Code de la route

Partie réglementaire

Livre Ier : Dispositions générales

Titre Ier : Définitions.

Titre II : Responsabilité.

Chapitre Ier : Responsabilité pénale.

Titre III : Recherche et constatation des infractions.

Chapitre 2 : Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation.

Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.

Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale deSaint-Pierre-et-Miquelon.

Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte.

Livre II : Le conducteur.

Titre Ier : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière.

Chapitre Ier : Formation à la conduite et à la sécurité routière

Chapitre II : Enseignement à titre onéreux et animation de stages desensibilisation à la sécurité routière.

Chapitre III : Etablissements d'enseignement et d'animation desstages de sensibilisation à la sécurité routière.

Chapitre IV : Conseil supérieur de l'éducation routière (CSER)

Titre II : Permis de conduire.

Chapitre Ier : Délivrance et catégories.

Chapitre II : Reconnaissance et équivalences.

Chapitre III : Permis à points.

Chapitre IV : Interdiction de délivrance, rétention, suspension,annulation, invalidation

Chapitre V : Enregistrement et communication des informationsrelatives au permis de conduire.

Titre III : Comportement du conducteur.

Chapitre Ier : Comportement en cas d'accident.

Chapitre III : Comportement en cas de contrôle routier.

Chapitre IV : Conduite sous l'influence de l'alcool.

Chapitre V : Conduite après usage de substances ou plantes classéescomme stupéfiants

Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.

Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale deSaint-Pierre-et-Miquelon.

Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte.

Chapitre III : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie.

Chapitre IV : Dispositions applicables à la Polynésie française.

Chapitre V : Dispositions applicables au territoire des îlesWallis-et-Futuna.

Livre III : Le véhicule.

Titre Ier : Dispositions techniques.

Chapitre Ier : Dispositions générales et définitions.

Chapitre II : Poids et dimensions

Chapitre III : Eclairage et signalisations

Chapitre IV : Pneumatiques.

Chapitre V : Freinage.

Chapitre VI : Organes de manoeuvre, de direction et de visibilité.

Chapitre VII : Dispositifs et aménagements particuliers

Chapitre VIII : Energie, émissions polluantes et nuisances.

Titre II : Dispositions administratives.

Chapitre Ier : Réception et homologation

Chapitre II : Immatriculation

Chapitre III : Contrôle technique

Chapitre V : Immobilisation et mise en fourrière

Chapitre VI : Organisation de la profession d'expert en automobile

Chapitre VII : Véhicules endommagés

Titre III : Enregistrement et communication des informationsrelatives à la circulation des véhicules.

Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.

Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale deSaint-Pierre-et-Miquelon.

Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte.

Chapitre III : Dispositions applicables à la Polynésie française

Chapitre IV : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie

Livre IV : L'usage des voies.

Titre Ier : Dispositions générales.

Chapitre Ier : Pouvoirs de police de la circulation

Chapitre II : Conduite des véhicules et circulation des piétons

Chapitre III : Vitesse

Chapitre IV : Croisement et dépassement

Chapitre V : Intersections et priorité de passage.

Chapitre VI : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation

Chapitre VII : Arrêt et stationnement

Chapitre VIII : Publicité, enseignes et préenseignes.

Titre II : Dispositions complémentaires applicables sur certaines voies.

Chapitre Ier : Autoroutes.

Chapitre II : Voies à circulation spécialisée et ouvrages d'art.

Titre III : Dispositions complémentaires applicables à la circulation decertains véhicules.

Chapitre Ier : Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur,cyclomoteurs et cycles.

Chapitre II : Véhicules d'intérêt général

Chapitre III : Transports exceptionnels et ensembles de véhiculescomportant plus d'une remorque

Chapitre IV : Convois et véhicules à traction animale.

Chapitre V : Autres véhicules

Titre IV : Dispositions relatives à l'outre-mer.

Chapitre Ier : Dispositions particulières à la collectivité territoriale deSaint-Pierre-et-Miquelon.

Chapitre II : Dispositions applicables à Mayotte.

Partie législative

Livre 1er : Dispositions générales

Titre 1er : Définitions.

Titre 2 : Responsabilité

Chapitre 1er : Responsabilité pénale.

Chapitre 2 : Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation.

Titre 3 : Recherche et constatation des infractions.

Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer

Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale deSaint-Pierre-et-Miquelon.

Chapitre 2 : Dispositions applicables à Mayotte.

Chapitre 3 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie

Livre 2 : Le conducteur

Titre 1er : Enseignement de la conduite et de la sécurité routière

Chapitre 1er : Formation à la conduite et à la sécurité routière.

Chapitre 2 : Enseignement à titre onéreux et animation de stages desensibilisation à la sécurité routière

Chapitre 3 : Etablissements d'enseignement et d'animation de stagesde sensibilisation à la sécurité routière.

Titre 2 : Permis de conduire

Chapitre 1er : Délivrance et catégories.

Chapitre 3 : Permis à points.

Chapitre 4 : Interdiction de délivrance, rétention, suspension etannulation.

Chapitre 5 : Enregistrement et communication des informationsrelatives au permis de conduire.

Titre 3 : Comportement du conducteur

Chapitre 1er : Comportement en cas d'accident.

Chapitre 2 : Atteintes involontaires aux personnes.

Chapitre 3 : Comportement en cas de contrôle routier.

Chapitre 4 : Conduite sous l'influence de l'alcool.

Chapitre 5 : Conduite sous l'influence de substances ou plantesclassées comme stupéfiants.

Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer

Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale deSaint-Pierre-et-Miquelon.

Chapitre 2 : Dispositions applicables à Mayotte.

Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Nouvelle-Calédonie.

Chapitre 4 : Dispositions applicables à la Polynésie française.

Chapitre 5 : Dispositions applicables au territoire des îlesWallis-et-Futuna.

Livre 3 : Le véhicule

Titre 1er : Dispositions techniques

Chapitre 1er : Dispositions générales et définitions.

Chapitre 7 : Dispositifs et aménagements particuliers.

Chapitre 8 : Energie, émissions polluantes et nuisances.

Titre 2 : Dispositions administratives

Chapitre 1er : Réception et homologation.

Chapitre 2 : Immatriculation.

Chapitre 3 : Contrôle technique.

Chapitre 4 : Assurance.

Chapitre 5 : Immobilisation et mise en fourrière.

Chapitre 6 : Organisation de la profession d'expert en automobile.

Chapitre 7 : Véhicules endommagés.

Titre 3 : Enregistrement et communication des informations relativesà la circulation des véhicules.

Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer

Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale deSaint-Pierre-et-Miquelon.

Chapitre 2 : Dispositions applicables à Mayotte.

Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Polynésie française.

Chapitre 4 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie.

Livre 4 : L'usage des voies

Titre 1er : Dispositions générales

Chapitre 1er : Pouvoirs de police de la circulation.

Chapitre 2 : Conduite des véhicules et circulation des piétons.

Chapitre 3 : Vitesse.

Chapitre 7 : Arrêt et stationnement.

Titre 3 : Dispositions complémentaires applicables à la circulation decertains véhicules

Chapitre 1er : Motocyclettes, tricycles et quadricycles à moteur,cyclomoteurs et cycles.

Chapitre 3 : Transports exceptionnels et ensembles de véhiculescomportant plus d'une remorque.

Titre 4 : Dispositions relatives à l'outre-mer

Chapitre 1er : Dispositions particulières à la collectivité territoriale deSaint-Pierre-et-Miquelon.

Chapitre 2 : Dispositions applicables à Mayotte.

Chapitre 3 : Dispositions applicables à la Polynésie française.

Chapitre 4 : Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie.