une classification par tailles des cours d'eau.
I-1 a Classification par régions :
Le fonctionnement écologique des cours d'eau est déterminé, à l'amont, par les caractéristiques du relief
ainsi que par les caractéristiques géologiques et climatiques du bassin versant. Un découpage régional fondé sur
l'homogénéité de ces caractéristiques permet de définir des ensembles de cours d'eau présentant des
caractéristiques physiques et biologiques similaires, à gradient équivalent d'évolution longitudinale.
Ce découpage, réalisé au niveau du territoire métropolitain, permet d'identifier 22 hydroécorégions (dites de
niveau 1), dont les déterminants primaires présentent des différences importantes, qui peuvent être subdivisées
en hydroécorégions élémentaires (dites de niveau 2). Ces hydroécorégions sont identifiées au I-3 de la présente
annexe.
I-1 b Classes de tailles de cours d'eau :
L'évolution longitudinale des cours d'eau est traduite par l'utilisation de l'ordination de Strahler, permettant
de prendre en compte les différences significatives de dimension au niveau des confluences principales. Ainsi,
les cours d'eau sont ordonnés en classes de taille, adaptées et parfois regroupées en fonction des
caractéristiques locales de l'évolution longitudinale des écosystèmes.
I-1 c Application :
Dans chacune des 22 hydroécorégions de niveau 1, une classification longitudinale est appliquée, adaptée
aux caractéristiques connues de fonctionnement des écosystèmes. Cette première étape aboutit à proposer des
types de masses d'eau dits « endogènes ».
Dans certains cas, pour des cours d'eau traversant les hydroécorégions ainsi définies, il est nécessaire de
prendre en compte l'influence de l'hydroécorégion située à l'amont, qui s'exprime notamment par les
caractéristiques géochimiques ou hydrologiques des cours d'eau. Par exemple, un cours d'eau traversant une
hydroécorégion à dominante calcaire mais qui naît dans une hydroécorégion à dominante siliceuse ou cristalline
(Pyrénées, Massif central...), et dont le débit se constitue essentiellement en zone siliceuse ou cristalline,
présente une composition géochimique se rapprochant davantage de celle d'un cours d'eau situé dans ces
secteurs siliceux ou cristallins.
Aussi, en fonction de la position et de la surface relative des bassins versants amont des cours d'eau
concernés par l'influence d'une autre hydroécorégion, la typologie des masses d'eau est complétée par des
types « exogènes » ou à singularités locales.
A chaque code figurant dans les cases du tableau de synthèse ci-dessous correspond un type de masses d'eau
présentant des caractéristiques similaires avec une classe de tailles, une unité géographique de situation et une
particularité locale ou l'influence éventuelle d'une hydroécorégion amont.
Les fleuves importants ci-après dénommés très très grands cours d'eau (Rhône, Rhin et Loire), du fait de
leur taille et de leur fonctionnement particuliers, constituent des types spécifiques, non rattachables à une
hydroécorégion.
Enfin, les masses d'eau artificielles appartenant à la catégorie « masse d'eau cours d'eau » sont classées dans
le type « canal ».
Tableau de détermination des types des masses d'eau cours d'eau de métropole (hors « Canal »)
2 février 2010
Légende du tableau :
En grisé : pas de type correspondant.
Code utilisé :
TG = très grand cours d'eau, G = grand, M = moyen, P = petit, TP = très petit.
Premier nombre : code de l'hydroécorégion de niveau 1 dans lequel se situe le cours d'eau ou tronçon de
cours d'eau.
Le tiret signifie : « et/ou », « ou » ou « et », selon les cas. Le libellé des types (cf. la partie I b ci-dessous)
précise ce point.
Deuxième nombre séparé par un « / » du premier : code de l'hydroécorégion de niveau 1 influençant les
caractéristiques du cours d'eau (géochimie...). Le type de cours d'eau est, dans ce cas, dit « exogène » de cette
hydroécorégion (cf. le libellé des types de la partie I b ci-dessous).
Lettre A ou B : hydroécorégion de niveau 2 (indiquée dans la troisième colonne du tableau ci-dessus).
TTGA : très très grands cours d'eau alpins (Rhône et Rhin) ; TTGL : très très grand cours d'eau (la Loire).
Exemples de lecture :
P22 : petits cours d'eau de l'hydroécorégion de niveau 1 no 22 (petits cours d'eau des Ardennes).
GM22 : grands et moyens cours d'eau de l'hydroécorégion de niveau 1 no 22 (Ardennes).
M10/4 : moyens cours d'eau de l'hydroécorégion de niveau 1 no 10 (côtes calcaires Est) influencés par
l'hydroécorégion de niveau 1 no 4 (Vosges) : bien que géographiquement situés dans les côtes calcaires Est, ces
cours d'eau présentent des caractéristiques des cours d'eau des Vosges.
PTP16-B : petits et très petits cours d'eau de l'hydroécorégion de niveau 2 no 88 (plaine d'Aléria) incluse
dans l'hydroécorégion de niveau 1 no 16 (Corse).
Les types qui résultent de l'application de cette méthode, ainsi que leur codification, sont déclinés dans le
tableau de synthèse ci-après.
I-2. Types des masses d'eau cours d'eau des bassins
ou groupements de bassins métropolitains
CODE MNÉMONIQUE
du type
LIBELLÉ DU TYPE
(cf. le tableau ci-dessus)
GM20
Grand ou moyen cours d'eau des dépôts argilo-sableux
CODE MNÉMONIQUE
du type
LIBELLÉ DU TYPE
(cf. le tableau ci-dessus)
P20
Petit cours d'eau des dépôts argilo-sableux
TP20
Très petit cours d'eau des dépôts argilo-sableux
GM20/9
Grand ou moyen cours d'eau des dépôts argilo-sableux et exogène des tables calcaires
G21
Grand cours d'eau du Massif central Nord
M21
Moyen cours d'eau du Massif central Nord
P21
Petit cours d'eau du Massif central Nord
TP21
Très petit cours d'eau du Massif central Nord
G3
Grand cours d'eau du Massif central Sud
M3
Moyen cours d'eau du Massif central Sud
P3
Petit cours d'eau du Massif central Sud
TP3
Très petit cours d'eau du Massif central Sud
M3/19
Moyen cours d'eau du Massif central Sud et exogène des Grands Causses
M3/8
Moyen cours d'eau du Massif central Sud et exogène des Cévennes
G3/19-8
Grand cours d'eau du Massif central Sud et exogène des Grands Causses et/ou des Cévennes
M17
Moyen cours d'eau des dépressions sédimentaires
P17
Petit cours d'eau des dépressions sédimentaires
TP17
Très petit cours d'eau des dépressions sédimentaires
TG17/3-21
Très grand cours d'eau des dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif
central Nord
G17/3-21
Grand cours d'eau des dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif
central Nord
M15-17/3-21
Moyen cours d'eau de la plaine de Saône ou des dépressions sédimentaires et exogène du Massif
central Sud ou du Massif central Nord
P17/3-21
Petit cours d'eau des dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif central
Nord
TP17/3-21
Très petit cours d'eau des dépressions sédimentaires et exogène du Massif central Sud ou du Massif
central Nord
TG15
Très grand cours d'eau de plaine de Saône
MP15
Moyen ou petit cours d'eau de plaine de Saône
TP15
Très petit cours d'eau de plaine de Saône
G15/5
Grand cours d'eau de plaine de Saône et exogène du Jura/préalpes du Nord
CODE MNÉMONIQUE
du type
LIBELLÉ DU TYPE
(cf. le tableau ci-dessus)
MP15/5
Moyen ou petit cours d'eau de plaine de Saône et exogène du Jura/préalpes du Nord
TG10-15/4
Très grand cours d'eau des côtes calcaires Est ou de plaine de Saône et exogène des Vosges
G5
Grand cours d'eau du Jura/préalpes du Nord
M5
Moyen cours d'eau du Jura/préalpes du Nord
P5
Petit cours d'eau du Jura/préalpes du Nord
TP5
Très petit cours d'eau du Jura/préalpes du Nord
TG5/2
Très grand cours d'eau du Jura/préalpes du Nord et exogène des Alpes internes
GM5/2
Grand ou moyen cours d'eau du Jura/préalpes du Nord et exogène des Alpes internes
TTGA
Très très grand fleuve alpin le Rhône ou le Rhin
G2
Grand cours d'eau des Alpes internes
MP2
Moyen ou petit cours d'eau des Alpes internes
TP2
Très petit cours d'eau des Alpes internes
GMP7
Grand ou moyen ou petit cours d'eau des préalpes du Sud
TP7
Très petit cours d'eau des préalpes du Sud
GM7/2
Grand ou moyen cours d'eau des préalpes du Sud et exogène des Alpes internes
TG6-7/2
Très grand cours d'eau en Méditerranée ou des préalpes du Sud et exogène des Alpes internes
G6
Grand cours d'eau de Méditerranée
MP6
Moyen ou petit cours d'eau de Méditerranée
TP6
Très petit cours d'eau de Méditerranée
GM6/2-7
Grand ou moyen cours d'eau de Méditerranée et exogène des préalpes du Sud ou des Alpes internes
TG6/1-8
Très grand cours d'eau de Méditerranée et exogène des Pyrénées ou des Cévennes
GM6/8
Grand ou moyen cours d'eau de Méditerranée et exogène des Cévennes
GM6/1
Grand ou moyen cours d'eau de Méditerranée et exogène des Pyrénées
GM8
Grand ou moyen cours d'eau des Cévennes
PTP8
Petit ou très petit cours d'eau des Cévennes
M8-A
Moyen cours d'eau des Cévennes dans l'HER de niveau 2 no 70
PTP8-A
Petit ou très petit cours d'eau des Cévennes dans l'HER de niveau 2 no 70
CODE MNÉMONIQUE
du type
LIBELLÉ DU TYPE
(cf. le tableau ci-dessus)
G16
Grand cours d'eau de Corse
M16-A
Moyen cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 no 22
PTP16-A
Petit ou très petit cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 no 22
M16-B
Moyen cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 no 88
PTP16-B
Petit ou très petit cours d'eau de Corse dans l'HER de niveau 2 no 88
P19
Petit cours d'eau des Grands Causses
GM19/8
Grand ou moyen cours d'eau des Grands Causses et exogène des Cévennes
P11
Petit cours d'eau des Causses aquitains
TP11
Très petit cours d'eau des Causses aquitains
TG11/3-21
Très grand cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central
Nord
G11/3-21
Grand cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord
M11/3-21
Moyen cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord
P11/3-21
Petit cours d'eau des Causses aquitains et exogène du Massif central Sud ou du Massif central Nord
GM14
Grand ou moyen cours d'eau des Coteaux aquitains
P14
Petit cours d'eau des Coteaux aquitains
TP14
Très petit cours d'eau des coteaux aquitains
TG14/3-11
Très grand cours d'eau des coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud et/ou des Causses
aquitains
G14/3
Grand cours d'eau des coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud
M14/3-11
Moyen cours d'eau des coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud et/ou des Causses aqui-
tains
M14/3-8
Moyen cours d'eau des coteaux aquitains et exogène du Massif central Sud et/ou des Cévennes
TG14/1
Très grand cours d'eau des coteaux aquitains et exogène des Pyrénées
G14/1
Grand cours d'eau des coteaux aquitains et exogène des Pyrénées
M14/1
Moyen cours d'eau des coteaux aquitains et exogène des Pyrénées
P14/1
Petit cours d'eau des coteaux aquitains et exogène des Pyrénées
M13
Moyen cours d'eau des Landes
P13
Petit cours d'eau des Landes
CODE MNÉMONIQUE
du type
LIBELLÉ DU TYPE
(cf. le tableau ci-dessus)
TP13
Très petit cours d'eau des Landes
G1
Grand cours d'eau des Pyrénées
M1
Moyen cours d'eau des Pyrénées
P1
Petit cours d'eau des Pyrénées
TP1
Très petit cours d'eau des Pyrénées
G12
Grand cours d'eau armoricain
M12-A
Moyen cours d'eau armoricain dans les HER de niveau 2 no 58 ou no 117
P12-A
Petit cours d'eau armoricain dans les HER de niveau 2 no 58 ou no 117
TP12-A
Très petit cours d'eau armoricain dans les HER de niveau 2 no 58 ou no 117
M12-B
Moyen cours d'eau armoricain dans les HER de niveau 2 no 55, no 59 ou no 118
P12-B
Petit cours d'eau armoricain dans les HER de niveau 2 no 55, no 59 ou no 118
TP12-B
Très petit cours d'eau armoricain dans les HER de niveau 2 no 55, no 59 ou no 118
TTGL
Très très grand fleuve La Loire
TG9
Très grand cours d'eau des tables calcaires
G9
Grand cours d'eau des tables calcaires
M9
Moyen cours d'eau des tables calcaires
P9
Petit cours d'eau des tables calcaires
TP9
Très petit cours d'eau des tables calcaires
M9-A
Moyen cours d'eau des tables calcaires dans l'HER de niveau 2 no 57
P9-A
Petit cours d'eau des tables calcaires dans l'HER de niveau 2 no 57
G9/10
Grand cours d'eau des tables calcaires et exogène des côtes calcaires Est
M9/10
Moyen cours d'eau des tables calcaires et exogène des côtes calcaires Est
TG9/21
Très grand cours d'eau des tables calcaires et exogène du Massif central Nord
G9-10/21
Grand cours d'eau des tables calcaires ou des côtes calcaires Est et exogène du Massif central Nord
M9-10/21
Moyen cours d'eau des tables calcaires ou des côtes calcaires Est et exogène du Massif central Nord
G10
Grand cours d'eau des côtes calcaires Est
M10
Moyen cours d'eau des côtes calcaires Est
CODE MNÉMONIQUE
du type
LIBELLÉ DU TYPE
(cf. le tableau ci-dessus)
P10
Petit cours d'eau des côtes calcaires Est
TP10
Très petit cours d'eau des côtes calcaires Est
M10/4
Moyen cours d'eau des côtes calcaires Est et exogène des Vosges
G10/4
Grand cours d'eau des côtes calcaires Est et exogène des Vosges
M4
Moyen cours d'eau des Vosges
P4
Petit cours d'eau des Vosges
TP4
Très petit cours d'eau des Vosges
TG22/10
Très grand cours d'eau des Ardennes et exogène des côtes calcaires Est
GM22
Grand ou moyen cours d'eau des Ardennes
P22
Petit cours d'eau des Ardennes
TP22
Très petit cours d'eau des Ardennes
MP18
Moyen ou petit cours d'eau d'Alsace
TP18
Très petit cours d'eau d'Alsace
G18/4
Grand cours d'eau d'Alsace et exogène des Vosges
M18/4
Moyen cours d'eau d'Alsace et exogène des Vosges
P18/4
Petit cours d'eau d'Alsace et exogène des Vosges
C
Canal
L'ensemble des éléments scientifiques et techniques conduisant à cette typologie de la France métropolitaine
figurent dans les rapports établis par le CEMAGREF :
Chandesris A., Wasson J.-G., Pella H., Sauquet H. and Mengin N. (2006). Typologie des cours d'eau de
France métropolitaine. Appui scientifique à la mise en oeuvre de la directive-cadre européenne sur l'eau.
Rapport, CEMAGREF, ministère de l'écologie et du développement durable, Lyon. 62 p.
Wasson Jean-Gabriel, Chandesris André, Pella Hervé, Blanc Laurence (juin 2002). Définition des
hydroécorégions françaises métropolitaines. CEMAGREF. 191 p.
Ces rapports sont disponibles sur le site internet du ministère chargé de l'écologie.
I-3. Cartes et listes des hydroécorégions (HER) de la France métropolitaine
2 février 2010
Hydroécorégions (HER) de niveau 1 pour la France métropolitaine
et HER de niveau 2 regroupées utilisées dans la typologie
Légende :
Les hydroécorégions de niveau 1 sont identifiées par leur code sur la carte (cf. la liste et les codes des
hydroécorégions de niveau 1 ci-dessous).
Les lettres A ou B renvoient aux regroupements des hydroécorégions de niveau 2 utilisés dans le tableau de
détermination des types des masses d'eau cours d'eau de métropole et dans la liste des types ci-dessus.
Liste des hydroécorégions de niveau 1 et correspondance avec les hydroécorégions de niveau 2 :
CODE DE L'HYDROÉCORÉGION
LIBELLÉ DE L'HYDROÉCORÉGION
CODES DES HYDROÉCORÉGIONS
de niveau 1
de niveau 1
de niveau 2 composant l'hydroécorégion de niveau 1
1
Pyrénées
23, 24, 67, 69, 94, 95, 96
2
Alpes internes
8, 9, 10, 12, 101, 107
3
Massif central Sud
43, 44, 47, 49, 50, 72, 86, 90, 91, 93
4
Vosges
63, 74
5
Jura Préalpes Nord
2, 3, 5, 6, 11, 76, 79, 80, 85, 120
6
Méditerranéen
56, 102, 104, 105, 108, 112, 114, 116
7
Préalpes du Sud
13, 14, 15, 16, 17, 106
CODE DE L'HYDROÉCORÉGION
LIBELLÉ DE L'HYDROÉCORÉGION
CODES DES HYDROÉCORÉGIONS
de niveau 1
de niveau 1
de niveau 2 composant l'hydroécorégion de niveau 1
8
Cévennes
70, 71, 103
9
Tables calcaires
30, 32, 35, 36, 37, 38, 40, 41, 54, 57, 97
10
Côtes calcaires Est
1, 25, 26, 27, 51, 53, 75, 82, 83, 98, 99
11
Causses aquitains
64, 65
12
Armoricain
55, 58, 59, 117, 118
13
Landes
18, 19, 20, 21
14
Coteaux aquitains
66, 68, 77, 78
15
Plaine Saône
4, 7, 81, 84
16
Corse
22, 88
17
Dépressions sédimentaires
45, 46, 52
18
Alsace
61, 62, 73
19
Grands Causses
113, 115
20
Dépôts argilo-sableux
28, 31, 33, 39, 42, 119
21
Massif central Nord
48, 87, 89, 92
22
Ardennes
34
2 février 2010
Hydroécorégions (HER) de niveau 2 pour la France métropolitaine
Dénomination des HER de niveau 2 figurant dans le tableau de détermination des types des masses d'eau
cours d'eau de métropole (cf. partie I-1 de la présente annexe) :
Pour l'HER 1 no 9 (Tables calcaires) : HER de niveau 2 no 57 (Haute-Normandie, Picardie) et no 40
(Champagne humide) ;
Pour l'HER 1 no 16 (Corse) : HER de niveau 2 no 22 (Corse) et no 88 (plaine d'Aléria) ;
Pour l'HER 1 no 8 (Cévennes) : HER de niveau 2 no 70 (Haute-Loire cévenole) ;
Pour l'HER 1 no 12 (Massif armoricain) : HER de niveau 2 no 55 (Massif armoricain Nord-Est), no 58
(Massif armoricain Sud intérieur), no 59 (Massif armoricain Ouest), no 117 (Massif armoricain Est intérieur) et
no 118 (Massif armoricain côtes du Nord).
Liste des hydroécorégions de niveau 2 et correspondance avec les hydroécorégions de niveau 1
CODE DE L'HYDROÉCORÉGION
LIBELLÉ DE L'HYDROÉCORÉGION
CODE DE L'HYDROÉCORÉGION
de niveau 2
de niveau 2
de niveau 1 dont fait partie l'hydroécorégion de niveau 2
1
Plateau calcaire Haute Saône
10
2
Jura premier plateau
5
3
Jura Nord
5
4
Forêt de Chaux
15
5
Jura Sud
5
CODE DE L'HYDROÉCORÉGION
LIBELLÉ DE L'HYDROÉCORÉGION
CODE DE L'HYDROÉCORÉGION
de niveau 2
de niveau 2
de niveau 1 dont fait partie l'hydroécorégion de niveau 2
6
Massif Chablais Giffre
5
7
Dombes
15
8
Massif du Mont-Blanc
2
9
Massif schisteux maurienne tarentaise
2
10
Massif de la Vanoise
2
11
Vercors Nord
5
12
Massif de l'Oisans
2
13
Dévoluy Vercors Sud
7
14
Préalpes drômoises Baronnies
7
15
Gapençais Embrunais
7
16
Plateau calcaire de Provence Ventoux
7
17
Plateaux calcaires de Provence
7
18
Ile de Ré
13
19
Ile d'Oléron
13
20
Dunes de Royan
13
21
Landes
13
22
Corse
16
23
Cf. 96 Pyrénées étage montagnard
1
24
Pyrénées orientales
1
25
Plateau lorrain
10
26
Bassin de Forbach
10
27
Plaine de Woëvre
10
28
Sologne Forêt d'Orléans
20
30
Pays de Caen
9
31
Flandres intérieures
20
32
Boulonnais
9
33
Douai-Condé
20
34
Ardennes
22
35
Pays de Bray
9
36
Bassin parisien Ile-de-France
9
37
Cotentin Est
9
38
Tables calcaires Auréole Crétacé
9
39
Thiérache
20
CODE DE L'HYDROÉCORÉGION
LIBELLÉ DE L'HYDROÉCORÉGION
CODE DE L'HYDROÉCORÉGION
de niveau 2
de niveau 2
de niveau 1 dont fait partie l'hydroécorégion de niveau 2
40
Champagne humide
9
41
Tables calcaires Sud Loire
9
42
Epandages éluviaux
20
43
Massif central Dépressions internes
3
44
Massif central Terres granitiques orientales
3
45
Plaine du Forez
17
46
Limagne de l'Allier
17
47
Massif central Dépression du Puy
3
48
Montagne bourbonnaise
21
49
Hautes terres volcaniques orientales
3
50
Hautes terres granitiques orientales
3
51
Bazois Auxois
10
52
Fosses tectoniques
17
53
Bassin parisien Côtes calcaires
10
54
Tables calcaires Nord Loire-Perche
9
55
Massif armoricain Nord-Est
12
56
Collines de Basse Provence
6
57
Tables calcaires Haute-Normandie Picardie
9
58
Massif armoricain Sud intérieur
12
59
Massif armoricain Ouest
12
61
Alsace-collines
18
62
Alsace-plaine
18
63
Vosges granitiques
4
64
Collines calcaires de Dordogne (Cahors)
11
65
Causses du Quercy
11
66
Coteaux molassiques Nord Aquitaine
14
67
Bordure pyrénéenne centrale
1
68
Coteaux molassiques Est Aquitaine
14
69
Bordure pyrénéenne atlantique
1
70
Haute Loire cévenole
8
71
Cévennes
8
72
Montagne Noire
3
73
Collines du Sundgau
18
CODE DE L'HYDROÉCORÉGION
LIBELLÉ DE L'HYDROÉCORÉGION
CODE DE L'HYDROÉCORÉGION
de niveau 2
de niveau 2
de niveau 1 dont fait partie l'hydroécorégion de niveau 2
74
Vosges gréseuses
4
75
Collines de Haute-Saône
10
76
Piedmont Alpes Jura
5
77
Coteaux molassiques bassin de l'Adour
14
78
Coteaux molassiques Centre Aquitaine
14
79
Massifs calcaires Chartreuse Aravis
5
80
Vallée du Drac
5
81
Plaine de Bourgogne
15
82
Côtes de Mâcon
10
83
Beaujolais calcaire
10
84
Bresse
15
85
Collines du Bas Dauphiné
5
86
Mont du Lyonnais Pilat
3
87
Morvan Charollais
21
88
Corse plaine d'Aléria
16
89
Hautes terres limousines
21
90
Hautes terres granitiques Margeride
3
91
Hautes terres volcaniques humides
3
92
Massif central plateau limousin
21
93
Massif central versant occidental
3
94
Pyrénées étage alpin et subalpin occidental
1
95
Pyrénées étage alpin et subalpin central
1
96
Pyrénées étage montagnard
1
97
Tables calcaires Charentes-Poitou
9
98
Collines sous-vosgiennes
10
99
Côtes de Bourgogne
10
101
Massif beaufortain Belledonne
2
102
Plaine littorale méditerranéenne
6
103
Montagne noire climat cévenol
8
104
Garrigues subcévenoles
6
105
Plaine méditerranéenne
6
106
Préalpes Digne haute vallée du Var
7
107
Alpes internes du Sud
2
CODE DE L'HYDROÉCORÉGION
LIBELLÉ DE L'HYDROÉCORÉGION
CODE DE L'HYDROÉCORÉGION
de niveau 2
de niveau 2
de niveau 1 dont fait partie l'hydroécorégion de niveau 2
108
Maures Esterel
6
112
Collines calcaires de Basse Provence
6
113
Grands Causses
19
114
Corbières
6
115
Causses cévenols
19
116
Bordure orientale des Pyrénées
6
117
Massif armoricain Est intérieur
12
118
Massif armoricain côtes du Nord
12
119
Moëres
20
120
Bugey
5
II. Cours d'eau des bassins
ou groupements de bassins d'outre-mer
II-1. Méthode de classement des masses d'eau
cours d'eau par types
La méthodologie employée est, sur le principe, identique à celle utilisée pour le territoire métropolitain (cf.
partie I ci-dessus) ; le cadre a été adapté aux conditions naturelles spécifiques de l'outre-mer.
II-1 a Classification par régions :
En ce qui concerne les « îles », les caractéristiques dominantes et communes sont :
la petite dimension (par rapport au territoire métropolitain) ;
les caractéristiques de climat insulaire (régime de température tropical avec faible variation saisonnière,
très forte hétérogénéité spatiale des précipitations avec des maxima bien supérieurs à la métropole et, dans
certains cas, dissymétrie de la répartition des précipitations : au vent/sous le vent) ;
un relief volcanique très accentué renforçant cette dissymétrie.
Il en résulte, pour chacune des îles, une régionalisation fondée sur :
le relief, distinguant les zones dont l'altitude est peu élevée (et les précipitations limitées) ;
l'orientation des versants dans les secteurs au relief accentué (La Réunion) ;
la géomorphologie, quand celle-ci s'avère discriminante.
En ce qui concerne le bassin de la Guyane, deux régions principales sont distinguées :
le « bouclier guyanais » couvrant la grande majorité du territoire (roches imperméables très érodées, réseau
hydrographique dense, pénéplaine aux reliefs peu accusés) ;
la plaine littorale du Nord (sédiments récents, reliefs peu différenciés, zones humides et marécages).
II-1 b Zonation longitudinale :
Elément déterminant dans la structuration des écosystèmes pour les masses d'eau continentales, la zonation
longitudinale est limitée dans les îles. Une zonation amont/aval est proposée uniquement dans les
hydroécorégions au relief marqué, où la différence d'altitude et de pente permet d'envisager une différence de
structure et d'organisation des communautés biologiques.
Sont donc retenus des types « amont » et des types « aval » pour les cours d'eau des hydroécorégions à relief
accentué, la limite se situant dans la majeure partie des cas sur les ruptures de pente de profil en long, les
confluences majeures (rang supérieur ou égal à 3), ou toute autre limite facilement identifiable localement
permettant de différencier ces zones.
La typologie proposée, construite sur des bases similaires entre les différentes îles, conserve néanmoins une
distinction entre elles, en l'absence d'éléments suffisants sur la faune aquatique et le fonctionnement des
écosystèmes.
Pour le bassin de la Guyane, la zonation longitudinale repose sur une classification en quatre classes de
dimension (très petit/petit, moyen, grand, très grand), en fonction des rangs de Strahler des cours d'eau et de la
superficie de leur bassin versant.
La typologie qui en résulte, ainsi que sa codification, sont déclinées dans le tableau de synthèse ci-après (à
l'exception du type « Canal »). A chaque code figurant dans les cases de ce tableau correspond un type de
masses d'eau présentant des caractéristiques similaires.
Enfin, les masses d'eau artificielles appartenant à la catégorie « masse d'eau cours d'eau » sont classées dans
le type « canal ».
Légende du tableau :
Cases grisées : pas de type correspondant.
Code utilisé :
M : cours d'eau moyens (aval).
P : petit cours d'eau (amont).
PTP : petit et très petit cours d'eau.
MP : cours d'eau de taille indifférenciée.
G : grands cours d'eau.
TG : très grands cours d'eau.
Premier chiffre : 3 pour la Guadeloupe, 4 pour la Martinique, 5 pour la Guyane et 6 pour La Réunion.
Deuxième chiffre : numéro de l'hydroécorégion pour chaque bassin (1 à 4, selon les cas).
Exemples de lecture :
M 41 : cours d'eau moyens des pitons du Nord, en Martinique.
MP 64 : cours d'eau des Versants sous le vent, à La Réunion.
II-2. Types des masses d'eau cours d'eau
des bassins ou groupements de bassins d'outre-mer
CODE MNÉMONIQUE
LIBELLÉ DU TYPE
du type
MP31
Cours d'eau de Basse-Terre Plaine Nord-Est en Guadeloupe
M33
Cours d'eau moyens de Basse-Terre volcans en Guadeloupe
P33
Petits cours d'eau de Basse-Terre volcans en Guadeloupe
M41
Cours d'eau moyens des pitons du Nord en Martinique
P41
Petits cours d'eau des pitons du Nord en Martinique
MP42
Cours d'eau des mornes du Sud en Martinique
CODE MNÉMONIQUE
LIBELLÉ DU TYPE
du type
M61
Cours d'eau moyens des cirques au vent à La Réunion
P61
Petits cours d'eau des cirques au vent à La Réunion
M62
Cours d'eau moyens des cirques sous le vent à La Réunion
P62
Petits cours d'eau des cirques sous le vent à La Réunion
MP63
Cours d'eau des versants au vent à La Réunion
MP64
Cours d'eau des versants sous le vent à La Réunion
TG51
Très grands cours d'eau de la plaine littorale du Nord en Guyane
G51
Grands cours d'eau de la plaine littorale du Nord en Guyane
M51
Cours d'eau moyens de la plaine littorale du Nord en Guyane
PTP51
Petits et très petits cours d'eau de la plaine littorale du Nord en Guyane
TG52
Très grand cours d'eau du bouclier guyanais
G52
Grands cours d'eau du bouclier guyanais
M52
Cours d'eau moyens du bouclier guyanais
PTP52
Petits et très petits cours d'eau du bouclier guyanais
C
Canal
Lecture des codes des types (à l'exception du type « canal ») :
1. Lettres : taille du cours d'eau (P = petit ; PTP : petit et très petit ; M = moyen, G = grand, TG = très
grand ; MP = cours d'eau de taille indifférenciée) ;
2. Premier chiffre : numéro du bassin ou groupement de bassins concerné (3 = Guadeloupe ; 4 = Martinique ;
5 = Guyane ; 6 = Réunion) ;
3. Deuxième chiffre : numéro de l'hydroécorégion dans laquelle se situe le cours d'eau ou tronçon de cours
d'eau.
II-3. Cartes des hydroécorégions des bassins d'outre-mer :
L'ensemble des éléments scientifiques et techniques conduisant à cette typologie figurent dans les rapports
établis par le CEMAGREF cités ci-dessous. Ils sont disponibles sur le site internet du ministère chargé de
l'écologie.
Wasson J.-G., Chandesris A. and Pella H. (2004). Hydroécorégions de la Guadeloupe. Propositions de
régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la directive-cadre européenne sur l'eau.
Ministère de l'écologie et du développement durable, CEMAGREF BEA/LHQ, Lyon. 12 p. + annexes.
Chandesris A., Wasson J.-G. and Pella H. (2005). Hydroécorégions de la Martinique. Propositions de
régionalisation des écosytèmes aquatiques en vue de l'application de la directive-cadre européenne sur l'eau.
Rapport final, DIREN Martinique, CEMAGREF BEA/LHQ, Lyon. 17 p.
Wasson J.-G., Chandesris A. and Pella H. (2004). Hydroécorégions de l'île de La Réunion. Propositions de
régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la directive-cadre européenne sur l'eau.
Ministère de l'écologie et du développement durable, CEMAGREF BEA/LHQ, Lyon. 10 p. + annexes.
Chandesris A., Wasson J.-G. and Pella H. (2005). Hydroécorégions de la Guyane. Propositions de
régionalisation des écosystèmes aquatiques en vue de l'application de la directive-cadre. CEMAGREF
BEA/LHQ, Lyon. 10 p. + annexes.
A N N E X E 2
TYPOLOGIE DES MASSES D'EAU PLANS D'EAU
I. Eléments de la classification
des masses d'eau plans d'eau par types
La typologie nationale des masses d'eau plans d'eau est fondée sur l'origine, anthropique ou naturelle, des
plans d'eau, sur la notion d'hydroécorégion et sur les critères physiques correspondants, sur la morphologie de
leur cuvette et, pour certains types, sur le fonctionnement hydraulique de ces plans d'eau. La superficie n'a pas
été retenue parmi les critères morphologiques. Cette typologie est applicable à l'ensemble des masses d'eau
plans d'eau.
I-1. Origine des plans d'eau
L'origine anthropique ou naturelle d'un plan d'eau est un élément important qui influe sur son
fonctionnement écologique. La typologie distingue également les plans d'eau d'origine anthropique selon la
nature de l'ouvrage ou de l'aménagement présidant à sa création. Cette notion d'origine des plans d'eau est
indépendante de celle de masse d'eau artificielle ou fortement modifiée mentionnée à l'article R. 212-11 du
code de l'environnement.
Ainsi, pour les besoins de la présente typologie (cf. partie II de la présente annexe), on appelle :
« Plan d'eau d'origine naturelle » : un plan d'eau non induit ou faiblement modifié par un ouvrage et non
induit par la dynamique fluviale. Il s'agit d'une cuvette naturelle ou faiblement modifiée, d'origine glaciaire,
volcanique, tectonique ou de glissement, avec retour possible à une situation naturelle.
« Plan d'eau d'origine anthropique généré ou fortement rehaussé par un ouvrage » : une retenue dont la
hauteur du barrage est importante par rapport à la largeur du cours d'eau et dont le temps de renouvellement de
l'eau est important ou conduisant à une modification du régime hydrologique en aval.
« Plan d'eau d'origine anthropique obtenu par creusement ou aménagement d'une digue » : un plan d'eau
obtenu par creusement ou aménagement d'une digue transversale ou d'un petit barrage sur thalweg ou sur
cours d'eau de rang faible.
I-2. Hydroécorégions
L'appartenance à une hydroécorégion de niveau 1 est un critère primordial pour les plans d'eau d'origine
naturelle et pour certains plans d'eau d'origine anthropique. Le caractère cristallin ou calcaire du substratum
conditionne notamment les caractéristiques biologiques et physico-chimiques des eaux. Les hydroécorégions
mentionnées pour les plans d'eau sont identiques à celles utilisées pour les cours d'eau (cf. annexe 1).
I-3. Forme de la cuvette,
stratification thermique et zone littorale
La forme de la cuvette est un critère important qui permet d'intégrer les notions de profondeur et de
stratification thermique du plan d'eau. L'existence d'une zone littorale significative peut, en outre, influencer
considérablement la colonisation des habitats par certains éléments de qualité biologiques, en particulier la
végétation aquatique macrophytique et l'ichtyofaune.
Formes théoriques de cuvettes lacustres
(La ligne pointillée indique la limite théorique de profondeur maximale de la thermocline en été)
Cuvette de type L : lac peu profond, zone littorale largement prépondérante, stratification thermique peu
étendue et/ou instable (lacs polymictiques).
Cuvette de type P : lac profond, stratification thermique stable (lacs monomictiques ou dimictiques), zone
littorale réduite.
Cuvette de type LP : lac ayant à la fois une zone profonde stratifiée stable (lacs monomictiques ou
dimictiques) et une zone littorale étendue, la cuvette pouvant être symétrique ou asymétrique.
Un lac est qualifié de mono, di ou polymictique selon le nombre de brassages annuels des eaux. Les lacs
monomictiques sont ceux qui ne basculent qu'une fois par an. Les lacs dimictiques basculent deux fois par an.
On observe, pour ces lacs, une stratification thermique directe en saison chaude et une stratification inverse
lorsque les lacs gèlent. Les lacs polymictiques connaissent une stratification thermique instable et facilement
détruite par le vent.
I-4. Fonctionnement hydraulique
Le fonctionnement hydraulique est un critère utilisé uniquement pour certains types de plans d'eau d'origine
anthropique. On se réfère ici aux possibilités de vidange de la cuvette, à la fréquence et à l'intensité des
vidanges ainsi qu'aux relations éventuelles avec la nappe. Associé à l'origine des plans d'eau, la description du
fonctionnement hydraulique permet de s'affranchir de la notion d'usage qui reste cependant sous-jacente.
II. Types et caractéristiques des masses d'eau
permettant le classement par types
Les types et les caractéristiques des masses d'eau associées à ces types sont indiqués dans les tableaux
ci-après.
II-1. Plans d'eau d'origine naturelle
Cases grisées : informations non nécessaires pour la détermination du type.
II-2. Plans d'eau d'origine anthropique générés ou fortement rehaussés par un ouvrage
2 février 2010
Cases grisées : informations non nécessaires pour la détermination du type.
(1) Plans d'eau de retenues collinaires, par exemple.
II-3. Plans d'eau d'origine anthropique obtenus
par creusement ou aménagement d'une digue
Hormis les types « plan d'eau vidangé à intervalle régulier » et « plan d'eau généralement non vidangé mais
à gestion hydraulique contrôlée », le libellé des types énumérés ci-dessous contient les caractéristiques des
masses d'eau associées aux types et se suffit donc à lui-même pour classer les masses d'eau en fonction de ces
types.
Cases grisées : informations non nécessaires pour la détermination du type.
A N N E X E 3
TYPOLOGIE DES MASSES D'EAU LITTORALES
I. Eléments constitutifs du classement
des masses d'eau par types
I-1. Masses d'eau de l'Atlantique, de la Manche
et de la mer du Nord
Pour ces masses d'eau, les critères de classement concernent :
pour les eaux de transition, la salinité, le marnage, le mélange, le pourcentage de la masse d'eau couvert
par la zone intertidale, le débit, la surface du bassin versant, la surface de l'estuaire et la turbidité ;
pour les eaux côtières, le marnage, la profondeur, la vitesse du courant, l'exposition aux vagues, le temps
de résidence, le mélange, les deux principaux substrats et le pourcentage de la masse d'eau couvert par la
zone intertidale.
Neuf types de masses d'eau de transition et dix-sept types de masses d'eau côtière sont ainsi définis pour les
masses d'eau de l'Atlantique, de la Manche et de la Mer du Nord.
I-2. Masses d'eau de la Méditerranée
Pour ces masses d'eau, un nombre plus faible de types sont définis : trois pour les eaux de transition et neuf
pour les eaux côtières, du fait des particularités de cette mer :
En ce qui concerne le mélange, le « critère de stratification » tel que défini par Simpson et Hunter n'est pas
applicable. Tout le milieu marin est stratifiable en Méditerranée. Seules les lagunes ont une stratification
variable qui peut voir alterner, en fonction de caractéristiques locales dues à la saison, aux vents et aux apports
fluviaux très locaux, de longues périodes de mélange homogène avec des épisodes stratifiés durant les périodes
de vents faibles.
La limite de 25 psu (unité pratique de salinité) permet de définir les eaux de transition pour le milieu marin.
En raison de l'échelle spatiale adoptée pour cette typologie, seules les eaux affectées par le panache du Rhône
pourraient figurer en eaux de transition. Ce panache se déplace principalement sous les effets du vent et des
préliminaires (ensemble des éléments permanents conditionnant le panache du Rhône : principalement,
bathymétrie et rugosité du fond) et influence la zone comprise entre le cap Croisette (sud de Marseille) et la
pointe de l'Espiguette.
En ce qui concerne les lagunes et les systèmes lagunaires (lagunes communiquant entre elles), la limite de
25 psu (unité pratique de salinité) n'a pas la même signification, même si le facteur salinité reste un facteur
primordial, le milieu lagunaire se distinguant par de fortes variations de salinité.
La notion de courants résiduels de marée n'a pas de sens en Méditerranée. Les courants à des échelles de
temps supérieures à la marée ou à la journée sont générés par le vent local ou la circulation à l'échelle du
bassin occidental marquée par le courant Ligure.
Enfin, la profondeur moyenne est très discriminante, puisque la façade méditerranéenne est caractérisée par
une absence de plateau continental au large de la Côte d'Azur, ainsi que pour la partie ouest de la Corse, et la
présence d'un large plateau dans le golfe du Lion, ainsi que pour la partie est de la Corse.
II. Types et caractéristiques des masses d'eau
permettant le classement par types
Les types ainsi définis et les caractéristiques des masses d'eau associées à ces types sont indiqués dans les
tableaux ci-après :
II-1. Masses d'eau de transition
Pour les masses d'eau de l'Atlantique, de la Manche et de la mer du Nord :
TYPE
CARACTÉRISTIQUES DES MASSES D'EAU ASSOCIÉES AU TYPE
Zone
Surface
Surface
Code
Libellé du type
Salinité
Marnage
Mélange
Débit
Turbidité
intertidale
bassin versant
estuaire
du type
T1
P e t i t e s t u a i r e
M é s o h a l i n
M é s o t i d a l
Mélangé
> 50 %
Faible
Petite
Petite
F a i b l e
à g r a n d e z o n e
à polyhalin
à macro-
à moyenne
intertidale, moyen-
tidal
n e m e n t
à fortement salé,
f a i b l e m e n t
à moyennement
turbide
TYPE
CARACTÉRISTIQUES DES MASSES D'EAU ASSOCIÉES AU TYPE
Zone
Surface
Surface
Code
Libellé du type
Salinité
Marnage
Mélange
Débit
Turbidité
intertidale
bassin versant
estuaire
du type
T2
Grand port macro-
Polyhalin
Macrotidal
Partiellement
< 50 %
Faible
Moyenne
Petite
Faible
tidal
stratifié
T3
Petit estuaire à petite
M é s o h a l i n
Mésotidal
Mélangé
< 50 %
Faible
Petite
Petite
Faible
zone intertidale et
à polyhalin
à faible turbidité
T4
Estuaire mésotidal,
«
E a u
Mésotidal
Mélangé
< 50 %
Moyen
Moyenne
P e t i t e à
Faible à fort
très peu salé et
douce »
grande
à débit moyen
T5
Estuaire, petit ou
Polyhalin
Macrotidal
Partiellement
> 50 %
Moyen
P e t i t e à
P e t i t e à
F a i b l e à
moyen, macro-
stratifié
moyenne
moyenne
moyenne
tidal, fortement
s a l é , à d é b i t
moyen
T6
Grand estuaire très
«
E a u
Mésotidal
Mélangé
< 50 %
Fort
Grande
Grande
Forte à très
peu salé et à fort
douce »
forte
débit
T7
G r a n d e s t u a i r e
M é s o h a l i n
Mésotidal
partiellement
< 50 %
Fort
Grande
Grande
Forte à très
m o y e n n e m e n t
à polyhalin
stratifié
forte
à fortement salé et
à fort débit
T8
Petit estuaire à petite
M é s o h a l i n
Mésotidal
M é l a n g é
< 50 %
Faible
Petite
Petite
Moyenne à
zone intertidale et
à polyhalin
à partiel-
forte
à
t u r b i d i t é
l e m e n t
moyenne à forte
stratifié
T9
P e t i t e s t u a i r e
Polyhalin
M é s o t i d a l
Mélangé
> 50 %
Faible
Petite
Petite
Faible
à g r a n d e z o n e
à macro-
i n t e r t i d a l e
tidal
fortement salé et
peu turbide
Pour les masses d'eau de la Méditerranée :
TYPE
CARACTÉRISTIQUES DES MASSES D'EAU
Code du type
Libellé du type
Renouvellement
Profondeur
Substrat
T10
Lagunes méditerranéennes
Faible
< 30 m
Vaseux
T11
Delta du Rhône
Moyen
< 30 m
Sableux
T12
Bras du Rhône
Fort
< 30 m
Patchwork gravier et sable
II-2. Masses d'eau côtières
Pour les masses d'eau de l'Atlantique, de la Manche et de la mer du Nord :
TYPE
CARACTÉRISTIQUES DES MASSES D'EAU ASSOCIÉES AU TYPE
Vitesse
Exposition
Temps
Substrat
Zone
Code
Libellé du type
Marnage
Profondeur
Mélange
Substrat
du courant
aux vagues
de résidence
complémentaire
intertidale
du type
C1
C ô t e r o c h e u s e ,
M é s o t i d a l
Faible
De 1 à 3
M o d é -
M o y e n
M é l a n g é
G a l e t s e t
S a b l e e t
M o i n s d e
méso à macro-
à macro-
noeuds
r é m e n t
à court
à partiel-
rochers
sédiment
50 %
t i d a l e , p e u
tidal
e x p o s é
l e m e n t
mixte
profonde
à exposé
stratifié
C2
M a s s e d ' e a u a u
Mésotidal
M o y e n n e
< 3 noeuds
Exposé
M o y e n
S t r a t i f i é
G a l e t s e t
M o i n s d e
large, rocheuse et
à grande
à long
à partiel-
rochers
50 %
profonde
l e m e n t
stratifié
C3
Côte vaseuse modé-
M é s o t i d a l
Faible
< 3 noeuds
M o d é -
M o y e n
M é l a n g é
Vaseux
S a b l e e t
M o i n s d e
rément exposée
à macro-
r é m e n t
à long
à partiel-
graviers
50 %
tidal
exposé
l e m e n t
stratifié
C4
C ô t e v a s e u s e
Mésotidal
Faible
< 1 noeud
Exposé
Long
Stratifié
Vaseux
M o i n s d e
exposée
50 %
C5
Lac marin
Mésotidal
Faible
< 1 noeud
Abrité
Moyen
Mélangé
Vase sable
M o i n s d e
et gravier
50 %
C6
Côte principalement
Mésotidal
Faible
< 3 noeuds
T r è s
c o u r t à
M é l a n g é
S a b l e e t
G a l e t s e t
M o i n s d e
s a b l e u s e t r è s
exposé
moyen
à partiel-
graviers
rochers
50 %
exposée
l e m e n t
stratifié
C7
Côte à grande zone
M é s o t i d a l
Faible
< 3 noeuds
Abrité
M o y e n à
P a r t i e l -
Mixte avec
P r é s e n c e
P l u s d e
i n t e r t i d a l e e t
à macro-
long
l e m e n t
u n e
d e
50 %
à d o m i n a n t e
tidal
stratifié
d o