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Arrêté du 16 avril 2010 modifiant l'arrêté du 18 novembre 2009 portant nomination et titularisation (ingénieurs d'études et de fabrications)

NOR : DEFH1014052A



J.O du 02/07/2010 (Texte 63)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > mesures nominatives  > ministère de la défense

Par arrêté du ministre de la défense en date du 16 avril 2010, l'arrêté du 18 novembre 2009 portant
nomination au choix et titularisation dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la
défense est modifié ainsi qu'il suit :
I. ­ La nomination au choix et titularisation prononcée par l'arrêté du 18 novembre 2009 précité est
rapportée en tant qu'elle concerne :
Sorbier (Serge), délégation générale pour l'armement, centre d'essais en vol, Cazaux.
II. ­ Au lieu de :
« L'agent dont le nom suit est nommé au choix et titularisé dans le corps des ingénieurs d'études et de
fabrications du ministère de la défense à compter du 1er janvier 2008 :
131 Costiou (Paul), centre d'identification des matériels de la défense, Bruz »,
Lire :
« L'agent dont le nom suit est nommé au choix et titularisé dans le corps des ingénieurs d'études et de
fabrications du ministère de la défense au regard de l'ancienneté, à compter du 1er janvier 2008 ; au regard de
la rémunération, à compter du 1er avril 2010 :
131 Costiou (Paul), centre d'identification des matériels de la défense, Bruz. »
(Le reste sans changement.)