La ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, le ministre du budget, des comptes publics et de la
réforme de l'Etat et le ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche,
Vu le code général des impôts ;
Vu le code rural et de la pêche maritime ;
Vu le code de la consommation ;
Vu le décret no 2001-510 du 12 juin 2001 portant application du code de la consommation en ce qui
concerne les vins, vins mousseux, vins pétillants et vins de liqueur ;
Vu le décret no 2006-1300 du 23 octobre 2006 relatif à certaines techniques d'enrichissement pour la
production de vins d'appellation d'origine contrôlée ;
Vu les propositions du comité national des appellations d'origine relatives aux vins et aux boissons
alcoolisées et des eaux-de-vie de l'Institut national de l'origine et de la qualité du 10 septembre 2009 et du
3 novembre 2009,
Arrêtent :
Art. 1er. - Pour les raisins frais, les moûts et les vins nouveaux encore en fermentation de la récolte 2009
des appellations d'origine contrôlées suivantes, l'enrichissement par adjonction de moût de raisins concentré
rectifié est autorisé conformément à la réglementation :
pour les appellations d'origine contrôlées relevant des comités régionaux Champagne, Bourgogne, Val de
Loire, à l'exception des appellations « Coteaux de Saumur », « Quarts de Chaume » et « Savennières »
suivie des mentions demi-sec, doux ou moelleux ;
pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Alsace et Est, à l'exception pour l'appellation
d'origine contrôlée « Alsace grand cru » des lieudits Altenberg de Bergheim, Bruderthal, Froehn,
Gloeckelberg, Hengst, Kanzlerberg, Kessler, Kitterle, Pfingstberg, Rangen, Sonnenglanz, Vorbourg. Pour
les lieudits Eichberg, Mambourg, Mandelberg, Pfersigberg, Spiegel de l'appellation d'origine « Alsace
Grand Cru » seuls les cépages muscat à petits grains B, muscat à petits grains Rs, muscat ottonel B et
riesling B peuvent être enrichis ;
pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Vallée du Rhône suivantes : « Crozes-
Hermitage », « Châtillon-en-Diois », « Coteaux de Die », « Saint-Joseph », « Saint-Péray », « Saint-Péray »
mousseux, « Cornas », « Côte Rôtie », « Clairette de Die » méthode ancestrale, « Clairette de Die »
méthode seconde fermentation en bouteille, « Crémant de Die », « Pierrevert » ;
pour les appellations d'origine contrôlées relevant du comité régional Sud-Ouest, à l'exception des
appellations d'origine suivantes : « Saussignac », « Montravel » (vins rouges), « Côtes de Bergerac » (vins
rouges), « Côtes de Bordeaux Saint-Macaire » mention liquoreux, « Sainte-Foy-Bordeaux » mention
liquoreux ;
pour les appellations d'origine contrôlées relevant du comité régional Toulouse-Pyrénées, à l'exception des
appellations d'origine « Cahors », « Gaillac Premières Côtes », « Irouléguy », « Madiran », « Pacherenc du
Vic Bilh » suivie de la mention sec ;
pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Languedoc-Roussillon suivantes : « Crémant
de Limoux », « Limoux » suivie de la mention blanquette de Limoux ;
pour les appellations d'origine contrôlées du comité régional Provence-Corse suivantes : « Côtes de
Provence », « Côtes de Provence » suivie de la dénomination géographique Sainte-Victoire, pour ces deux
appellations exclusivement pour les communes ou partie de communes de : Châteauneuf-le-Rouge, à
l'exception de la section cadastrale AC, Le Tholonet, Puyloubier, Rousset, Trets pour les sections
cadastrales CL et CM.
Art. 2. - Pour les raisins frais, les moûts et les vins nouveaux encore en fermentation de la récolte 2009
des appellations d'origine « Vins délimités de qualité supérieure » suivantes, l'enrichissement par adjonction de
moût de raisins concentré ou de moût de raisins concentré rectifié est autorisé à compter de la date de début
des vendanges fixée conformément à la réglementation :
pour les appellations d'origine, vins délimités de qualité supérieure, des comités régionaux Alsace et Est,
et Val de Loire ;
pour les appellations d'origine, vins délimités de qualité supérieure, du comité régional Toulouse-Pyrénées,
à l'exception des appellations d'origine « Côtes du Brulhois », « Saint-Mont », « Tursan », « Coteaux du
Quercy », « Côtes de Millau ».
Art. 3. - L'enrichissement tel que prévu aux articles précédents peut atteindre, pour les appellations
d'origine citées ci-après, les limites exprimées en % vol. figurant à la colonne III du tableau ci-après.
Art. 4. - Pour l'augmentation par addition de moût concentré ou de moût concentré rectifié du titre
alcoométrique volumique naturel des raisins frais, des moûts et des vins bénéficiant des appellations d'origine
visées aux articles précédents de la récolte 2009, le fractionnement de cette opération est limité à deux fois
pour un même produit.
Art. 5. - Le directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires, la directrice générale
de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et le directeur général des douanes et
droits indirects sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au
Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 21 juin 2010.
Le ministre de l'alimentation,
de l'agriculture et de la pêche,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
des politiques agricole,
agroalimentaire et des territoires :
L'ingénieur en chef du génie rural,
des eaux et des forêts,
J. TURENNE
La ministre de l'économie,
de l'industrie et de l'emploi,
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement de la directrice générale
de la concurrence, de la consommation
et de la répression des fraudes :
La directrice adjointe,
M.-C. BUCHE
Le ministre du budget, des comptes publics
et de la réforme de l'Etat,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
des douanes et droits indirects :
L'inspecteur des finances
chargé de la sous-direction
des droits indirects,
H. HAVARD
A N N E X E
COULEUR
APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES
R rouge
LIMITE D'ENRICHISSEMENT
ou appellations d'origine
Rs rosé
(% vol.)
Vins délimités de qualité supérieure
B blanc
III
I
II
COMITÉ RÉGIONAL CHAMPAGNE
ROSE DES RICEYS
Rs
2,00
COTEAUX CHAMPENOIS
B
2,00
COTEAUX CHAMPENOIS
R
2,00
COTEAUX CHAMPENOIS
Rs
2,00
CHAMPAGNE
B
2,00
COULEUR
APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES
R rouge
LIMITE D'ENRICHISSEMENT
ou appellations d'origine
Rs rosé
(% vol.)
Vins délimités de qualité supérieure
B blanc
III
I
II
CHAMPAGNE
R
2,00
CHAMPAGNE
Rs
2,00
COMITÉ RÉGIONAL ALSACE ET EST
Alsace
R
1,50
Rs
1,50
B
1,50
Edelzwicker
B
1,50
Chasselas ou Gutedel
B
1,50
Sylvaner
B
1,50
Pinot, Pinot blanc ou Klevner
B
1,50
Auxerrois
B
1,50
Muscat, Muscat Ottonel
B
1,50
Riesling
B
1,50
Pinot gris
B
0,50
Gewurztraminer
B
0,50
Klevener de Heiligenstein
B
1,50
Alsace grand cru
Lieudits Brand, Rosacker, Schoenenbourg, Sporen, Steinert
Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat
B
0,50
ottonel
Pinot gris G, Gewurztraminer Rs
B
0,50
Lieudits Eichberg, Pfersigberg
Riesling B
B
0,50
Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel
B
1,00
Lieudits Furstentum, Marckrain, Schlossberg
Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat
B
1,50
ottonel
Pinot gris G, Gewurztraminer Rs
B
0,50
Lieudits Geisberg, Kirchberg de Ribeauvillé, Osterberg
Riesling B, Pinot gris G, Gewurztraminer Rs
B
0,50
Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel
B
1,50
Lieudits Hatschbourg, Ollwiller, Steingrubler, Muenchberg, Praelatenberg,
Winzenberg
Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat
B
1,00
ottonel
Pinot gris G, Gewurztraminer Rs
B
0,50
Lieudit Kaefferkopf
Riesling B
B
1,00
Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel
B
0,50
Assemblage des cépages
B
0,50
Pinot gris G, Gewurztraminer Rs
B
0,50
Lieudit Mambourg
Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat
B
1,00
ottonel
Lieudits Mandelberg, Spiegel
Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat
B
1,50
ottonel
Lieudit Zinnkoepflé
Riesling B
B
1,00
Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat ottonel
B
1,50
Pinot gris G, Gewurztraminer Rs
B
0,50
Lieudit Zotzenberg
Riesling B
B
1,00
Sylvaner B
B
1,00
Pinot gris G, Gewurztraminer Rs
B
0,50
Autres lieudits
Riesling B, Muscat à petits grains B, Muscat à petits grains Rs, Muscat
B
1,50
ottonel
Pinot gris G, Gewurztraminer Rs
B
0,50
Crémant d'Alsace
Rs
2,00
B
2,00
Côtes de Toul
B
1,50
Rs (vin gris)
1,50
R
1,50
AOVDQS MOSELLE
R
1,50
Rs
1,50
B
1,50
COMITÉ RÉGIONAL BOURGOGNE
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE avec indication du cépage : pinot N, gamay N
R
1,50
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE avec indication du cépage : autres cépages
R
2,00
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE
R
1,50
COULEUR
APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES
R rouge
LIMITE D'ENRICHISSEMENT
ou appellations d'origine
Rs rosé
(% vol.)
Vins délimités de qualité supérieure
B blanc
III
I
II
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + dénomination géographique avec indication
R
1,50
du cépage : pinot N, gamay N
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG avec indication du cépage : autres cépages
R
2,00
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG Arbin, Saint-Jean-de-la-Porte
R
2,00
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG Chautagne, Chignin, Jongieux
R
1,50
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE avec indication du cépage : pinot N, gamay N
Rs
1,50
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE avec indication du cépage : autres cépages
Rs
2,00
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE
Rs
1,50
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE avec indication du cépage : chardonnay B
B
1,50
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE avec indication du cépage : autres cépages
B
2,00
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE
B
2,00
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG chardonnay B
B
1,50
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG autres cépages
B
2,00
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG Abymes ou Les Abymes, Apremont,
B
2,00
Chautagne, Chignin, Cruet, Jongieux, Montmélian, Saint-Jeoire-Prieuré,
Ayze, Crépy, Marignan, Marin, Ripaille
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE + DG Chignin-Bergeron
B
2,00
ROUSSETTE DE SAVOIE
B
2,00
ROUSSETTE DE SAVOIE + dénomination géographique
B
2,00
SEYSSEL
B
2,00
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE MOUSSEUX gamay N, pinot N
Rs
1,50
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE MOUSSEUX autres cépages
Rs
2,00
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE PETILLANT gamay N, pinot N
Rs
1,50
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE PETILLANT autres cépages
Rs
2,00
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE MOUSSEUX chardonnay
B
1,50
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE MOUSSEUX autres cépages
B
2,00
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE PETILLANT chardonnay
B
1,50
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE PETILLANT autres cépages
B
2,00
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE AYZE MOUSSEUX
B
2,00
VIN DE SAVOIE ou SAVOIE AYZE PETILLANT
B
2,00
SEYSSEL MOUSSEUX
B
2,00
BUGEY
R
1,50
BUGEY + dénomination géographique
R
1,50
BUGEY
Rs
1,50
BUGEY
B
1,50
BUGEY + dénomination géographique Manicle
B
1,50
ROUSSETTE DU BUGEY
B
1,50
ROUSSETTE DU BUGEY + dénomination géographique
B
1,50
BUGEY MOUSSEUX OU PETILLANT
Rs
1,50
BUGEY MOUSSEUX OU PETILLANT
B
1,50
BUGEY MOUSSEUX + dénomination géographique Cerdon
Rs
1,50
BUGEY MOUSSEUX OU PETILLANT + dénomination géographique
B
1,50
Montagnieu
BOURGOGNE
R
1,50
B
1,50
Rs
1,50
BOURGOGNE Clairet
Rs
1,50
BOURGOGNE Passe-tout-Grains
R
1,50
Rs
1,50
BOURGOGNE Grand Ordinaire
R
1,50
B
1,50
Rs
1,50
BOURGOGNE Grand Ordinaire Clairet
Rs
1,50
BOURGOGNE Ordinaire
R
1,50
B
1,50
Rs
1,50
BOURGOGNE Ordinaire Clairet
Rs
1,50
BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune
R
1,50
BOURGOGNE Hautes Côtes de Nuits
R
1,50
BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune
B
1,50
BOURGOGNE Hautes Côtes de Nuits
B
1,50
BOURGOGNE Hautes Côtes de Beaune
Rs
1,50
BOURGOGNE Hautes Côtes de Nuits
Rs
1,50
BOURGOGNE Vézelay
B
1,50
BOURGOGNE Tonnerre
B
1,50
BOURGOGNE ALIGOTE
B
1,50
BOURGOGNE MOUSSEUX
R
1,50
CREMANT DE BOURGOGNE
B
1,50
Rs
1,50
COULEUR
APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES
R rouge
LIMITE D'ENRICHISSEMENT
ou appellations d'origine
Rs rosé
(% vol.)
Vins délimités de qualité supérieure
B blanc
III
I
II
PETIT CHABLIS
B
1,50
CHABLIS
B
1,50
CHABLIS 1er CRU
B
1,50
CHABLIS GRAND CRU
B
1,50
SAINT-BRIS
B
1,50
IRANCY
R
1,50
AOC communales de la Côtes de Nuits
CÔTES DE NUITS VILLAGES
R
1,50
B
1,50
CHAMBOLLE MUSIGNY
R
1,50
CHAMBOLLE MUSIGNY 1er cru
R
1,50
FIXIN
R
1,50
FIXIN 1er cru
R
1,50
FIXIN
B
1,50
FIXIN 1er cru
B
1,50
GEVREY-CHAMBERTIN
R
1,50
GEVREY-CHAMBERTIN 1er cru
R
1,50
MARSANNAY
R
1,50
B
1,50
MARSANNAY rosé
Rs
1,50
MOREY SAINT-DENIS
R
1,50
MOREY SAINT-DENIS 1er cru
R
1,50
MOREY SAINT-DENIS
B
1,50
MOREY SAINT-DENIS 1er cru
B
1,50
NUITS SAINT-GEORGES
R
1,50
NUITS SAINT-GEORGES 1er cru
R
1,50
NUITS SAINT-GEORGES
B
1,50
NUITS SAINT-GEORGES 1er cru
B
1,50
VOSNE-ROMANEE
R
1,50
VOSNE-ROMANEE 1er cru
R
1,50
VOUGEOT
R
1,50
VOUGEOT 1er cru
R
1,50
VOUGEOT
B
1,50
VOUGEOT 1er cru
B
1,50
Grands crus de la Côte de Nuits
CHAMBERTIN
R
1,50
CHAMBERTIN-CLOS DE BEZE
R
1,50
CHAPELLE-CHAMBERTIN
R
1,50
CHARMES-CHAMBERTIN
R
1,50
GRIOTTES-CHAMBERTIN
R
1,50
MAZOYERES-CHAMBERTIN
R
1,50
RUCHOTTES-CHAMBERTIN
R
1,50
LATRICIERES-CHAMBERTIN
R
1,50
MAZIS-CHAMBERTIN
R
1,50
CLOS DE LA ROCHE
R
1,50
CLOS SAINT-DENIS
R
1,50
CLOS DE TART
R
1,00
CLOS DES LAMBRAYS
R
1,50
BONNES-MARES
R
1,50
MUSIGNY
R
1,50
B
1,50
CLOS DE VOUGEOT
R
1,50
ECHEZEAUX
R
1,50
GRANDS-ECHEZEAUX
R
1,50
ROMANEE-CONTI
R
1,50
LA ROMANEE
R
1,50
LA TÂCHE
R
1,50
RICHEBOURG
R
1,50
ROMANEE-SAINT-VIVANT
R
1,50
LA GRANDE RUE
R
1,50
AOC communales de la Côte de Beaune
CÔTE DE BEAUNE VILLAGES
R
1,50
ALOXE CORTON
R
1,50
ALOXE CORTON 1er cru
R
1,50
ALOXE CORTON
B
1,50
ALOXE CORTON 1er cru
B
1,50
AUXEY-DURESSES
R
1,50
AUXEY-DURESSES 1er cru
R
1,50
AUXEY-DURESSES
B
1,50
AUXEY-DURESSES 1er cru
B
1,50
BEAUNE
R
1,50
BEAUNE 1er cru
R
1,50
BEAUNE
B
1,50
BEAUNE 1er cru
B
1,50
BLAGNY
R
1,50
COULEUR
APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES
R rouge
LIMITE D'ENRICHISSEMENT
ou appellations d'origine
Rs rosé
(% vol.)
Vins délimités de qualité supérieure
B blanc
III
I
II
BLAGNY 1er cru
R
1,50
CHASSAGNE-MONTRACHET
R
1,50
CHASSAGNE-MONTRACHET 1er cru
R
1,50
CHASSAGNE MONTRACHET
B
1,50
CHASSAGNE MONTRACHET 1er cru
B
1,50
CHOREY-LES-BEAUNE
R
1,50
B
1,50
CÔTE DE BEAUNE
R
1,50
B
1,50
LADOIX
R
1,50
LADOIX 1er cru
R
1,50
LADOIX
B
1,50
LADOIX 1er cru
B
1,50
MARANGES
R
1,50
MARANGES 1er cru
R
1,50
MARANGES
B
1,50
MARANGES 1er cru
B
1,50
MEURSAULT
R
1,50
MEURSAULT 1er cru
R
1,50
MEURSAULT
B
1,50
MEURSAULT 1er cru
B
1,50
MONTHELIE
R
1,50
MONTHELIE 1er cru
R
1,50
MONTHELIE
B
1,50
MONTHELIE 1er cru
B
1,50
PERNAND-VERGELESSES
R
1,50
PERNAND-VERGELESSES 1er cru
R
1,50
PERNAND-VERGELESSES
B
1,50
PERNAND-VERGELESSES 1er cru
B
1,50
POMMARD
R
1,50
POMMARD 1er cru
R
1,50
PULIGNY-MONTRACHET
R
1,50
PULIGNY-MONTRACHET 1er cru
R
1,50
PULIGNY-MONTRACHET
B
1,50
PULIGNY-MONTRACHET 1er cru
B
1,50
SAINT-AUBIN
R
1,50
SAINT-AUBIN 1er cru
R
1,50
SAINT-AUBIN
B
1,50
SAINT-AUBIN 1er cru
B
1,50
SAINT-ROMAIN
R
1,50
B
1,50
SANTENAY
R
1,50
SANTENAY 1er cru
R
1,50
SANTENAY
B
1,50
SANTENAY 1er cru
B
1,50
SAVIGNY-LES-BEAUNE
R
1,50
SAVIGNY-LES-BEAUNE 1er cru
R
1,50
SAVIGNY-LES-BEAUNE
B
1,50
SAVIGNY-LES-BEAUNE 1er cru
B
1,50
VOLNAY
R
1,50
VOLNAY 1er cru
R
1,50
Grands crus de la Côte de Beaune
CORTON
R
1,50
B
1,50
CORTON-CHARLEMAGNE
B
1,50
CHARLEMAGNE
B
1,50
MONTRACHET
B
1,50
BÂTARD-MONTRACHET
B
1,50
BIENVENUES-BÂTARD-MONTRACHET
B
1,50
CHEVALIER-MONTRACHET
B
1,50
CRIOTS-BÂTARD-MONTRACHET
B
1,50
BOURGOGNE Côte Chalonnaise
R
1,50
BOURGOGNE Côtes du Couchois
R
1,50
MÂCON
R
1,50
MÂCON + dénomination géographique
R
1,50
BOURGOGNE Côte Chalonnaise
Rs
1,50
MÂCON
Rs
1,50
MÂCON + dénomination géographique
Rs
1,50
BOURGOGNE Côte Chalonnaise
B
1,50
MÂCON
B
1,50
MÂCON VILLAGES
B
1,50
MÂCON + dénomination géographique
B
1,50
COULEUR
APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES
R rouge
LIMITE D'ENRICHISSEMENT
ou appellations d'origine
Rs rosé
(% vol.)
Vins délimités de qualité supérieure
B blanc
III
I
II
AOC communales du Chalonnais
GIVRY
R
1,50
GIVRY 1er CRU
R
1,50
MERCUREY
R
1,50
MERCUREY 1er CRU
R
1,50
RULLY
R
1,50
RULLY 1er CRU
R
1,50
BOUZERON
B
1,50
GIVRY
B
1,50
GIVRY 1er cru
B
1,50
MERCUREY
B
1,50
MERCUREY 1er cru
B
1,50
MONTAGNY
B
1,50
MONTAGNY 1er cru
B
1,50
RULLY
B
1,50
RULLY 1er cru
B
1,50
AOC communales du Mâconnais
POUILLY-FUISSE
B
1,50
POUILLY-FUISSE + CLIMATS
B
1,50
POUILLY-LOCHE
B
1,50
POUILLY-LOCHE + CLIMATS
B
1,50
POUILLY-VINZELLES
B
1,50
POUILLY-VINZELLES + CLIMATS
B
1,50
SAINT-VERAN
B
1,50
SAINT-VERAN + CLIMATS
B
1,50
VIRE-CLESSE
B
1,00
VIRE-CLESSE + CLIMATS
B
1,00
ARBOIS
R
1,50
CÔTES DU JURA
R
1,50
ARBOIS
Rs
1,50
CÔTES DU JURA
Rs
1,50
ARBOIS
B
1,50
CÔTES DU JURA
B
1,50
L'ETOILE
B
1,50
vin de base pour CHÂTEAU-CHALON
B
1,50
vin de base pour CREMANT DU JURA
Rs
1,50
B
1,50
COTEAUX DU LYONNAIS
B
1,50
BEAUJOLAIS
B
1,50
BEAUJOLAIS VILLAGES
B
1,50
BEAUJOLAIS + nom de commune
B
1,50
COTEAUX DU LYONNAIS
R
1,50
COTES DU FOREZ
R
1,50
COTE ROANNAISE
R
1,50
BEAUJOLAIS
R
1,50
BEAUJOLAIS SUPERIEUR
R
1,50
BEAUJOLAIS VILLAGES
R
1,50
BEAUJOLAIS + nom de commune
R
1,50
BROUILLY
R
1,50
CHENAS
R
1,50
CHIROUBLES
R
1,50
COTE DE BROUILLY
R
1,50
FLEURIE
R
1,50
JULIENAS
R
1,50
MORGON
R
1,50
MOULIN-A-VENT
R
1,50
REGNIE
R
1,50
SAINT-AMOUR
R
1,50
COTEAUX DU LYONNAIS
Rs
1,50
COTES DU FOREZ
Rs
1,50
COTE ROANNAISE
Rs
1,50
BEAUJOLAIS
Rs
1,50
BEAUJOLAIS VILLAGES
Rs
1,50
BEAUJOLAIS + nom de commune
Rs
1,50
COMITÉ RÉGIONAL VAL DE LOIRE
ANJOU
B
1,50
SAUMUR
B
1,50
SAVENNIERES sec
B
1,50
ANJOU-COTEAUX DE LA LOIRE
B
1,50
COTEAUX DU LAYON
B
1,50
COTEAUX DU LAYON-CHAUME
B
1,50
COULEUR
APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES
R rouge
LIMITE D'ENRICHISSEMENT
ou appellations d'origine
Rs rosé
(% vol.)
Vins délimités de qualité supérieure
B blanc
III
I
II
COTEAUX DU LAYON + COMMUNES
B
1,50
BONNEZEAUX
B
1,50
COTEAUX DE L'AUBANCE
B
1,50
ANJOU vins mousseux
B
1,50
SAUMUR vins mousseux
B
1,50
CREMANT DE LOIRE
B
1,50
ANJOU
R
1,50
ANJOU GAMAY
R
1,50
ANJOU VILLAGES
R
1,50
ANJOU VILLAGES BRISSAC
R
1,50
SAUMUR
R
1,50
SAUMUR PUY-NOTRE-DAME
R
1,50
SAUMUR-CHAMPIGNY
R
1,50
ANJOU MOUSSEUX
Rs
1,50
SAUMUR MOUSSEUX
Rs
1,50
CREMANT DE LOIRE
Rs
1,50
ROSE D'ANJOU cépage grolleau
Rs
2,00
ROSE D'ANJOU autres cépages
Rs
1,50
ROSE DE LOIRE cépage grolleau
Rs
2,00
ROSE DE LOIRE autres cépages
Rs
1,50
CABERNET D'ANJOU
Rs
1,50
CABERNET DE SAUMUR
Rs
1,50
AOVDQS HAUT-POITOU
B
1,50
AOVDQS VINS DU THOUARSAIS
B
1,50
AOVDQS HAUT-POITOU
R
1,50
AOVDQS VINS DU THOUARSAIS
R
1,50
AOVDQS HAUT-POITOU
Rs
1,50
AOVDQS VINS DU THOUARSAIS
Rs
1,50
MUSCADET
B
1,50
MUSCADET « sur lie »
B
1,50
MUSCADET COTEAUX DE LA LOIRE suivi ou non de la mention « sur lie »
B
1,50
MUSCADET SEVRE-ET-MAINE suivi ou non de la mention « sur lie »
B
1,50
MUSCADET COTES DE GRANDLIEU suivi ou non de la mention « sur lie »
B
1,50
AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS
B
1,50
AOVDQS FIEFS VENDEENS
B
1,50
AOVDQS GROS PLANT DU PAYS NANTAIS
B
1,50
AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS
R
1,50
AOVDQS FIEFS VENDEENS
R
1,50
AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS
Rs
1,50
AOVDQS FIEFS VENDEENS
Rs
1,50
MENETOU-SALON
B
1,50
POUILLY-SUR-LOIRE
B
1,50
POUILLY FUME
B
1,50
QUINCY
B
1,50
REUILLY
B
1,50
SANCERRE
B
1,50
COTEAUX DU GIENNOIS
B
1,50
MENETOU-SALON
R
1,50
REUILLY
R
1,50
SANCERRE
R
1,50
COTEAUX DU GIENNOIS
R
1,50
MENETOU-SALON
Rs
1,50
REUILLY
Rs
1,50
SANCERRE
Rs
1,50
COTEAUX DU GIENNOIS
Rs
1,50
SAINT-POURÇAIN
B
1,50
R
1,50
Rs
1,50
AOVDQS CHATEAUMEILLANT
R
1,50
AOVDQS CHATEAUMEILLANT
Rs
1,50
AOVDQS CÔTES D'AUVERGNE
B
1,50
AOVDQS CÔTES D'AUVERGNE
R
1,50
AOVDQS CÔTES D'AUVERGNE
Rs
1,50
CHEVERNY
B
1,00
CHINON
B
1,00
COTEAUX DU LOIR
B
1,00
COTEAUX DU VENDOMOIS
B
1,00
COUR-CHEVERNY
B
1,00
JASNIERES
B
1,00
MONTLOUIS-SUR-LOIRE
B
1,00
ORLEANS
B
1,00
TOURAINE
B
1,00
TOURAINE-AMBOISE
B
1,00
TOURAINE-AZAY-LE-RIDEAU
B
1,00
TOURAINE-MESLAND
B
1,00
COULEUR
APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES
R rouge
LIMITE D'ENRICHISSEMENT
ou appellations d'origine
Rs rosé
(% vol.)
Vins délimités de qualité supérieure
B blanc
III
I
II
VALENÇAY
B
1,00
VOUVRAY
B
1,00
VOUVRAY vins mousseux
B
1,00
MONTLOUIS-SUR-LOIRE vins mousseux et pétillants
B
1,00
TOURAINE vins mousseux
B
1,00
BOURGUEIL
R
1,00
CHEVERNY
R
1,00
CHINON
R
1,00
COTEAUX DU LOIR
R
1,00
COTEAUX DU VENDÔMOIS
R
1,00
SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL
R
1,00
ORLEANS
R
1,00
ORLEANS-CLERY
R
1,00
TOURAINE
R
1,00
TOURAINE-AMBOISE
R
1,00
TOURAINE-MESLAND
R
1,00
VALENÇAY
R
1,00
BOURGUEIL
Rs
1,00
CHEVERNY
Rs
1,00
CHINON
Rs
1,00
COTEAUX DU LOIR
Rs
1,00
COTEAUX DU VENDÔMOIS
Rs (vin gris)
1,00
SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL
Rs
1,00
ORLEANS
Rs
1,00
TOURAINE
Rs
1,00
TOURAINE AMBOISE
Rs
1,00
TOURAINE-AZAY-LE-RIDEAU
Rs
1,00
TOURAINE-MESLAND
Rs
1,00
TOURAINE NOBLE-JOUE
Rs
1,00
VALENÇAY
Rs
1,00
TOURAINE vins mousseux
Rs
1,00
COMITÉ RÉGIONAL SUD-OUEST
BERGERAC
R
1,00
Rs
1,00
B
1,00
BUZET
R
1,00
Rs
1,00
B
1,00
CÔTES DE BERGERAC
B
1,50
CÔTES DE DURAS
R
1,00
Rs
1,00
B
1,00
CÔTES DE DURAS MOELLEUX
B
1,50
CÔTES DE MONTRAVEL
B
1,50
CÔTES DU MARMANDAIS
R
1,00
Rs
1,00
B
1,00
HAUT-MONTRAVEL
B
1,50
MONBAZILLAC
B
1,50
MONTRAVEL
B
1,00
PECHARMANT
R
1,00
ROSETTE
B
1,50
Bordeaux
R
1,00
Bordeaux supérieur
R
1,00
Bordeaux + mention Clairet
R
1,00
Bordeaux
Rs
1,00
Côtes de Bordeaux
R
1,00
Côtes de Bordeaux + mention Blaye
R
1,00
Côtes de Bordeaux + mention Cadillac
R
1,00
Côtes de Bordeaux + mention Castillon
R
1,00
Côtes de Bordeaux + mention Francs
R
1,00
Blaye
R
1,00
Bourg, Côtes de Bourg
R
1,00
Graves-de-Vayres
R
1,00
Sainte-Foy-Bordeaux
R
1,00
Médoc
R
1,00
Haut-Médoc
R
1,00
Listrac-Médoc
R
1,00
Moulis
R
1,00
Margaux
R
1,00
Saint-Julien
R
1,00
Saint-Estèphe
R
1,00
Pauillac
R
1,00
Graves
R
1,00
COULEUR
APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES
R rouge
LIMITE D'ENRICHISSEMENT
ou appellations d'origine
Rs rosé
(% vol.)
Vins délimités de qualité supérieure
B blanc
III
I
II
Pessac-Léognan
R
1,00
Saint-Emilion
R
1,00
Saint-Emilion Grand Cru
R
1,00
Montagne Saint-Emilion
R
1,00
Lussac Saint-Emilion
R
1,00
Puisseguin Saint-Emilion
R
1,00
Saint-Georges Saint-Emilion
R
1,00
Pomerol
R
1,00
Lalande de Pomerol
R
1,00
Fronsac
R
1,00
Canon Fronsac
R
1,00
Bordeaux (vins secs)
B
1,00
Bordeaux + dénomination Haut-Benauge (vins secs)
B
1,00
Côtes de Bordeaux + mention Blaye
B
1,00
Côtes de Bordeaux + mention Francs (vins secs)
B
1,00
Côtes de Blaye
B
1,00
Bourg, Côtes de Bourg
B
1,00
Graves
B
1,00
Pessac-Léognan
B
1,00
Entre-Deux-Mers
B
1,00
Entre-Deux-Mers + dénomination Haut-Benauge
B
1,00
Graves de Vayres (vins secs)
B
1,00
Sainte-Foy Bordeaux (vins secs)
B
1,00
Côtes de Bordeaux Saint-Macaire (vins secs)
B
1,00
Bordeaux avec sucres résiduels
B
1,50
Bordeaux supérieur
B
1,50
Bordeaux + dénomination Haut-Benauge
B
1,50
Côtes de Bordeaux Saint-Macaire moelleux
B
1,50
Graves Supérieures
B
1,50
Premières Côtes de Bordeaux
B
1,50
Côtes de Bordeaux + mention Francs (vins liquoreux)
B
1,50
Graves de Vayres
B
1,50
Sainte-Foy-Bordeaux moelleux
B
1,50
Barsac
B
1,50
Sauternes
B
1,50
Loupiac
B
1,50
Sainte-Croix du Mont
B
1,50
Cérons
B
1,50
Cadillac
B
1,50
Crémant de Bordeaux
B
1,50
Rs
1,50
COMITÉ RÉGIONAL TOULOUSE-PYRÉNÉES
FRONTON
R
1,00
Rs
1,00
GAILLAC
R
1,00
Rs
1,00
B
1,00
Gaillac mousseux 2e fermentation bouteille
B
1,50
Gaillac mousseux méthode ancestrale
B
1,50
Gaillac mousseux doux méthode ancestrale
B
1,50
Gaillac doux
B
1,00
Marcillac
R
1,00
Rs
1,00
AOVDQS LAVILLEDIEU
R
1,00
Rs
1,00
AOVDQS SAINT-SARDOS
R
1,00
Rs
1,00
AOVDQS Vins d'Entraygues et du Fel
R
1,50
Rs
1,50
B
1,50
AOVDQS Vins d'Estaing
R
1,50
Rs
1,50
B
1,50
BEARN
R
1,50
Rs
1,50
B
1,50
JURANÇON SEC
B
1,00
JURANÇON
B
1,50
PACHERENC DU VIC BILH
B
1,50
COMITÉ RÉGIONAL VALLÉE DU RHÔNE
Pierrevert
B
1,00
R
1,00
Rs
1,00
COULEUR
APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES
R rouge
LIMITE D'ENRICHISSEMENT
ou appellations d'origine
Rs rosé
(% vol.)
Vins délimités de qualité supérieure
B blanc
III
I
II
CROZES-HERMITAGE
B
1,00
SAINT-JOSEPH
B
1,00
SAINT-PERAY
B
1,00
CHÂTILLON-EN-DIOIS
B
1,50
COTEAUX DE DIE
B
1,50
CORNAS
R
1,00
CÔTE ROTIE
R
1,00
CROZES-HERMITAGE
R
1,00
SAINT-JOSEPH
R
1,00
CHÂTILLON-EN-DIOIS
R
1,50
Rs
1,50
SAINT-PERAY mousseux
B
1,00
CLAIRETTE DE DIE méthode ancestrale
B
1,50
CLAIRETTE DE DIE 2de fermentation en bouteille
B
1,50
CREMANT DE DIE
B
1,50
COMITÉ RÉGIONAL PROVENCE-CORSE
CÔTES DE PROVENCE (a)
B
1,50
CÔTES DE PROVENCE (a)
R
1,50
CÔTES DE PROVENCE Sainte Victoire (a)
R
1,50
CÔTES DE PROVENCE (a)
Rs
1,50
CÔTES DE PROVENCE Sainte Victoire (a)
Rs
1,50
COMITÉ RÉGIONAL LANGUEDOC-ROUSILLON
Limoux « Blanquette de Limoux »
B
1,50
Crémant de Limoux
B
1,50
(a) Exclusivement pour les communes ou parties de communes de : Châteauneuf-le-Rouge, à l'exception de la
section cadastrale AC, Le Tholonet, Puyloubier, Rousset, Trets pour les sections cadastrales CL et CM.