Le ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 331-36 et D. 333-2 ;
Vu l'arrêté du 17 janvier 1992 modifié relatif aux voies d'orientation ;
Vu l'arrêté du 20 avril 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et
terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries sciences et technologies de l'industrie
et du développement durable (STI2D) et sciences et technologies de laboratoire (STL) ;
Vu l'arrêté du 20 avril 2010 portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et
terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série sciences et technologies du design et
des arts appliqués (STD2A) ;
Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif du 25 mars 2010 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 1er avril 2010,
Arrête :
Art. 1er. - Au septième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 17 janvier 1992 susvisé :
Les mots : « sciences et technologies industrielles (STI) » sont remplacés par les mots : « sciences et
technologies de l'industrie et du développement durable (STI2D) ».
Les mots : « sciences et techniques de laboratoire » sont remplacés par les mots : « sciences et technologies
de laboratoire ».
Après les mots : « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie-alimentation-
environnement-territoires (STAV) », sont ajoutés les mots : « , sciences et technologies du design et des arts
appliqués (STD2A) ».
Les dispositions fixées au présent article sont applicables aux décisions d'orientation prenant effet à la
rentrée de l'année scolaire 2011-2012.
Art. 2. - A l'annexe de l'arrêté du 17 janvier 1992 susvisé relative à la liste des spécialités de brevet
d'études professionnelles, les mots : « Conduite et services dans les transports routiers » et « Optique
lunetterie » sont supprimés. Les dispositions fixées au présent article prennent effet à la rentrée de l'année
scolaire 2010-2011.
Art. 3. - Le directeur général de l'enseignement scolaire du ministère de l'éducation nationale est chargé de
l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 mai 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. BLANQUER