Code de la légion d'honneur et de la médaille militaire

Partie réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat

LIVRE I : Légion d'honneur

TITRE I : Objet et composition de l'ordre

CHAPITRE I : Organisation générale.

CHAPITRE II : Le grand maître.

CHAPITRE III : Le grand chancelier.

CHAPITRE IV : Le conseil de l'ordre de la Légion d'honneur.

CHAPITRE V : Admission et avancement dans l'ordre.

TITRE II : Nomination et promotion dans l'ordre

CHAPITRE I : Conditions de nomination et de promotion.

CHAPITRE II : Modalités de nomination et de promotion

CHAPITRE III : Dispositions dérogatoires

TITRE III : Réception dans l'ordre

CHAPITRE I : Effets de la réception.

CHAPITRE II : Délégation de pouvoirs du grand maître.

CHAPITRE III : Cérémonial

TITRE IV : Droits, honneurs et prérogatives des membres de l'ordre

CHAPITRE I : Insignes.

CHAPITRE II : Brevets.

CHAPITRE III : Traitements

CHAPITRE V : Honneurs et préséances.

TITRE V : Discipline

CHAPITRE I : Peines disciplinaires.

CHAPITRE II : Procédure disciplinaire

CHAPITRE III : Décision et exécution.

TITRE VI : Administration de l'ordre

CHAPITRE I : Attributions du grand chancelier.

CHAPITRE II : Attributions du conseil de l'ordre de la Légiond'honneur.

CHAPITRE III : Régime financier.

TITRE VII : Maisons d'éducation

CHAPITRE I : But de l'institution.

CHAPITRE II : Fonctionnement des établissements.

CHAPITRE III : Administration des maisons d'éducation etpersonnel.

TITRE VII BIS : Musée national de la Légion d'honneur et des ordresde chevalerie.

TITRE VIII : Attribution de la Légion d'honneur aux étrangers

CHAPITRE I : Conditions d'attribution.

CHAPITRE II : Modalités d'attribution.

CHAPITRE III : Retrait

LIVRE II : Médaille militaire

TITRE I : Conditions et modalités de concession de la médaillemilitaire

CHAPITRE I : Conditions de concession

CHAPITRE II : Modalités de concession

CHAPITRE III : Dispositions dérogatoires.

TITRE II : Droits, honneurs et prérogatives

CHAPITRE I : Insigne

CHAPITRE II : Traitement

CHAPITRE IV : Honneurs et prérogatives.

TITRE III : Discipline.

TITRE IV : Concession de la médaille militaire aux étrangers.

LIVRE III : Autorisation d'accepter et de porter des décorationsétrangères

TITRE I : Conditions d'acceptation et de port des décorationsétrangères.

TITRE II : Présentation et instruction des demandes d'autorisation.

TITRE III : Exécution des arrêtés.

TITRE IV : Discipline.

TITRE V : Dispositions particulières.

LIVRE IV : Dispositions pénales.