La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé
publique ;
Vu l'arrêté du 14 avril 2006 modifié et modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 fixant la liste prévue à
l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé,
Arrête :
Art. 1er. - L'annexe à l'arrêté du 14 avril 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au « 6. Autres médicaments », les spécialités suivantes sont ajoutées :
DÉNOMINATION DE SPÉCIALITÉ
TITULAIRE
EXPLOITANT
CODE UCD
LIBELLÉ UCD
(code identifiant de spécialité)
TEMOZOLOMIDE SANDOZ 5 mg,
SANDOZ PHARMA-
SANDOZ
9350374
TEMOZOLOMIDE SDZ 5 MG GELU
gélule
CEUTICALS GMBH
TEMOZOLOMIDE SANDOZ 20 mg,
SANDOZ PHARMA-
SANDOZ
9350351
TEMOZOLOMIDE SDZ 20 MG GELU
gélule
CEUTICALS GMBH
TEMOZOLOMIDE SANDOZ 100 mg,
SANDOZ PHARMA-
SANDOZ
9350322
TEMOZOLOMIDE SDZ 100 MG GELU
gélule
CEUTICALS GMBH
TEMOZOLOMIDE SANDOZ 140 mg,
SANDOZ PHARMA-
SANDOZ
9350339
TEMOZOLOMIDE SDZ 140 MG GELU
gélule
CEUTICALS GMBH
TEMOZOLOMIDE SANDOZ 180 mg,
SANDOZ PHARMA-
SANDOZ
9350345
TEMOZOLOMIDE SDZ 180 MG GELU
gélule
CEUTICALS GMBH
TEMOZOLOMIDE SANDOZ 250 mg,
SANDOZ PHARMA-
SANDOZ
9350368
TEMOZOLOMIDE SDZ 250 MG GELU
gélule
CEUTICALS GMBH
Art. 2. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au
Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 juin 2010.
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe à la sous-directrice
de la politique des pratiques
et des produits de santé,
D. GOLINELLI