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Arrêté du 8 avril 2010 modifiant l'arrêté du 6 avril 2008 portant nomination au bureau du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

NOR : JSAJ1009625A



J.O du 15/04/2010 (Texte 51)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > mesures nominatives  > ministère de la jeunesse et des solidarités actives

Le ministre de la jeunesse et des solidarités actives,
Vu le décret no 2002-570 du 22 avril 2002 modifié relatif au Conseil national de l'éducation populaire et de
la jeunesse ;
Vu l'arrêté du 21 février 2007 modifié portant nomination à l'assemblée plénière du Conseil national de
l'éducation populaire et de la jeunesse ;
Vu l'arrêté du 6 avril 2008 portant nomination au bureau du Conseil national de l'éducation populaire et de
la jeunesse,
Arrête :
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 6 avril 2008 susvisé est remplacé par la disposition suivante :
« Le bureau est présidé par le ministre chargé de la jeunesse ou son représentant. »
Art. 2. - L'article 2 (a) de l'arrêté du 6 avril 2008 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « Le directeur de la jeunesse et de l'éducation populaire ou son représentant »,
Lire : « Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative ou son représentant ».
Au lieu de : « Le directeur de la vie associative, de l'emploi et des formations ou son représentant »,
Lire : « Le sous-directeur des politiques de jeunesse ou son représentant ».
Art. 3. - L'article 2 (b) 1er collège de l'arrêté du 6 avril 2008 susvisé est modifié comme suit :
Au lieu de : « M. Pierre Clouet (Confédération des maisons de jeunes et de la culture de France) »,
Lire : « M. Mustapha Boudjemai (Confédération des maisons de jeunes et de la culture de France) ».
Art. 4. - Le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative est chargé de
l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 avril 2010.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur de la jeunesse,
de l'éducation populaire
et de la vie associative,
Y. DYÈVRE