Arrêté du 18 juin 2009 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)

NOR : IOCB0921056A



J.O du 17/09/2009 (Texte 54)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > mesures nominatives  > ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Par arrêté du maire de Dijon en date du 18 juin 2009, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre
d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne : M. Jean-Marc PUGNET.