1. Réunions
Mardi 20 juillet 2010
Commission des affaires sociales :
A 15 heures (salle no 6241, affaires économiques) :
examen du projet de loi portant réforme des retraites.
A 21 heures (salle no 6241, affaires économiques) :
examen du projet de loi portant réforme des retraites (suite).
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, à 9 h 30 (salle de la
commission) :
réforme des retraites, sous réserve de son dépôt (avis).
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la
République, à 9 heures (salle de la commission) :
réforme des retraites (no 2760) : audition, ouverte à la presse, de M. Georges Tron, secrétaire d'Etat chargé
de la fonction publique ;
réforme des retraites (articles 4, 5, 8, 9, 11 à 14, 16 à 24 et 33) (no 2760) (avis) ;
limite d'âge des magistrats de l'ordre judiciaire (no 2761) (rapport) ;
nomination de rapporteurs ;
auditions aux fins d'évaluer la loi organique no 2009-1523 du 10 décembre 2009 relative à l'application de
l'article 61-1 de la Constitution.
Mercredi 21 juillet 2010
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle no 6241, affaires économiques) :
examen du projet de loi portant réforme des retraites (suite).
A 15 heures (salle no 6241, affaires économiques) :
examen du projet de loi portant réforme des retraites (suite).
A 21 heures (salle no 6241, affaires économiques) :
examen du projet de loi portant réforme des retraites (suite).
Jeudi 22 juillet 2010
Commission des affaires sociales :
A 9 h 30 (salle no 6241, affaires économiques) :
examen du projet de loi portant réforme des retraites (suite).
A 15 heures (salle no 6241, affaires économiques) :
examen du projet de loi portant réforme des retraites (suite).
A 21 heures (salle no 6241, affaires économiques) :
examen du projet de loi portant réforme des retraites (suite).
2. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 14 septembre 2010
Commission des affaires européennes, à 16 heures (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-
Dominique) :
audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Etienne, représentant permanent de la France auprès de
l'Union européenne.
Mercredi 15 septembre 2010
Commission des affaires étrangères, à 10 heures :
divers projets de loi.
Mercredi 29 septembre 2010
Commission des affaires étrangères, à 10 heures :
audition de M. Pascal Lamy, directeur général de l'OMC.
3. Composition
Démissions
Défense : Mme Marylise Lebranchu.
Finances : M. Michel Sapin.
Nominations
Le groupe SRC a désigné :
Défense : M. Michel Sapin.
Finances : Mme Marylise Lebranchu.