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Arrêté du 9 décembre 2009 portant retrait de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes

NOR : AGRT1001746A



J.O du 30/01/2010 (Texte 29)  > Décrets, arrêtés, circulaires  > textes généraux  > ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 9 décembre 2009, la
reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs de fruits et légumes accordée à l'association Saveurs
des Alpes, dont le siège social est situé à Valensole (Alpes-de-Haute-Provence), est retirée en raison de sa
dissolution.