Arrêté du 1er mars 2010 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs territoriaux du patrimoine)

NOR : IOCB1007983A



J.O du 27/03/2010 (Texte 58)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > mesures nominatives  > ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Par arrêté du député-maire de la ville de Caen en date du 1er mars 2010, est inscrite sur la liste d'aptitude
pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine, au titre de la promotion interne :
Mme Sandrine BERTHELOT.