La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 2010-175 du 23 février 2010 relatif à l'emploi de secrétaire général d'établissement public
d'enseignement supérieur, notamment son article 3 ;
Vu l'arrêté du 23 février 2010 portant répartition des emplois de secrétaire général d'établissement public
d'enseignement supérieur ;
Vu les arrêtés du 29 décembre 2009 modifiant l'annexe de l'arrêté du 26 décembre 2008 fixant la liste des
établissements publics bénéficiant des responsabilités et compétences élargies en matière budgétaire et de
gestion des ressources humaines prévues aux articles L. 712-9, L. 712-10 et L. 954-1 à L. 954-3 du code de
l'éducation,
Arrête :
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 23 février 2010 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er. - Relèvent du groupe I les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement
supérieur implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel suivants :
Université Aix - Marseille-I, université Aix - Marseille-II, université Aix - Marseille-III, université de
Besançon, université Bordeaux-I, université de Dijon, université Grenoble-I, université Lyon-I, université
Montpellier-II, université Nancy-I, université de Nantes, université de Nice, université Paris-V, université
Paris-VI, université Paris-VII, université Paris-XI, université Paris-XII, université Paris-XIII, université de
Poitiers, université Rennes-I, université de Strasbourg, université Toulouse-III, université de Tours ;
Conservatoire national des arts et métiers, Muséum national d'histoire naturelle. »
Art. 2. - L'article 2 du même arrêté est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 2. - Relèvent du groupe II les emplois de secrétaire général d'établissement public d'enseignement
supérieur implantés dans les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et les
établissements publics d'enseignement supérieur suivants :
Université d'Amiens, université d'Angers, université des Antilles-Guyane, université d'Artois, université
d'Avignon, université Bordeaux-II, université Bordeaux-III, université Bordeaux-IV, université de Brest,
université Bretagne-Sud, université de Caen, université de Cergy-Pontoise, université de Chambéry, université
Clermont-Ferrand-I, université Clermont-Ferrand-II, université d'Evry-Val d'Essonne, université Grenoble-II,
université du Havre, université de La Réunion, université de La Rochelle, université du Mans, université
Lille-I, université Lille-II, université Lille-III, université de Limoges, université du Littoral, université Lyon-II,
université Lyon-III, université de Marne-la-Vallée, université de Metz, université Montpellier-I, université
Montpellier-III, université de Mulhouse, université Nancy-II, université d'Orléans, université Paris-I, université
Paris-II, université Paris-III, université Paris-IV, université Paris-VIII, université Paris-X, université de Pau,
université de Perpignan, université de Reims, université Rennes-II, université de Rouen, université de Saint-
Etienne, université de Toulon, université Toulouse-I, université Toulouse-II, université de Valenciennes,
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines ;
Institut national polytechnique de Lorraine, Institut national polytechnique de Toulouse, Institut
polytechnique de Grenoble, Institut national des sciences appliquées de Lyon, université de technologie de
Compiègne, université de technologie en sciences des organisations et de la décision de Paris-Dauphine ;
Ecole normale supérieure, Ecole normale supérieure de Cachan, Ecole normale supérieure de Lyon ;
Ecole des hautes études en sciences sociales, Ecole nationale supérieure d'arts et métiers. »
Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 mars 2010.
VALÉRIE PÉCRESSE