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Arrêté du 6 novembre 2009 portant nomination au conseil d'administration de FranceAgriMer

NOR : AGRT0924506A



J.O du 11/11/2009 (Texte 80)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > mesures nominatives  > ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 6 novembre 2009, M. Jean-
Bernard BAYARD est nommé membre du conseil d'administration de FranceAgriMer, en qualité de
personnalité représentant la production agricole, en remplacement de M. Xavier BEULIN. Son mandat expirera
en même temps que celui des autres membres du conseil d'administration.