La ministre de la santé et des sports et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 712-2 et R. 6122-25 ;
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-22-6, L. 162-22-10, R. 162-32 et
R. 162-42-1 ;
Vu la loi no 2003-1199 du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004, notamment
son article 33 modifié ;
Vu l'arrêté du 26 février 2009 fixant pour l'année 2009 l'objectif des dépenses d'assurance maladie commun
aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie mentionné à l'article L. 162-22-9 du code de la
sécurité sociale ;
Vu l'arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations
d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de
l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ;
Vu la recommandation no 2008-28 du conseil de l'hospitalisation en date du 16 décembre 2008 ;
Considérant que, aux fins d'améliorer la cohérence du contenu des tarifs dans une perspective de
convergence intra et intersectorielle, il convient de transférer à la dotation nationale mentionnée à l'article
L. 162-22-13 du code de la sécurité sociale, au titre de 2009 avec effet au 1er mars, une partie des ressources
tarifaires représentatives des charges afférentes à la permanence des soins hospitalière et à la prise en charge
des patients en situation de précarité ;
Considérant les estimations les plus récentes relatives aux dépenses d'assurance maladie afférentes aux frais
d'hospitalisation pour les établissements financés antérieurement par dotation globale au titre de l'année 2008 ;
Considérant qu'il convient, pour assurer le respect de l'objectif national de dépenses de l'assurance maladie
fixé pour 2009, et particulièrement l'objectif mentionné à l'article L. 162-22-9 du code de la sécurité sociale,
de majorer la prévision d'évolution d'activité,
Arrêtent :
Art. 1er. - Les tarifs des forfaits et suppléments fixés en application des dispositions des 1° et 3° de l'article
R. 162-32 du code de la sécurité sociale sont respectivement fixés aux annexes I, II, III, IV du présent arrêté
pour les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
et aux annexes V, VI, VII et VIII du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés au d du même
article.
Art. 2. - Les tarifs nationaux des forfaits fixés en application des dispositions des 2°, 4° et 5° de l'article
R. 162-32 du code de la sécurité sociale des établissements de santé mentionnés aux a, b, c et d de l'article
L. 162-22-6 du même code sont les suivants :
1° Le tarif du forfait dénommé « accueil et traitement des urgences » (ATU) est fixé à 25,28 ;
2° Le tarif du forfait dénommé « forfait de petit matériel » (FFM) est fixé à 19,05 ;
3° Les montants des forfaits dénommés « sécurité et environnement hospitalier » (SE) sont fixés en
annexe IX.
Art. 3. - Les montants des forfaits annuels mentionnés au 2° du I de l'article L. 162-22-10 du code de la
sécurité sociale sont fixés à l'annexe X pour les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article
L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et à l'annexe XI du présent arrêté pour les établissements de santé
mentionnés au d du même article.
Le montant du forfait annuel pour l'activité de médecine d'urgence est déterminé en fonction du nombre
d'ATU facturés à l'assurance maladie par l'établissement en 2008. Pour les établissements nouvellement
autorisés à exercer l'activité de médecine d'urgence, le montant de ce forfait est déterminé en fonction d'un
nombre prévisionnel de passages donnant lieu à facturation d'un ATU.
Art. 4. - Le taux de la minoration mentionnée au dernier alinéa du 1° de l'article R. 162-32 du code de la
sécurité sociale est fixé pour 2009 à 13 %.
Art. 5. - Les zones géographiques dans lesquelles s'appliquent les coefficients géographiques mentionnés
au 3° du I de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale ainsi que la valeur de ces coefficients sont
fixées comme suit :
ZONE GÉOGRAPHIQUE
VALEUR DU COEFFICIENT
2A Corse-du-Sud .................................................................................................................................................
5 %
2B Haute-Corse ....................................................................................................................................................
5 %
75 Paris ...................................................................................................................................................................
7 %
77 Seine-et-Marne ...............................................................................................................................................
7 %
78 Yvelines ............................................................................................................................................................
7 %
91 Essonne ............................................................................................................................................................
7 %
92 Hauts-de-Seine ...............................................................................................................................................
7 %
93 Seine-Saint-Denis ..........................................................................................................................................
7 %
94 Val-de-Marne ..................................................................................................................................................
7 %
95 Val-d'Oise .........................................................................................................................................................
7 %
971 Guadeloupe ...................................................................................................................................................
25 %
972 Martinique .....................................................................................................................................................
25 %
973 Guyane ...........................................................................................................................................................
25 %
974 Réunion ..........................................................................................................................................................
30 %
Art. 6. - Le taux moyen régional de convergence des coefficients de transition mentionnés au IV de
l'article 33 de la loi du 18 décembre 2003 susvisée et celui mentionné au V du même article est fixé à 33,33 %
pour les établissements de santé mentionnés aux a, b, c et d de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité
sociale.
Art. 7. - Les tarifs de responsabilité des établissements de santé privés mentionnés au e de l'article
L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale sont égaux à 75 % des tarifs des établissements de santé mentionnés
au d du même article.
Art. 8. - La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins au ministère de la santé et des
sports et le directeur de la sécurité sociale au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction
publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au
Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 février 2009.
La ministre de la santé et des sports,
Pour la ministre et par délégation :
La directrice de l'hospitalisation
et de l'organisation des soins,
A. PODEUR
Le ministre du budget, des comptes publics
et de la fonction publique,
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur
de la sécurité sociale :
Le chef de service,
adjoint au directeur de la sécurité sociale,
L. HABERT
28 février 2009
A N N E X E 1
TARIFS DES GHS ET DES SUPPLÉMENTS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
MENTIONNÉS AUX a, b ET c DE L'ARTICLE L. 162-22-6 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE
I. Les tarifs des forfaits GHS et des montants des extrêmes haut (EXH) et extrêmes bas (EXB) sont fixés comme suit :
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
22
01C031
Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
4
23
3 853,77
963,44
365,52
23
01C032
Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
6
107
8 128,16
4 274,39
430,69
24
01C033
Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
12
113
13 468,44
5 340,28
337,67
25
01C034
Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
20
120
15 597,78
2 129,34
242,99
26
01C041
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
4
19
6 151,91
1 537,98
129,35
27
01C042
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
7
38
10 924,58
4 772,67
97,19
28
01C043
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
10
62
14 698,41
3 773,83
67,17
29
01C044
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
18
110
17 922,51
3 224,11
303,34
30
01C051
Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 1
3
25
5 184,42
1 728,14
56,86
31
01C052
Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 2
6
81
8 368,41
3 184,00
501,00
32
01C053
Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 3
10
91
14 550,75
6 182,34
410,24
33
01C054
Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 4
16
94
15 781,47
1 230,72
311,85
34
01C061
Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 1
3
14
4 997,66
1 665,89
147,56
35
01C062
Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 2
4
23
6 599,56
1 601,90
141,61
36
01C063
Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 3
7
42
10 928,90
4 329,34
80,91
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
37
01C064
Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 4
12
69
13 113,47
2 184,57
355,78
38
01C081
Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux,
2
133
2 972,73
1 369,65
829,45
niveau 1
39
01C082
Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux,
5
133
7 694,27
4 721,54
481,73
niveau 2
40
01C083
Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux,
9
136
11 591,51
3 897,24
386,17
niveau 3
41
01C084
Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux,
23
142
13 908,54
2 317,03
182,52
niveau 4
42
01C08J
Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, en
1 603,08
ambulatoire
43
01C091
Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 1
4
23
8 698,54
2 174,64
326,80
44
01C092
Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 2
7
37
13 273,74
4 575,20
658,87
45
01C093
Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 3
19 996,09
46
01C094
Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 4
23 993,10
47
01C101
Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 1
2
7
2 923,07
1 461,54
242,30
48
01C102
Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 2
4
20
6 072,99
3 149,92
545,94
49
01C103
Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 3
9 148,59
50
01C104
Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 4
10 977,30
51
01C111
Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
4
20
7 809,02
1 952,26
146,37
52
01C112
Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
5
30
10 690,64
2 881,62
105,85
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
53
01C113
Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
6
34
11 997,35
1 306,71
77,36
54
01C114
Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
11
65
14 395,51
2 398,16
411,84
55
01C121
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
3
42
5 213,80
1 737,93
576,48
56
01C122
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
5
46
8 464,85
3 251,05
528,10
57
01C123
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
8
80
9 042,18
577,32
346,22
58
01C124
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
15
91
12 648,77
3 606,59
259,91
59
01C131
Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, niveau 1
4
827,96
106,42
60
01C132
Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, niveau 2
3
16
2 104,99
1 277,03
246,26
61
01C133
Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, niveau 3
3 171,43
62
01C134
Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, niveau 4
3 805,37
63
01C13J
Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, en ambulatoire
827,96
64
01C041
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
7
40
12 640,17
1 805,74
588,21
01C042
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
01C043
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
01C044
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
01C121
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
01C122
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
01C123
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
01C124
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
189
01K021
Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 1
2
11
7 929,48
3 964,74
108,50
190
01K022
Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 2
4
23
9 231,50
1 302,02
197,87
191
01K023
Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 3
7
42
12 991,12
3 759,62
579,89
192
01K024
Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 4
20 917,91
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
193
01K031
Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 1
2
9
5 086,36
2 543,18
148,94
194
01K032
Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 2
5
30
8 883,25
3 796,89
140,57
195
01K033
Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 3
8
44
12 501,06
3 617,80
115,57
196
01K034
Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 4
18
110
20 128,82
7 627,76
342,13
197
01K04J
Injections de toxine botulique, en ambulatoire
396,03
198
01K05J
Séjours pour douleurs chroniques rebelles comprenant un bloc ou une infiltration, en ambulatoire
259,59
199
01K06J
Affections du système nerveux sans acte opératoire avec anesthésie, en ambulatoire
919,84
200
01K071
Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 1
5
27
9 747,21
1 949,44
123,11
201
01K072
Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 2
7
40
11 347,70
1 600,49
200,93
202
01K073
Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 3
11
63
15 969,16
4 621,46
472,77
203
01K074
Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 4
12
73
25 713,07
9 743,91
660,34
204
01M041
Méningites virales, niveau 1
2
7
1 826,01
913,01
166,79
205
01M042
Méningites virales, niveau 2
5
25
5 241,77
3 415,76
142,46
206
01M043
Méningites virales, niveau 3
7
42
7 663,63
2 421,86
336,28
207
01M044
Méningites virales, niveau 4
9
52
12 016,58
4 352,94
426,26
208
01M051
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 1
3
14
2 775,65
2 101,77
149,74
209
01M052
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 2
6
33
5 687,43
2 911,78
145,28
210
01M053
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 3
8
48
7 866,70
2 179,27
171,49
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
211
01M054
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 4
13
80
13 354,24
5 487,54
310,10
212
01M05T
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, très courte durée
673,88
213
01M071
Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1
3
17
2 538,05
2 131,74
130,21
214
01M072
Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2
6
33
4 621,33
2 083,28
155,35
215
01M073
Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3
7
40
5 779,10
1 157,77
151,22
216
01M074
Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4
10
57
8 349,80
2 570,70
274,30
217
01M07T
Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée
406,30
218
01M081
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1
2
10
2 044,76
1 495,48
133,20
219
01M082
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2
6
31
4 841,93
2 797,17
160,45
220
01M083
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3
8
45
7 088,17
2 246,24
172,69
221
01M084
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4
12
69
11 232,82
4 144,66
302,11
222
01M08T
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée
549,28
223
01M091
Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 1
2
8
1 610,41
971,01
151,50
224
01M092
Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 2
5
28
5 711,82
4 101,42
133,34
225
01M093
Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 3
8
47
8 660,16
2 948,34
122,97
226
01M094
Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 4
15
87
13 579,15
4 918,99
290,02
227
01M09T
Affections et lésions du rachis et de la moelle, très courte durée
639,39
228
01M101
Autres affections cérébrovasculaires, niveau 1
3
15
2 590,44
1 031,80
139,09
229
01M102
Autres affections cérébrovasculaires, niveau 2
6
35
5 372,29
2 781,86
197,52
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
230
01M103
Autres affections cérébrovasculaires, niveau 3
8
47
7 742,54
2 370,25
232,88
231
01M104
Autres affections cérébrovasculaires, niveau 4
13
75
14 263,25
6 520,70
352,91
232
01M10T
Autres affections cérébrovasculaires, très courte durée
1 558,64
233
01M111
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 1
3
12
2 440,71
1 759,48
151,55
234
01M112
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 2
5
25
4 410,88
1 970,17
167,12
235
01M113
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 3
7
38
6 583,49
2 172,61
196,81
236
01M114
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 4
10
57
10 322,90
3 739,41
335,33
237
01M11T
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, très courte durée
681,23
238
01M121
Autres affections du système nerveux, niveau 1
2
10
1 924,23
1 270,30
116,92
239
01M122
Autres affections du système nerveux, niveau 2
5
27
4 305,63
2 381,40
108,17
240
01M123
Autres affections du système nerveux, niveau 3
7
41
6 704,58
2 398,95
79,63
241
01M124
Autres affections du système nerveux, niveau 4
12
72
9 173,19
2 468,61
236,27
242
01M12T
Autres affections du système nerveux, très courte durée
653,93
243
01M131
Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 1
917,23
244
01M132
Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 2
3
21
3 386,07
2 468,84
157,66
245
01M133
Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 3
6
35
5 593,37
2 207,30
223,36
246
01M134
Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 4
10
60
11 177,28
5 583,90
345,57
247
01M151
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans,
2
9
1 746,02
873,01
133,43
niveau 1
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
248
01M152
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans,
4
23
3 614,10
1 868,08
143,60
niveau 2
249
01M153
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans,
6
32
4 960,87
1 346,77
140,89
niveau 3
250
01M154
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans,
9
52
7 778,64
2 817,77
279,77
niveau 4
251
01M161
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans,
2
7
1 669,50
834,75
157,73
niveau 1
252
01M162
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans,
4
21
3 877,76
2 208,25
251,34
niveau 2
253
01M163
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans,
6
32
6 642,54
2 764,78
269,50
niveau 3
254
01M164
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans,
8
46
10 415,49
3 772,95
419,12
niveau 4
255
01M171
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 1
2
7
1 588,57
1 050,55
139,18
256
01M172
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 2
4
22
4 018,61
2 430,04
132,47
257
01M173
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 3
7
41
6 871,64
2 853,03
121,97
258
01M174
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 4
12
73
10 774,73
3 903,09
274,24
259
01M17T
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, très courte durée
538,02
260
01M181
Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 1
2
9
1 764,46
882,23
113,78
261
01M182
Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 2
6
33
6 242,88
4 478,42
86,48
262
01M183
Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 3
8
47
7 511,15
1 268,27
85,33
263
01M184
Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 4
16
97
11 777,49
4 266,33
226,74
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
264
01M191
Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 1
4
1 040,80
142,40
265
01M192
Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 2
4
27
4 315,95
3 275,15
174,16
266
01M193
Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 3
7
39
6 640,01
2 324,06
163,98
267
01M194
Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 4
11
62
10 411,54
3 771,53
311,15
268
01M201
Commotions cérébrales, niveau 1
691,33
269
01M202
Commotions cérébrales, niveau 2
3
15
2 309,97
1 618,64
89,96
270
01M203
Commotions cérébrales, niveau 3
5
25
3 481,29
1 171,32
79,09
271
01M204
Commotions cérébrales, niveau 4
9
50
5 458,66
1 977,37
201,97
272
01M211
Douleurs chroniques rebelles, niveau 1
4
1 150,22
144,86
273
01M212
Douleurs chroniques rebelles, niveau 2
3
18
3 178,31
2 028,09
220,85
274
01M213
Douleurs chroniques rebelles, niveau 3
5
30
5 829,91
2 651,59
220,76
275
01M214
Douleurs chroniques rebelles, niveau 4
8
45
9 141,30
3 311,39
380,68
276
01M221
Migraines et céphalées, niveau 1
4
977,17
125,45
277
01M222
Migraines et céphalées, niveau 2
3
17
2 608,00
1 630,83
135,59
278
01M223
Migraines et céphalées, niveau 3
5
26
3 828,32
1 220,32
268,40
279
01M224
Migraines et céphalées, niveau 4
6 002,80
280
01M22T
Migraines et céphalées, très courte durée
559,08
281
01M231
Convulsions hyperthermiques, niveau 1
919,97
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
282
01M232
Convulsions hyperthermiques, niveau 2
3
13
3 201,92
2 281,95
448,15
283
01M233
Convulsions hyperthermiques, niveau 3
4 681,30
284
01M234
Convulsions hyperthermiques, niveau 4
7 340,27
285
01M241
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
2
7
2 043,17
1 235,87
198,43
286
01M242
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
3
18
4 663,03
2 619,85
162,00
287
01M243
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
5
30
6 606,97
1 943,94
341,16
288
01M244
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
7
41
10 359,73
3 752,76
467,28
289
01M24T
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
807,31
290
01M251
Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
2
9
1 784,15
1 096,39
128,97
291
01M252
Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
4
21
3 331,83
1 547,69
151,20
292
01M253
Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
6
32
5 088,76
1 756,93
145,99
293
01M254
Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
9
50
7 716,58
2 627,82
285,69
294
01M25T
Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
687,76
295
01M261
Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 1
3
17
2 991,85
2 254,75
152,21
296
01M262
Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 2
6
36
5 883,90
2 892,05
216,41
297
01M263
Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 3
8
45
7 831,56
1 947,66
265,14
298
01M264
Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 4
11
63
12 604,15
4 772,59
375,10
299
01M26T
Tumeurs malignes du système nerveux, très courte durée
737,10
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
300
01M271
Autres tumeurs du système nerveux, niveau 1
2
11
2 574,03
1 501,46
139,66
301
01M272
Autres tumeurs du système nerveux, niveau 2
5
28
4 948,26
2 374,23
246,66
302
01M273
Autres tumeurs du système nerveux, niveau 3
6
36
7 088,53
2 140,26
236,84
303
01M274
Autres tumeurs du système nerveux, niveau 4
9
53
11 114,82
4 026,29
387,03
304
01M27T
Autres tumeurs du système nerveux, très courte durée
1 072,57
305
01M281
Hydrocéphalies, niveau 1
2
8
1 686,51
1 051,09
156,54
306
01M282
Hydrocéphalies, niveau 2
5
27
4 787,70
3 101,19
146,79
307
01M283
Hydrocéphalies, niveau 3
7
40
6 695,95
1 908,25
223,72
308
01M284
Hydrocéphalies, niveau 4
10
57
10 499,23
3 803,28
343,41
309
01M28T
Hydrocéphalies, très courte durée
635,42
310
01M291
Anévrysmes cérébraux, niveau 1
4
2 151,99
254,19
311
01M292
Anévrysmes cérébraux, niveau 2
4
25
7 489,91
5 337,91
551,40
312
01M293
Anévrysmes cérébraux, niveau 3
10 950,47
313
01M294
Anévrysmes cérébraux, niveau 4
17 170,34
314
01M301
Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 1
4
22
3 362,38
2 649,56
135,26
315
01M302
Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 2
6
35
5 189,88
1 827,50
133,39
316
01M303
Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 3
8
48
7 127,17
1 937,29
124,93
317
01M304
Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 4
12
72
10 125,38
2 998,21
261,35
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
318
01M30T
Transferts et autres séjours courts pour accidents vasculaires intracérébraux non transitoires
712,81
319
01M311
Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 1
4
19
3 361,29
2 561,78
129,55
320
01M312
Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 2
6
34
5 304,50
1 943,21
147,48
321
01M313
Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 3
8
45
7 650,47
2 345,97
109,38
322
01M314
Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 4
11
64
9 728,75
2 078,28
284,30
323
01M31T
Transferts et autres séjours courts pour autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires
799,51
324
01M32Z
Explorations et surveillance pour affections du système nerveux
782,18
325
01M331
Troubles du sommeil, niveau 1
860,36
326
01M332
Troubles du sommeil, niveau 2
3
35
2 994,44
2 134,08
287,47
327
01M333
Troubles du sommeil, niveau 3
7
40
4 377,96
1 383,53
200,40
328
01M334
Troubles du sommeil, niveau 4
7 016,25
329
01M34Z
Anomalies de la démarche d'origine neurologique
4
20
3 628,26
907,07
339,20
330
01M35Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01
2
7
1 847,58
923,79
454,40
331
01M36E
Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec décès : séjours de moins de 2 jours
883,88
332
01M37E
Autres affections de la CMD 01 avec décès : séjours de moins de 2 jours
849,26
410
02C021
Interventions sur la rétine, niveau 1
6
2 731,67
191,82
411
02C022
Interventions sur la rétine, niveau 2
3
12
4 238,71
1 507,04
164,42
412
02C023
Interventions sur la rétine, niveau 3
4
25
6 376,20
2 137,50
478,22
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
413
02C024
Interventions sur la rétine, niveau 4
10 391,30
414
02C02J
Interventions sur la rétine, en ambulatoire
1 959,22
415
02C031
Interventions sur l'orbite, niveau 1
2
7
2 730,59
1 311,82
210,71
416
02C032
Interventions sur l'orbite, niveau 2
4
19
5 737,27
3 006,68
180,82
417
02C033
Interventions sur l'orbite, niveau 3
6
35
8 630,46
2 893,19
454,53
418
02C034
Interventions sur l'orbite, niveau 4
14 065,06
419
02C03J
Interventions sur l'orbite, en ambulatoire
1 418,77
420
02C051
Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 1
4
1 512,74
123,95
421
02C052
Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 2
3
17
3 724,66
2 211,92
93,91
422
02C053
Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 3
7
37
5 602,93
1 878,28
277,34
423
02C054
Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 4
9 131,10
424
02C05J
Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, en ambulatoire
1 512,74
425
02C061
Interventions primaires sur l'iris, niveau 1
2
6
2 227,89
1 357,39
167,27
426
02C062
Interventions primaires sur l'iris, niveau 2
4
22
4 904,28
2 676,38
406,54
427
02C063
Interventions primaires sur l'iris, niveau 3
7 377,42
428
02C064
Interventions primaires sur l'iris, niveau 4
12 022,98
429
02C06J
Interventions primaires sur l'iris, en ambulatoire
870,50
430
02C071
Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
4
1 551,90
266,33
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
431
02C072
Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
3
11
3 416,20
1 864,31
579,53
432
02C073
Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
5 138,92
433
02C074
Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
8 374,91
434
02C07J
Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire
835,51
435
02C081
Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
4
1 611,15
166,13
436
02C082
Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
3
18
4 163,27
2 552,12
149,96
437
02C083
Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
6
32
6 262,73
2 099,46
281,69
438
02C084
Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
8
46
10 206,37
3 943,64
411,55
439
02C08J
Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
910,00
440
02C091
Allogreffes de cornée, niveau 1
2
8
3 465,86
596,90
265,50
441
02C092
Allogreffes de cornée, niveau 2
3
13
4 750,53
1 284,66
217,78
442
02C093
Allogreffes de cornée, niveau 3
4
24
7 146,11
2 395,58
547,04
443
02C094
Allogreffes de cornée, niveau 4
11 646,02
444
02C09J
Allogreffes de cornée, en ambulatoire
2 868,96
445
02C101
Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 1
2
12
2 463,65
1 324,67
247,27
446
02C102
Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 2
4
24
5 571,70
3 108,04
255,43
447
02C103
Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 3
6
35
8 381,38
2 809,69
442,54
448
02C104
Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 4
13 659,15
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
449
02C10J
Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, en ambulatoire
1 138,99
450
02C111
Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 1
5
2 164,91
230,47
451
02C112
Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 2
3
17
4 930,57
2 765,66
520,56
452
02C113
Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 3
7 416,95
453
02C114
Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 4
12 087,41
454
02C11J
Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire
900,82
506
02M021
Hyphéma, niveau 1
4
965,17
121,11
507
02M022
Hyphéma, niveau 2
3
14
2 274,13
1 308,95
101,52
508
02M023
Hyphéma, niveau 3
4
19
2 781,75
507,62
270,17
509
02M024
Hyphéma, niveau 4
4 016,99
510
02M031
Infections oculaires aiguës sévères, niveau 1
2
8
1 803,28
901,64
130,05
511
02M032
Infections oculaires aiguës sévères, niveau 2
4
19
3 600,52
1 797,24
89,30
512
02M033
Infections oculaires aiguës sévères, niveau 3
5
28
4 404,22
803,70
289,91
513
02M034
Infections oculaires aiguës sévères, niveau 4
6 359,92
514
02M041
Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 1
2
7
1 568,70
948,26
147,78
515
02M042
Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 2
3
17
3 215,38
1 646,68
119,62
516
02M043
Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 3
4
23
3 933,11
717,73
218,31
517
02M044
Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 4
6
31
5 679,60
1 746,50
334,09
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
518
02M04T
Affections oculaires d'origine neurologique, très courte durée
620,44
519
02M051
Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
4
1 094,79
148,47
520
02M052
Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
3
14
2 579,52
1 484,73
327,10
521
02M053
Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
3 155,32
522
02M054
Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
4 556,42
523
02M05T
Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée
699,55
524
02M071
Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
2
30
2 085,51
1 489,55
323,90
525
02M072
Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
4
32
3 638,50
1 552,99
318,21
526
02M073
Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
6
51
4 450,69
812,18
235,88
527
02M074
Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
10
60
6 427,01
1 976,32
197,92
528
02M07T
Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
595,96
529
02M081
Autres affections oculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
5
1 429,93
130,25
530
02M082
Autres affections oculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
4
20
3 906,45
2 476,52
96,89
531
02M083
Autres affections oculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
5
29
4 778,44
871,99
117,88
532
02M084
Autres affections oculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
8
47
6 900,31
2 121,87
273,28
533
02M08T
Autres affections oculaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée
452,04
534
02M09Z
Explorations et surveillance pour affections de l'oeil
589,54
535
02M10Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02
3
14
2 489,95
829,98
312,88
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
624
03C051
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 1
2
6
3 095,61
1 547,80
143,74
625
03C052
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 2
3
12
3 958,04
862,44
588,12
626
03C053
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 3
8 280,50
627
03C054
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 4
11 697,44
628
03C061
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
2
6
2 233,31
1 355,19
225,57
629
03C062
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
3
18
4 940,17
2 706,86
496,65
630
03C063
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
10 335,18
631
03C064
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
14 600,00
632
03C06J
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire
878,12
633
03C071
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
5
1 909,90
111,35
634
03C072
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
3
17
3 698,20
1 788,30
104,80
635
03C073
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
8
44
7 736,88
4 038,69
76,01
636
03C074
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
14
86
10 929,50
3 192,62
236,11
637
03C07J
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
889,60
638
03C091
Rhinoplasties, niveau 1
5
1 991,89
554,66
639
03C092
Rhinoplasties, niveau 2
3
10
4 765,20
2 773,31
834,52
640
03C093
Rhinoplasties, niveau 3
9 969,12
641
03C094
Rhinoplasties, niveau 4
14 082,88
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
642
03C09J
Rhinoplasties, en ambulatoire
1 198,43
643
03C101
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
786,46
644
03C102
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
3
12
2 610,80
1 824,34
394,47
645
03C103
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
5 461,97
646
03C104
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
7 715,87
647
03C111
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
5
1 243,88
115,46
648
03C112
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
4
20
2 975,75
1 731,87
272,17
649
03C113
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
6 225,47
650
03C114
Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
8 794,42
651
03C121
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les
3
1 187,75
602,59
adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
652
03C122
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les
2 841,45
adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
653
03C123
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les
5 944,52
adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
654
03C124
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les
8 397,52
adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
655
03C131
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les
2
6
1 996,76
998,38
308,90
adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
656
03C132
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les
3
15
4 776,87
2 780,10
578,61
adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
657
03C133
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les
9 993,54
adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
658
03C134
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les
14 117,37
adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
659
03C141
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
702,08
660
03C142
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
3
21
2 523,05
1 820,96
221,36
661
03C143
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
5 592,30
662
03C144
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
7 899,96
663
03C14J
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire
702,08
664
03C151
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
4
722,46
312,92
665
03C152
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
2 449,13
666
03C153
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
5 123,75
667
03C154
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
7 238,07
668
03C15J
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire
722,46
669
03C161
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 1
2
7
2 423,26
1 325,94
218,76
670
03C162
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 2
4
23
5 923,48
3 500,22
226,01
671
03C163
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 3
8
48
11 573,67
5 650,18
235,39
672
03C164
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 4
16
95
22 637,04
11 063,37
445,20
673
03C16J
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, en ambulatoire
1 097,32
674
03C171
Interventions sur la bouche, niveau 1
5
1 350,98
155,12
675
03C172
Interventions sur la bouche, niveau 2
3
18
3 463,28
2 112,30
151,29
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
676
03C173
Interventions sur la bouche, niveau 3
7
43
7 245,42
3 782,14
313,64
677
03C174
Interventions sur la bouche, niveau 4
10 235,25
678
03C17J
Interventions sur la bouche, en ambulatoire
742,69
679
03C181
Pose d'implants cochléaires, niveau 1
2
8
4 563,32
2 281,66
1 017,30
680
03C182
Pose d'implants cochléaires, niveau 2
3
10
10 916,82
6 353,50
1 980,56
681
03C183
Pose d'implants cochléaires, niveau 3
22 838,76
682
03C184
Pose d'implants cochléaires, niveau 4
32 263,16
683
03C191
Ostéotomies de la face, niveau 1
2
8
4 871,20
2 435,60
968,88
684
03C192
Ostéotomies de la face, niveau 2
3
15
11 653,38
6 782,18
1 369,61
685
03C193
Ostéotomies de la face, niveau 3
24 379,68
686
03C194
Ostéotomies de la face, niveau 4
34 439,96
687
03C201
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 1
5
2 403,23
669,20
688
03C202
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 2
3
10
5 749,24
3 346,01
983,43
689
03C203
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 3
12 027,83
690
03C204
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 4
16 991,11
691
03C20J
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, en ambulatoire
1 431,30
692
03C211
Interventions pour oreilles décollées, niveau 1
3
1 347,17
692,27
693
03C212
Interventions pour oreilles décollées, niveau 2
3 397,39
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
694
03C213
Interventions pour oreilles décollées, niveau 3
7 107,58
695
03C214
Interventions pour oreilles décollées, niveau 4
10 040,52
696
03C21J
Interventions pour oreilles décollées, en ambulatoire
1 347,17
697
03C22J
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes, en ambulatoire
786,46
698
03C241
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 1
2
8
4 004,79
2 854,72
486,02
699
03C242
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 2
3
14
9 580,67
5 575,88
387,51
700
03C243
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 3
7
41
20 043,42
10 462,75
914,32
701
03C244
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 4
28 314,34
702
03C24J
Interventions sur les glandes salivaires, en ambulatoire
1 150,07
703
03C251
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 1
8
44
9 126,51
1 140,81
184,49
704
03C252
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 2
10
57
11 685,25
2 558,74
177,19
705
03C253
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 3
13
79
15 583,50
3 898,25
366,19
706
03C254
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 4
14
83
18 515,32
2 931,82
413,65
707
03C261
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 1
3
17
7 000,90
2 333,63
228,59
708
03C262
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 2
6
31
11 218,42
4 217,52
172,08
709
03C263
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 3
8
49
14 315,83
3 097,42
546,58
710
03C264
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 4
9
54
20 223,25
5 907,42
692,70
815
03K021
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires,
997,19
niveau 1
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
816
03K022
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires,
3
12
2 496,45
1 499,26
187,30
niveau 2
817
03K023
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires,
4
20
3 994,83
1 498,39
369,48
niveau 3
818
03K024
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires,
6 294,78
niveau 4
819
03K02J
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, en
997,19
ambulatoire
820
03K03J
Séjours comprenant une endoscopie oto-rhino-laryngologique, en ambulatoire
557,93
821
03K04J
Séjours comprenant certains actes non opératoires de la CMD 03, en ambulatoire
459,26
822
03M021
Traumatismes et déformations du nez, niveau 1
538,50
823
03M022
Traumatismes et déformations du nez, niveau 2
3
13
1 645,74
1 107,24
88,25
824
03M023
Traumatismes et déformations du nez, niveau 3
4
23
2 528,22
882,48
202,96
825
03M024
Traumatismes et déformations du nez, niveau 4
4 032,89
826
03M031
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
963,97
827
03M032
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
3
10
2 389,29
1 425,32
176,62
828
03M033
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
4
16
3 670,47
1 281,18
152,01
829
03M034
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
5
25
5 038,56
1 368,09
375,80
830
03M041
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
767,21
831
03M042
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
3
17
2 463,16
1 695,95
124,15
832
03M043
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
5
25
3 783,96
1 320,80
100,74
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
833
03M044
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
7
39
5 194,36
1 410,39
247,50
834
03M051
Troubles de l'équilibre, niveau 1
4
893,17
106,76
835
03M052
Troubles de l'équilibre, niveau 2
3
17
2 281,08
1 387,92
131,73
836
03M053
Troubles de l'équilibre, niveau 3
4
23
3 071,49
790,40
228,97
837
03M054
Troubles de l'équilibre, niveau 4
5
28
4 216,32
1 144,83
280,89
838
03M061
Epistaxis, niveau 1
4
880,78
144,42
839
03M062
Epistaxis, niveau 2
3
14
2 324,94
1 444,16
207,78
840
03M063
Epistaxis, niveau 3
4
20
3 571,63
1 246,69
320,83
841
03M064
Epistaxis, niveau 4
4 902,88
842
03M071
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 1
5
1 700,36
178,26
843
03M072
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 2
5
25
5 466,14
3 765,77
167,71
844
03M073
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 3
8
44
8 652,55
3 186,41
235,00
845
03M074
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 4
10
60
12 412,56
3 760,01
384,34
846
03M07T
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, très courte durée
831,03
847
03M081
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 1
729,62
848
03M082
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 2
3
70
2 623,25
1 893,63
279,32
849
03M083
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 3
5
70
4 029,88
1 406,63
257,90
850
03M084
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 4
13
76
5 531,94
1 502,06
135,98
28 février 2009
FORFAIT
TARIF
TARIF
BORNES
BORNES
TARIF
GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
EXB
EXB
EXH
basses
hautes
(en euros)
(en euros)
(en euros)
(en euros)
851
03M091
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 1
2
7
1 575,92
867,89
134,14
852
03M092
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 2
4
19
3 355,24
1 779,31
128,29
853
03M093
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 3
5
30
5 154,38
1 799,14
106,73
854
03M094
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 4
8
48
7 075,57
1 921,19
276,01
855
03M09T
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, très
708,03
courte durée
856
03M101
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge
1 332,34
inférieur à 18 ans, niveau 1
857
03M102
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge
3
13
2 748,80
1 416,46
245,66
inférieur à 18 ans, niveau 2
858
03M103
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge
4
19
4 222,75
1 473,95
408,65
inférieur à 18 ans, niveau 3
859
03M104
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge
5 796,71
inférieur à 18 ans, niveau 4
860
03M111
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge
830,14
supérieur à 17 ans, niveau 1
861
03M112
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge
3
18
3 065,66
2 235,52
130,94
supérieur à 17 ans, niveau 2
862
03M113
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge
6
32
5 380,92