1. Réunions
Mercredi 24 juin 2009
Commission des affaires culturelles (salle no 245) :
A 9 h 30 :
audition de M. Alexandre Bompard, président-directeur général d'Europe 1.
A 10 h 30 :
audition de MM. Philippe Gault, président, et Mathieu Quétel, vice-président du Syndicat
interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes (SIRTI) ;
nomination d'un rapporteur.
Commission des affaires économiques, à 9 h 30, à 15 heures et, éventuellement, à 21 heures (salle no 263) :
projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (no 472,
2008-2009). Examen du rapport et du texte proposé par la commission en deuxième lecture.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 9 h 30 (salle RD 204) :
audition de Mme Guibourg Delamotte, chercheuse au Centre d'études Asie de Sciences-Po, sur la
politique de défense du Japon ;
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement
de la République française et le Gouvernement de la République italienne visant à compléter l'accord
relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière (no 391, 2008-2009). Examen du
rapport ;
projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le
conseil des ministres de la République d'Albanie relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure
(no 315, 2008-2009). Examen du rapport.
Commission des affaires sociales, à 10 heures (salle no 213) :
bilan des maisons départementales des personnes handicapées. Présentation du rapport d'information ;
débat d'orientation des finances publiques. Nomination d'un rapporteur sur l'état des comptes de la
sécurité sociale ;
nomination d'un rapporteur.
Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation, à 9 h 30
(salle no 131) et à 16 heures (salle Clemenceau) :
A 9 h 30 :
contrôle budgétaire sur les titres sécurisés. Communication.
A 10 h 30 :
audition de M. Philippe Séguin, premier président de la Cour des comptes, préalable au débat d'orientation
des finances publiques ;
projet de décret d'avance relatif à diverses mesures concernant, notamment, les missions santé, relations
avec les collectivités territoriales, défense et outre-mer. Communication.
Auditions des ministres sur le projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008
(ouvertes aux rapporteurs pour avis des autres commissions permanentes et à la presse).
A 16 heures :
défense.
A 17 heures :
écologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale, à 9 h 30 (salle no 216) :
nomination d'un rapporteur ;
projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (no 467,
2008-2009) et projet de loi relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant
ratification d'ordonnances (no 468, 2008-2009). Examen du rapport et du texte proposé par la
commission ;
projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses
dispositions concernant la défense (no 462, 2008-2009). Examen du rapport pour avis.
2. Membres présents ou excusés
Commission des affaires culturelles :
Séance du mardi 23 juin 2009 :
Présents. Marie-Christine Blandin, Pierre Bordier, Marie-Thérèse Bruguière, Yves Dauge, Béatrice
Descamps, Jean-François Humbert, Serge Lagauche, Jacques Legendre, Jean-Pierre Leleux, Claudine Lepage,
Catherine Morin-Desailly, Monique Papon, Ivan Renar, Philippe Richert, René-Pierre Signé, Michel Thiollière.
Excusés. Maryvonne Blondin, Alain Dufaut, Sophie Joissains, Pierre Martin.
A délégué son droit de vote. Françoise Férat à Catherine Morin-Desailly.
Mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes :
Séance du mardi 23 juin 2009 :
Présents. Mmes Bernadette Bourzai, Christiane Demontès, M. Christian Demuynck, Mme Béatrice
Descamps, MM. Jean-Claude Etienne, Jean-Paul Fournier, Mmes Annie Jarraud-Vergnolle, Françoise Laborde,
Raymonde Le Texier, Catherine Troendle.
Excusés. Mme Nicole Bonnefoy, Mlle Sophie Joissains, Mme Maryvonne Blondin, MM. Jacques
Legendre, Pierre Martin, Mme Janine Rozier.
3. Convocations
Additif à l'ordre du jour de la réunion que tiendra la commission des affaires culturelles aujourd'hui,
mercredi 24 juin 2009, à 9 h 30 (salle no 245) :
1. L'ordre du jour est complété par le point suivant :
nomination d'un rapporteur sur le projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et
artistique sur internet (sous réserve de son dépôt).
2. Le reste de l'ordre du jour demeure inchangé.
Additif à l'ordre du jour de la réunion que tiendra la commission des finances, du contrôle budgétaire et
des comptes économiques de la nation aujourd'hui, mercredi 24 juin 2009, à 10 h 30 (après l'audition de
M. Philippe Séguin) (salle de la commission) :
1. L'ordre du jour est ainsi complété :
communication de M. Philippe Marini, rapporteur général, sur un projet de décret d'avance relatif à
diverses mesures concernant, notamment, les missions santé, relations avec les collectivités territoriales,
défense et outre-mer.
2. Le reste de l'ordre du jour demeure inchangé.
Mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer, mercredi 1er juillet
2009, à 16 heures (salle no 216) :
débat sur les principales orientations du rapport d'information.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Réunion
Mercredi 24 juin 2009
Commission des affaires européennes, à 16 h 15 (salle A 120) :
audition de M. Bruno Le Maire, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes, sur les conclusions du
Conseil européen des 18 et 19 juin.
Membres présents ou excusés
Séance du mardi 23 juin 2009 :
Présents. MM. Pierre Bernard-Reymond, Michel Billout, Jean Bizet, Jacques Blanc, Gérard César, Robert
del Picchia, Hubert Haenel, Mme Colette Mélot, M. Simon Sutour.
Excusés. M. Bernard Frimat, Mme Catherine Tasca.
Convocation
Commission des affaires européennes :
Mardi 30 juin 2009, à 15 heures (salle A 120) :
Audition de M. Joël de Zorzi, Ambassadeur de France en Suède, sur la présidence suédoise de l'Union
européenne.
Jeudi 2 juillet 2009, à 10 heures (salle Clemenceau) :
Cette réunion est ouverte à tous les sénateurs.
Table ronde autour de deux économistes, MM. Nicolas Baverez et Xavier Timbeau : la réponse de l'Union
européenne à la crise est-elle adéquate ?
Pour information : le mardi 7 juillet, à 17 heures, la commission entendra M. Jacques Barrot, vice-président
de la Commission européenne, sur le programme de Stockholm qui fixera les grandes orientations de l'Union
européenne en matière de justice, de liberté et de sécurité pour les années 2010-2014.