NetJO.fr


Arrêté du 28 décembre 2011 fixant le programme de l'enseignement d'histoire-géographie- éducation civique en classe de première de la série sciences et technologies du management et de la gestion

NOR : MENE1135688A



J.O du 02/02/2012 (Texte 26)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > textes généraux  > ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative,
Vu le code de l'éducation ;
Vu l'arrêté du 29 septembre 2011 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des
enseignements des classes de première et terminales de la série sciences et technologies du management et de
la gestion ;
Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif du 12 décembre 2011 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 8 décembre 2011,
Arrête :
Art. 1er. - Le programme de l'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique en classe de première
de la série sciences et technologies du management et de la gestion est fixé conformément à l'annexe du
présent arrêté.
Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entrent en application à la rentrée de l'année scolaire
2012-2013.
Art. 3. - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui
sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 28 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général
de l'enseignement scolaire,
J.-M. BLANQUER
Nota. ­ Le présent arrêté et ses annexes seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale, de
la jeunesse et de la vie associative en date du 1er mars 2012 sur le site http://www.education.gouv.fr.