Réunions
Mardi 2 juin 2009
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 17 heures (salle RD 204) :
audition de M. Christian de Boissieu, conseiller économique auprès du Premier ministre, sur les
conséquences de la crise économique et financière en matière de sécurité et de défense.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale, à 9 h 45, et, éventuellement, à 14 heures (salle no 216) :
proposition de résolution tendant à modifier le règlement du Sénat pour mettre en oeuvre la révision
constitutionnelle, conforter le pluralisme sénatorial et rénover les méthodes de travail du Sénat (no 377,
2008-2009). Examen des amendements sur le texte no 428 (2008-2009) de la commission ;
proposition de loi tendant à modifier l'ordonnance no 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au
fonctionnement des assemblées parlementaires et à compléter le code de justice administrative (no 373,
2008-2009). Examen des amendements sur le texte no 426 (2008-2009) de la commission.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant réforme du crédit à la consommation,
entre 8 h 30 et 10 h 30, dans l'après-midi et, éventuellement, le soir (salle no 131) :
projet de loi portant réforme du crédit à la consommation (no 364, 2008-2009). Examen du rapport et du
texte proposé par la commission.