Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge
des technologies vertes et des négociations sur le climat, le ministre du travail, de la solidarité et de la fonction
publique, le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat et le secrétaire d'Etat chargé de
la fonction publique,
Vu le décret no 60-652 du 28 juin 1960 modifié portant organisation des services déconcentrés métropolitains
de l'aviation civile ;
Vu le décret no 62-993 du 18 août 1962 modifié portant organisation des services extérieurs de l'aviation
civile dans les départements du groupe Antilles-Guyane ;
Vu le décret no 67-278 du 30 mars 1967 relatif à l'organisation et aux attributions des services
départementaux et régionaux du ministère de l'équipement, modifié par le décret no 71-918 du
10 novembre 1971 et par le décret no 2006-305 du 16 mars 2006 ;
Vu le décret no 2003-799 du 25 août 2003 modifié relatif à l'indemnité spécifique de service allouée aux
ingénieurs des ponts et chaussées et aux fonctionnaires des corps techniques de l'équipement ;
Vu le décret no 2005-200 du 28 février 2005 portant création de la direction des services de la navigation
aérienne ;
Vu le décret no 2005-202 du 28 février 2005 portant organisation du service de l'aviation civile de l'océan
Indien ;
Vu le décret no 2006-304 du 16 mars 2006 portant création et organisation des directions
interdépartementales des routes ;
Vu le décret no 2009-235 du 27 février 2009 relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales
de l'environnement, de l'aménagement et du logement ;
Vu l'arrêté du 25 août 2003 fixant les modalités d'application du décret no 2003-799 du 25 août 2003 relatif
à l'indemnité spécifique de service allouée aux ingénieurs des ponts et chaussées et aux fonctionnaires des
corps techniques de l'équipement ;
Vu l'arrêté du 14 décembre 2005 attribuant des compétences dans le domaine maritime à la direction
départementale de l'équipement des Bouches-du-Rhône ;
Vu l'arrêté du 14 décembre 2005 attribuant des compétences dans les domaines maritime et de navigation à
la direction départementale de la Loire-Atlantique ;
Vu l'arrêté du 14 décembre 2005 attribuant des compétences dans les domaines maritime et de navigation à
la direction départementale de la Gironde et étendant le périmètre d'intervention du service de navigation du
Sud-Ouest ;
Vu l'arrêté du 29 novembre 2006 modifiant l'arrêté du 25 août 2003 fixant les modalités d'application du
décret no 2003-799 modifié relatif à l'indemnité spécifique de service allouée aux ingénieurs des ponts et
chaussées et aux fonctionnaires des corps techniques de l'équipement ;
Vu l'arrêté du 27 avril 2007 portant création du service national d'ingénierie aéroportuaire,
Arrêtent :
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 25 août 2003 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er. - Le taux de base prévu à l'article 2 du décret du 25 août 2003 susvisé est fixé à 360,10 euros.
La valeur du montant spécifique de base prévu à l'article 3 du décret du 25 août 2003 susvisé est de
355,44 euros. »
Art. 2. - L'annexe mentionnée à l'article 2 du même arrêté est remplacée par les dispositions suivantes :
« Les coefficients de modulation pour ce qui concerne les directions régionales de l'environnement, de
l'aménagement et du logement et les services départementaux sont les suivants :
DREAL
C O E F F I C I E N T
CHAMPAGNE-ARDENNE
1,10
MIDI-PYRENEES
1,00
NORD - PAS-DE-CALAIS
1,20
HAUTE-NORMANDIE
1,10
PAYS DE LA LOIRE
1,00
PICARDIE
1,10
PROVENCE-COTE D'AZUR ET CORSE
1,00
RHONE-ALPES
1,00
DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE L'ÉQUIPEMENT
et de l'agriculture
C O E F F I C I E N T
04
ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE
1,00
06
ALPES-MARITIMES
1,00
07
ARDECHE
1,00
08
ARDENNES
1,10
09
ARIEGE
1,00
10
AUBE
1,10
11
AUDE
1,00
12
AVEYRON
1,00
14
CALVADOS
1,10
15
CANTAL
1,00
18
CHER
1,00
19
CORREZE
1,00
2A
CORSE-DU-SUD
1,00
2B
HAUTE-CORSE
1,00
22
COTES-D'ARMOR
1,05
DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE L'ÉQUIPEMENT
et de l'agriculture
C O E F F I C I E N T
25
DOUBS
1,00
29
FINISTERE
1,05
31
HAUTE-GARONNE
1,00
39
JURA
1,00
40
LANDES
1,00
41
LOIR-ET-CHER
1,05
42
LOIRE
1,00
43
HAUTE-LOIRE
1,00
44
LOIRE-ATLANTIQUE
1,00
46
LOT
1,00
47
LOT-ET-GARONNE
1,00
48
LOZERE
1,00
49
MAINE-ET-LOIRE
1,00
52
HAUTE-MARNE
1,10
54
MEURTHE-ET-MOSELLE
1,10
56
MORBIHAN
1,00
58
NIEVRE
1,00
60
OISE
1,15
63
PUY-DE-DOME
1,00
64
PYRENEES-ATLANTIQUES
1,00
66
PYRENEES-ORIENTALES
1,00
70
HAUTE-SAONE
1,00
72
SARTHE
1,00
73
SAVOIE
1,05
74
HAUTE-SAVOIE
1,05
76
SEINE-MARITIME
1,10
77
SEINE-ET-MARNE
1,10
DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE L'ÉQUIPEMENT
et de l'agriculture
C O E F F I C I E N T
78
YVELINES
1,10
79
DEUX-SEVRES
1,00
81
TARN
1,00
82
TARN-ET-GARONNE
1,00
83
VAR
1,00
84
VAUCLUSE
1,00
85
VENDEE
1,00
88
VOSGES
1,10
89
YONNE
1,00
90
TERRITOIRE DE BELFORT
1,00
91
ESSONNE
1,10
95
VAL-D'OISE
1,10
DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE L'ÉQUIPEMENT
et autres services départementaux
C O E F F I C I E N T
01
AIN
1,00
02
AISNE
1,10
03
ALLIER
1,00
05
HAUTES-ALPES
1,00
13
BOUCHES-DU-RHONE
1,00
16
CHARENTE
1,00
17
CHARENTE-MARITIME
1,00
21
COTE-D'OR
1,00
23
CREUSE
1,00
24
DORDOGNE
1,00
26
DROME
1,00
27
EURE
1,10
28
EURE-ET-LOIR
1,00
30
GARD
1,00
DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE L'ÉQUIPEMENT
et autres services départementaux
C O E F F I C I E N T
32
GERS
1,00
33
GIRONDE
1,00
34
HERAULT
1,00
35
ILLE-ET-VILAINE
1,00
36
INDRE
1,00
37
INDRE-ET-LOIRE
1,00
38
ISERE
1,00
45
LOIRET
1,00
50
MANCHE
1,10
51
MARNE
1,10
53
MAYENNE
1,00
55
MEUSE
1,10
57
MOSELLE
1,10
59
NORD
1,20
61
ORNE
1,10
62
PAS-DE-CALAIS
1,20
65
HAUTES-PYRENEES
1,00
67
BAS-RHIN
1,10
68
HAUT-RHIN
1,10
69
RHONE
1,00
71
SAONE-ET-LOIRE
1,00
80
SOMME
1,10
86
VIENNE
1,00
87
HAUTE-VIENNE
1,00
92
HAUTS-DE-SEINE
1,10
93
SEINE-SAINT-DENIS
1,10
94
VAL-DE-MARNE
1,10
DIRECTIONS DÉPARTEMENTALES DE L'ÉQUIPEMENT
et autres services départementaux
C O E F F I C I E N T
971
GUADELOUPE
1,00
972
MARTINIQUE
1,00
973
GUYANE
1,00
974
REUNION
1,00
975
SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON
1,00
976
MAYOTTE
1,00
DULE
1,10
Les directions régionales de l'environnement (DIREN) hors DREAL, les directions interrégionales et
régionales de l'établissement public Météo-France, les directions régionales des affaires maritimes, les unités
interrégionales et régionales de l'établissement public Institut géographique national et les services
départementaux de l'architecture bénéficient du coefficient attribué aux directions départementales de
l'équipement au siège de leur résidence. Les directions territoriales de Météo-France dans les territoires
d'outre-mer bénéficient du coefficient 1,00. La direction interrégionale d'Ile-de-France de l'établissement public
Météo-France bénéficie du coefficient de 1,10 attribué aux services de la direction générale et des directions de
centrale de ce même établissement.
Les coefficients de modulation pour ce qui concerne les directions régionales de l'équipement et les
directions interdépartementales des routes sont les suivants :
SERVICE RÉGIONAL
C O E F F I C I E N T
ALSACE
1,10
AQUITAINE
1,00
AUVERGNE
1,00
BOURGOGNE
1,00
BRETAGNE
1,00
CENTRE
1,00
CORSE
1,00
FRANCHE-COMTE
1,00
LANGUEDOC-ROUSSILLON
1,00
LORRAINE
1,10
BASSE-NORMANDIE
1,10
POITOU-CHARENTES
1,00
ILE-DE-FRANCE
1,10
LIMOUSIN
1,00
DIRECTION INTERDÉPARTEMENTALES DES ROUTES
C O E F F I C I E N T
DIR Ile-de-France
1,10
DIR Nord
1,20
DIR EST
1,10
DIR Centre-Est
1,00
DIR Méditerranée
1,00
DIR Massif central
1,00
DIR Sud-Ouest
1,00
DIR Atlantique
1,00
DIR Centre-Ouest
1,00
DIR Ouest
1,05
DIR Nord-Ouest
1,10
Les coefficients de modulation des services spécialisés sont les suivants :
SERVICE
C O E F F I C I E N T
SERVICE DE LA NAVIGATION DU SUD-OUEST (TOULOUSE)
1,00
SERVICE DE LA NAVIGATION DU NORD-EST (NANCY)
1,10
SERVICE DE LA NAVIGATION DU NORD - PAS-DE-CALAIS
1,20
SERVICE DE LA NAVIGATION DE STRASBOURG
1,10
SERVICE DE LA NAVIGATION DE RHONE-SAONE (LYON)
1,00
SERVICE DE LA NAVIGATION DE LA SEINE
1,10
SERVICE MARITIME ET DE NAVIGATION DU LANGUEDOC-ROUSSILLON
1,00
SERVICE MARITIME DU NORD (DUNKERQUE)
1,20
SERVICE MARITIME DES PORTS DE BOULOGNE-SUR-MER ET CALAIS
1,20
SERVICE MARITIME DE LA SEINE-MARITIME (ROUEN)
1,10
Les coefficients de modulation des services déconcentrés de l'aviation civile sont les suivants :
SERVICE
C O E F F I C I E N T
SERVICE D'ETAT DE L'AVIATION CIVILE (SEAC) EN POLYNESIE FRANÇAISE
1,00
SERVICE D'ETAT DE L'AVIATION CIVILE (SEAC) DE NOUVELLE-CALEDONIE
1,00
SERVICE
C O E F F I C I E N T
SERVICE D'ETAT DE L'AVIATION CIVILE (SEAC) DES ILES WALLIS-ET-FUTUNA
1,00
SERVICE D'ETAT DE L'AVIATION CIVILE (SEAC) DE SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON
1,00
Les coefficients de modulation des centres d'études techniques de l'équipement sont les suivants :
SERVICE
C O E F F I C I E N T
CETE MEDITERRANEE (AIX)
1,00
CETE DU SUD-OUEST (BORDEAUX)
1,00
CETE DE L'OUEST (NANTES)
1,00
CETE DE L'EST (METZ)
1,10
CETE NORD-PICARDIE (LILLE)
1,20
CETE DE LYON
1,00
CETE DE NORMANDIE CENTRE (ROUEN)
1,10
Les coefficients de modulation pour les services à compétence nationale sont les suivants :
SERVICE
C O E F F I C I E N T
SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES (SETRA)
1,10
CENTRE D'ETUDES DES TUNNELS (CETU)
1,10
CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES MARITIMES ET FLUVIALES (CETMEF)
1,10
SERVICE TECHNIQUE DE L'AVIATION CIVILE (STAC) BONNEUIL-SUR-MARNE ET
TOULOUSE
1,10
CENTRE NATIONAL DES PONTS DE SECOURS (CNPS)
1,10
SERVICE TECHNIQUE DES REMONTEES MECANIQUES ET DES TRANSPORTS GUIDES
(STRMTG)
1,10
CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES
CONSTRUCTIONS PUBLIQUES (CERTU)
1,00
BUREAU D'ENQUETES ET D'ANALYSE POUR LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE (BEA)
1,15
DIRECTION DES SERVICES DE LA NAVIGATION AERIENNE, ETAT-MAJOR ET DIRECTION
DES OPERATIONS (ECHELON CENTRAL)
1,10
CENTRE EN ROUTE DE LA NAVIGATION AERIENNE EST
1,10
CENTRE EN ROUTE DE LA NAVIGATION AERIENNE SUD-EST
1,00
CENTRE EN ROUTE DE LA NAVIGATION AERIENNE SUD-OUEST
1,00
SERVICE
C O E F F I C I E N T
CENTRE EN ROUTE DE LA NAVIGATION AERIENNE OUEST
1,00
SERVICE DE LA NAVIGATION AERIENNE NORD
1,20
SERVICE DE LA NAVIGATION AERIENNE NORD-EST
1,10
SERVICES DE LA NAVIGATION AERIENNE OUEST, SUD-OUEST, SUD, CENTRE-EST,
CENTRE-EST, SUD-EST, SUD-SUD-EST, ANTILLES-GUYANE, OCEAN INDIEN
1,00
SERVICES DE LA NAVIGATION AERIENNE DE LA REGION PARISIENNE
1,10
CENTRE D'EXPLOITATION DES SYSTEMES DE NAVIGATION AERIENNE CENTRAUX
(CESNAC)
1,00
SERVICE DE L'INFORMATION AERONAUTIQUE
1,00
DIRECTION DES SERVICES DE LA NAVIGATION AERIENNE, DIRECTION DE LA
TECHNIQUE ET DE L'INNOVATION (ATHIS-MONS)
1,10
DIRECTION DES SERVICES DE LA NAVIGATION AERIENNE, DIRECTION DE LA
TECHNIQUE ET DE L'INNOVATION (TOULOUSE)
1,10
SERVICE D'EXPLOITATION DE LA FORMATION AERONAUTIQUE (SEFA)
1,00
CENTRE D'EXPLOITATION, DE DEVELOPPEMENT ET D'ETUDES DU RESEAU
D'INFORMATION DE GESTION (CEDRE)
1,10
SERVICE NATIONAL D'INGENIERIE AEROPORTUAIRE (SNIA)
1,10
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE, ECHELON CENTRAL
1,10
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE ANTILLES-GUYANE
1,00
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE CENTRE-EST
1,00
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE NORD
1,20
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE NORD-EST
1,10
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE OUEST
1,10
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE OCEAN INDIEN
1,00
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE SUD
1,00
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE SUD-EST
1,00
DIRECTION DE LA SECURITE DE L'AVIATION CIVILE SUD-OUEST
1,00
Les coefficients de modulation pour les directions, services d'administration centrale, écoles, centres
interrégionaux de formation professionnelle et groupements d'intérêt public sont les suivants :
SERVICE
C O E F F I C I E N T
Agents en position d'activité dans les directions générales, les directions et les services
d'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement et
de l'aménagement du territoire ainsi que dans les autres ministères
1,10
SERVICE
C O E F F I C I E N T
Agents en position d'activité dans les services des directions générales et des directions
centrales des établissements publics Météo-France et IGN (Institut géographique
national), le siège et les centres de l'Institut national de recherche sur les transports et
leur sécurité (INRETS), les écoles et les centres interrégionaux de formation
professionnelle
1,10
Agents affectés au département d'études et d'aménagement touristique de la montagne
relevant du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie
touristiques (ODIT France)
1,10
Agents affectés à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement de Valenciennes
1,20
Agents affectés à l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement d'Aix
1,10
Agents affectés au centre d'évaluation, de documentation et d'innovation pédagogiques
(CEDIP)
1,00
Ingénieurs des ponts et chaussées titulaires en formation initiale à l'Ecole nationale des
ponts et chaussées
1,00
Agents affectés à l'Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
1,00
Les fonctionnaires stagiaires bénéficient du coefficient 1,00, à l'exception de ceux affectés dans les services
déconcentrés qui bénéficient du coefficient de leur service.
Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 23 juillet 2010.
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie,
de l'énergie, du développement durable et de la mer,
en charge des technologies vertes
et des négociations sur le climat,
JEAN-LOUIS BORLOO
Le ministre du travail, de la solidarité
et de la fonction publique,
ERIC WOERTH
Le ministre du budget, des comptes publics
et de la réforme de l'Etat,
FRANÇOIS BAROIN
Le secrétaire d'Etat
chargé de la fonction publique,
GEORGES TRON