La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé
publique,
Arrête :
Art. 1er. - L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
1. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Alpha1-antitrypsine
humaine », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :
2. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Antithrombine III
humaine », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :
3. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur IX de
coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :
4. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur VII de
coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :
5. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur VIII de
coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :
6. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur Willebrand de
coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :
7. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur Willebrand de
coagulation humain + facteur VIII de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi
modifié :
8. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur X + facteur II
+ facteur VII + facteur IX de coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :
9. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur XI de
coagulation humain », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :
10. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Immunoglobuline
humaine de l'hépatite B », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :
11. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Immunoglobulines
humaines normales », le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :
12. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Protéine C humaine »,
le libellé des spécialités suivantes est ainsi modifié :
13. Au « 1. Médicaments dérivés du sang et analogues recombinants », sous-classe « Facteur Willebrand de
coagulation humain », les spécialités suivantes sont radiées :
14. Au « 8. Médicaments bénéficiant d'une autorisation temporaire d'utilisation de cohorte », la spécialité
suivante est radiée :
Art. 2. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au
Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 22 juillet 2010.
Pour la ministre et par délégation :
La chargée de mission
auprès de la sous-directrice
de la politique des pratiques
et des produits de santé,
C. CHOMA