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Arrêté du 13 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 1er février 2010 relatif à l'agrément d'un centre de formation de basket-ball

NOR : SASV1018828A



J.O du 24/07/2010 (Texte 30)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > textes généraux  > ministère de la santé et des sports

La ministre de la santé et des sports,
Vu l'arrêté du 1er février 2010 relatif à l'agrément d'un centre de formation de basket-ball,
Arrête :
Art. 1er. - Au second alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 1er février 2010 susvisé, les mots : « SEMLS
Entente orléanaise 45 » sont remplacés par les mots : « SEMLS Entente Orléans Loiret ».
Art. 2. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal
officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 juillet 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. JARRIGE