La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 2010-175 du 23 février 2010 relatif à l'emploi de secrétaire général d'établissement public
d'enseignement supérieur, notamment son article 3 ;
Vu l'arrêté du 26 décembre 2008 fixant la liste des établissements publics bénéficiant des responsabilités et
compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines prévues aux articles
L. 712-9, L. 712-10 et L. 954-1 à L. 954-3 du code de l'éducation,
Arrête :
Art. 1er. - Relèvent du groupe I les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement
supérieur implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :
université Aix-Marseille-II, université Lyon-I, université Nancy-I, université Paris-V, université Paris-VI,
université Paris-VII, université de Strasbourg.
Art. 2. - Relèvent du groupe II les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement
supérieur implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les
établissements publics d'enseignement supérieur suivants : université Aix-Marseille-I, université Aix-
Marseille-III, université d'Amiens, université d'Angers, université de Besançon, université Bordeaux-I,
université Bordeaux-II, université de Brest, université de Caen, université de Cergy-Pontoise, université
Clermont-Ferrand-I, université Clermont-Ferrand-II, université de Dijon, université Grenoble-I, université
Grenoble-II, université de La Rochelle, université Lille-I, université Lille-II, université Lille-III, université de
Limoges, université Lyon-II, université de Marne-la-Vallée, université de Metz, université Montpellier-I,
université Montpellier-II, université Montpellier-III, université de Mulhouse, université Nancy-II, université de
Nantes, université de Nice - Sophia Antipolis, université d'Orléans, université Paris-I, université Paris-IV,
université Paris-X, université Paris-XI, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de Poitiers,
université de Reims, université Rennes-I, université Rennes-II, université de Rouen, université de Saint-Etienne,
université Toulouse-I, université Toulouse-II, université Toulouse-III, université de Tours, université de
Valenciennes, Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle.
Art. 3. - Relèvent du groupe III les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement
supérieur implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les
établissements publics d'enseignement supérieur autres que ceux énumérés aux articles 1er et 2 ci-dessus.
Art. 4. - L'arrêté du 16 décembre 2005 répartissant les emplois de secrétaire général d'établissement public
d'enseignement supérieur en deux groupes est abrogé.
Art. 5. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 23 février 2010.
VALÉRIE PÉCRESSE