Arrêté du 1er juillet 2010 portant nomination à l'Assemblée des Français de l'étranger

NOR : MAEF1017162A



J.O du 13/07/2010 (Texte 40)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > mesures nominatives  > ministère des affaires étrangères et européennes

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et européennes en date du 1er juillet 2010, M. Daniel
CURSOUX est nommé, à compter du 1er juillet 2010, pour siéger à l'Assemblée des Français de l'étranger, en
remplacement de Mme Christine AUCLAIR, démissionnaire.