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Avis relatif à l'application du décret n° 95-1081 du 3 octobre 1995 modifié relatif à la sécurité des personnes, des animaux et des biens lors de l'emploi des matériels électriques destinés à être employés dans certaines limites de tension

NOR : ECEI0921015V



J.O du 17/01/2010 (Texte 43)  > Avis et communications  > avis divers  > ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

DIRECTIVE 2006/95/CE DU 12 DÉCEMBRE 2006
DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
Le présent avis annule et remplace l'avis publié au Journal officiel du 18 septembre 2008. Il comporte en
annexe et à titre d'information une liste des normes qui peuvent être utilisées pour l'application de l'article 4
du décret no 95-1081 du 3 octobre 1995 modifié.
Cet avis est susceptible d'une mise à jour.
A N N E X E
DATE DE CESSATION
INDICE
de la présomption
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
de la norme
de conformité de
remplacée
la norme remplacée
Note 1
NF EN 41003 (juillet 1999)
Règles particulières de sécurité pour les matériels destinés à
NF EN 41003 (1997)
(01.01.2002)
Classement C 98-011
être reliés aux réseaux de télécommunications
Note 2.1
NF EN 50063 (juillet 1990)
Règles de sécurité concernant la construction et l'installation
Aucune
­
Classement A 82-001
du matériel de soudage électrique par résistance et
techniques connexes
NF EN 50065-4-2 (novembre 2001)
Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse
Aucune
­
Classement C 90-201-4-2
tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz et
de 1,6 MHz à 30 MHz ­ Partie 4-2 : Filtres basse tension de
découplage ­ Exigences de sécurité
Amendement A1 (2003)
Note 3
(01.12.2005)
Amendement A2 (2005)
Note 3
(01.03.2008)
NF EN 50065-4-7 (novembre 2005)
Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse
Aucune
­
Classement C 90-201-4-7
tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz et
de 1,6 MHz à 30 MHz ­ Partie 4-7 : Filtres portables basse
tension de découplage ­ Exigences de sécurité
NF EN 50085-1 (novembre 2005)
Systèmes de goulottes et de conduits profilés pour
NF EN 50085-1 (1997)
­
Classement C 68-120
installations électriques ­ Partie 1 : Règles générales
Note 2.1
NF EN 50085-2-1 (août 2007)
Systèmes de goulottes et de conduits profilés pour
UTE C 68-127 (2005)
(01.08.2007)
Classement C 68-121
installations électriques ­ Partie 2-1 : Règles particulières
Note 2.1
pour les systèmes de goulottes et systèmes de conduits
profilés prévus pour être montés sur les murs et les
plafonds
NF C 68-102 (1990)
(01.10.2009)
Note 2.3
NF C 68-104 (1990)
(01.10.2009)
Note 2.3
DATE DE CESSATION
INDICE
de la présomption
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
de la norme
de conformité de
remplacée
la norme remplacée
Note 1
NF EN 50085-2-3 (octobre 1999)
Systèmes de goulottes et de conduits profilés pour
Aucune
­
Classement C 68-123
installations électriques ­ Partie 2-3 : Règles particulières
pour les systèmes de goulotte de câblage pour installation
dans les armoires
NF EN 50086-2-4 (juillet 1994)
Systèmes de conduits pour installations électriques ­ partie
NF C 68-109 (1988)
(01.08.2003)
Classement C 68-114
2-4 : Règles particulières pour les systèmes de conduits
Note 2.1
enterrés dans le sol
Amendement A1 (2001)
Note 3
(01.08.2003)
NF EN 50090-2-2
Systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les
Aucune
­
(avril 1997)
bâtiments (HBES) ­ Partie 2-2 : Vue d'ensemble du système
Classement C 90-402-2
­ Exigences techniques générales
Amendement A1 (2002)
Note 3
(01.08.2004)
Amendement A2 (2007)
Note 3
01.11.2011
NF EN 50106 (juin 1997)
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues ­
HD 289 S1 (1990)
(01.04.2004)
Classement 73-602
Règles particulières pour les essais de série concernant les
et son amendement
appareils dans le domaine d'application des normes
Note 2.1
NF EN 60335-1 et NF EN 60967
Amendement A1 (1998)
Note 3
(01.07.1999)
Amendement A2 (2001)
Note 3
(01.08.2003)
NF EN 50117-1 (octobre 2002)
Câbles coaxiaux ­ Partie 1 : Spécification générique
Aucune
­
Classement 90-130-1
Amendement A1 (2007)
Note 3
(01.07.2009)
NF EN 50117-4-1 (novembre 2008)
Câbles coaxiaux ­ Partie 4-1 : Spécification intermédiaire pour
Aucune
­
Classement 90-130-4-1
câbles destinés au câblage BCT (Broadcast and
Communication Technology) conformément à la EN 50173 ­
Câbles de raccordement à usage intérieur pour systèmes
fonctionnant dans la plage 5 MHz ­ 3 000 MHz
NF EN 50146 (juin 2000)
Colliers pour installations électriques
Aucune
­
Classement C 68-146
NF EN 50156-1 (janvier 2005)
Equipements électriques d'installation de chaudière ­ Partie 1 :
Aucune
­
Classement C 79-156
Règles pour la conception, pour l'application et l'installation
NF EN 50178 (octobre 1999)
Equipement électronique utilisé dans les installations de
Aucune
­
Classement C 53-200
puissance
NF EN 50194 (octobre 2000)
Appareils électriques pour la détection des gaz combustibles
Aucune
­
Classement C 23-594
dans les locaux à usage domestique ­ Méthode d'essais et
prescriptions de performances
NF EN 50214 (février 2007)
Câbles souples méplats gainés en polychlorure de vinyle
NF C 32-202 (1992)
(01.10.2008)
Classement C 32-215
(HD 359 S2)
+ NF EN 50214 (1998)
Note 2.1
NF EN 50250 (avril 2003)
Adaptateurs de conversion pour usages industriels
NF EN 50250 (1998)
(01.07.2005)
Classement C 63-350
Note 2.1
NF EN 50262 (septembre 1999)
Presse-étoupe à pas métrique pour installations électriques
Aucune
­
Classement C 68-302
Amendement A1 (2001)
Note 3
(01.04.2003)
Amendement A2 (2004)
Note 3
(01.10.2007)
NF EN 50266-1 (juin 2001)
Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu ­
NF C 32-072 (1994)
(01.08.2002)
Classement C 32-072-1
Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou
(HD 405.3 S1)
câbles en nappes en position verticale ­ Partie 1 :
Note 2.1
Appareillage
DATE DE CESSATION
INDICE
de la présomption
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
de la norme
de conformité de
remplacée
la norme remplacée
Note 1
NF EN 50266-2-1 (juin 2001)
Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu ­
NF C 32-072 (1994)
(01.08.2002)
Classement C 32-072-2-1
Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou
(HD 405.3 S1)
câbles en nappes en position verticale ­ Partie 2-1 :
Note 2.1
Procédures ­ Catégorie A F/R
NF EN 50266-2-2 (juin 2001)
Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu ­
NF C 32-072 (1994)
(01.08.2002)
Classement C 32-072-2-2
Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou
(HD 405.3 S1)
câbles en nappes en position verticale ­ Partie 2-2 :
Note 2.1
Procédures ­ Catégorie A
NF EN 50266-2-3 (juin 2001)
Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu ­
NF C 32-072 (1994)
(01.08.2002)
Classement C 32-072-2-3
Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou
(HD 405.3 S1)
câbles en nappes en position verticale ­ Partie 2-3 :
Note 2.1
Procédures ­ Catégorie B
NF EN 50266-2-4 (juin 2001)
Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu ­
NF C 32-072 (1994)
(01.08.2002)
Classement C 32-072-2-4
Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou
(HD 405.3 S1)
câbles en nappes en position verticale ­ Partie 2-4 :
Note 2.1
Procédures ­ Catégorie C
NF EN 50266-2-5 (juin 2001)
Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu ­
Aucune
­
Classement C 32-072-2-5
Essai de propagation verticale de la flamme des fils ou
câbles en nappes en position verticale ­ Partie 2-5 :
Procédures ­ Petits câbles ­ Catégorie D
NF EN 50267-1 (avril 2000)
Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu ­
NF C 32-074 (1993)
(01.03.2000)
Classement C 32-074-1
Essais sur les gaz émis lors de la combustion d'un matériau
(HD 602 S1)
prélevé sur un câble ­ Partie 1 : Appareillage d'essai
Note 2.3
NF EN 50267-2-1 (avril 2000)
Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu ­
Aucune
­
Classement C 32-074-21
Essais sur les gaz émis lors de la combustion d'un matériau
prélevé sur un câble ­ Partie 2-1 : Procédures ­
Détermination de la quantité de gaz acides halogénés
NF EN 50267-2-2 (avril 2000)
Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu ­
Aucune
­
Classement C 32-074-22
Essais sur les gaz émis lors de la combustion d'un matériau
prélevé sur un câble ­ Partie 2-2 : Procédures ­
Détermination de l'acidité des gaz des matériaux par une
mesure du pH et de la conductivité
NF EN 50267-2-3 (avril 2000)
Méthodes d'essai communes aux câbles soumis au feu ­
NF C 32-074 (1993)
(01.03.2000)
Classement C 32-074-23
Essais sur les gaz émis lors de la combustion d'un matériau
(HD 602 S1)
prélevé sur un câble ­ Partie 2-3 : Procédures ­
Note 2.3
Détermination de l'acidité des gaz des câbles par une
mesure de la moyenne pondérée du pH et de la
conductivité
NF EN 50274 (juillet 2002)
Ensembles d'appareillage à basse tension ­ Protection contre
Aucune
­
Classement C 63-474
les chocs électriques ­ Protection contre le contact direct
involontaire avec des parties actives dangereuses
NF EN 50363-0 (mars 2006)
Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement
Aucune
­
Classement C 32-040-0
pour les câbles d'énergie basse tension ­ Partie 0 :
Introduction générale
NF EN 50363-1 (mars 2006)
Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement
Aucune
­
Classement C 32-040-1
pour les câbles d'énergie basse tension ­ Partie 1 :
Mélanges élastomères réticulés pour enveloppe isolante
NF EN 50363-2-1 (mars 2006)
Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement
Aucune
­
Classement C 32-040-2-1
pour les câbles d'énergie basse tension ­ Partie 2-1 :
Mélanges élastomères réticulés pour gaine
NF EN 50363-2-2 (mars 2006)
Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement
Aucune
­
Classement C 32-040-2-2
pour les câbles d'énergie basse tension ­ Partie 2-2 :
Mélanges élastomères réticulés pour revêtement
DATE DE CESSATION
INDICE
de la présomption
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
de la norme
de conformité de
remplacée
la norme remplacée
Note 1
NF EN 50363-3 (mars 2006)
Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement
Aucune
­
Classement C 32-040-3
pour les câbles d'énergie basse tension ­ Partie 3 :
Mélanges PVC pour enveloppe isolante
NF EN 50363-4-1 (mars 2006)
Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement
Aucune
­
Classement C 32-040-4-1
pour les câbles d'énergie basse tension ­ Partie 4-1 :
Mélanges PVC pour gaine
NF EN 50363-4.2 (mars 2006)
Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement
Aucune
­
Classement C 32-040-4.2
pour les câbles d'énergie basse tension ­ Partie 4-2 :
Mélanges PVC pour revêtement
NF EN 50363-5 (mars 2006)
Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement
Aucune
­
Classement C 32-040-5
pour les câbles d'énergie basse tension ­ Partie 5 :
Mélanges réticulés sans halogène pour enveloppe isolante
NF EN 50363-6 (mars 2006)
Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement
Aucune
­
Classement C 32-040-6
pour les câbles d'énergie basse tension ­ Partie 6 :
Mélanges réticulés sans halogène pour gaine
NF EN 50363-7 (mars 2006)
Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement
Aucune
­
Classement C 32-040-7
pour les câbles d'énergie basse tension ­ Partie 7 :
Mélanges thermoplastiques sans halogène pour enveloppe
isolante
NF EN 50363-8 (mars 2006)
Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement
Aucune
­
Classement C 32-040-8
pour les câbles d'énergie basse tension ­ Partie 8 :
Mélanges thermoplastiques sans halogène pour gaine
NF EN 50363-9-1 (mars 2006)
Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement
Aucune
­
Classement C 32-040-9-1
pour les câbles d'énergie basse tension ­ Partie 9-1 :
Mélanges divers pour enveloppe isolante ­ Polychlorure de
vinyle réticulé (XLPVC)
NF EN 50363-10-1 (mars 2006)
Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement
Aucune
­
Classement C 32-040-10-1
pour les câbles d'énergie basse tension ­ Partie 10-1 :
Mélanges divers pour gaine ­ Polychlorure de vinyle réticulé
(XLPVC)
NF EN 50363-10-2 (mars 2006)
Matériaux pour enveloppe isolante, gainage et revêtement
Aucune
­
Classement C 32-040-10-2
pour les câbles d'énergie basse tension ­ Partie 10-2 :
Mélanges divers pour gaine ­ Polyuréthane thermoplastique
NF EN 50364 (novembre 2002)
L i m i t a t i o n d e l ' e x p o s i t i o n h u m a i n e a u x c h a m p s
Aucune
­
Classement C 99-110
électromagnétiques émis par les dispositifs fonctionnant
dans la gamme de fréquences de 0 Hz à 10 GHz, utilisés
pour la surveillance électronique des objets (EAS),
l'identification par radiofréquence (RFID) et les applications
similaires
NF EN 50368 (décembre 2003)
Brides de câbles pour installations électriques
Aucune
­
Classement C 68-150
NF EN 50369 (novembre 2005)
Systèmes de gaines souples de protection contre les liquides
Aucune
­
Classement C 68-151
pour la gestion du câblage
NF EN 50371 (juin 2002)
Norme générique pour démontrer la conformité des appareils
Aucune
­
Classement C 99-010
électriques et électroniques de faible puissance aux
restrictions de base concernant l'exposition des personnes
aux champs électromagnétiques (10 MHz ­ 300 GHz) ­
Public
NF EN 50395 (décembre 2005)
Méthodes d'essais électriques pour les câbles d'énergie basse
NF C 32-102-2 (1999)
(01.07.2008)
Classement C 32-040
tension
(HD 22.2 S3)
et son amendement
+ NF C 32-201-2 (1998)
(HD 21.2 S3)
et son amendement
Note 2.1
DATE DE CESSATION
INDICE
de la présomption
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
de la norme
de conformité de
remplacée
la norme remplacée
Note 1
NF EN 50396 (décembre 2005)
Méthodes d'essais non électriques pour les câbles d'énergie
NF C 32-102-2 (1999)
(01.07.2008)
Classement C 32-041
basse tension
(HD 22.2 S3)
et son amendement
+ NF C 32-201-2 (1998)
(HD 21.2 S3)
et son amendement
Note 2.1
NF EN 50410 (juillet 2008)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­ Règles
Aucune
­
Classement C 73-410
particulières pour les robots décoratifs
NF EN 50425 (avril 2008)
Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques
NF C 61-118 (2006)
(01.04.2008)
Classement C 61-118
et analogues ­ Norme collatérale ­ Interrupteurs pompiers
Note 2.1
pour enseignes lumineuses et luminaires extérieurs et
intérieurs
NF EN 50428 (septembre 2005)
Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques
Aucune
­
Classement C 61-105
et analogues ­ Norme collatérale ­ Interrupteurs et appareils
associés pour usage dans les systèmes électroniques des
foyers domestiques et bâtiments (HBES)
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.10.2010
NF EN 50445 (avril 2008)
Norme de famille de produit pour démontrer la conformité
Aucune
­
Classement A82-005
d'un équipement pour le soudage par résistance, le
soudage à l'arc et les techniques connexes avec les
restrictions de base concernant l'exposition des personnes
aux champs électromagnétiques (0 Hz ­ 300 GHz)
NF EN 50497 (janvier 2008)
Méthode d'essai recommandée pour l'évaluation du risque
Aucune
­
Classement C 32-048
d'exsudation de plastifiant des gaines des câbles et des
isolants en PVC
NF EN 60034-1 (décembre 2004)
Machines électriques tournantes ­ Partie 1 : Caractéristiques
NF EN 60034-1 (1999)
(01.06.2007)
Classement C 51-111
assignées et caractéristiques de fonctionnement
et ses amendements
Note 2.1
NF EN 60034-5 (septembre 2001)
Machines électriques tournantes ­ Partie 5 : Degrés de
NF EN 60034-5 (1987)
(01.12.2003)
Classement C 51-115
protection procurés par la conception intégrale des
Note 2.1
machines électriques tournantes (code IP) ­ Classification
Amendement A1 (2007)
Note 3
01.12.2009
NF EN 60034-6 (avril 1995)
Machines électriques tournantes ­ partie 6 : Modes de
Aucune
­
Classement C 51-116
refroidissement (code IC)
NF EN 60034-7 (avril 1995)
Machines électriques tournantes ­ Partie 7 : Classification des
Aucune
­
Classement C 51-117
formes de construction, des dispositions de montage et
position de la boîte à bornes (code IM)
Amendement A1 (2002)
Note 3
(01.11.2003)
NF EN 60034-8 (janvier 2008)
Machines électriques tournantes ­ Partie 8 : Marques
NF EN 60034-8 (2003)
01.07.2010
Classement C 51-118
d'extrémité et sens de rotation
Note 2.1
NF EN 60034-9 (août 2005)
Machines électriques tournantes ­ Partie 9 : Limites de bruits
NF EN 60034-9 (2000)
(01.03.2008)
Classement C 51-119
Note 2.1
Amendement A1 (2007)
Note 3
01.04.2010
NF EN 60034-11 (février 2005)
Machines électriques tournantes ­ Partie 11 : Protection
Aucune
­
Classement C 51-311
thermique
NF EN 60034-12 (mai 2003)
Machines électriques tournantes ­ Partie 12 : Caractéristiques
NF EN 60034-12 (1996)
(01.05.2005)
Classement C 51-312
de démarrage des moteurs triphasés à induction à cage à
et ses amendements
une seule vitesse
Note 2.1
Amendement A1 (2007)
Note 3
01.09.2010
NF EN 60034-14 (juin 2004)
Machines électriques tournantes ­ Partie 14 : Vibrations
NF EN 60034-14 (2000)
(01.12.2006)
Classement C 51-124
mécaniques de certaines machines de hauteur d'axe
Note 3
supérieure ou égale à 56 mm ­ Mesurage, évaluation et
limites de l'intensité vibratoire
DATE DE CESSATION
INDICE
de la présomption
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
de la norme
de conformité de
remplacée
la norme remplacée
Note 1
Amendement A1 (2007)
01.06.2010
NF EN 60051-1 (avril 1999)
Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à
NF EN 60051-1 (1990)
(01.09.1999)
Classement C 42-100
action directe et leurs accessoires ­ Partie 1 : Définitions et
et ses amendements
prescriptions générales communes à toutes les parties
Note 2.1
NF EN 60051-2 (février 1990)
Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à
Aucune
­
Classement C 42-101
action directe et leurs accessoires ­ Partie 2 : Prescriptions
particulières pour les ampèremètres et les voltmètres
NF EN 60051-3 (février 1990)
Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à
Aucune
­
Classement C 42-102
action directe et leurs accessoires ­ Partie 3 : Prescriptions
particulières pour les wattmètres et les varmètres
Amendement A1 (1995)
Note 3
(01.10.2000)
NF EN 60051-4 (février 1990)
Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à
Aucune ­
Classement C 42-103
action directe et leurs accessoires ­ Partie 4 : Prescriptions
particulières pour les fréquencemètres
NF EN 60051-5 (février 1990)
Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à
Aucune
­
Classement C 42-104
action directe et leurs accessoires ­ Partie 5 : Prescriptions
particulières pour les phasemètres, les indicateurs de
facteur de puissance et les synchronoscopes
NF EN 60051-6 (février 1990)
Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à
Aucune
­
Classement C 42-105
action directe et leurs accessoires ­ Partie 6 : Prescriptions
particulières pour les ohmmètres (les impédancemètres) et
les inductancemètres
NF EN 60051-7 (février 1990)
Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à
Aucune
­
Classement C 42-106
action directe et leurs accessoires ­ Partie 7 : Prescriptions
particulières pour les appareils à fonctions multiples
NF EN 60051-8 (février 1990)
Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à
Aucune
­
Classement C 42-107
action directe et leurs accessoires ­ Partie 8 : Prescriptions
particulières pour les accessoires
NF EN 60051-9 (février 1990)
Appareils mesureurs électriques indicateurs analogiques à
Aucune
­
Classement C 42-108
action directe et leurs accessoires ­ Partie 9 : Méthodes
d'essais recommandées
Amendement A1 (1995)
Note 3
(15.02.2001)
Amendement A2 (1995)
Note 3
(15.02.2001)
NF EN 60061-1 (août 1993)
Culots de lampe et douilles ainsi que calibres pour le contrôle
Aucune
­
Classement C 61-501
de l'interchangeabilité et de la sécurité ­ Partie 1 : Culots de
lampe
Amendement A1 (1996)
Note 4
(01.12.2000)
Amendement A2 (1996)
Note 4
(01.09.2001)
Amendement A3 (1996)
Note 4
(01.09.2001)
Amendement A4 (1996)
Note 4
(01.12.2001)
Amendement A5 (1996)
Note 4
(01.04.2002)
Amendement A6 (1999)
Note 4
(01.07.2002)
Amendement A7 (1999)
Note 4
(01.02.2003)
Amendement A25 (2001)
Note 4
(01.03.2004)
Amendement A26 (2001)
Note 4
(01.03.2004)
Amendement A27 (2002)
Note 4
(01.11.2004)
Amendement A28 (2003)
Note 4
(01.04.2005)
Amendement A21 (1999)
Note 4
(01.04.2005)
Amendement A29 (2003)
Note 4
(01.06.2005)
Amendement A30 (2003)
Note 4
(01.11.2005)
Amendement A22 (2000)
Note 4
(01.04.2006)
Amendement A31 (2003)
Note 4
(01.06.2006)
Amendement A23 (2000)
Note 4
(01.08.2006)
Amendement A32 (2004)
Note 4
(01.10.2006)
Amendement A33 (2004)
Note 4
(01.12.2006)
Amendement A24 (2001)
Note 4
(01.08.2007)
Amendement A34 (2004)
Note 4
(01.09.2007)
Amendement A35 (2005)
Note 4
(01.12.2007)
DATE DE CESSATION
INDICE
de la présomption
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
de la norme
de conformité de
remplacée
la norme remplacée
Note 1
Amendement A36 (2005)
Note 3
(01.10.2008)
Amendement A37 (2006)
Note 3
(01.09.2009)
Amendement A38 (2007)
Note 3
01.03.2010
Amendement A39 (2007)
Note 3
01.05.2010
Amendement A40 (2008)
Note 3
01.08.2011
NF EN 60061-2 (août 1993)
Culots de lampe et douilles ainsi que calibres pour le contrôle
Aucune
­
Classement C 61-502
de l'interchangeabilité et de la sécurité ­ Partie 2 : Douilles
Amendement A1 (1996)
Note 4
(01.12.2000)
Amendement A2 (1996)
Note 4
(01.09.2001)
Amendement A3 (1996)
Note 4
(01.09.2001)
Amendement A4 (1996)
Note 4
(01.12.2001)
Amendement A5 (1996)
Note 4
(01.04.2002)
Amendement A6 (1999)
Note 4
(01.07.2002)
Amendement A7 (1999)
Note 4
(01.02.2003)
Amendement A22 (2001)
Note 4
(01.03.2004)
Amendement A23 (2001)
Note 4
(01.03.2004)
Amendement A24 (2002)
Note 4
(01.11.2004)
Amendement A18 (1999)
Note 4
(01.04.2005)
Amendement A25 (2002)
Note 4
(01.04.2005)
Amendement A26 (2003)
Note 4
(01.06.2005)
Amendement A27 (2003)
Note 4
(01.11.2005)
Amendement A19 (2000)
Note 4
(01.04.2006)
Amendement A28 (2003)
Note 4
(01.06.2006)
Amendement A20 (2000)
Note 4
(01.08.2006)
Amendement A29 (2004)
Note 4
(01.10.2006)
Amendement A30 (2004)
Note 4
(01.12.2006)
Amendement A21 (2000)
Note 4
(01.08.2007)
Amendement A31 (2004)
Note 4
(01.09.2007)
Amendement A32 (2005)
Note 4
(01.12.2007)
Amendement A33 (2005)
Note 3
(01.10.2008)
Amendement A34 (2006)
Note 3
(01.09.2009)
Amendement A35 (2007)
Note 3
01.03.2010
Amendement A36 (2007)
Note 3
01.05.2010
Amendement A37 (2008)
Note 3
01.08.2011
NF EN 60061-3 (septembre 1993)
Culots de lampe et douilles ainsi que calibres pour le contrôle
Aucune
­
Classement C 61-503
de l'interchangeabilité et de la sécurité ­ Partie 3 : Calibres
Amendement A1 (1996)
Note 4
(01.12.2000)
Amendement A2 (1996)
Note 4
(01.09.2001)
Amendement A3 (1996)
Note 4
(01.09.2001)
Amendement A4 (1996)
Note 4
(01.12.2001)
Amendement A5 (1996)
Note 4
(01.04.2002)
Amendement A6 (1999)
Note 4
(01.07.2002)
Amendement A7 (1999)
Note 4
(01.02.2003)
Amendement A24 (2001)
Note 4
(01.03.2004)
Amendement A25 (2001)
Note 4
(01.03.2004)
Amendement A26 (2002)
Note 4
(01.11.2004)
Amendement A27 (2002)
Note 4
(01.04.2005)
Amendement A20 (1999)
Note 4
(01.04.2005)
Amendement A28 (2003)
Note 4
(01.06.2005)
Amendement A29 (2003)
Note 4
(01.11.2005)
Amendement A21 (2000)
Note 4
(01.04.2006)
Amendement A30 (2003)
Note 4
(01.06.2006)
Amendement A22 (2000)
Note 4
(01.08.2006)
Amendement A31 (2004)
Note 4
(01.10.2006)
Amendement A32 (2004)
Note 4
(01.12.2006)
Amendement A23 (2000)
Note 4
(01.08.2007)
Amendement A33 (2004)
Note 4
(01.09.2007)
Amendement A34 (2005)
Note 4
(01.12.2007)
Amendement A35 (2005)
Note 3
(01.11.2008)
Amendement A36 (2006)
Note 3
(01.09.2009)
Amendement A37 (2007)
Note 3
01.03.2010
Amendement A38 (2007)
Note 3
01.05.2010
NF EN 60061-4 (mai 1993)
Culots de lampes et douilles ainsi que calibres pour le
Aucune
­
Classement C 61-505
contrôle de l'interchangeabilité et de la sécurité ­ Partie 4 :
Guide et information générale
Amendement A1 (1996)
Note 4
(01.09.2001)
Amendement A2 (1996)
Note 4
(01.09.2001)
mendement A3 (1996)
Note 4
(01.09.2001)
Amendement A7 (2002)
Note 4
(01.11.2004)
Amendement A5 (1999)
Note 4
(01.04.2005)
DATE DE CESSATION
INDICE
de la présomption
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
de la norme
de conformité de
remplacée
la norme remplacée
Note 1
Amendement A8 (2003)
Note 4
(01.06.2006)
Amendement A6 (2001)
Note 4
(01.08.2007)
Amendement A9 (2005)
Note 4
(01.12.2007)
Amendement A10 (2006)
Note 3
(01.09.2009)
Amendement A11 (2008)
Note 3
01.11.2010
NF EN 60065 (septembre 2002)
Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues ­
NF EN 60065 (1999)
(01.03.2007)
Classement C 92-130
Exigences de sécurité
Note 2.1 NF EN 60491
(1996)
Amendement A1 (2006)
Note 3
(01.12.2008)
NF EN 60110-1 (décembre 1998)
Condensateurs de puissance pour les installations de
NF C 54-120
(01.05.2001)
Classement C 54-120-1
génération de chaleur par induction ­ Partie 1 : Généralités
(1980)
(HD 207 S1)
Note 2.1
NF EN 60127-1 (octobre 2006)
Coupe-circuit miniatures ­ Partie 1 : Définitions pour coupe-
NF EN 60127-1 (1991)
(01.07.2009)
Classement C 60-430
circuit miniatures et prescriptions générales pour éléments
et ses amendements
de remplacement miniatures
Note 2.1
NF EN 60127-2 (janvier 2004)
Coupe-circuit miniatures ­ Partie 2 : Cartouches
NF EN 60127-2 (1991)
(01.03.2006)
Classement C 60-431
et ses amendements
Note 2.1
Amendement A1 (2004)
Note 3
(01.10.2006)
NF EN 60127-3 (février 2005)
Coupe-circuit miniatures ­ Partie 3 : Eléments de
NF EN 60127-3 (1991)
(01.12.2001)
Classement C 60-432
remplacement subminiatures
Note 2.1
Amendement A2 (2003)
Note 3
(01.02.2006)
NF EN 60127-4 (août 2005)
Coupe-circuit miniatures ­ Partie 4 : Eléments de
NF EN 60127-4 (1997)
(01.03.2008)
Classement C 60-433
remplacement modulaires universels (UMF) ­ Types de
et ses amendements
montage en surface et montage par trous
Note 2.1
NF EN 60127-6 (novembre 1994)
Coupe-circuit miniatures ­ Partie 6 : Ensembles porteurs pour
Aucune
­
Classement C 60-436
éléments de remplacement miniatures
Amendement A1 (1996)
Note 3
(01.12.2001)
Amendement A2 (2003)
Note 3
(01.02.2006)
NF EN 60143-2 (décembre 1994)
Condensateurs série destinés à être installés sur des réseaux ­
Aucune
­
Classement C 54-145
Partie 2 : Matériel de protection pour les batteries de
condensateurs série
NF EN 60155 (avril 1996)
Interrupteurs d'amorçage à lueur pour lampes à fluorescence
Aucune
­
Classement C 71-214
(starters)
Amendement A1 (1997)
Note 3
(01.09.2001)
Amendement A2 (2007)
Note 3
(01.12.2009)
NF EN 60204-1 (septembre 2006)
Sécurité des machines ­ Equipement électrique des machines
NF EN 60204-1 (1998)
(01.06.2009)
Classement C 79-130
­ Partie 1 : Règles générales
Note 2.1
NF EN 60215 (juin 1989)
Règles de sécurité applicables aux matériels d'émission
Aucune
­
Classement C 94-110
radioélectrique
Amendement A1 (1992)
Note 3
(01.06.1993)
Amendement A2 (1995)
Note 3
(15.07.1995)
NF EN 60228 (juin2005)
Ames des câbles isolés
NF C 32-013 (1981)
(01.12.2007)
Classement C 32-013
UTE C 32-014 (1983)
et son amendement
Note 2.1
NF EN 60238 (mars 2005)
Douilles à vis Edison pour lampes
NF EN 60238 (1999)
(01.10.2007)
Classement C 61-550
et ses amendements
Note 2.1
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.08.2011
DATE DE CESSATION
INDICE
de la présomption
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
de la norme
de conformité de
remplacée
la norme remplacée
Note 1
NF EN 60252-1 (juillet 2002)
Condensateurs des moteurs à courant alternatif ­ Partie 1 :
NF EN 60252 (1994)
(01.10.2004)
Classement C 54-150-1
Généralités ­ Caractéristiques fonctionnelles, essais et
Note 2.1
valeurs assignées ­ Règles de sécurité ­ Guide d'installation
et d'utilisation
NF EN 60252-2 (septembre 2003)
Condensateurs des moteurs à courant alternatif ­ Partie 2 :
Aucune
­
Classement C 54-150-2
Condensateurs de démarrage de moteurs
NF EN 60255-5 (juillet 2001)
Relais électriques ­ Partie 5 : Coordination de l'isolement des
Aucune
­
Classement C 45-215
relais de mesure et des dispositifs de protection ­
Prescriptions et essais
NF EN 60255-27 (mars 2006)
Relais de mesure et dispositifs de protection ­ Partie 27 :
Aucune
­
Classement C 45-217
Exigences de sécurité
NF EN 60269-1 (septembre 2007)
Fusibles basse tension ­ Partie 1 : Exigences générales
NF EN 60269-1 (1999)
01.03.2010
Classement C 60-200-1
et son amendement
+ NF EN 60269-2 (1996)
et ses amendements
+ NF EN 60269-3 (1996)
et son amendement
Note 2.1
NF HD 60269-2 (septembre 2007)
Fusibles basse tension ­ Partie 2 : Exigences supplémentaires
NF C 63-213 (2005)
01.03.2010
Classement C 60-200-2
pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes
(HD 60269-2-1)
habilitées (fusibles pour usages essentiellement industriels)
NF EN 60269-2 (1996)
­ Exemples de systèmes de fusibles normalisés A à I
et ses amendements
Note 2.1
NF HD 60269-3 (septembre 2007)
Fusibles basse tension ­ Partie 3 : Exigences supplémentaires
NF C 61-203 (2005)
01.03.2010
Classement C 60-200-3
pour les fusibles destinés à être utilisés par des personnes
(HD 60269-3-1)
non qualifiées (fusibles pour usages essentiellement
NF EN 60269-3 (1996)
domestiques et analogues) ­ Exemples de systèmes de
et son amendement
fusibles normalisés A à F
Note 2.1
NF EN 60269-4 (septembre 2007)
Fusibles basse tension ­ Partie 4 : Exigences supplémentaires
NF EN 60269-4 (1997)
01.03.2010
Classement C 60-200-4
concernant les éléments de remplacement utilisés pour la
et ses amendements
protection des dispositifs à semi-conducteurs
+ NF EN 60269-4-1
(2002)
Note 2.1
NF EN 60309-1 (septembre 1999)
Prises de courant pour usages industriels ­ Partie 1 : Règles
NF EN 60309-1 (1998)
(01.04.2002)
Classement C 63-300
générales
Note 2.1
Amendement A11 (2004)
Note 3
(01.11.2004)
Amendement A1 (2007)
NF EN 60309-1
(01.11.2009)
(septembre 1999)/A11
(2004)
Note 3
NF EN 60309-2 (décembre 1999)
Prises de courant pour usages industriels ­ Partie 2 : Règles
EN 60309-2 (1998)
(01.05.2002)
Classement C 63-310
d'interchangeabilité dimensionnelle pour les appareils à
Note 2.1
broches et alvéoles
Amendement A11 (2004)
Note 3
(01.11.2004)
Amendement A1 (2007)
NF EN 60309-2
(01.11.2009)
(décembre 1999)/A11
(2004)
Note 3
NF EN 60309-4 (septembre2007)
Prises de courant pour usages industriels ­ Partie 4 : Prises de
Aucune
­
Classement C 63-314
courant et prises mobiles avec interrupteur, avec ou sans
dispositif de verrouillage
NF EN 60320-1 (novembre 2001)
Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux
NF EN 60320-1 (1996)
(01.07.2004)
Classement C 61-350
analogues ­ Partie 1 : Prescriptions générales
et ses amendements
Note 2.1
Amendement A1 (2007)
Note 3
01.10.2010
NF EN 60320-2-1 (mars 2001)
Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux
NF EN 60320-2-1
(01.09.2003)
Classement C 61-355
analogues ­ Partie 2-1 : Connecteurs pour machines à
(1987)
coudre
Note 2.1
DATE DE CESSATION
INDICE
de la présomption
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
de la norme
de conformité de
remplacée
la norme remplacée
Note 1
NF EN 60320-2-2 (juillet 1999)
Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux
NF EN 60320-2-2 (1992)
(01.07.2001)
Classement C 61-356
analogues ­ Partie 2-2 : Connecteurs d'interconnexion pour
Note 2.1
matériels électriques domestiques et analogues
NF EN 60320-2-4 (mai 2006)
Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux
Aucune
­
Classement C 61-354
analogues ­ Partie 2-4 : Connecteurs à connexion par
gravité
NF EN 60332-1-1 (mars 2005)
Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au
NF EN 50265-1 (1999)
(01.09.2007)
Classement C 32-078-1-1
feu ­ Partie 1-1 : Essai de propagation verticale de la
Note 2.1
flamme sur un conducteur ou câble isolé ­ Appareillage
d'essai
NF EN 60332-1-2 (mars 2005)
Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au
NF EN 50265-2-1 (1999)
(01.09.2007)
Classement C 32-078-1-2
feu ­ Partie 1-2 : Essai de propagation verticale de la
Note 2.1
flamme sur conducteur ou câble isolé ­ Procédure pour
flamme à prémélange de 1kW
NF EN 60332-1-3 (mars 2005)
Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au
Aucune
­
Classement C 32-078-1-3
feu ­ Partie 1-3 : Essai de propagation verticale de la
flamme sur conducteur ou câble isolé ­ Procédure pour la
détermination des particules/gouttelettes enflammées
NF EN 60332-2-1 (mars 2005)
Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au
NF EN 50265-1 (1999)
(01.09.2007)
Classement C 32-078-2-1
feu ­ Partie 2-1 : Essai de propagation verticale de la
Note 2.1
flamme sur conducteur ou câble isolé de petite section ­
Appareillage d'essai
NF EN 60332-2-2 (mars 2005)
Essais des câbles électriques et à fibres optiques soumis au
NF EN 50265-2-2 (1999)
(01.09.2007)
Classement C 32-078-2-2
feu ­ Partie 2-2 : Essai de propagation verticale de la
Note 2.1
flamme sur conducteur ou câble isolé de petite section ­
Procédure pour une flamme de type à diffusion
NF EN 60335-1 (mai 1995)
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues ­
NF EN 60335-1
­
Classement C 73-800
Partie 1 : Prescriptions générales
(1989)
et ses amendements
Note 2.1
Amendement A11 (1995)
Note 3
­
Amendement A15 (2000)
Note 3
­
Amendement A16 (2002)
Note 3
­
Amendement A13 (2000)
Note 3
(01.12.2000)
Amendement A14 (2000)
Note 3
(01.07.2001)
Amendement A1 (1997)
NF EN 60335-2-19
(01.04.2004)
(1991)
NF EN 60335-2-20
(1991)
Note 3
Amendement A12 (1997)
Note 3
(01.08.2004)
Amendement A2 (2000)
Note 3
(01-08-2007)
NF EN 60335-1 (mai 2003)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-1 (1995)
­
Classement C 73-800
Partie 1 : Prescriptions générales
et ses amendements
Note 2.1
Amendement A11 (2004)
Note 3
(01.10.2006)
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.10.2007)
Amendement A12 (2006)
Note 3
(01.10.2007)
Amendement A2 (2006)
Note 3
(01.07.2009)
NF EN 60335-2-2 (septembre 2004)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-2
(01.03.2006)
Classement C 73-802
Partie 2-2 : Règles particulières pour les aspirateurs et les
(décembre 1995)
appareils de nettoyage à aspiration d'eau
et ses amendements
Note 2.1
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.09.2007)
Amendement A2 (2007)
Note 3
(01.10.2009)
NF EN 60335-2-3 (août 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-3 (1996)
(01.10.2005)
Classement C 73-803
Partie 2-3 : Règles particulières pour les fers à repasser
et ses amendements
électriques
Note 2.1
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.04.2008)
DATE DE CESSATION
INDICE
de la présomption
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
de la norme
de conformité de
remplacée
la norme remplacée
Note 1
Amendement A2 (2008)
Note 3
01.05.2013
NF EN 60335-2-4 (février 2004)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-4
(01.08.2007)
Classement C 73-804
Partie 2-4 : Règles particulières pour les essoreuses
(avril 1996)
centrifuges
et ses amendements
Note 2.1
Amendement A1 (2004)
Note 3
(01.03.2007)
Amendement A2 (2006)
Note 3
(01.04.2009)
NF EN 60335-2-5 (décembre 2003)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-5 (1996)
(01.03.2006)
Classement C 73-805
Partie 2-5 : Règles particulières pour les lave-vaisselle
et ses amendements
Note 2.1
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.02.2008)
Amendement A2 (2008)
Note 3
01.08.2013
NF EN 60335-2-6 (octobre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-6 (2000)
(01.03.2006)
Classement C 73-806
Partie 2-6 : Règles particulières pour les cuisinières, les
et son amendement
tables de cuisson, les fours et appareils fixes analogues
Note 2.1
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.12.2007)
Amendement A2 (2008)
Note 3
01.05.2013
NF EN 60335-2-7 (janvier 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-7 (2004)
(01.08.2007)
Classement C 73-807
Partie 2-7 : Règles particulières pour les machines à laver le
Note 2.1
linge
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.08.2007)
Amendement A2 (2006)
Note 3
(01.04.2009)
NF EN 60335-2-8 (août 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-8
(01.03.2006)
Classement C 73-808
Partie 2-8 : Règles particulières pour les rasoirs, tondeuses
(1996)
et appareils électriques analogues
et son amendement
Note 2.1
Amendement A1 (2006)
Note 3
(01.09.2008)
Amendement A2 (2008)
Note 3
01.08.2013
NF EN 60335-2-9 (septembre 2004)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-9 (1996)
(01.03.2006)
Classement C 73-809
Partie 2-9 : Règles particulières pour les grils, grille-pain et
et ses amendements
Note 8
appareils de cuisson mobiles analogues
Note 2.1
Amendement A1 (2004)
Note 3
(01.03.2007)
Amendement A2 (2006)
Note 3
(01.04.2009)
Amendement A12 (2008)
Note 3
01.10.2010
NF EN 60335-2-10 (août 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-10
(01.04.2006)
Classement C 73-810
Partie 2-10 : Règles particulières pour les appareils de
(1995)
traitement des sols et les machines à brosser les sols
Note 2.1
mouillés
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.05.2013
NF EN 60335-2-11 (avril 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-11
(01.08.2007)
Classement C 73-811
Partie 2-11 : Règles particulières pour le sèche-linge à
(2004)
tambour
et ses amendements
Note 2.1
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.08.2007)
Amendement A2 (2006)
Note 3
(01.05.2009)
NF EN 60335-2-12 (août 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-12
(01.05.2006)
Classement C 73-812
Partie 2-12 : Règles particulières pour les chauffe-plats et
(1995)
appareils analogues
Note 2.1
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.05.2013
NF EN 60335-2-13 (février 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-13 (1996)
(01.04.2006)
Classement C 73-813
Partie 2-13 : Règles particulières pour les poêles à frire,
et son amendement
friteuses et appareils analogues
Note 2.1
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.07.2007)
Amendement A2 (2008)
Note 3
01.03.2011
NF EN 60335-2-14 (janvier 2007)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-14 (2005)
(01.07.2009)
Classement C 73-814
Partie 2-14 : Règles particulières pour les machines de
Note 2.1
cuisine
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.08.2013
DATE DE CESSATION
INDICE
de la présomption
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
de la norme
de conformité de
remplacée
la norme remplacée
Note 1
NF EN 60335-2-15 (février 2004)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-15 (1996)
(01.07.2007)
Classement C 73-815
Partie 2-15 : Règles particulières pour les appareils de
et ses amendements
chauffage des liquides
Note 2.1
Amendement A1 (2006)
Note 3
(01.09.2008)
Amendement A2 (2008)
Note 3
01.08.2013
NF EN 60335-2-16 (août 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-16
(01.07.2006)
Classement C 73-816
Partie 2-16 : Règles particulières pour les broyeurs de
(1997)
déchets
et ses amendements
Note 2.1
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.05.2013
NF EN 60335-2-17 (septembre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-17 (2000)
(01.11.2005)
Classement C 73-817
Partie 2-17 : Règles particulières pour les couvertures,
Note 2.1
coussins et appareils chauffants souples analogues
Amendement A1 (2006)
Note 3
(01.03.2009)
NF EN 60335-2-21 (novembre 2004)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-21 (2000)
(01.03.2006)
Classement C 73-821
Partie 2-21 : Règles particulières pour les chauffe-eau à
et ses amendements
accumulation
Note 2.1
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.11.2007)
NF EN 60335-2-23 (décembre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-23
(01.05.2006)
Classement C 73-823
Partie 2-23 : Règles particulières pour les appareils destinés
(1996)
aux soins de la peau ou des cheveux
et son amendement
Note 2.1
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.05.2013
NF EN 60335-2-24 (décembre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 603235-2-24
(01.08.2007)
Classement 73-824
Partie 2-24 : Règles particulières pour les appareils de
(2004)
réfrigération, les sorbetières et les fabriques de glace
et son amendement
Note 2.1
Amendement A11 (2006)
Note 3
(01.08.2007)
Amendement A1 (2006)
Note 3
(01.03.2008)
Amendement A2 (2007)
Note 3
01.02.2010
NF EN 60335-2-25 (juillet 2003)
Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues ­
NF EN 60335-2-25
(01.10.2005)
Classement C 73-825
Partie 2-25 : Règles particulières pour les fours à micro-
(1996)
ondes, y compris les fours à micro-ondes combinés
et son amendement
Note 2.1
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.06.2008)
Amendement A2 (2007)
Note 3
(01.07.2009)
NF EN 60335-2-26 (septembre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-26 (1996)
(01.05.2006)
Classement C 73-826
Partie 2-26 : Règles particulières pour les horloges
Note 2.1
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.05.2013
NF EN 60335-2-27 (novembre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-27 (2000)
(01.05.2006)
Classement C 73-827
Partie 2-27 : Règles particulières pour les appareils
et son amendement
Note 5
d'exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets et
Note 2.1
infrarouges
NF EN 60335-2-28 (septembre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-28
(01.04.2006)
Classement C 73-828
Partie 2-28 : Règles particulières pour les machines à coudre
(1996)
Note 2.1
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.05.2013
NF EN 60335-2-29 (décembre 2004)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-29 (1997)
(01.06.2007)
Classement C 73-829
Partie 2-29 : Règles particulières pour les chargeurs de
et son amendement
batterie
Note 2.1
NF EN 60335-2-30 (juin 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-30 (2000)
(01.03.2006)
Classement C 73-830
Partie 2-30 : Règles particulières pour les appareils de
et son amendement
chauffage des locaux
Note 2.1
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.09.2007)
Amendement A2 (2007)
Note 3
01.05.2010
DATE DE CESSATION
INDICE
de la présomption
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
de la norme
de conformité de
remplacée
la norme remplacée
Note 1
NF EN 60335-2-31 (août 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-31 (2000)
(01.05.2006)
Classement C 73-831
Partie 2-31 : Règles particulières pour les hottes de cuisine
et son amendement
et autres extracteurs de fumées de cuisson
Note 2.1
Amendement A1 (2006)
Note 3
(01.05.2009)
NF EN 60335-2-32 (octobre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-32 (1996)
(01.04.2006)
Classement C 73-832
Partie 2-32 : Règles particulières pour les appareils de
et son amendement
massage
Note 2.1
Amendement A1 (2008)
Note 3
(01.07.2013)
NF EN 60335-2-34 (novembre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-34 (2005)
(01.12.2005)
Classement C 73-834
Partie 2-34 : Règles particulières pour les motocompresseurs
Note 2.1
Amendement A11 (2005)
Note 3
(01.12.2006)
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.02.2008)
NF EN 60335-2-35 (décembre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-35 (2000)
(01.11.2005)
Classement C 73-835
Partie 2-35 : Règles particulières pour les chauffe-eau
et son amendement
instantanés
Note 2.1
Amendement A1 (2007)
Note 3
(01.11.2009)
NF EN 60335-2-36 (mai 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-36 (2005)
(01.12.2005)
Classement C 73-836
Partie 2-36 : Règles particulières pour les cuisinières, les
Note 2.1
fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson
électriques à usage collectif
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.07.2007)
Amendement A2 (2008)
Note 3
01.03.2011
NF EN 60335-2-37 (août 2004)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-37
(01.12.2005)
Classement C 73-837
Partie 2-37 : Règles particulières pour les friteuses
(2000)
électriques à usage collectif
Note 2.1
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.03.2011
NF EN 60335-2-38 (septembre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-38 (2005)
(01.02.2006)
Classement C 73-838
Partie 2-38 : Règles particulières pour les plaques à griller à
Note 2.1
usage collectif
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.03.2011
NF EN 60335-2-39 (mai 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-39 (2005)
(01.02.2006)
Classement C 73-839
Partie 2-39 : Règles particulières pour les sauteuses
Note 2.1
électriques à usage collectif
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.07.2007)
Amendement A2 (2008)
Note 3
01.07.2011
NF EN 60335-2-40 (octobre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-40 (2001)
(01.03.2007)
Classement C 73-840
Partie 2-40 : Règles particulières pour les pompes à chaleur
et ses amendements
électriques, climatiseurs et déshumidificateurs
Note 2.1
Amendement A11 (2005)
Note 3
(01.03.2007)
Amendement A12 (2005)
Note 3
(01.11.2007)
Amendement A1 (2006)
Note 3
(01.09.2008)
NF EN 60335-2-41 (janvier 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-41
(01.05.2006)
Classement C 73-841
Partie 2-41 : Règles particulières pour les pompes
(1996)
et son amendement
Note 2.1
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.03.2007)
NF EN 60335-2-42 (janvier 2006)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-42
(01.02.2006)
Classement C 73-842
Partie 2-42 : Règles particulières pour les fours électriques à
(2005)
convection forcée, les cuiseurs à vapeur électrique et les
Note 2.1
fours combinés vapeur-convection électriques à usage
collectif
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.07.2011
NF EN 60335-2-43 (août 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-43 (2000)
(01.05.2006)
Classement C 73-843
Partie 2-43 : Règles particulières pour les appareils de
Note 2.1
séchage du linge et sèche-serviettes
Amendement A1 (2006)
Note 3
(01.11.2008)
Amendement A2 (2008)
Note 3
01.08.2013
DATE DE CESSATION
INDICE
de la présomption
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
de la norme
de conformité de
remplacée
la norme remplacée
Note 1
NF EN 60335-2-44 (février 2004)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-44 (2000)
(01.11.2005)
Classement C 73-844
Partie 2-44 : Règles particulières pour les machines à
Note 2.1
repasser
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.05.2013
NF EN 60335-2-45 (novembre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-45
(01.12.2005)
Classement C 73-845
Partie 2-45 : Règles particulières pour les outils chauffants
(1996)
mobiles et appareils analogues
Note 2.1
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.05.2013
NF EN 60335-2-47 (janvier 2006)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-47
(01.02.2006)
Classement C 73-847
Partie 2-47 : Règles particulières pour les marmites
(2005)
électriques à usage collectif
Note 2.1
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.06.2011
NF EN 60335-2-48 (janvier 2006)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-48 (2005)
(01.02.2006)
Classement C 73-848
Partie 2-48 : Règles particulières pour les grils et grille-pain
et ses amendements
à usage collectif
Note 2.1
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.03.2011
NF EN 60335-2-49 (janvier 2006)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-49 (2005)
(01.02.2006)
Classement C 73-849
Partie 2-49 : Règles particulières pour les appareils
et ses amendements
électriques à usage collectif destinés à maintenir au chaud
Note 2.1
les aliments et la vaisselle
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.07.2011
NF EN 60335-2-50 (janvier 2006)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-50 (2005)
(01.02.2006)
Classement C 73-850
Partie 2-50 : Règles particulières pour les bains-marie
Note 2.1
électriques à usage collectif
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.02.2011
NF EN 60335-2-51 (septembre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-51 (2000)
(01.05.2006)
Classement C 73-851
Partie 2-51 : Règles particulières pour les pompes de
Note 2.1
circulation fixes pour les installations de chauffage et de
distribution d'eau
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.05.2013
NF EN 60335-2-52 (septembre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-52
(01.05.2006)
Classement C 73-852
Partie 2-52 : Règles particulières pour les appareils
(1996)
d'hygiène buccale
Note 2.1
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.05.2013
NF EN 60335-2-53 (septembre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-53 (2000)
(01.05.2006)
Classement C 73-853
Partie 2-53 : Règles particulières pour les appareils de
Note 2.1
chauffage de sauna
Amendement A1 (2007)
Note 3
01.02.2010
NF EN 60335-2-54 (février 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-54
(01.05.2006)
Classement C 73-854
Partie 2-54 : Règles particulières pour les appareils de
(1998)
nettoyage des surfaces à usage domestique, utilisant des
et ses amendements
liquides ou de la vapeur
Note 2.1
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.07.2007)
Amendement A11 (2006)
Note 3
(01.11.2008)
Amendement A2 (2007)
Note 3
01.02.2010
NF EN 60335-2-55 (septembre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-55
(01.05.2006)
Classement C 73-855
Partie 2-55 : Règles particulières pour les appareils
(1997)
électriques à utiliser avec les aquariums et les bassins de
Note 2.1
jardin
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.05.2013
NF 60335-2-56 (juillet 2004)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-56
(01.03.2006)
Classement C 73-856
Partie 2-56 : Règles particulières pour les projecteurs
(2001)
d'images et appareils analogues
Note 2.1
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.05.2013
NF EN 60335-2-58 (octobre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-58 (2000)
(01.12.2007)
Classement C 73-858
Partie 2-58 : Règles particulières pour les lave-vaisselle
et son amendement
électriques à usage collectif
Note 2.1
DATE DE CESSATION
INDICE
de la présomption
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
de la norme
de conformité de
remplacée
la norme remplacée
Note 1
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.03.2011
NF EN 60335-2-59 (septembre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-59 (2000)
(01.05.2006)
Classement C 73-859
Partie 2-59 : Règles particulières pour les appareils
et ses amendements
destructeurs d'insectes
Note 2.1
Amendement A1 (2006)
Note 3
(01.03.2009)
NF EN 60335-2-60 (septembre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-60 (2000)
(01.05.2006)
Classement C 73-860
Partie 2-60 : Règles particulières pour les baignoires à
Note 2.1
système de brassage d'eau
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.02.2008)
NF EN 60335-2-61 (octobre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-61 (1997)
(01.05.2006)
Classement C 73-861
Partie 2-61 : Règles particulières pour les appareils de
et son amendement
chauffage à accumulation
Note 2.1
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.05.2008)
NF EN 60335-2-62 (mars 2006)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-62 (2000)
(01.02.2006)
Classement C 73-862
Partie 2-62 : Règles particulières pour les plonges
et ses amendements
électriques à usage collectif
Note 2.1
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.03.2011
NF EN 60335-2-65 (août 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-65 (1996)
(01.05.2006)
Classement C 73-865
Partie 2-65 : Règles particulières pour les épurateurs d'air
et son amendement
Note 2.1
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.05.2013
NF EN 60335-2-66 (novembre 2004)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-66 (1996)
(01.03.2006)
Classement C 73-866
Partie 2-66 : Règles particulières pour les dispositifs de
et son amendement
chauffage pour matelas à eau
Note 2.1
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.05.2013
NF EN 60335-2-67 (février 2006)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-67 (2005)
(01.03.2006)
Classement C 73-867
Partie 2-67 : Règles particulières pour les machines de
et son amendement
traitement et de nettoyage des sols, à usage industriel et
Note 2.1
commercial
Amendement A1 (2006)
Note 3
(01.12.2008)
NF EN 60335-2-68 (février 2006)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-68 (2005)
(01.03.2006)
Classement C 73-868
Partie 2-68 : Règles particulières pour les appareils de
et son amendement
nettoyage par pulvérisation et aspiration à usage industriel
Note 2.1
et commercial
Amendement A1 (2006)
Note 3
(01.12.2008)
Amendement A2 (2007)
Note 3
01.05.2010
NF EN 60335-2-69 (octobre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-69 (2005)
(01.03.2006)
Classement C 73-869
Partie 2-69 : Règles particulières pour les aspirateurs
et ses amendements
fonctionnant en présence d'eau ou à sec y compris les
Note 2.1
brosses motorisées à usage industriel et commercial
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.02.2011
NF EN 60335-2-70 (août 2004)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-70 (2004)
(01.10.2005)
Classement 73-870
Partie 2-70 : Règles particulières pour les machines à traire
Note 2.1
Amendement A1 (2007)
Note 3
01.04.2010
NF EN 60335-2-71 (novembre 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-71 (2002)
(01.06.2006)
Classement C 73-871
Partie 2-71 : Règles particulières pour les appareils de
et ses amendements
chauffage électrique destinés à la reproduction et à
Note 2.1
l'élevage des animaux
Amendement A1 (2007)
Note 3
01.04.2010
NF EN 60335-2-73 (août 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-73 (1997)
(01.05.2006)
Classement C 73-873
Partie 2-73 : Règles particulières pour les thermoplongeurs
Note 2.1
installés à poste fixe
Amendement A1 (2006)
Note 3
(01.03.2009)
DATE DE CESSATION
INDICE
de la présomption
INDICE DE LA NORME
TITRE DE LA NORME
de la norme
de conformité de
remplacée
la norme remplacée
Note 1
NF EN 60335-2-74 (juillet 2004)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-74 (1996)
(01.03.2006)
Classement C 73-874
Partie 2-74 : Règles particulières pour les thermoplongeurs
Note 2.1
mobiles
Amendement A1 (2006)
Note 3
(01.06.2009)
NF EN 60335-2-75 (juin 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-75 (2005)
(01.03.2007)
Classement C 73-875
Partie 2-75 : Règles particulières pour les distributeurs
NF EN 60335-2-63
commerciaux avec ou sans moyen de paiement
(1993)
Note 2.1
Amendement A11 (2006)
Note 3
(01.12.2006)
Amendement A1 (2005)
Note 3
(01.12.2007)
NF EN 60335-2-78 (août 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-78 (2000)
(01.05.2006)
Classement C 73-878
Partie 2-78 : Règles particulières pour les barbecues pour
Note 2.1
extérieur
Amendement A1 (2008)
Note 3
01.05.2013
NF EN 60335-2-79 (juin 2005)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-79 (2000)
(01.04.2007)
Classement C 73-879
Partie 2-79 : Règles particulières pour les appareils de
et ses amendements
nettoyage à haute pression et les appareils de nettoyage à
Note 2.1
vapeur
Amendement A1 (2007)
Note 3
(01.03.2009)
Amendement A2 (2007)
Note 3
01.08.2010
NF EN 60335-2-80 (décembre 2004)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-80 (2000)
(01.03.2006)
Classement C 73-880
Partie 2-80 : Règles particulières pour les ventilateurs
Note 2.1
Amendement A1 (2004)
Note 3
(01.03.2007)
NF EN 60335-2-81 (juillet 2004)
Appareils électrodomestiques et analogues ­ Sécurité ­
NF EN 60335-2-81 (2000)
(01.03.2006)
Classement C 73-881
Pa