La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur,
notamment son article 2 ;
Vu l'arrêté du 2 septembre 1993 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « qualité dans les industries alimentaires et les bio-industries » ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 1996 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « charpente-couverture » ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 1996 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « informatique de gestion » ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 1996 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « communication visuelle » ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 1996 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « photographe » ;
Vu l'arrêté du 28 juillet 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « podo-orthèse » ;
Vu l'arrêté du 28 juillet 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « prothésiste-orthésiste » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « agro-équipement » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « aménagement finition » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « chimiste » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « conception et réalisation de carrosserie » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « édition » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « enveloppe du bâtiment : façade, étanchéité » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « étude et réalisations des outillages de mise en forme des matériaux » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « géomètre topographe » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « hôtellerie-restauration » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « hygiène propreté environnement » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « industries céramiques » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « mécanique et automatismes industriels » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « mise en forme des matériaux par forgeage » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « moteur à combustion interne » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « opticien-lunetier » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « productique bois et ameublement » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « professions immobilières » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « système constructif bois et habitat » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « transport » ;
Vu l'arrêté du 9 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « diététique » ;
Vu l'arrêté du 9 septembre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « métiers de l'eau » ;
Vu l'arrêté du 17 octobre 1997 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « productique textile » ;
Vu l'arrêté du 19 mars 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « peintures, encres et adhésifs » ;
Vu l'arrêté du 2 avril 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « géologie appliquée » ;
Vu l'arrêté du 28 juillet 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « génie optique » ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « agencement de l'environnement architectural » ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « esthétique-cosmétique » ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « techniques physiques pour l'industrie et le laboratoire » ;
Vu l'arrêté du 30 juillet 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « assistant technique d'ingénieur » ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « constructions métalliques » ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « industries du cuir » ;
Vu l'arrêté du 28 août 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « construction navale » ;
Vu l'arrêté du 2 septembre 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « industries papetières » ;
Vu l'arrêté du 3 septembre 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « industries des matériaux souples » ;
Vu l'arrêté du 25 novembre 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « domotique » ;
Vu l'arrêté du 31 août 1999 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « fluide énergie environnement » ;
Vu l'arrêté du 31 août 1999 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « travaux publics » ;
Vu l'arrêté du 31 août 1999 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « bâtiment » ;
Vu l'arrêté du 8 septembre 1999 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « contrôle industriel et régulation automatique » ;
Vu l'arrêté du 9 décembre 1999 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « maintenance et après-vente des engins de travaux publics et de manutention » ;
Vu l'arrêté du 7 septembre 2000 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet
de technicien supérieur « comptabilité et gestion des organisations » ;
Vu l'arrêté du 7 septembre 2000 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « étude et économie de la construction » ;
Vu l'arrêté du 18 juillet 2001 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « banque » ;
Vu l'arrêté du 6 août 2001 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « animation et gestion touristiques locales » ;
Vu l'arrêté du 6 août 2001 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « traitement des matériaux » ;
Vu l'arrêté du 6 août 2001 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « ventes et productions touristiques » ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 2002 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « métiers de l'audiovisuel » ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 2002 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « informatique et réseaux pour l'industrie et les services techniques » ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 2002 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « design d'espace » ;
Vu l'arrêté du 29 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « négociation et relation client » ;
Vu l'arrêté du 30 juillet 2003 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « management des unités commerciales » ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2003 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « communication et industrie graphique » ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2003 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « conception et industrialisation en microtechniques » ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2003 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « design de mode » ;
Vu l'arrêté du 7 août 2003 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « responsable de l'hébergement à référentiel commun européen » ;
Vu l'arrêté 23 septembre 2003 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « systèmes électroniques » ;
Vu l'arrêté du 25 juin 2004 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « bioanalyse et contrôle » ;
Vu l'arrêté du 15 décembre 2004 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « conception de produits industriels » ;
Vu l'arrêté du 28 avril 2005 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « design de produits » ;
Vu l'arrêté du 23 janvier 2006 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « électrotechnique » ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 2006 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « industrialisation de produits mécaniques » ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 2006 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « maintenance industrielle » ;
Vu l'arrêté du 23 août 2006 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « technico-commercial » ;
Vu l'arrêté du 14 septembre 2006 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « industries plastiques Europlastic à référentiel commun européen » ;
Vu l'arrêté du 8 novembre 2006 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « biotechnologie » ;
Vu l'arrêté du 30 mars 2007 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « assurance » ;
Vu l'arrêté du 17 avril 2007 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « notariat » ;
Vu l'arrêté du 19 juin 2007 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « analyse de biologie médicale » ;
Vu l'arrêté du 19 juin 2007 modifié portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « services et prestations dans le secteur sanitaire et social » ;
Vu l'arrêté du 26 juin 2007 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « après-vente automobile » ;
Vu l'arrêté du 24 juillet 2007 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « commerce international à référentiel commun européen » ;
Vu l'arrêté du 15 janvier 2008 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de
technicien supérieur « assistant de manager » ;
Vu l'arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « assistant de gestion de PME-PMI » ;
Vu l'arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « concepteur en art et industrie céramique » ;
Vu l'arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « aéronautique » ;
Vu l'arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « conception et réalisation en chaudronnerie industrielle » ;
Vu l'arrêté du 9 avril 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « fonderie » ;
Vu l'arrêté du 11 juin 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « communication » ;
Vu l'arrêté du 10 juillet 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « design de communication espace et volume » ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2009 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien
supérieur « économie sociale familiale » ;
Vu l'avis du comité interprofessionnel consultatif en date 25 mars 2010 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date 12 mai 2010 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date 17 mai 2010,
Arrête :
Art. 1er. - Dans les épreuves facultatives figurant dans les règlements d'examen et les définitions
d'épreuves des arrêtés susvisés, les mots : « langue vivante étrangère » sont remplacés par les mots : « langue
vivante ».
Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2011.
Art. 3. - Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel
de la République française.
Fait à Paris, le 3 juin 2010.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général
pour l'enseignement supérieur
et l'insertion professionnelle,
P. HETZEL
Nota. Le présent arrêté sera consultable au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de
l'enseignement supérieur et de la recherche du 15 juillet 2010 mis en ligne sur les sites :
www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
Le présent arrêté sera mis en ligne sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.