Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, et le ministre de l'alimentation, de
l'agriculture et de la pêche,
Vu le code de l'éducation, notamment les articles L. 311-2, D. 331-34, D. 333-2, D. 333-3, D. 333-18-1 et
R. 421-41-3 ;
Vu le code rural ;
Vu l'arrêté du 27 janvier 2010 relatif à l'organisation et aux horaires de la classe de seconde des lycées
d'enseignement général et technologique et des lycées d'enseignement général et technologique agricole,
Arrêtent :
Art. 1er. - Le dernier alinéa de l'article 7 de l'arrêté du 27 janvier 2010 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « article R. 421-41-4 du code de l'éducation »,
Lire : « article R. 421-41-3 du code de l'éducation ».
Art. 2. - Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale et le
directeur général de l'enseignement et de la recherche du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la
pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal
officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er février 2010.
Le ministre de l'éducation nationale,
porte-parole du Gouvernement,
LUC CHATEL
Le ministre de l'alimentation,
de l'agriculture et de la pêche,
BRUNO LE MAIRE