NetJO.fr


Arrêté du 18 décembre 2009 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs territoriaux du patrimoine)

NOR : IOCB1009978A



J.O du 20/04/2010 (Texte 50)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > mesures nominatives  > ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Par arrêté du maire de Marseille en date du 18 décembre 2009, sont inscrits sur la liste d'aptitude pour
l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine, au titre de la promotion interne :
Mme Solange AILLAUD, épouse RIZOULIERES, et M. Manuel MOLINIER.