Le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code rural, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;
Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la
répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;
Vu l'arrêté du 22 février 2001 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en
France (semences de plantes protéagineuses) ;
Vu l'arrêté du 22 décembre 2004 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées
en France (semences de plantes protéagineuses) ;
Vu l'arrêté du 19 février 2007 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en
France (semences de plantes protéagineuses) ;
Vu l'arrêté du 5 février 2008 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en
France (semences de plantes protéagineuses) ;
Vu l'arrêté du 2 février 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en
France (semences de plantes protéagineuses) ;
Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (section plantes
protéagineuses),
Arrête :
Art. 1er. - Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les
semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées
ci-après :
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
de la variété en sélection conservatrice
Féverole de printemps
Medina.
Institut national de la recherche
Agri Obtentions SA (FR).
agronomique (FR), Agri Obtentions
SA (FR).
Pyramid.
Limagrain Advanta Nederland BV
Limagrain Nederland BV (NL).
(NL).
Féverole d'hiver
Nordica.
Hans-Georg Lembke KG/NPZ (DE).
NORDDEUTSCHE PFLANZENZUCHT (DE).
Pois protéagineux de printemps
Avantgarde.
Limagrain Advanta Nederland BV
Limagrain Nederland BV (NL).
(NL).
Boldor.
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Charme.
NORDDEUTSCHE PFLANZENZUCHT
NORDDEUTSCHE PFLANZENZUCHT (DE).
(DE).
Hockey.
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
RESPONSABLE(S) DU MAINTIEN
ESPÈCE
DÉNOMINATION
OBTENTEUR(S)
de la variété en sélection conservatrice
Kenzzo.
Adrien Momont et Fils Sarl (FR).
A. Momont-Hennette et ses Fils SA (FR).
KWS La Mancha.
Lochow-Petkus GmbH (DE).
Lochow-Petkus GmbH (DE).
Navarro.
Serasem (FR).
Serasem (FR).
Quadril.
Clovis Matton NV (BE).
Serasem (FR).
Reussite.
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Vertige.
Toft Plant Breeding (DK).
Lemaire Deffontaines (FR).
Art. 2. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2010, l'inscription au
Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être
commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
Féverole de printemps : Diana.
Lupin blanc de printemps : Amiga.
Art. 3. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les
semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2009, les variétés
désignées ci-après :
Féverole de printemps : Callista, Mireille, Monark, Music, Salsa, Tamara, Vulcain.
Féverole d'hiver : Karl.
Lupin blanc de printemps : Lublanc, Lustral.
Lupin bleu de printemps : Elf.
Pois protéagineux de printemps : Antares, Arosa, Beetle, Bilbo, Calao, Canyon, Cardiff, Kimono, Lexus,
Shine, Tredia.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2012.
Art. 4. - Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les
semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du
31 décembre 2009, les variétés désignées ci-après :
Pois protéagineux de printemps : Abondan, Challenger.
Art. 5. - I. A l'article 1er de l'arrêté du 22 décembre 2004 pour la variété Lutteur, dans la colonne
« Responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Au lieu de : « Agri Obtentions SA (FR) », lire : « Caussade Semences SA (FR) ».
II. A l'article 1er de l'arrêté du 5 février 2008 pour la variété Imposa, dans la colonne « Responsable du
maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Au lieu de : « Limagrain Advanta Nederland BV (NL) », lire : « Limagrain Verneuil Holding (FR) ».
III. A l'article 1er de l'arrêté du 22 février 2001 pour la variété Lumina, dans la colonne « Responsable du
maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Au lieu de : « Cebeco Zaden BV (NL) », lire : « Limagrain Verneuil Holding (FR) ».
IV. A l'article 1er de l'arrêté du 19 février 2007 pour la variété Safranos, dans la colonne « Responsable
du maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Au lieu de : « Innoseeds BV (NL) », lire : « Limagrain Verneuil Holding (FR) ».
V. A l'article 1er de l'arrêté du 5 février 2008 pour la variété Kayanne, dans la colonne « Responsable du
maintien des variétés en sélection conservatrice » :
Au lieu de : « Lochow-Petkus GmbH (DE) », lire : « Momont Hennette et Fils (FR) ».
Art. 6. - La directrice générale de l'alimentation est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera
publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 février 2010.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale
de l'alimentation,
P. BRIAND