Réunion
Jeudi 1er octobre 2009
Commission des finances, à 14 h 30 (salle no 131) :
audition de M. Alain Lamassoure, président de la commission des budgets du Parlement européen (en
commun avec la commission des affaires européennes).
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
Séance du mercredi 30 septembre 2009 :
Présents. Philippe Adnot, Jean-Paul Alduy, Michèle André, Bernard Angels, Jean Arthuis, Marie-France
Beaufils, Pierre Bernard-Reymond, Joël Bourdin, Nicole Bricq, Auguste Cazalet, Michel Charasse, Philippe
Dallier, Serge Dassault, Jean-Pierre Fourcade, Yann Gaillard, Adrien Gouteyron, Claude Haut, Edmond Hervé,
Pierre Jarlier, Jean-Jacques Jégou, Fabienne Keller, Yves Krattinger, Alain Lambert, Gérard Longuet, Roland
du Luart, François Marc, Marc Massion, Gérard Miquel, Aymeri de Montesquiou, Albéric de Montgolfier,
François Rebsamen, Michel Sergent, Jean-Marc Todeschini, François Trucy, Bernard Vera.
Excusés. Claude Belot, Eric Doligé, Jean-Claude Frécon, Charles Guené, Philippe Marini.
Convocations
Commission des affaires sociales :
Mercredi 7 octobre 2009, à 10 h 30 (salle no 213) :
1. Communication de Mme Marie-Thérèse Hermange sur l'assistance médicale à la procréation et sur le don
d'organes en vue de la réforme des lois de bioéthique.
2. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mardi 6 octobre 2009, à 15 heures (salle Clemenceau) :
1. A 15 heures : audition de M. Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France, sur le contrat
d'objectifs et de moyens de Radio France.
2. A 16 h 30 : audition de M. Patrick de Carolis, président de France Télévisions, sur le contrat d'objectifs
et de moyens de France Télévisions.
(Auditions communes avec la commission des finances et ouvertes à la presse. Ces auditions donneront lieu
à un enregistrement audiovisuel en vue de leur diffusion sur Public Sénat.)
3. Questions diverses.
Mercredi 7 octobre 2009, à 9 h 30 (salle no 245) :
1. Nomination de rapporteurs sur les propositions de loi :
no 590 (2008-2009) de M. David Assouline, visant à réguler la concentration dans le secteur des médias ;
no 612 rectifié (2008-2009) de M. Yvon Collin, relative au service civique ;
no 633 (2008-2009), adoptée par l'Assemblée nationale en première lecture, tendant à permettre le recours
au vote par voie électronique lors des élections des membres de conseils des établissements publics à
caractère scientifique, culturel et professionnel.
2. Désignation d'un candidat proposé à la nomination du Sénat pour siéger comme membre titulaire au
conseil d'administration de la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages.
3. A 9 h 30 : audition de M. Bruno Racine, président de la Bibliothèque nationale de France.
4. A 10 h 30 : audition de M. Jean-Noël Jeanneney, ancien président de la Bibliothèque nationale de France.
5. A 11 h 30 : audition de M. Philippe Colombet, directeur du projet Livre Google France.
6. Questions diverses.
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire :
1. Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte
sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports
ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports.
2. Examen des amendements sur les titres VI et VII du texte no 553 (2008-2009) adopté par la commission
sur le projet de loi no 155 (2008-2009) portant engagement national pour l'environnement.
3. Audition de M. Jean-Paul Bailly, président du groupe La Poste, sur le projet de loi no 599 rectifié
(2008-2009) relatif à l'entreprise publique La Poste et aux activités postales (le groupe d'études Postes et
communications électroniques est invité).
4. Questions diverses.
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires sociales :
M. Dominique Leclerc a été nommé rapporteur de la proposition de loi no 598 rectifié (2008-2009) portant
diverses dispositions relatives au financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques
hospitalière et territoriale.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale :
M. Patrice Gélard a été nommé rapporteur sur le projet de loi organique no 640 (2008-2009), adopté par
l'Assemblée nationale, relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
M. Patrice Gélard a été nommé rapporteur sur le projet de loi no 641 (2008-2009), adopté par l'Assemblée
nationale, relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Jeudi 1er octobre 2009, à 10 heures (salle no 131) :
audition, en commun avec la commission des finances, de M. Alain Lamassoure, président de la
commission des budgets du Parlement européen.