Vu le code de la sécurité sociale et notamment ses articles L. 162-38, L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165.1 à
R. 165.30 ;
Vu l'avis de la commission d'évaluation des produits et prestations,
Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat et la ministre
de la santé et des sports font connaître leur intention :
1. De supprimer dans le titre Ier, chapitre 3, dans les « Spécifications techniques » de la section 1, les
rubriques « gaze hydrophile », « Articles pour pansements livrés exclusivement sous forme stérile » et
« Articles de pansements livrés sous forme stérile ou non stérile ».
2. De remplacer dans le titre Ier, chapitre 3, la section 1 comme suit :
CODE
NOMENCLATURE
Section 1
Articles pour pansements
Les plaies concernées sont définies de la manière suivante :
plaie chronique : plaie dont le délai de cicatrisation est allongé en raison de la présence d'une ou plusieurs causes de retard de
cicatrisation. Selon l'étiologie, une plaie est considérée comme chronique après 4 à 6 semaines d'évolution. Les étiologies incluent
notamment les ulcères de jambe, les escarres, les plaies diabétiques, les moignons d'amputation et les brûlures étendues en cas
d'allongement des délais de cicatrisation.
plaie aiguë : plaie dont le délai envisagé de cicatrisation est supposé normal, c'est-à-dire sans cause locale ou générale pouvant
retarder la cicatrisation. Les étiologies incluent notamment les brûlures, greffes, prises de greffe et plaies à cicatrisation dirigée
postchirurgicale, morsures, abcès et abcès du sinus pilonidal (kyste sacro-coccygien opéré), gelures, dermabrasions profondes.
A compter du 1er janvier 2011, l'inscription sous description générique est réservée aux pansements exempts de composants ou
substances ajoutés possédant une propriété, revendiquée ou connue, de type pharmacologique ou biologique. Tout pansement
incorporant ce type de composant ou substance devra être inscrit sous nom de marque ou nom commercial.
Sous-section 1
Pansements sans interface et pansements interface seuls
Les pansements suivants sont stériles et emballés individuellement. Les indications de prise en charge sont définies pour chaque
type de pansement.
Paragraphe 1
Pansements hydrocolloïdes
Les pansements hydrocolloïdes sont des pansements constitués de polymères absorbants, dont les propriétés physico-chimiques
sont liées à la présence de carboxyméthylcellulose. Ils existent sous forme de plaques adhésives ou de pâtes ou poudres.
Les pâtes et les poudres doivent bénéficier d'une concentration en CMC
18 %.
Les plaques adhésives :
ont une surface adhésive en contact avec la peau et ont la face externe imperméable aux liquides ;
doivent avoir les propriétés de drainage (absorption/TTVE) mesurées conformément à la norme EN13726.1, chapitre 3.3, et
supérieures ou égales à 15 g/100 cm2/24 heures ;
existent sous formes standard ou anatomique, opaque ou transparente.
La prise en charge des pansements hydrocolloïdes est assurée pour les plaies chroniques :
sans distinction de phase ;
ou en phase d'épidermisation en cas de traitement séquentiel. Les plaques adhésives minces et transparentes sont également
prises en charge en cas d'escarres chez l'adulte et chez le sujet âgé pour protéger la peau lorsqu'elle est au stade de la rougeur
(urines, macération).
1322792
Pansements hydrocolloïdes,
25 cm2 et < 50 cm2, boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1387113
Pansements hydrocolloïdes,
25 cm2 et < 50 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
CODE
NOMENCLATURE
1321321
Pansements hydrocolloïdes,
50 cm2 et < 63 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1343788
Pansements hydrocolloïdes,
50 cm2 et < 63 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1396632
Pansements hydrocolloïdes,
63 cm2 et < 100 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1342926
Pansements hydrocolloïdes,
63 cm2 et < 100 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1335004
Pansements hydrocolloïdes,
100 cm2 et < 120 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1399518
Pansements hydrocolloïdes,
100 cm2 et < 120 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1323805
Pansements hydrocolloïdes,
120 cm2 et < 156 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1362188
Pansements hydrocolloïdes,
120 cm2 et < 156 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1386042
Pansements hydrocolloïdes, 147 cm2, forme talon coude, boîte de 10.
10 pansements hydrocolloïdes, stériles, adhésifs, en polyuréthane ethydrocolloïdes à base de carboxyméthylcellulose, avec découpe
spécifique adaptée au coude et au talon.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1314261
Pansements hydrocolloïdes,
156 cm2 et < 200 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1344859
Pansements hydrocolloïdes,
156 cm2 et < 200 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1311446
Pansements hydrocolloïdes,
200 cm2 et < 225 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1390530
Pansements hydrocolloïdes,
200 cm2 et < 225 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1339090
Pansements hydrocolloïdes,
225 cm2 et < 300 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1385321
Pansements hydrocolloïdes,
225 cm2 et < 300 cm2, talon, B10.
10 pansements hydrocolloïdes, stériles, adhésifs, en polyuréthane ethydrocolloïde à base de carboxyméthylcellulose, découpe
spécifique à l'emboîtement du talon.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1399895
Pansements hydrocolloïdes,
300 cm2 et < 400 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1303688
Pansements hydrocolloïdes,
400 cm2 et < 460 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1331383
Pansements hydrocolloïdes,
460 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
Paragraphe 2
Pansements hydrocellulaires
Les pansements hydrocellulaires sont des pansements constitués de polymères. Ils sont présentés notamment sous forme de
mousse de polyuréthane. Ils sont absorbants. Ils existent sous forme de :
plaques adhésives composées de plusieurs couches dont une couche absorbante hydrophile ;
plaques non adhésives comportant notamment une couche absorbante hydrophile ;
formes anatomiques présentées sous forme de plaques (adhésives ou non) ou sous forme tridimensionnelle ;
formes adaptées au remplissage des plaies cavitaires, absorbantes sur l'ensemble de leurs faces.
Les formes plaques et tridimensionnelles doivent présenter des propriétés de drainage (absorption/TTVE), mesurées selon la norme
EN 13726-1, chapitre 3.3, supérieures ou égales à 30 g/100 cm2/24 h.
Les formes permettant le remplissage de plaies cavitaires doivent avoir les propriétés d'absorption mesurées selon la norme EN
13726-1, chapitre 3.2, supérieures ou égales à 8 g/g d'échantillon/24 h.
La prise en charge des pansements hydrocellulaires est assurée pour :
les plaies aiguës, sans distinction de phase ;
les plaies chroniques en phase de bourgeonnement en traitement séquentiel.
1351374
Pansements hydrocellulaires,
25 cm2 et < 50 cm2, boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1316136
Pansements hydrocellulaires,
25 cm2 et < 50 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1328085
Pansements hydrocellulaires,
25 cm2 et < 50 cm2, forme cavité, boîte de 10.
10 pansements hydrocellulaires, stériles non adhésifs, avec ou sans découpe de pliage, structure de polyuréthane, pour remplissage
de cavité.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1388590
Pansements hydrocellulaires, diamètre = 2,5 cm, forme cavité, boîte de 10.
10 pansements hydrocellulaires, stériles non adhésifs, forme tubulaire, structure de polyuréthane, recouverts d'un film alvéolé, pour
remplissage de cavité.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1344428
Pansements hydrocellulaires,
50 cm2 et < 63 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1398163
Pansements hydrocellulaires,
50 cm2 et < 63 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1315102
Pansements hydrocellulaires, diamètre = 5 cm, forme cavité, boîte de 10.
10 pansements hydrocellulaires, stériles non adhésifs, sphériques, structure de polyuréthane, recouverts d'un film alvéolé, pour
remplissage de cavité.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1350653
Pansements hydrocellulaires,
63 cm2 et < 100 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
CODE
NOMENCLATURE
1304736
Pansements hydrocellulaires,
63 cm2 et < 100 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1319063
Pansements hydrocellulaires,
100 cm2 et < 120 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1366980
Pansements hydrocellulaires,
100 cm2 et < 120 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1308094
Pansements hydrocellulaires,
100 cm2 et < 120 cm2, forme cavité, boîte de 10.
10 pansements hydrocellulaires, stériles non adhésifs, avec ou sans découpe de pliage, structure de polyuréthane, pour remplissage
de cavité
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1314723
Pansements hydrocellulaires,
120 cm2 et < 156 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1370220
Pansements hydrocellulaires,
120 cm2 et < 156 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1310783
Pansements hydrocellulaires,
156 cm2 et < 200 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1387188
Pansements hydrocellulaires,
156 cm2 et < 200 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1301347
Pansements hydrocellulaires,
200 cm2 et < 225 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1371106
Pansements hydrocellulaires,
200 cm2 et < 225 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1353870
Pansements hydrocellulaires, 200 cm2, forme talon coude, B10.
10 pansements hydrocellulaires, stériles non adhésifs, structure tri-lamellaire de polyuréthane, préformés en 3 dimensions, adaptés
au talon et au coude.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1381642
Pansements hydrocellulaires, 215 cm2, forme talon coude, B10.
10 pansements hydrocellulaires en polyuréthane, stériles adhésifs, avec découpe spécifique, adaptés au talon et au coude.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1347875
Pansements hydrocellulaires,
225 cm2 et < 300 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1342240
Pansements hydrocellulaires,
225 cm2 et < 300 cm2, forme talon coude, B10
10 pansements hydrocellulaires, stériles non adhésifs, structure tri-lamellaire de polyuréthane, préformés en 3 dimensions, adaptés
au talon et au coude.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1375050
Pansements hydrocellulaires,
225 cm2 et < 300 cm2, talon, B10
10 pansements hydrocellulaires, stériles, adhésifs, en polyuréthane et hydrocolloïde à base de carboxyméthylcellulose, découpe
spécifique à l'emboîtement du talon.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1327370
Pansements hydrocellulaires,
300 cm2 et < 400 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1353864
Pansements hydrocellulaires,
300 cm2 et < 400 cm2, forme cavité, B10
10 pansements hydrocellulaires, stériles non adhésifs, sans découpe de pliage, structure de polyuréthane, pour remplissage de
cavité
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1354355
Pansements hydrocellulaires,
400 cm2 et < 460 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1347823
Pansements hydrocellulaires,
460 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
Laboratoires URGO
1375564
Pansements hydrocellulaires,
156 cm2 et < 200 cm2, B/16, URGO, CELLO START
La prise en charge des pansements hydrocellulaires est assurée pour :
les plaies chroniques en phase de bourgeonnement en traitement séquentiel
les plaies aigües en traitement non séquentiel
La prise en charge est assurée pour la référence 509492.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2012
1338936
Pansements hydrocellulaires,
300 cm2 et < 400 cm2, B/16, URGO, CELLO START
La prise en charge des pansements hydrocellulaires est assurée pour :
les plaies chroniques en phase de bourgeonnement en traitement séquentiel
les plaies aigües en traitement non séquentiel
La prise en charge est assurée pour la référence 509498.
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2012
Paragraphe 3
Pansements alginates
Les pansements alginates sont des pansements composés de plus de 50 % d'alginates, associés ou non à de la
carboxyméthylcellulose (CMC). Les alginates sont des polymères d'acides alginiques obtenus à partir d'algues. Ils sont
caractérisés par leur capacité d'absorption et leurs propriétés hémostatiques. Ils se présentent sous forme de compresses ou de
mèches.
Les compresses d'alginate doivent présenter des propriétés d'absorption mesurées selon la norme EN 13.726-1 chapitre 3.2,
supérieures ou égales à 16 g/100 cm2/30 min.
Les mèches d'alginate doivent avoir les propriétés d'absorption mesurées selon la norme EN 13.726-1 chapitre 3.2, supérieures ou
égales à 10 g/g d'échantillon/30 min.
La prise en charge est assurée en traitement séquentiel pour :
les plaies chroniques en phase de détersion ;
les plaies très exsudatives.
1306155
Pansement d'alginate,
25 cm2 et < 50 cm2, boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
CODE
NOMENCLATURE
1319040
Pansement d'alginate,
25 cm2 et < 50 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1319896
Pansement d'alginate,
50 cm2 et < 63 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1310300
Pansement d'alginate,
50 cm2 et < 63 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1366128
Pansement d'alginate,
63 cm2 et < 100 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1351871
Pansement d'alginate,
63 cm2 et < 100 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1316633
Pansement d'alginate,
100 cm2 et < 120 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1393160
Pansement d'alginate,
100 cm2 et < 120 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1310464
Pansement d'alginate,
120 cm2 et < 156 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1334737
Pansement d'alginate,
120 cm2 et < 156 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1395259
Pansement d'alginate,
156 cm2 et < 200 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1304972
Pansement d'alginate,
156 cm2 et < 200 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1342174
Pansement d'alginate,
200 cm2 et < 225 cm2, boîte de 10
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1346597
Pansement d'alginate,
200 cm2 et < 225 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1372420
Pansement d'alginate,
225 cm2 et < 300 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1384988
Pansement d'alginate,
300 cm2 et < 400 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1306304
Pansement d'alginate,
400 cm2 et < 460 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1345830
Pansement d'alginate,
460 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
Laboratoires BROTHIER
1330840
Pansement d'alginate de calcium pur, BROTHIER, ALGOSTERIL, < 100 cm2.
Pansement des laboratoires BROTHIER, réf. ALGOSTERIL.
La prise en charge n'est assurée que pour le traitement des plaies hémorragiques.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1365465
Pansement d'alginate de Ca pur, BROTHIER, ALGOSTERIL, < 100 cm2, B10.
Pansement d'alginate de calcium pur des laboratoires BROTHIER, réf. ALGOSTERIL, boîte de 10 compresses.
La prise en charge n'est assurée que pour le traitement des plaies hémorragiques.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1345037
Pansement d'alginate de calcium pur, BROTHIER, ALGOSTERIL,
100 cm2 et < 200 cm2.
Pansement des laboratoires BROTHIER, réf. ALGOSTERIL.
La prise en charge n'est assurée que pour le traitement des plaies hémorragiques.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014.
1394521
Pansement d'alginate de Ca pur, BROTHIER, ALGOSTERIL,
100 cm2 et < 200 cm2, B16.
Pansement d'alginate de calcium pur des laboratoires BROTHIER, réf. ALGOSTERIL, boîte de 16 compresses.
La prise en charge n'est assurée que pour le traitement des plaies hémorragiques.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014.
1316120
Pansement d'alginate de calcium pur, BROTHIER, ALGOSTERIL,
200 cm2.
Pansement des laboratoires BROTHIER, réf. ALGOSTERIL.
La prise en charge n'est assurée que pour le traitement des plaies hémorragiques.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014.
1371253
Pansement d'alginate de Ca pur, BROTHIER, ALGOSTERIL,
200 cm2, B16.
Pansement d'alginate de calcium pur des laboratoires BROTHIER, réf. ALGOSTERIL, boîte de 16 compresses ou mèches.
La prise en charge n'est assurée que pour le traitement des plaies hémorragiques.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014.
1314953
Alginate de calcium, tampon de 0,4 g, BROTHIER, COALGAN, boîte de 5.
Tampon hémostatique local d'alginate de calcium, tampon de 0,4 g d'alginate de calcium.
La prise en charge est assurée pour les épistaxis et autres saignements cutanés et muqueux chez les patients présentant des
troubles de l'hémostase congénitaux ou acquis.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
Paragraphe 4
Pansements hydrogels
Les hydrogels sont des gels contenant plus de 50 % d'eau. Ils sont principalement destinés à assurer l'humidification des plaies. Ils
se présentent sous forme de plaques, de compresses imprégnées ou de gel.
Les pansements hydrogels doivent présenter des propriétés d'hydratation mesurées sur substrat gélatine conformément à la norme
EN13.726-1 (chapitre 3.4) et supérieures ou égales à 4 % de variation en poids du gel sur 48 heures.
La prise en charge est assurée en traitement séquentiel pour les plaies chroniques en phase de détersion.
1342062
Pansements hydrogel, tube,
15 g ou 15 ml, boîte de 5 tubes.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1372347
Pansements hydrogel, tube,
15 g ou 15 ml, boîte de 10 tubes.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1335300
Pansements hydrogel, sachet,
10 g, boîte de 5 sachets.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
CODE
NOMENCLATURE
1333070
Pansements hydrogel, sachet,
10 g, boîte de 10 sachets.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
Paragraphe 5
Pansements en fibres de carboxyméthylcellulose
Les pansements en fibres de carboxyméthylcellulose sont des pansements composés de plus de 50 % de fibres non tissées de
carboxyméthylcellulose (CMC) pure. Ils se présentent sous forme de compresses ou de mèches. Ces fibres se transforment au
contact des exsudats en gel cohésif.
Ces pansements sont caractérisés par leur capacité d'absorption.
Ces pansements doivent avoir les propriétés d'absorption mesurées selon la norme EN13726.1 (chapitre 3.2) et supérieures ou
égales à 9 g/100 cm2.
La prise en charge est assurée pour les plaies aiguës très exsudatives sans distinction de phase.
1357833
Pansement en fibres de CMC,
25 cm2 et < 50 cm2, boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1347830
Pansement en fibres de CMC,
25 cm2 et < 50 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1325299
Pansement en fibres de CMC,
50 cm2 et < 63 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1304498
Pansement en fibres de CMC,
50 cm2 et < 63 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1333695
Pansement en fibres de CMC,
63 cm2 et < 100 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1305026
Pansement en fibres de CMC,
63 cm2 et < 100 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1344842
Pansement en fibres de CMC,
100 cm2 et < 120 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1365488
Pansement en fibres de CMC,
100 cm2 et < 120 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1371388
Pansement en fibres de CMC,
120 cm2 et < 156 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1393295
Pansement en fibres de CMC,
120 cm2 et < 156 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1379088
Pansement en fibres de CMC,
156 cm2 et < 200 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1305598
Pansement en fibres de CMC,
156 cm2 et < 200 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1310346
Pansement en fibres de CMC,
200 cm2 et < 225 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1327039
Pansement en fibres de CMC,
200 cm2 et < 225 cm2, boîte de 16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1390055
Pansement en fibres de CMC,
225 cm2 et < 300 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1338132
Pansement en fibres de CMC,
300 cm2 et < 400 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1304742
Pansement en fibres de CMC,
400 cm2 et < 460 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1355165
Pansement en fibres de CMC,
460 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
Laboratoires CONVATEC
La prise en charge des pansements est assurée :
pour le traitement des plaies exsudatives et/ou anfractueuses non hémorragiques ;
en utilisation sous un pansement choisi pour sa capacité à maintenir la plaie humide.
La prise en charge est assurée pour les produits suivants :
1328091
Pansement Hydrofiber, CONVATEC, AQUACEL, 50 cm2, boîte de 16 compresses.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2010.
1322088
Pansement Hydrofiber, CONVATEC, AQUACEL, 120 cm2, boîte de 16 compresses.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2010.
1315941
Pansement Hydrofiber, CONVATEC, AQUACEL, 202,5 cm2, boîte de 16 compresses.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2010.
1309805
Pansement Hydrofiber, CONVATEC, AQUACEL, 300 cm2, boîte de 10 compresses.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2010.
1349348
Pansement Hydrofiber, CONVATEC, AQUACEL, 100 cm2, boîte de 16 mèches.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2010.
Paragraphe 6
Pansements à base de charbon actif
Les pansements à base de charbon actif sont des pansements constitués de différents supports auxquels a été ajouté du charbon
actif, à visée d'absorption des molécules responsables des mauvaises odeurs des plaies. Ils se présentent sous forme de plaques
et de compresses.
La prise en charge est assurée pour les plaies cancéreuses malodorantes.
Des dispositions particulières sont prévues pour ces produits au point 3 du présent avis.
1346628
Pansements à base de charbon actif,
100 cm2 et < 200 cm2, boîte de 12.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2012
1327772
Pansements à base de charbon actif,
200 cm2 et < 300 cm2, boîte de 12.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2012
CODE
NOMENCLATURE
1309202
Pansements à base de charbon actif,
300 cm2, boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2012
Paragraphe 7
Pansements à base d'acide hyaluronique seuls
Seuls sont pris en charge les pansements ayant reçu l'avis favorable du groupe d'experts sur la sécurité virale placé auprès de
l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé.
L'inscription sous description générique est réservée aux pansements à base d'acide hyaluronique exempts d'autres composants ou
substances ajoutés possédant une propriété, revendiquée ou connue, de type pharmacologique ou biologique.
Des dispositions particulières sont prévues pour ces produits au point 3 du présent avis.
La prise en charge est assurée pour le traitement des ulcères.
1300299
Pansement à base d'acide hyaluronique,
100 cm2, boîte de 10.
Pansement à base d'acide hyaluronique (à raison de 0,05 g d'acide hyaluronique pour 100 g), pour la préparation imprégnant les
compresses.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2012
1369227
Pansement à base d'acide hyaluronique, crème, tube,
25 g et < 100 g.
Pansement à base d'acide hyaluronique (à raison de 0,2 g d'acide hyaluronique pour 100 g), sous forme de crème.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2012
1395420
Pansement à base d'acide hyaluronique, crème, tube,
100 g.
Pansement à base d'acide hyaluronique (à raison de 0,2 g d'acide hyaluronique pour 100 g), sous forme de crème.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2012
Laboratoires GENEVRIER
1348550
Pansement à base d'acide hyaluronique, GENEVRIER, IALUSET, les 10.
Compresses imprégnées de 4 g de crème dosée à 0,05 % d'acide hyaluronique (2 mg par compresse), IALUSET, boîte de 10 (10 cm x
10 cm).
La prise en charge est assurée pour le traitement non séquentiel des ulcères de jambe.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2012
1380950
Pansement à base d'acide hyaluronique, GENEVRIER, IALUSET, tube 25 g.
Crème en tube de 25 g contenant 0,2 % d'acide hyaluronique, IALUSET.
La prise en charge est assurée pour le traitement non séquentiel des ulcères de jambe.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2012
1360350
Pansement à base d'acide hyaluronique, GENEVRIER, IALUSET, tube 100 g.
Crème en tube de 100 g contenant 0,2 % d'acide hyaluronique, IALUSET.
La prise en charge est assurée pour le traitement non séquentiel des ulcères de jambe.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2012
Paragraphe 8
Pansements interface seuls
Les pansements interface sont des pansements possédant une adhérence faible, persistante tout au long de l'utilisation au contact
direct de la plaie (absence de migration de la substance imprégnée ou enduite), visant à limiter les traumatismes et les douleurs
induits par le retrait des pansements.
La prise en charge est assurée pour :
les peaux fragiles (notamment épidermolyse bulleuse congénitale) ;
les plaies aiguës en phase d'épidermisation lors d'un traitement séquentiel ;
les plaies chroniques en phase de bourgeonnement lors d'un traitement séquentiel ;
les plaies chroniques en phase d'épidermisation lors d'un traitement séquentiel.
La prise en charge est assurée pour les pansements suivants :
Société MÖLNLYCKE HEALTH CARE SA (France)
(MÖLNLYCKE)
1318767
Pansements interface,
37 cm2 et < 75 cm2, boîte de 10, MÖLNLYCKE, MEPITEL.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2010.
1398281
Pansements interface,
75 cm2 et < 180 cm2, boîte de 10, MÖLNLYCKE, MEPITEL.
Date de fin de prise en charge : 1er mars 2010.
1387633
Pansements interface,
600 cm2, boîte de 5, MÖLNLYCKE, MEPITEL.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2013
Laboratoires URGO
1355604
Pansements interface,
100 cm2 et < 120 cm2, boîte de 10, URGO, URGOTUL.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2013
1329682
Pansements interface,
300 cm2 et < 400 cm2, boîte de 10, URGO, URGOTUL.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2013.
1379527
Pansements interface,
400 cm2 et < 460 cm2, boîte de 10, URGO, URGOTUL.
Date de fin de prise en charge : 1er juin 2013
Pansements interface siliconés
Leur prise en charge est assurée pour le traitement de l'épidermolyse bulleuse.
Des dispositions particulières sont prévues pour ces produits au point 3 du présent avis.
1368877
Pansements interface siliconés,
37 cm2 et < 75 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2012
1359045
Pansements interface siliconés,
75 cm2 et < 180 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2012
1338379
Pansements interface siliconés,
180 cm2 et < 600 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2012
1330254
Pansements interface siliconés,
600 cm2, boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 26 janvier 2012
CODE
NOMENCLATURE
Pansements interface vaselinés
Le pansement vaseliné est indiqué dans la phase de bourgeonnement :
1366074
Pansements interface vaselinés,
25 cm2 et < 60 cm2, boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1348998
Pansements interface vaselinés,
60 cm2, et < 100 cm2, boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1369322
Pansements interface vaselinés,
60 cm2, et < 100 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1369078
Pansements interface vaselinés,
100 cm2, et < 275 cm2, boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1314367
Pansements interface vaselinés,
100 cm2, et < 275 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1317851
Pansements interface vaselinés,
275 cm2, et < 400 cm2, boîte de 12.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1356408
Pansements interface vaselinés,
400 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
Paragraphe 9
Pansements adhésifs stériles avec compresse intégrée
Les pansements adhésifs stériles avec compresse intégrée sont des pansements stériles composés d'une compresse tissée ou non
tissée centrée sur un support adhésif débordant d'au moins 1 cm sur la compresse. Ils sont adhérents sur 2 ou 4 côtés selon leur
présentation en bande ou compresse.
Il existe 2 sortes de pansements adhésifs stériles avec compresse intégrée présentés sous emballage unitaire stérile :
le pansement, composé d'un support textile, d'un adhésif haute tolérance cutanée et d'une compresse absorbante non adhérente
à la plaie ;
le pansement composé d'un support film semiperméable, d'un adhésif haute tolérance cutanée et d'une compresse absorbante
non adhérente à la plaie.
La prise en charge est assurée pour :
les pansements avec support textile, utilisés en tant que pansement, dans les soins des plaies aiguës suturées et des incisions
chirurgicales ;
les pansements avec support film utilisés dans la protection des plaies aiguës légèrement hémorragiques et/ou exsudatives (sites
de cathétérisme intraveineux et incisions chirurgicales).
1300810
Pansement adhésif stérile, compresse absorb,
30 cm2 et < 40 cm2, B/5.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante,
30 cm2 et < 40 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1374004
Pansement adhésif stérile, compresse absorb,
30 cm2 et < 40 cm2, B/10.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante,
30 cm2 et < 40 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1368015
Pansement adhésif stérile, compresse absorb,
40 cm2 et < 70 cm2, B/5.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante,
40 cm2 et < 70 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1347310
Pansement adhésif stérile, compresse absorb,
40 cm2 et < 70 cm2, B/10.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante,
40 cm2 et < 70 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1316290
Pansement adhésif stérile, compresse absorb,
70 cm2 et < 135 cm2, B/5.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante,
70 cm2 et < 135 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1365264
Pansement adhésif stérile, compresse absorb,
70 cm2 et < 135 cm2, B/10.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante,
70 cm2 et < 135 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1334619
Pansement adhésif stérile, compresse absorb,
135 cm2 et < 180 cm2, B/5.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante,
135 cm2 et < 180 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1375140
Pansement adhésif stérile, compresse absorb,
135 cm2 et < 180 cm2, B/10.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante,
135 cm2 et < 180 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1395868
Pansement adhésif stérile, compresse absorb,
180 cm2, B/5.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante,
180 cm2, la boîte de 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1305960
Pansement adhésif stérile, compresse absorb,
180 cm2, B/10.
Pansement adhésif, stérile, avec compresse intégrée absorbante,
180 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
Paragraphe 10
Compresses stériles de coton hydrophile à bords adhésifs
Les pansements stériles de coton hydrophile à bords adhésifs sont composés d'une compresse de coton hydrophile identique aux
compresses non adhérentes, fixée sur un support ayant deux bandes latérales adhésives.
Ils sont composés d'un film de Mylar (téréphtalate de polyéthylène) microperforé, enserrant un tampon absorbant de coton
hydrophile et de 2 bandes adhésives latérales, ne contenant ni latex ni résines terpéniques.
La prise en charge est assurée pour la protection des plaies aiguës peu ou moyennement exsudatives (sites de cathétérisme
intraveineux et incisions chirurgicales).
1397749
Compresses stériles, coton, bords adhésifs,
35 cm2 et < 70 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1330478
Compresses stériles, coton, bords adhésifs,
70 cm2 et < 140 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1307893
Compresses stériles, coton, bords adhésifs,
140 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
CODE
NOMENCLATURE
Sous-section 2
Pansements composites avec interface
Société Mölnlycke Health Care SA (Molnlycke)
MEPILEX est un pansement comportant, en allant de la zone d'application cutanée vers l'extérieur, un adhésif siliconé (enduction
microperforée), une mousse absorbante et, suivant les cas, un film externe perméable à la vapeur.
Il permet le recouvrement de plaies aigües ou chroniques en absorbant les exsudats et en maintenant un milieu humide.
1316188
Pansement + interface, MEPILEX, MOLNLYCKE,
156 cm2 et < 200 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1338994
Pansement + interface, MEPILEX, MOLNLYCKE,
200 cm2 et < 225 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1390569
Pansement + interface, MEPILEX, MOLNLYCKE,
300 cm2 et < 400 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1332425
Pansement + interface, MEPILEX, MOLNLYCKE,
460 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1308993
Pansement + interface, MEPILEXem, MOLNLYCKE,
63 cm2 et < 100 cm2, B/16.
Pansement MEPILEX extramince.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1321692
Pansement + interface, MEPILEXem, MOLNLYCKE,
156 cm2 et < 200 cm2, B/16.
Pansement MEPILEX extramince
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1314210
Pansement + interface, MEPILEXem, MOLNLYCKE,
300 cm2 et < 400 cm2, B/10.
Pansement MEPILEX extramince
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1386355
Pansement + interface, MEPILEX talon, MOLNLYCKE,
225 cm2 et < 300 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1393817
Pansement + interface, MEPILEXBorder, MOLNLYCKE,
63 cm2 et < 100 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1314568
Pansement + interface, MEPILEXBorder, MOLNLYCKE,
156 cm2 et < 200 cm2, B/16.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1322697
Pansement + interface, MEPILEXBorder, MOLNLYCKE,
300 cm2 et < 400 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1330870
Pansement + interface, MEPILEXBorder, MOLNLYCKE,
400 cm2 et < 460 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1349182
Pansement + interface, MEPILEXBorderEM, MOLNLYCKE,
50 cm2 et < 63 cm2, B/10.
Pansement MEPILEX Border extramince
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1377818
Pansement + interface, MEPILEXBorderEM, MOLNLYCKE,
63 cm2 et < 100 cm2, B/10.
Pansement MEPILEX Border extramince
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1383925
Pansement + interface, MEPILEXBorderEM, MOLNLYCKE,
156 cm2 et < 200 cm2, B/16.
Pansement MEPILEX Border extramince
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1384876
Pansement + interface, MEPILEXBorderEM, MOLNLYCKE,
300 cm2 et < 400 cm2, B/10.
Pansement MEPILEX Border extramince
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1317160
Pansement + interface, MEPILEXBorderSacrum, MOLNLYCKE,
400 cm2 et < 460 cm2, B/10.
Pansement MEPILEX Border Sacrum
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
Sous-section 3
Pansements à l'argent
Laboratoires URGO
Ces pansements possèdent, au contact de la plaie, une matrice TLC-Ag. Cette matrice lipido-colloïde non occlusive contient un
mélange de carboxyméthylcellulose dispersée dans un réseau lipophile de vaseline et associée au sulfate d'argent.
La prise en charge est assurée en traitement séquentiel de 4 semaines pour les ulcères de jambe à caractère inflammatoire ayant au
moins 3 des 5 signes suivants :
douleur entre deux changements de pansement ;
érythème périlésionnel ;
oedème ;
plaie malodorante ;
exsudat abondant.
L'application de ces pansements doit être renouvelée tous les 1 à 3 jours sur une plaie préalablement nettoyée.
La prise en charge de ces pansements est assurée pour un traitement de 4 semaines avant d'être relayé par un pansement neutre
ne libérant pas d'ions d'argent.
La prise en charge est assurée pour les pansements suivants :
1326821
Pansement argent,
120 cm2 et < 156 cm2, URGO, Cellosorb Ag, B/16.
La prise en charge est assurée pour la référence 508293.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014
1339752
Pansement argent,
300 cm2 et < 400 cm2, URGO, Cellosorb Ag, B/16.
La prise en charge est assurée pour la référence 508290.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014
1398996
Pansement argent,
120 cm2 et < 156 cm2, URGO, Urgotul Ag, B/16.
La prise en charge est assurée pour la référence 507634.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014
1307143
Pansement argent,
300 cm2 et < 400 cm2, URGO, Urgotul Ag, B/16.
La prise en charge est assurée pour la référence 507628.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014
CODE
NOMENCLATURE
1322094
Pansement argent,
120 cm2 et < 156 cm2, URGO, Urgotul Duo Ag, B/16.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014
1328180
Pansement argent,
300 cm2 et < 400 cm2, URGO, Urgotul Duo Ag, B/16.
Date de fin de prise en charge : 30 juin 2014
Sous-section 4
Compresses et coton
Paragraphe 1
Compresses stériles pour nettoyage de plaies
et/ou réalisation de pansements
Ces compresses doivent être conditionnées dans un emballage unitaire stérile.
A. Compresses stériles de coton hydrophile
non adhérentes
La compresse stérile de coton hydrophyle non adhérente est un dispositif stérile constitué d'une pellicule de Mylar (téréphtalate de
polyéthylène) microperforée enserrant un tampon absorbant de coton hydrophile.
La prise en charge est assurée pour la protection de plaies aiguës peu ou moyennement exsudatives (sites de cathétérisme
intraveineux et incisions chirurgicales).
1361473
Compresses stériles, coton,
35 cm2 et < 70 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1332900
Compresses stériles, coton,
70 cm2 et < 140 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1340904
Compresses stériles, coton,
140 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
B. Compresses stériles absorbantes non adhérentes
pour plaies productives
La compresse stérile absorbante non adhérente est une compresse stérile composée d'une masse absorbante, enveloppée par un
complexe non adhérent à la plaie.
La prise en charge est assurée pour les compresses stériles ayant :
une masse absorbante minimum de 0,65 g d'eau par cm2 de coussin minimum ;
une enveloppe en complexe non-adhérent à la plaie ;
une vitesse d'absorption minimum de 15 s par ml de succédané de sang.
La prise en charge est assurée dans les indications suivantes :
plaies aiguës exsudatives (exemples : recouvrement des plaies postopératoires, gynécologiques, drainage de plaies) ;
plaies chroniques exsudatives, pour recouvrement de pansements pour drainage des exsudats et protection mécanique de la plaie.
1356390
Compresses stériles, absorbantes,
100 cm2 et < 200 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1303263
Compresses stériles, absorbantes,
200 cm2 et < 300 cm2, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1321491
Compresses stériles, absorbantes,
300 cm2 et < 500 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1364129
Compresses stériles, absorbantes,
500 cm2, la boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
C. Compresses stériles non tissées
Les compresses stériles non tissées sont composées d'un voile de non-tissé, fabriqué dans un matériau biocompatible et sont
définies par leur capacité d'absorption, leur résistance mécanique au déchirement, leur grammage et leurs dimensions pliées.
La prise en charge est assurée pour les compresses stériles non tissées composées d'un matériau biocompatible et ayant :
une capacité absorption supérieure ou égale à 0,07 g/cm2 selon la norme EN-1644-1 ;
une résistance mécanique au déchirement
30 N dans les deux sens selon la norme ISO 9073.3 ;
une résistance au délitement.
La prise en charge est assurée pour :
le nettoyage des plaies ;
la confection de pansements.
1355685
Compresses non tissées stériles,
56 cm2 et < 100 cm2, boîte 10 sachets × 2.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1396218
Compresses non tissées stériles,
56 cm2 et < 100 cm2, boîte 25 sachets × 2.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1330751
Compresses non tissées stériles,
56 cm2 et < 100 cm2, boîte 50 sachets × 2.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1336618
Compresses non tissées stériles,
56 cm2 et < 100 cm2, boîte 10 sachets × 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1387490
Compresses non tissées stériles,
56 cm2 et < 100 cm2, boîte 20 sachets × 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1382541
Compresses non tissées stériles,
100 cm2, boîte 10 sachets × 2.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1314976
Compresses non tissées stériles,
100 cm2, boîte 25 sachets × 2.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1353752
Compresses non tissées stériles,
100 cm2, boîte 50 sachets × 2.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1341298
Compresses non tissées stériles,
100 cm2, boîte 10 sachets × 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1351256
Compresses non tissées stériles,
100 cm2, boîte 20 sachets × 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
CODE
NOMENCLATURE
D. Compresses stériles de gaze hydrophile
Les compresses stériles de gaze hydrophile sont composées de gaze hydrophile de coton avec un duitage mini 10/7, un pliage de
8 épaisseurs, conforme à la norme NF EN 14079, et sont conditionnées dans un emballage unitaire stérile.
La prise en charge est assurée pour :
le nettoyage des plaies
la confection de pansements.
1326761
Compresses gaze hydrophile, stériles,
56 cm2 et < 100 cm2, 10 sachets × 2.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1377860
Compresses gaze hydrophile, stériles,
56 cm2 et < 100 cm2, 25 sachets × 2.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1371508
Compresses gaze hydrophile, stériles,
56 cm2 et < 100 cm2, 50 sachets × 2.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1373507
Compresses gaze hydrophile, stériles,
56 cm2 et < 100 cm2, 10 sachets × 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1340577
Compresses gaze hydrophile, stériles,
56 cm2 et < 100 cm2, 20 sachets × 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1338385
Compresses gaze hydrophile, stériles,
100 cm2, 10 sachets × 2.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1358703
Compresses gaze hydrophile, stériles,
100 cm2, 25 sachets × 2.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1331911
Compresses gaze hydrophile, stériles,
100 cm2, 50 sachets × 2.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1384899
Compresses gaze hydrophile, stériles,
100 cm2, 10 sachets × 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1341743
Compresses de gaze hydrophile, stériles,
100 cm2, 20 sachets × 5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
E. Rondelles oculaires stériles de gaze
Les rondelles oculaires stériles de gaze sont des rondelles de coton hydrophile stérile d'un diamètre de 0,07 m, placées entre deux
rondelles de gaze hydrophile d'un duitage 10/7 stérile, de format rond ou ovale, pesant 1 gramme environ et sont conditionnées
dans un emballage unitaire stérile.
La prise en charge est assurée pour :
les soins de plaies de la sphère oculaire, notamment chirurgie de la paupière ;
les soins ophtalmiques postopératoires ;
la protection contre la lumière et les agents agressifs externes.
1378462
Rondelles oculaires stériles de gaze hydrophile, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
F. Rondelles oculaires stériles non tissées
Les rondelles oculaires stériles non tissées présentent des bords fermés non traumatiques.
Elles sont composées d'un matériau biocompatible (viscose de polyester notamment), de coton hydrophile, avec une capacité
d'absorption
0,07 g/cm2 selon la norme EN 1644.1.
Elles doivent avoir une résistance aux déchirements à sec
30 N dans les 2 sens selon la norme ISO 9073-3 et être conditionnées
dans un emballage unitaire stérile.
La prise en charge est assurée pour :
les soins de plaies de la sphère oculaire, notamment chirurgie de la paupière ;
les soins ophtalmiques postopératoires ;
la protection contre la lumière et les agents agressifs externes.
1365880
Rondelles oculaires stériles non tissées, boîte de 10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
Paragraphe 2
Autres dispositifs, non stériles, pour nettoyage de plaies
et/ou réalisation de pansements
A. Gaze hydrophile non stérile
Les bandes de gaze hydrophile non stérile sont composées de gaze hydrophile de coton, non élastique, non stérile, avec un duitage
7/6, blanchie, sans apprêt, conforme à la norme NF EN 14079 et sont présentées en rouleaux de longueur et largeur variables.
La prise en charge est assurée pour le maintien de pansements.
1361898
Gaze hydrophile, non stérile.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
B. Compresses de gaze hydrophile non stériles
et non tissées non stériles
Les compresses de gaze hydrophile non stériles sont composées de gaze de coton hydrophile avec un duitage minimum de 10/7,
blanchie, sans apprêt, avec pliage de 8 épaisseurs et conforme à la norme NF EN 14079.
Les compresses non tissées non stériles sont composées d'un voile de non-tissé (matériau biocompatible) et ont une capacité
d'absorption supérieure ou égale à 0,07 g/cm2 selon la norme EN-1644-1, une résistance mécanique au déchirement
30 N dans
les deux sens selon la norme ISO 9073.3, et une résistance au délitement.
La prise en charge est assurée pour le nettoyage des plaies.
1356070
Compresses gaze hydrophile, non stériles,
56 cm2 et < 100 cm2, bte de 50.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1302476
Compresses gaze hydrophile, non stériles,
100 cm2, bte de 50.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1349029
Compresses non tissées non stériles,
56 cm2 et < 100 cm2, boîte de 50.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1371000
Compresses non tissées non stériles,
100 cm2, boîte de 50.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
CODE
NOMENCLATURE
C. Coton hydrophile non stérile
Le coton hydrophile doit être conforme aux caractéristiques de la monographie « Coton hydrophile » de la pharmacopée
européenne.
La prise en charge est assurée pour le nettoyage local de la peau sans plaie ouverte.
1313391
Coton hydrophile, non stérile, paquet de 100 g.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1362142
Coton hydrophile, non stérile, paquet de 250 g.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1388680
Coton hydrophile, non stérile, paquet de 500 g.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
D. Ouate de cellulose chirurgicale
1310895
Ouate de cellulose chirurgicale, les 800 g.
Sous-section 5
Moyens de fixation et de maintien
Paragraphe 1
Systèmes de maintien adhésifs
A. Films adhésifs semi-perméables stériles
Les films adhésifs semi-perméables stériles sont aussi appelés films auto-adhésifs transparents, films adhésifs extensibles, films
polyuréthane, pansements de maintien transparents, ou pansements transparents adhésifs.
Les films adhésifs semi-perméables stériles doivent avoir les propriétés de transmission de la vapeur d'eau, mesurées selon la
norme EN 13726-2 chapitre 3.2, supérieures ou égales à 500 g/m2/24 h.
Les films adhésifs semi-perméables stériles sont :
constitués d'un film transparent plastique, le plus souvent à base de polyuréthane, enduit d'une masse adhésive ;
extensibles, souples, perméables à l'air et à la vapeur d'eau, imperméables aux bactéries et aux liquides.
La prise en charge est assurée pour :
le maintien d'autres pansements utilisés pour les soins des plaies chroniques, en tant que pansement ;
les plaies chroniques et aiguës dans la phase d'épithélialisation de plaies peu ou pas exsudatives ;
la protection de sites de cathéters intraveineux ;
les escarres de l'adulte et du sujet âgé au stade de la rougeur afin de protéger la peau (urines, macération).
1347533
Films adhésifs semi-perméables stériles,
20 cm2 et < 40 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1367837
Films adhésifs semi-perméables stériles,
20 cm2 et < 40 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1394159
Films adhésifs semi-perméables stériles,
40 cm2 et < 120 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1350802
Films adhésifs semi-perméables stériles,
40 cm2 et < 120 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1334217
Films adhésifs semi-perméables stériles,
40 cm2 et < 120 cm2, B/20.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1364520
Films adhésifs semi-perméables stériles,
120 cm2 et < 150 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1384847
Films adhésifs semi-perméables stériles,
120 cm2 et < 150 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1329618
Films adhésifs semi-perméables stériles,
150 cm2, B/5.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1347800
Films adhésifs semi-perméables stériles,
150 cm2, B/10.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
B. Sutures adhésives stériles
Les sutures adhésives stériles sont des bandelettes adhésives stériles visant à suturer une incision. Elles sont utilisées pour le
rapprochement des berges de la plaie.
Les sutures adhésives sont conditionnées dans un emballage stérile et doivent être composées :
d'un support non tissé renforcé par des fibres de polyester avec de l'adhésif acrylate de haute tolérance cutanée ;
ou d'un support non tissé avec de l'adhésif acrylate de haute tolérance cutanée ;
ou de bandelettes en mousse de polyuréthane avec adhésif acrylate de haute tolérance cutanée.
La prise en charge est assurée en cas :
de suture pour petite chirurgie d'urgence, chirurgie dermatologique, chirurgie plastique, et cicatrices postopératoires courtes
(< 2,5 cm) ou plus longues dans le cas de renfort de fils ;
d'utilisation en suture primaire sur les plaies superficielles ou sans traction excessive. La suture adhésive est composée dans ce
cas d'un support ;
d'utilisation en renfort secondaire entre des fils ou agrafes ou en remplacement à partir du troisième jour pour limiter le préjudice
esthétique ;
de suture sous plâtre ou résine.
1312776
Pochette de suture adhésive stérile, 3 bandes, 7,5 cm × 0,6 cm.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1306534
Pochette de suture adhésive stérile, 5 bandes, 7,5 cm × 0,3 cm.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1377876
Pochette de suture adhésive stérile, 6 bandes, 10 cm × 12,5 cm.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1349176
Pochette de suture adhésive stérile, 10 bandes, 5 cm × 0,6 cm.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1395816
Pochette de suture adhésive stérile, 10 bandes, 10 cm × 0,6 cm.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
CODE
NOMENCLATURE
C. Sparadraps élastiques et non élastiques
Sparadraps, pour une surface supérieure ou égale et inférieure (
et <) et supérieure ou égale ( ) aux dimensions suivantes :
La surface de chaque référence correspond à sa surface nominale, avec une tolérance de 5 % maximum d'erreur.
A. Sparadraps élastiques en longueur
1320250
Sparadrap élastique en longueur,
750 cm2 et < 1 500 cm2.
1350682
Sparadrap élastique en longueur,
1 500 cm2 et < 2 000 cm2.
1326637
Sparadrap élastique en longueur,
2 000 cm2 et < 2 500 cm2.
1342731
Sparadrap élastique en longueur,
2 500 cm2.
B. Sparadraps élastiques en tous sens
1318046
Sparadrap élastique en tous sens,
1 500 cm2 et < 2 000 cm2.
1371276
Sparadrap élastique en tous sens,
2 000 cm2 et < 2 500 cm2.
1330260
Sparadrap élastique en tous sens,
2 500 cm2.
C. Sparadraps non élastiques
1301353
Sparadrap non élastique,
1 000 cm2 et < 1 250 cm2
1354591
Sparadrap non élastique,
1 250 cm2 et < 1 875 cm2.
1356443
Sparadrap non élastique,
1 875 cm2 et < 2 285 cm2.
1378031
Sparadrap non élastique,
2 285 cm2 et < 2 500 cm2.
1341246
Sparadrap non élastique,
2 500 cm2 et < 3 000 cm2.
1308444
Sparadrap non élastique,
3 000 cm2 et < 5 000 cm2.
1304216
Sparadrap non élastique,
5 000 cm2 et < 6 000 cm2.
1352988
Sparadrap non élastique,
6 000 cm2 et < 10 000 cm2.
1301985
Sparadrap non élastique,
10 000 cm2.
Paragraphe 2
Systèmes de maintien non adhésifs
A. Filets et jerseys tubulaires
Les filets et les jerseys tubulaires sont des gaines tricotées aérées, destinées au maintien des pansements. Les filets, élastiques ou
non, sont en polyester, nylon ou latex.
La prise en charge est assurée pour le maintien de tout type de pansement sur peau fragile.
1367560
Pansement, filet tubulaire de maintien, slip, toutes tailles.
Filet tubulaire, anatomique en forme de slip extensible, quelle qu'en soit la taille.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1301850
Pansement, filet tubulaire de maintien, rouleau,
1,5 m et < 20 m.
Filet tubulaire, le rouleau d'une longueur étirée
1,5 m et inférieure à 20 m.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1360953
Pansement, filet tubulaire de maintien, rouleau,
20 m.
Filet tubulaire, le rouleau d'une longueur étirée
20 m.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1392798
Pansement, jersey tubulaire de maintien, pour doigt, rouleau,
20 m.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1370213
Pansement, jersey tubulaire de maintien, membres et têtes, rouleau,
20 m.
Pansement, jersey tubulaire de maintien, pour membres et têtes, rouleau,
20 m.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
1371974
Pansement, jersey tubulaire de maintien, pour tronc, rouleau,
10 m.
Date de fin de prise en charge : 30 juillet 2014
B. Bandes de crêpe en coton avec présence d'élastomère
1330633
Bandes de crêpe en coton, 4 m à l'étirage et largeur 5 cm.
1389603
Bandes de crêpe en coton, 4 m à l'étirage et largeur 7 cm.
1371030
Bandes de crêpe en coton, 4 m à l'étirage et largeur 10 cm.
1336340
Bandes de crêpe en coton, 4 m à l'étirage et largeur 15 cm.
1383010
Bandes de crêpe en coton, 5 m à l'étirage et largeur 20 cm.
1378870
Bandes de crêpe en coton, 5 m à l'étirage et largeur 25 cm.
1339982
Bandes de crêpe en coton, 5 m à l'étirage et largeur 30 cm.
1307054
Bandes de crêpe en coton, 4 m × 5 cm.
1321261
Bandes de crêpe en coton, 4 m × 7 cm.
1317153
Bandes de crêpe en coton, 4 m × 10 cm.
1333258
Bandes de crêpe en coton, 4 m × 15 cm.
1378019
Bandes de crêpe en coton, 5 m × 20 cm.
1373884
Bandes de crêpe en coton, 5 m × 30 cm.
Paragraphe 3
Bandes extensibles tissées ou tricotées
Elles sont réalisées en matières synthétiques et/ou naturelles, avec ou sans élastomère, pour pansements divers.
1301011
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 2 m à l'étirage et largeur 0,05 m.
1327306
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 2 m à l'étirage et largeur 0,07 m.
1394509
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 2 m à l'étirage et largeur 0,10 m.
1361728
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 3 m à l'étirage et largeur 0,05 m.
1333028
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 3 m à l'étirage et largeur 0,07 m.
1304363
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 3 m à l'étirage et largeur 0,10 m.
1332922
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 3 m à l'étirage et largeur 0,15 m.
1334789
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 3 m à l'étirage et largeur 0,20 m.
CODE
NOMENCLATURE
1385663
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l'étirage et largeur 0,05 m.
1383530
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l'étirage et largeur 0,07 m.
1332313
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l'étirage et largeur 0,10 m.
1361154
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l'étirage et largeur 0,15 m.
1363035
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l'étirage et largeur 0,20 m.
1338570
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l'étirage et largeur 0,25 m.
1318129
Bandes extensibles tissées ou tricotées, 4 m à l'étirage et largeur 0,30 m.
Paragraphe 4
Bandes de crêpe en laine
1392108
Bandes de crêpe en laine, 3 m à l'étirage et largeur 5 cm.
1367197
Bandes de crêpe en laine, 3 m à l'étirage et largeur 7 cm.
1391758
Bandes de crêpe en laine, 3 m à l'étirage et largeur 10 cm.
1309975
Bandes de crêpe en laine, 3 m à l'étirage et largeur 15 cm.
1397376
Bandes de crêpe en laine, 4 m à l'étirage et largeur 20 cm.
1352267
Bandes de crêpe en laine, 4 m à l'étirage et largeur 30 cm.
3. De modifier, dans un délai de deux ans et demi, les conditions de prise en charge des pansements
siliconés, des pansements à base d'acide hyalu