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Arrêté du 5 janvier 2010 portant convocation de l'assemblée plénière, du bureau, des commissions permanentes et des commissions temporaires de l'Assemblée des Français de l'étranger

NOR : MAEF1000277A



J.O du 13/02/2010 (Texte 12)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > textes généraux  > ministère des affaires étrangères et européennes

Par arrêté du ministre des affaires étrangères et européennes en date du 5 janvier 2010, l'Assemblée des
Français de l'étranger est convoquée en assemblée plénière à Paris du lundi 1er au samedi 6 mars 2010.
Le bureau se réunira le samedi 6 mars 2010.
Les commissions permanentes se réuniront le lundi 1er, le mardi 2 et le mercredi 3 septembre 2010. Les
commissions temporaires se réuniront le lundi 1er et le mardi 2 mars 2010.