Les équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs (EPI-SL) fabriqués
conformément aux normes listées dans le tableau ci-dessous sont présumés satisfaire aux exigences essentielles
de santé et de sécurité énoncées à l'annexe III-5 du code du sport, pour les exigences qui sont couvertes par
ces normes et dans le champ d'application de celles-ci.
Il en est de même pour les EPI-SL fabriqués conformément aux normes nationales adoptées par les instituts
nationaux de normalisation des autres Etats membres de l'Union européenne ou des autres Etats parties à
l'accord instituant l'Espace économique européen ou de la Turquie, dès lors que ces normes transposent les
mêmes normes européennes que les normes françaises listées dans le présent avis. Les références de ces
normes européennes figurent dans la communication de la Commission européenne 2010/C 118/02 publiée au
Journal officiel de l'Union européenne du 6 mai 2010.
Le présent avis annule et remplace l'avis relatif à l'application du décret no 94-689 du 5 août 1994 relatif à
la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique
sportive ou de loisirs publié au Journal officiel de la République française du 4 mai 2005.
DATE DE CESSATION
RÉFÉRENCE
RÉFÉRENCE
de la présomption
TITRE DE LA NORME
de la norme
de la norme remplacée
de conformité
de la norme remplacée (1)
NF EN 165
Protection individuelle de l'oeil Vocabulaire
NF EN 165
31 mai 2006
(janvier 2006)
(septembre 1995)
NF EN 166
Protection individuelle de l'oeil Spécifications
NF EN 166
10 août 2002
(janvier 2002)
(septembre 1995)
NF EN 167
Protection individuelle de l'oeil Méthodes d'essais
NF EN 167
10 août 2002
(février 2002)
optiques
(juillet 1995)
NF EN 168
Protection individuelle de l'oeil Méthodes d'essais
NF EN 168
10 août 2002
(février 2002)
autres qu'optiques
(juillet 1995)
NF EN 170
Protection individuelle de l'oeil Filtres pour l'ultra-
NF EN 170
28 août 2003
(février 2003)
violet Exigences relatives au facteur de trans-
(juillet 1992)
mission et utilisation recommandée
NF EN 171
Protection individuelle de l'oeil Filtres pour l'infra-
NF EN 171
10 avril 2003
(mai 2002)
rouge Exigences relatives au facteur de trans-
(décembre 1992)
mission et utilisation recommandée
NF EN 174
Protection individuelle de l'oeil Masques pour le ski
NF EN 174
21 décembre 2001
(octobre 2001)
alpin
(janvier 1997)
NF EN 340
Vêtements de protection Exigences générales
NF EN 340
6 octobre 2005
(juin 2004)
(décembre 1993)
NF EN 388
Gants de protection contre les risques mécaniques
NF EN 388
6 octobre 2005
(avril 2004)
(juillet 1994)
DATE DE CESSATION
RÉFÉRENCE
RÉFÉRENCE
de la présomption
TITRE DE LA NORME
de la norme
de la norme remplacée
de conformité
de la norme remplacée (1)
NF EN 420
Gants de protection Exigences générales et
NF EN 420
2 décembre 2005
(mai 2004)
méthodes d'essai
(septembre 1994)
N.B. : La présomption de conformité donnée par la
norme en rapport avec l'exigence essentielle de
santé et de sécurité 1.2.1.1 et concernant le
contenu en Cr(VI) des gants est soumise à la
condition que la limite de détection de la méthode
de test pour le Cr(VI) soit égale ou inférieure à
3 (mg/kg.
NF EN 420/A1
Gants de protection Exigences générales et
31 mai 2010
(janvier 2010)
méthodes d'essai Amendement 1
NF EN 530
Résistance à l'abrasion du matériau constitutif d'un
(février 1995)
vêtement de protection Méthode d'essai
NF EN 863
Vêtements de protection Propriétés mécaniques
(janvier 1996)
Méthode d'essai : résistance à la perforation
NF EN 893
Equipement d'alpinisme et d'escalade Crampons
(novembre 1999)
Exigences de sécurité et méthodes d'essai
NF EN 960
Fausses têtes à utiliser lors des essais de casques de
NF EN 960
31 décembre 2006
(août 2006)
protection
(mai 1995)
NF EN 966
Casques de sports aériens
(mai 1996)
NF EN 966/A1
Casques de sports aériens Amendement 1
30 septembre 2000)
(mai 2000)
NF EN 966/A2
Casques de sports aériens Amendement 2
21 décembre 2006
(juillet 2006)
NF EN 1077
Casques pour skieurs de ski alpin et de surf des
NF EN 1077
29 février 2008
(décembre 2007)
neiges
(mai 1996)
NF EN 1078
Casques pour cyclistes et pour utilisateurs de
(avril 1997)
planches à roulettes et de patins à roulettes
NF EN 1078/A1
Casques pour cyclistes et pour utilisateurs de
30 juin 2006
(mars 2006)
planches à roulettes et de patins à roulettes
Amendement 1
NF EN 1080
Casques de protection contre les chocs pour jeunes
(juin 1997)
enfants Amendement 1
NF EN 1080/A1
Casques de protection contre les chocs pour jeunes
28 août 2003
(février 2003)
enfants
NF EN 1080/A2
Casques de protection contre les chocs pour jeunes
30 juin 2006
(mars 2006)
enfants Amendement 2
NF EN 1150
Vêtements de protection Vêtements de visuali-
(avril 1999)
sation à utilisation non professionnelle Méthodes
d'essai et exigences
NF EN 1385
Casques utilisés dans la pratique du canoë-kayak et
(avril 1998)
des sports en eau vive
NF EN 1385/A1
Casques utilisés dans la pratique du canoë-kayak et
6 octobre 2005
(mai 2005)
des sports en eau vive Amendement 1
NF EN 1621-1
Vêtements de protection contre les chocs méca-
(mars 1998)
niques pour motocyclistes Partie 1 : Exigences et
méthodes d'essai des protecteurs contre les chocs
NF EN 1621-2
Vêtements de protection contre les chocs méca-
(mai 2004)
niques pour motocyclistes Partie 2 : méthodes
d'essai
NF EN 1731
Protection individuelle de l'oeil Protecteurs de l'oeil
NF EN 1731
23 novembre 2007
(janvier 2007)
et du visage de type grillagé
(février 1997)
DATE DE CESSATION
RÉFÉRENCE
RÉFÉRENCE
de la présomption
TITRE DE LA NORME
de la norme
de la norme remplacée
de conformité
de la norme remplacée (1)
NF EN 1836
Equipement de protection individuelle de l'oeil
NF EN 1836
31 mars 2006
(mars 2006)
Lunettes solaires et filtres de protection contre les
(mars 2007)
rayonnements solaires pour usage général et
filtres pour observation directe du soleil
NF EN 1836/A1
Equipement de protection individuelle de l'oeil
31 mars 2008
(décembre 2007)
Lunettes solaires et filtres de protection contre les
rayonnements solaires pour usage général et
filtres pour observation directe du soleil Amen-
dement 1
NF EN 1938
Protection individuelle de l'oeil Lunettes-masques
(décembre 1998)
pour utilisateurs de motocycles et de cyclomoteurs
NF EN ISO 10256
Protections de tête et de visage destinées à être
NF EN 967
6 octobre 2005
(mai 2004)
utilisées en hockey sur glace (ISO 10256 : 2003)
(mars 1997)
NF EN ISO 12402-2
Equipements individuels de flottabilité Partie 2 :
NF EN 399
31 mars 2007
(décembre 2006)
Gilets de sauvetage, niveau de performance 275
(mai 1994) et
Exigences de sécurité (ISO 12402-2 : 2006)
NF EN 399/A1
(octobre 1998)
NF EN ISO 12402-3
Equipements individuels de flottabilité Partie 3 :
NF EN 396
31 mars 2007
(décembre 2006)
Gilets de sauvetage, niveau de performance 150
(mai 1994) et
Exigences de sécurité (ISO 12402-3 : 2006)
NF EN 396/A1
(octobre 1998)
NF EN ISO 12402-4
Equipements individuels de flottabilité Partie 4 :
NF EN 395
31 mars 2007
(décembre 2006)
Gilets de sauvetage, niveau de performance 100
(mai 1994) et
Exigences de sécurité (ISO 12402-4 : 2006)
NF EN 395/A1
(octobre 1998)
NF EN ISO 12402-5
Equipements individuels de flottabilité Partie 5 :
NF EN 393
31 mars 2007
(novembre 2006)
Aides à la flottabilité (niveau 50) Exigences de
(mai 1994) et
sécurité (ISO 12402-5 : 2006)
NF EN 393/A1
(octobre 1998)
NF EN ISO 12402-6
Equipements individuels de flottabilité Partie 6 :
(décembre 2006)
Gilets de sauvetage et aides à la flottabilité pour
usages spéciaux Exigences de sécurité et
méthodes d'essai complémentaires (ISO 12402-6 :
2006)
NF EN ISO 12402-8
Equipements individuels de flottabilité Partie 8 :
NF EN 394
31 août 2006
(décembre 2006)
Accessoires Exigences de sécurité et méthodes
(mai 1994)
d'essai (ISO 12402-8 : 2006)
NF EN ISO 12402-9
Equipements individuels de flottabilité Partie 9 :
(décembre 2006)
Méthodes d'essai (ISO 12402-9 : 2006)
NF EN ISO 12402-10
Equipements individuels de flottabilité Partie 10 :
(mai 2006)
Sélection et application des équipements indivi-
duels de flottabilité et d'autres équipements perti-
nents (ISO 12402-10 : 2006)
NF EN 12492
Equipements d'alpinisme et d'escalade Casques
28 août 2003
(juin 2000)
d'alpinistes Exigences de sécurité et méthodes
NF EN 12492/A1
d'essai
(janvier 2003)
Equipements d'alpinisme et d'escalade Casques
d'alpinistes Exigences de sécurité et méthodes
d'essai Amendement 1
NF EN ISO 12568
Protecteurs du pied et de la jambe Exigences et
(octobre 1998)
méthodes d'essais des embouts et des inserts
métalliques anti-perforation
NF EN 13061
Vêtements de protection Protège-tibias pour
NF EN 13061
6 mai 2010
(décembre 2009)
joueurs de football Exigences et méthodes
(décembre 2001)
d'essai
DATE DE CESSATION
RÉFÉRENCE
RÉFÉRENCE
de la présomption
TITRE DE LA NORME
de la norme
de la norme remplacée
de conformité
de la norme remplacée (1)
NF EN 13087-1
Casques de protection Méthodes d'essai Partie 1 :
(août 2000)
Conditions et conditionnement
NF EN 13087-1/A1
Casques de protection Méthodes d'essai Partie 1 :
10 août 2002
(février 2002)
Conditions et conditionnement Amendement 1
NF EN 13087-2
Casques de protection Méthodes d'essai Partie 2 :
(juillet 2000)
Absorption des chocs
NF EN 13087-2/A1
Casques de protection Méthodes d'essai Partie 2 :
10 août 2002
(février 2002)
Absorption des chocs Amendement 1
NF EN 13087-3
Casques de protection Méthodes d'essai Partie 3 :
(juillet 2000)
Résistance à la pénétration
NF EN 13087-3/A1
Casques de protection Méthodes d'essai Partie 3 :
10 août 2002
(février 2002)
Résistance à la pénétration Amendement 1
NF EN 13087-4
Casques de protection Méthodes d'essai Partie 4 :
(décembre 2000)
Efficacité du système de rétention
NF EN 13087-5
Casques de protection Méthodes d'essai Partie 5 :
(décembre 2000)
Résistance du système de rétention
NF EN 13087-6
Casques de protection Méthodes d'essai Partie 6 :
(septembre 2000)
Champ visuel
NF EN 13087-6/A1
Casques de protection Méthodes d'essai Partie 6 :
10 août 2002
(février 2002)
Champ visuel Amendement 1
NF EN 13138-1
Aides à la flottabilité pour l'apprentissage de la
NF EN 13138-1
28 mai 2009
(novembre 2008)
natation Partie 1 : Exigences de sécurité et
(novembre 2003)
méthodes d'essais pour les aides à la flottabilité
portées au corps
NF EN 13158
Vêtements de protection Vestes, gilets de
NF EN 13158
6 mai 2010
(juillet 2009)
protection et protège-épaules pour cavaliers
(mai 2000)
Exigences et méthodes d'essai
NF EN 13178
Protection individuelle de l'oeil Protecteurs de l'oeil
(novembre 2000)
destinés aux utilisateurs de motoneige
NF EN 13277-1
Equipement de protection pour les arts martiaux
(octobre 2000)
Partie 1 : Exigences et méthodes d'essai générales
NF EN 13277-2
Equipement de protection pour les arts martiaux
(novembre 2000)
Partie 2 : Exigences et méthodes d'essai complé-
mentaires relatives aux protège-cou-de-pied, aux
protège-tibias et aux protège-avant-bras
NF EN 13277-3
Equipement de protection pour les arts martiaux
(octobre 2000)
Partie 3 : Exigences et méthodes d'essai complé-
mentaires relatives aux protège-torses
NF EN 13277-3/A1
Equipement de protection pour les arts martiaux
31 décembre 2007
(août 2007)
Partie 3 : Exigences et méthodes d'essai complé-
mentaires relatives aux protège-torses Amen-
dement 1
NF EN 13277-4
Equipements de protection pour arts martiaux
(décembre 2001)
Partie 4 : Exigences et méthodes d'essai complé-
mentaires relatives aux protecteurs de la tête
NF EN 13277-4/A1
Equipements de protection pour arts martiaux
31 décembre 2007
(août 2007)
Partie 4 : Exigences et méthodes d'essai complé-
mentaires relatives aux protecteurs de la tête
Amendement 1
NF EN 13277-5
Equipement de protection pour les arts martiaux
(avril 2002)
Partie 5 : Exigences et méthodes d'essai complé-
mentaires relatives aux coquilles et aux protec-
tions abdominales
DATE DE CESSATION
RÉFÉRENCE
RÉFÉRENCE
de la présomption
TITRE DE LA NORME
de la norme
de la norme remplacée
de conformité
de la norme remplacée (1)
NF EN 13277-6
Equipement de protection pour les arts martiaux
(novembre 2003)
Partie 6 : Exigences et méthodes d'essai complé-
mentaires pour protecteurs de poitrine pour
femme
NF EN 13277-7
Equipement de protection pour les arts martiaux
(mai 2009)
Partie 7 : exigences et méthodes d'essai complé-
mentaires relatives aux protecteurs de main et de
pied
NF EN ISO 13287
Equipement de protection individuelle Chaussures
NF EN 13287
30 avril 2008
(mai 2008)
Méthode d'essai pour déterminer la résistance
(mai 2004)
au glissement (ISO 13286 : 2006)
NF EN 13356
Accessoires de visualisation pour usage non profes-
(décembre 2001)
sionnel Méthodes d'essai et exigences
NF EN 13484
Casques pour utilisateurs de luges
(janvier 2002)
NF EN 13546
Vêtements de protection Protège-mains et bras,
(septembre 2002)
plastrons, protection abdominale, guêtres, sabots
et coquilles de gardiens de but de hockey sur
gazon et protège-tibias de joueurs Exigences et
méthodes d'essai
NF EN 13546/A1
Vêtements de protection Protège-mains et bras,
31 décembre 2007
(août 2007)
plastrons, protection abdominale, guêtres, sabots
et coquilles de gardiens de but de hockey sur
gazon et protège-tibias de joueurs Exigences et
méthodes d'essai Amendement 1
NF EN 13567
Vêtements de protection Protection des mains, des
(septembre 2002)
bras, de la poitrine, de l'abdomen, des jambes,
génitales et de la face pour les escrimeurs
Exigences et méthodes d'essai
NF EN 13567/A1
Vêtements de protection Protection des mains, des
31 décembre 2007
(août 2007)
bras, de la poitrine, de l'abdomen, des jambes,
génitales et de la face pour les escrimeurs
Exigences et méthodes d'essai Amendement 1
NF EN 13594
Gants de protection pour motocyclistes profes-
(juillet 2003)
sionnels Exigences et méthodes d'essai
(2)
NF EN 13595-1
Vêtements de protection pour motocyclistes profes-
(juillet 2003)
sionnels Vestes, pantalons et combinaisons une
(2)
ou deux pièces Partie 1 : Exigences générales
NF EN 13595-2
Vêtements de protection pour motocyclistes profes-
(mai 2003)
sionnels Vestes, pantalons et combinaisons une
(2)
ou deux pièces Partie 2 : Méthode d'essai pour
déterminer la résistance à l'abrasion par impact
NF EN 13595-3
Vêtements de protection pour motocyclistes profes-
(octobre 2002)
sionnels Vestes, pantalons et combinaisons une
(2)
ou deux pièces Méthode d'essai pour déterminer
la résistance à l'éclatement
NF EN 13595-4
Vêtements de protection pour motocyclistes profes-
(octobre 2002)
sionnels Vestes, pantalons et combinaisons une
(2)
ou deux pièces Méthode d'essai pour déterminer
la résistance à la coupure par impact
NF EN 13634
Chaussures de protection pour motocyclistes profes-
(décembre 2002)
sionnels Exigences et méthodes d'essai
(2)
NF EN 13781
Casques de protection pour conducteurs et
(janvier 2002)
passagers de motoneiges et bobsleighs
DATE DE CESSATION
RÉFÉRENCE
RÉFÉRENCE
de la présomption
TITRE DE LA NORME
de la norme
de la norme remplacée
de conformité
de la norme remplacée (1)
NF EN 13921
Equipements de protection individuelle Principes
(août 2007)
ergonomiques
NF EN ISO 13995
Vêtements de protection Propriétés mécaniques
(avril 2001)
Méthode d'essai pour la détermination de la résis-
tance à la perforation et au déchirement dyna-
mique des matériaux (ISO 13995 : 2000)
NF EN ISO 13997
Vêtements de protection Propriétés mécaniques
(octobre 1999)
Détermination de la résistance à la coupure par
des objets tranchants
NF EN 14021
Pare-pierres pour le motocyclisme tout-terrain
(juin 2004)
destinés à protéger les motocyclistes contre les
pierres et autres menus projectiles Exigences et
méthodes d'essai
NF EN 14120
Vêtements de protection Dispositifs de protection
(août 2003)
des poignets, paumes, genoux et coudes pour les
utilisateurs d'équipements de sports à roulettes
Exigences et méthodes d'essai
NF EN 14120/A1
Vêtements de protection Dispositifs de protection
31 décembre 2007
(août 2007)
des poignets, paumes, genoux et coudes pour les
utilisateurs d'équipements de sports à roulettes
Exigences et méthodes d'essai Amendement 1
NF EN ISO 14460
Vêtements de protection pour pilotes automobiles
(septembre 1999)
Protection contre la chaleur et le feu Exigences
de performance et méthodes d'essai
NF EN ISO 14460/A1
Vêtements de protection pour pilotes automobiles
30 septembre 2002
(mai 2002)
Protection contre la chaleur et le feu Exigences
de performance et méthodes d'essai Amen-
dement 1
NF EN 15613
Protecteurs de genoux et de coudes pour les sports
(décembre 2008)
en salle Exigences de sécurité et méthodes
d'essai
NF EN ISO 20344
Equipement de protection individuelle Méthodes
NF EN 344
6 octobre 2005
(octobre 2004)
d'essais pour les chaussures (ISO 20344 : 2004)
(février 1993),
NF EN 344/A1
(juin 1997) et
NF EN 344-2
(septembre 1996)
NF EN ISO 20344/A1
Equipement de protection individuelle Méthodes
31 mars 2008
(novembre 2007)
d'essais pour les chaussures Amendement 1
NF EN ISO 20345
Equipement de protection individuelle Chaussures
NF EN 345
6 octobre 2005
(octobre 2004)
de sécurité (ISO 20345 : 2004)
(février 1993),
NF EN 345/A1
(juin 1997) et
NF EN 345-2
(septembre 1996)
NF EN ISO 20345/A1
Equipement de protection individuelle Chaussures
31 mars 2008
(novembre 2007)
de sécurité Amendement 1
NF EN ISO 20346
Equipement de protection individuelle Chaussures
NF EN 346
6 octobre 2005
(octobre 2004)
de protection
(février 1993),
NF EN 346/A1
(juin 1997) et
NF EN 346-2
(septembre 1996)
NF EN ISO 20346/A1
Equipement de protection individuelle Chaussures
31 mars 2008
(novembre 2007)
de protection Amendement 1
(1) Les produits conformes à une norme remplacée, fabriqués en vue de la mise sur le marché ou importés après la date de cessation de
présomption de conformité de cette norme, ne sont plus présumés satisfaire aux exigences essentielles couvertes par cette norme. En
l'absence de mesure d'urgence ou d'accident connu, il est toutefois admis que ces produits peuvent continuer à être commercialisés s'ils ont
été mis sur le marché avant la date de parution du présent avis.
(2) Bien que concernant des EPI pour motocyclistes professionnels, ces normes peuvent, en l'absence d'autres référentiels spécifiques, être
utilisées pour des EPI destinés à la pratique sportive ou de loisirs.