Le secrétaire d'Etat chargé de l'emploi,
Vu le code de l'éducation ;
Vu le code du travail, notamment ses articles L. 6111-1 et L. 6412-1 ;
Vu le décret no 2005-545 du 26 mai 2005 plaçant la Commission nationale de la certification professionnelle
auprès du ministre chargé de la formation professionnelle ;
Vu l'arrêté du 6 février 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles ;
Vu l'arrêté du 3 novembre 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications
professionnelles ;
Vu l'avis de la Commission nationale de la certification professionnelle en date du 23 octobre 2009,
Arrête :
Art. 1er. - Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications
professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la
durée.
INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
ORGANISME DÉLIVRANT
NIVEAU
CODE NSF
DURÉE
professionnelle
la certification professionnelle
V
Animateur poney.
335
2 ans
Fédération française d'équitation.
IV
Monteur technicien en réseaux électriques.
255
5 ans
Lycée professionnel Clément Ader.
IV
Conseiller(e) services en électrodomestique et
255
3 ans
FODIPEG (CFA Ducretet).
multimédia.
IV
Vendeur de l'électrodomestique et du
312
3 ans
FODIPEG (CFA Ducretet).
multimédia.
IV
Technicien du spectacle.
323t
3 ans
Association de développement des arts et
métiers du spectacle (ADAMS).
IV
Secrétaire médical(e) et médico-social(e).
324t
2 ans
Pôle formation santé.
IV
Accompagnateur de tourisme équestre.
335
3 ans
Fédération française d'équitation.
334
III
Pâtissier confiseur glacier traiteur (brevet de
221
5 ans
Assemblée permanente des chambres de
maîtrise).
métiers (APCM).
III
Assistant d'encadrement de la construction du
230p
3 ans
CCI de Grenoble - Institut supérieur de la
bâtiment et des travaux publics.
construction (ISCO).
III
Coordonnateur maintenicien des systèmes
255r
5 ans
Ministère de la défense - direction de la
d'information et de communication.
gendarmerie nationale (DGGN).
III
Déclarant en douane.
311p
5 ans
CCI & CAUX.
INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
ORGANISME DÉLIVRANT
NIVEAU
CODE NSF
DURÉE
professionnelle
la certification professionnelle
III
Chargé de production de projets artistiques.
323
2 ans
Nouvelle agence culturelle régionale en Rhône-
Alpes (NACRE).
III
Délégué pharmaceutique.
331w
2 ans
Ecole MEDCOMM.
312t
III
Gardien de refuge de montagne.
334
5 ans
Université Toulouse-II - Le Mirail.
III
Technico-commercial de l'industrie et des
335w
3 ans
Institut nautique de Bretagne.
services nautiques.
III
Chef d'équipe de sécurité et de surveillance
344
3 ans
Ministère de la défense Armée de l'air
option maître de chien.
escadron de formation des commandos de
l'air.
II
Architecte d'intérieur.
233n
5 ans
Ecole supérieure d'architecture intérieure de
132f
Lyon (ESAIL) Association lyonnaise pour la
230n
formation (ALPF).
II
Manager international option marketing/vente,
310m
3 ans
Groupe Institut de gestion sociale (IGS).
gestion/finance.
II
Responsable en gestion.
310m
5 ans
Groupe Ecole supérieure des sciences
économiques et commerciales (ESSEC).
II
Chargé de développement commercial franco-
312
5 ans
Chambre franco-allemande de commerce et
allemand.
d'industrie.
II
Responsable du management commercial PME.
312p
3 ans
ISEFAC.
II
Responsable de gestion des ressources
313
5 ans
Institut des professions des affaires et du
humaines.
315
commerce (IPAC).
II
Développeur multimédia.
320t
3 ans
L'Ecole multimédia - Vocation graphique.
II
Chef de projet d'animation 3D.
320v
5 ans
ISART DIGITAL, Institut supérieur de l'art digital.
II
Créateur-concepteur d'images numériques 3D.
320v
2 ans
Bellecour écoles d'art.
II
Chef de projet en ingénierie de réseaux et
326n
5 ans
Université Pierre et Marie Curie.
télécommunications.
II
Administrateur de systèmes d'information.
326n
3 ans
Lycée Pasteur Mont Roland (CFA ASPECT).
II
Responsable en études et en développement du
326r
5 ans
HITEMA.
système d'information.
II
Formateur responsable pédagogique.
333p
5 ans
GIP FCIP Aquitaine Centre académique de
formation continue (CAFOC) Aquitaine.
I
Manager du développement d'affaires en
221
3 ans
CCI De Paris TECOMAH.
agrobusiness.
I
Manager international agroalimentaire.
312p
3 ans
Groupe Ecole supérieure des sciences
économiques et commerciales (ESSEC).
I
Manager des actifs immobiliers.
313
5 ans
Groupe Sciences - U France.
I
E x p e r t e n m a n a g e m e n t d e s s y s t è m e s
326
5 ans
IONIS School of Technology and Management.
d'information.
I
Expert en ingénierie informatique.
326n
5 ans
IONIS School of Technology and Management.
I
Expert en management des biotechnologies.
326n
3 ans
IONIS School of Technology and Management.
INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
ORGANISME DÉLIVRANT
NIVEAU
CODE NSF
DURÉE
professionnelle
la certification professionnelle
I
Manager des risques (Risk manager).
340
5 ans
Ecole internationale des sciences du traitement
344
de l'information.
Art. 2. - Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énumérés sont enregistrés au répertoire
national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de
formation et de la durée.
INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
ORGANISME DÉLIVRANT
CODE NSF
DURÉE
professionnelle
la certification professionnelle
Vendeur chausseur expert.
312p
4 ans
Fédération nationale des détaillants en chaussures de
France.
Commis de cuisine.
334
4 ans
Association pour le développement de l'emploi et de la
formation dans l'industrie hôtelière (ADEFIH).
Cuisinier.
334
4 ans
Association pour le développement de l'emploi et de la
formation dans l'industrie hôtelière (ADEFIH).
Hydro-technicien(e).
334
2 ans
Association pour le développement de l'emploi et de la
formation dans l'industrie hôtelière (ADEFIH).
Gouvernante en établissement hôtelier.
334
3 ans
Association pour le développement de l'emploi et de la
formation dans l'industrie hôtelière (ADEFIH).
Assistant professeur arts martiaux.
335
5 ans
Confédération française d'arts martiaux.
Assistant moniteur char à voile.
335t
2 ans
Fédération française de char à voile.
Art. 3. - A l'article 1er de l'arrêté du 6 février 2008 susvisé, les codes NSF sont modifiés comme suit :
INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
ORGANISME DÉLIVRANT
CODE NSF
CODE NSF
professionnelle
la certification professionnelle
(arrêté du 6 février 2008)
(modifié)
Manager du marché de l'art.
EAC - Centre d'études supérieures en économie, art
310m
132
et communication.
310m
Art. 4. - A l'article 1er de l'arrêté du 3 novembre 2008 susvisé, les codes NSF sont modifiés comme suit :
INTITULÉ DE LA CERTIFICATION
ORGANISME DÉLIVRANT
CODE NSF
CODE NSF
professionnelle
la certification professionnelle
(arrêté du 3 novembre 2008)
(modifié)
Négociateur en objets d'art et de décoration.
EAC - Centre d'études supérieures en économie, art
310m
132
et communication.
134
310m
Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 13 novembre 2009.
Pour le secrétaire d'Etat et par délégation :
La chef du service des politiques de l'emploi
et de la formation professionnelle
de la délégation générale à l'emploi
et à la formation professionnelle,
I. EYNAUD-CHEVALIER