Convocations
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
I. Mercredi 17 février 2010, à 11 h 30 et 15 heures (salle no 245) :
A 11 h 30 :
1. Audition de M. Marc Tessier sur son rapport sur la numérisation du patrimoine écrit remis au ministre de
la culture et de la communication.
2. Questions diverses.
A 15 heures :
1. Audition de M. Antoine de Clermont-Tonnerre, président d'Unifrance.
2. Questions diverses.
II. Jeudi 18 février 2010, à 11 heures (salle no 245) :
1. Examen du rapport et élaboration du texte proposé par la commission pour la deuxième lecture de la
proposition de loi no 268 (2009-2010), modifiée par l'Assemblée nationale, relative au service civique
(rapporteur : M. Christian Demuynck).
Le délai limite pour le dépôt des amendements auprès du secrétariat de la commission
(culturelles.amendements@senat.fr) est fixé au lundi 15 février 2010 à 12 heures.
2. Questions diverses.
Commission des finances :
I. Lundi 15 février 2010, à 13 h 45 (salle de la commission) :
examen des amendements sur le projet de loi no 276 (2009-2010), adopté par l'Assemblée nationale, de
finances rectificative pour 2010 (M. Philippe Marini, rapporteur général) ;
questions diverses.
II. Mercredi 17 février 2010, à 10 heures et à 15 heures (salle Clemenceau) :
Le matin :
débat sur la sous-traitance automobile en France visant à dresser un premier bilan du « pacte automobile »
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du
territoire ; ouvert aux membres du groupe d'études sur l'automobile et à la presse).
A 10 heures :
table ronde avec M. Hervé Cadenne, président de l'association française des industries du moule, modèle,
maquette et métiers associés (AFIM), M. Claude Cham, président de la fédération des industries des
équipements pour véhicules (FIEV) et du comité de liaison des industries fournisseurs de
l'automobile (CLIFA), M. François Drouin, président-directeur général d'OSEO, M. Hervé Guyot,
directeur du fonds de modernisation des équipementiers automobiles (FMEA), M. Laurent Hebenstreit,
vice président finance du groupe Plastic omnium auto exterior, M. Kurt Long, directeur de site Thermal
products France, groupe DANA, et M. Bruno Montmerle, directeur de la stratégie du groupe Faurecia.
A 11 h 45 :
audition de M. Christian Estrosi, ministre chargé de l'industrie.
L'après-midi :
tables rondes sur la contribution carbone (ouvertes aux membres de la commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire et à la presse).
A 15 heures :
les enjeux de l'application de la contribution carbone pour les industries sous quotas : M. Hervé Bourrier,
directeur général d'ArcelorMittal France, M. Xavier du Colombier, directeur des affaires européennes de
Rhodia, M. Philippe Huet, directeur général adjoint d'EDF, M. Olivier Luneau, directeur « Développement
durable et affaires publiques » de Lafarge, et M. Bruno Bensasson directeur de l'économie et des prix à la
direction de la stratégie de GDF SUEZ.
A 16 h 30 :
l'articulation de la contribution carbone avec le marché européen des quotas : M. Jean-Michel Charpin,
inspecteur général des finances, président du groupe de travail sur les modalités de vente et de mise aux
enchères des quotas de CO en France, M. Serge Harry, président de Bluenext SA, et M. Christian de
2
Perthuis, professeur associé à Paris-Dauphine, directeur du Programme de recherche en économie du
climat (PREC) ;
questions diverses.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi no 123 (2009-2010) relatif au Grand Paris :
Mercredi 17 février 2010, à 15 heures (salle no 263) :
A 15 heures :
1. Audition de M. Pierre Mongin, président de la Régie autonome des transports parisiens (RATP).
A 16 heures :
2. Audition de M. Gilles Carrez, parlementaire en mission sur le financement du projet de transports du
Grand Paris.
A 17 heures :
3. Audition de MM. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF),
et Jean-Pierre Farandou, directeur général de SNCF Proximités.
4. Questions diverses.
Nomination de rapporteurs
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale :
Mme Marie-Hélène Des Esgaulx a été nommée rapporteur sur la proposition de loi no 168 (2009 2010)
autorisant l'adoption par les partenaires liés par un pacte civil de solidarité.
Délai limite de dépôt des amendements en commission
Affaires sociales :
Proposition de loi tendant à interdire le Bisphénol A dans les plastiques alimentaires (no 595, 2008-2009) :
lundi 22 février 2010, à 12 heures.
Proposition de loi relative à la protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux et à la
transposition de la directive services (no 193, 2009-2010) : lundi 22 février 2010, à 12 heures.
Culture, éducation et communication :
Proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, relative au service civique (no 268, 2009-2010) :
lundi 15 février 2010, à 12 heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à permettre le recours au vote par voie
électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à caractère scientifique,
culturel et professionnel (no 633, 2008-2009) : lundi 22 février 2010, à 12 heures.
Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale :
Proposition de loi visant à mieux garantir le droit à la vie privée à l'heure du numérique (no 93, 2009-2010) :
lundi 22 février 2010, à 12 heures.
Proposition de loi tendant à assurer l'assistance immédiate d'un avocat aux personnes placées en garde à vue
(no 208, 2009-2010) : lundi 22 février 2010, à 12 heures.
Proposition de loi visant à proroger le mandat du Médiateur de la République (no 267, 2009-2010) : lundi
22 février 2010, à 12 heures.
Proposition de loi autorisant l'adoption par les partenaires liés par un pacte civil de solidarité (no 168,
2009-2010) : lundi 22 février 2010, à 12 heures.