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Arrêté du 2 juillet 2010 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau

NOR : SASV1019729A



J.O du 30/07/2010 (Texte 27)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > textes généraux  > ministère de la santé et des sports

La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport ;
Vu l'avis de la délégation permanente de la Commission nationale du sport de haut niveau du 2 juillet 2010 ;
Sur propositions des fédérations sportives,
Arrête :
Art. 1er. - A compter du 2 juillet 2010, sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
les arbitres et juges sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations
françaises suivantes :
Aéronautique ;
Athlétisme ;
Aviron ;
Badminton ;
Baseball et softball ;
Basket-ball ;
Bowling ;
Boxe ;
Canoë-kayak ;
Cyclisme ;
Equitation ;
Escrime ;
Etudes et sports sous-marins ;
Football ;
Football américain ;
Golf ;
Haltérophilie ;
Handball ;
Handisport ;
Hockey ;
Hockey sur glace ;
Judo ;
Karaté ;
Lutte ;
Montagne et escalade ;
Motocyclisme ;
Natation ;
Parachutisme ;
Pentathlon moderne ;
Pétanque ;
Roller skating ;
Rugby ;
Rugby à XIII ;
Savate boxe française ;
Ski ;
Ski nautique ;
Sport adapté ;
Sport automobile ;
Sport boules ;
Sports de glace ;
Squash ;
Surf ;
Taekwondo ;
Tennis ;
Tennis de table ;
Tir ;
Tir à l'arc ;
Triathlon ;
Voile ;
Volley-ball ;
Art. 2. - Les inscriptions sont valables jusqu'au 30 juin 2010.
Art. 3. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal
officiel de la République française.
Fait à Paris, le 2 juillet 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. JARRIGE
Nota. ­ Les annexes au présent arrêté sont tenues à la disposition du public sur un site internet relevant de la ministre
chargée des sports (http://www.sports.gouv.fr).