Arrêté du 28 décembre 2009 portant inscription sur une liste d'aptitude (conservateurs territoriaux du patrimoine)

NOR : IOCB1001280A



J.O du 09/03/2010 (Texte 32)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > mesures nominatives  > ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Par arrêté du président du conseil général des Bouches-du-Rhône en date du 28 décembre 2009, est inscrite
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des conservateurs territoriaux du patrimoine, au titre de
la promotion interne : Mme Danièle BENAZZOUZ.