1. Réunions
Mardi 2 juin 2009
Commission des affaires étrangères, à 17 h 15 (salle no 4325, 33, rue Saint-Dominique, 3e étage) :
audition, commune avec la commission chargée des affaires européennes, de M. Eneko Landaburu,
directeur général des relations extérieures de la Commission européenne, sur le partenariat oriental et les
autres aspects des relations extérieures de l'Union européenne.
Commission chargée des affaires européennes, à 17 h 15 (salle de la commission, 3e étage du 33, rue
Saint-Dominique) :
audition, commune avec la commission des affaires étrangères, de M. Eneko Landaburu, directeur général
des relations extérieures de la Commission européenne, sur le partenariat oriental et les autres aspects des
relations extérieures de l'Union européenne.
Commission de la défense nationale et des forces armées, à 16 h 30 (salle no 4123, 33, rue Saint-
Dominique) :
gendarmerie nationale (no 1336) (rapport).
Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes, à
16 h 15 (salle no 6549, 2e étage) :
à 16 h 15 : audition du collectif ADFEM (Action et droit des femmes exilées et migrantes) ;
à 17 h 30 : audition de M. Bernard Bétremieux, directeur de l'association « Je, tu, il », et de Mme Virginie
Dumont, psychologue ;
à 18 h 30 : audition de Mme Nicole Crepeau, présidente de la Fédération nationale solidarité femmes
(FNSF), et de Mme Françoise Brié.
Mercredi 3 juin 2009
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à 11 heures (salle de la commission) :
financement des élèves du privé hors de la commune de résidence (no 1319) (rapport).
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, à 11 heures (salle no 6241) :
audition ouverte à la presse dans le cadre du contrôle de l'exécution de la loi no 2008-776 du 4 août 2008
de modernisation de l'économie.
Commission des affaires étrangères, à 11 heures (salle de la commission, no 6238, 2e sous-sol du Palais-
Bourbon) :
table ronde sur la Corée du Nord en présence de Mme Valérie Niquet, directeur du centre Asie à l'Institut
français des relations internationales (IFRI), MM. Jacques Bouchez, directeur adjoint à la sécurité et à la
non-prolifération, et Dominique Monvoisin, directeur adjoint aux applications militaires au Commissariat à
l'énergie atomique (CEA), et M. Martin Briens, sous-directeur du désarmement et de la non-prolifération
nucléaires au ministère des affaires étrangères et européennes.
Commission chargée des affaires européennes, à 10 heures (salle de la commission, 3e étage du 33, rue
Saint-Dominique) :
audition de M. Philippe Maystadt, président de la Banque européenne d'investissement (ouverte à la
presse).
Commission de la défense nationale et des forces armées, à 10 heures (salle no 4123, 33, rue Saint-
Dominique) :
audition de M. Daniel Jouanneau, ambassadeur de France au Pakistan.
Commission des finances, de l'économie générale et du Plan :
A 9 h 30 (salle de la commission) :
audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Séguin, premier président de la Cour des comptes, sur la
certification des comptes de l'Etat exercice 2008 et sur le projet de loi de règlement des comptes et
rapport de gestion pour l'année 2008 (no 1695).
A 12 heures (salle de la commission) :
mission d'évaluation et de contrôle sur le musée du Louvre (rapport).
A 16 h 15 (salle de la commission) :
programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la
défense (no 1216) (rapport pour avis).
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la
République :
A 10 heures (salle no 6564 [lois]) :
programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la
défense (articles 12 à 14) (no 1216) (avis) ;
nomination rapporteurs.
A 16 h 15 (salle no 6564 [lois]) :
audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des
collectivités territoriales, sur le projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la
sécurité intérieure (no 1697).
A 21 h 15 (salle no 6564 [lois]) :
faciliter la saisie et la confiscation en matière pénale (no 1255) (amendements, art. 88).
Mission d'évaluation et de contrôle, à 14 heures (salle no 6550) :
audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Daniel Tordjman, ambassadeur délégué aux pôles de
compétitivité sur l'évaluation et les perspectives des pôles de compétitivité.
Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques :
A 10 h 15 (salle Lamartine) :
audition de M. Jean-Marie Le Méné, président de la fondation Jérôme Lejeune.
A 17 h 15 (salle Lamartine) :
audition de Mme Michèle André, sénatrice, présidente de la délégation aux droits des femmes et à
l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat.
Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes, à
16 h 30 (salle no 6549, 2e étage) :
à 16 h 30 : audition de M. Philippe de Lagune, secrétaire général du comité interministériel de prévention
de la délinquance, chargé d'une mission sur les violences intrafamiliales ;
à 17 h 30 : audition de M. Jean-Michel Sterdyniak, médecin du travail (Association pour la prévention et
la santé au travail), et de Mme Sylviane Le Clerc, chargée de mission départementale pour le droit des
femmes de Seine-Saint-Denis ;
à 18 h 30 : audition de M. Didier Guerin, conseiller à la chambre criminelle de la Cour de cassation.
Jeudi 4 juin 2009
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :
A 9 h 30 (salle no 6241, 2e sous-sol) :
audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et
moyennes entreprises, du tourisme et des services, et examen du projet de loi, adopté par le Sénat, de
développement et de modernisation des services touristiques (no 1616).
A 14 h 30 (salle no 6241, 2e sous-sol) :
éventuellement, suite ordre du jour du matin.
Mission d'information commune sur les prix des carburants dans les départements d'outre-mer, à
9 heures (salle no 2, 95, rue de l'Université) :
audition de Mme Joëlle Prevot-Madere, présidente de la CGPME Guyane.
2. Ordre du jour prévisionnel
Lundi 8 juin 2009
Commission de la défense nationale et des forces armées, à 15 heures (salle no 4123, 33, rue Saint-
Dominique) :
loi de programmation militaire (no 1216) (amendements, art. 88).
Mardi 9 juin 2009
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, à 14 heures (salle no 6242) :
Grenelle de l'environnement (no 1442) (amendements, art. 88).
Commission des affaires étrangères, à 16 h 15 :
audition de M. Bruno Le Maire, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes.
Commission chargée des affaires européennes, à 16 h 15 (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-
Dominique) :
transition institutionnelle dans la perspective du traité de Lisbonne (communication) ;
modernisation du contrôle des affaires européennes dans la réforme des institutions (communication) ;
XLIe COSAC (communication) ;
proposition de directive modifiant les conditions d'aptitude médicale pour l'obtention du permis de
conduire (communication) ;
propositions de règlement relatives au troisième paquet routier (communication) ;
examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Commission des finances, de l'économie générale et du Plan :
A 11 h 30 (salle de la commission) :
évolution des comptes de la sécurité sociale en 2009 (communication).
A 16 h 15 (salle de la commission) :
mission d'information sur les relations financières entre l'Etat et les collectivités territoriales, sur la
réforme de la taxe professionnelle (communication).
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, à
16 h 15 (salle no 6564 [lois]) :
mode de scrutin élection de l'assemblée de Corse (no 54) (rapport) ;
désignation de rapporteurs.
Mission d'évaluation et de contrôle, à 16 h 15 (salle no 6549) :
audition, ouverte à la presse, de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des
collectivités territoriales, sur le financement des services départementaux d'incendie et de secours.
Mission d'évaluation de la politique de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes, à
16 h 15 (salle Lamartine) :
à 16 h 15 : audition de Mme Christelle Hamel de l'INED ;
à 17 h 15 : audition de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité auprès du ministre
du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;
à 18 h 15 : table ronde relative aux médias avec Mme Anne Auclair (commission DVD), Mme Michèle
Reiser (CSA) et Mme Martine Brousse (commission de classification des oeuvres cinématographiques).
Mercredi 10 juin 2009
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à 10 heures :
nomination de rapporteurs ;
services sociaux d'intérêt général (no 1575) (rapport).
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, à 11 heures (salle no 6241) :
audition, ouverte à la presse, de M. Carlos Ghosn, président-directeur général de Renault.
Commission des affaires étrangères, à 11 h 30 :
audition, commune avec la commission chargée des affaires européennes, de M. Philippe Etienne,
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles.
Commission chargée des affaires européennes, à 11 h 30 (salle no 6238, 2e sous-sol du Palais-Bourbon) :
audition, commune avec la commission des affaires étrangères, de M. Philippe Etienne, ambassadeur,
représentant permanent de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles.
Commission de la défense nationale et des forces armées, à 11 heures (salle no 4123, 33, rue Saint-
Dominique) :
audition de M. Jean de Ponton d'Amécourt, ambassadeur de France en Afghanistan.
Commission des finances, de l'économie générale et du Plan, à 14 heures (salle de la commission) :
audition de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des PME, du
tourisme et des services, sur le taux de TVA applicable à la restauration.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, à
17 h 15 (salle no 6564 [lois]) :
lutte contre les violences de groupe (no 1641) (rapport).
Mission d'évaluation et de contrôle, à 14 heures (salle no 6550) :
audition, ouverte à la presse, de M. François Moutot, directeur général de l'assemblée permanente des
chambres de métiers et de l'artisanat, sur l'évaluation et les perspectives des pôles de compétitivité.
Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques :
A 9 h 15 (salle no 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
Table ronde :
Mme Marie-Claire Paulet, présidente de France ADOT (Fédération des associations pour le don d'organes
et de tissus humains) ;
M. Régis Volle, président de la Fédération nationale d'aide aux insuffisants rénaux (FNAIR) ;
Mme Yvanie Caillé, cofondatrice du groupe de réflexion « Demain, la greffe » et membre du conseil
d'orientation de l'Agence de la biomédecine, et M. Christian Baudelot, cofondateur et sociologue ;
M. Jean Acciaro, responsable de Transhépate ;
M. Philippe Hidden, président de France Moelle Espoir.
A 16 h 15 (salle no 4325, 33, rue Saint-Dominique) :
à 16 h 15 : M. Pierre Boyer, biologiste au laboratoire de biologie de la reproduction de l'hôpital Saint-
Joseph de Marseille ;
à 17 h 15 : M. Jean-Michel Dubernard, membre du collège de la Haute Autorité de santé, chirurgien
attaché, président du Collège européen de transplantation.
Lundi 15 juin 2009
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à 15 h 30 :
financement des élèves du privé hors de la commune de résidence (no 1319) (amendements, art. 88).
Mardi 16 juin 2009
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, à
16 h 15 (salle no 6564 [lois]) :
fichiers de police (no 1659) (rapport).
Mercredi 17 juin 2009
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à 11 h 45 :
audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des lois, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin,
ministre de la santé et des sports, sur l'indemnisation des victimes des maladies nosocomiales et l'accès
au dossier médical.
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, à 11 heures (salle no 6242) :
fret ferroviaire (rapport).
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
A 10 heures (salle no 6564 [lois]) :
parcs de l'équipement (no 1585) (rapport) ;
mobilité et parcours professionnels dans la fonction publique.
A 11 h 45 (salle no 6513, affaires culturelles) :
audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires culturelles, de Mme Roselyne
Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur l'indemnisation des victimes des maladies
nosocomiales et l'accès au dossier médical.
A 16 h 45 (salle no 6564 [lois]) :
éventuellement, suite ordre du jour de la séance de 10 heures.
Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques, à 9 h 15 (salle Lamartine) :
à 9 h 15 : M. Yves Chapuis, membre de l'Académie nationale de médecine, rapporteur du groupe de
travail sur le recours aux donneurs vivants en transplantation d'organes ;
à 10 h 15 : Mme Nicole Le Douarin, secrétaire perpétuelle honoraire de l'Académie des sciences,
professeur honoraire au Collège de France.
Mardi 23 juin 2009
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :
A 16 h 15 (salle no 6241, 2e sous-sol) :
organisation et régulation des transports ferroviaires et diverses dispositions relatives aux transports
(no 1507) (rapport).
A 21 heures (salle no 6241, 2e sous-sol) :
éventuellement, suite de l'ordre du jour de l'après-midi.
Commission des finances, de l'économie générale et du Plan, à 16 h 15 (salle de la commission) :
audition de M. Philippe Séguin, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport préalable au
débat d'orientation budgétaire, sous réserve de son dépôt.
Mercredi 24 juin 2009
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, à 11 heures (salle no 6241) :
audition ouverte à la presse dans le cadre du contrôle de l'exécution de la loi no 2008-776 du 4 août 2008
de modernisation de l'économie.
Commission des finances, de l'économie générale et du Plan :
A 9 heures (salle de la commission) :
audition de M. Michel Bouvard, président de la commission de surveillance, et M. Augustin de Romanet,
directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, sur l'activité de la CDC.
A 16 h 15 (salle de la commission) :
audition de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur le
projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 (no 1695) et sur le rapport
préalable au débat d'orientation budgétaire, sous réserve de leur dépôt ;
projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 (no 1695) ;
examen du rapport préalable au débat d'orientation budgétaire, sous réserve de son dépôt.
Mission d'évaluation et de contrôle, à 17 h 30 (salle no 6550) :
audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Laval, directeur général délégué de l'Institut national de la
propriété industrielle, sur l'évaluation et les perspectives des pôles de compétitivité.