Réunion
Samedi 21 novembre 2009
Commission des finances à l'issue de la séance du matin et à l'issue de la séance de l'après-midi (salle
no 131) :
suite de l'examen des amendements sur la première partie du projet de loi de finances pour 2010.
Membres présents ou excusés
Commission des finances :
1re séance du vendredi 20 novembre 2009 :
Présents. Philippe Adnot, Michèle André, Jean Arthuis, Denis Badré, Nicole Bricq, Philippe Dallier,
Thierry Foucaud, Jean-Pierre Fourcade, Jean-Claude Frécon, Yann Gaillard, Christian Gaudin, Adrien
Gouteyron, Charles Guené, Edmond Hervé, Fabienne Keller, Alain Lambert, Gérard Longuet, Roland du Luart,
François Marc, Philippe Marini, Marc Massion, Albéric de Montgolfier, François Trucy.
Excusés. Claude Belot, Pierre Bernard-Reymond, Joël Bourdin, Auguste Cazalet, Michel Charasse, Eric
Doligé, André Ferrand, Pierre Jarlier, Jean-Marc Todeschini.
Convocations
Commission des finances :
Jeudi 26 novembre 2009, à 11 heures (salle de la commission) :
Communication de M. Philippe Marini, rapporteur général, sur le dispositif de suppression de la taxe
professionnelle (préfiguration de l'amendement de seconde partie).
Questions diverses.
Additif à l'ordre du jour de la réunion de la commission de l'économie, du développement durable et de
l'aménagement du territoire prévue mardi 24 novembre 2009, à 15 heures (salle no 263) :
1. L'ordre du jour est complété par le point suivant :
« nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne no 98 (2009-2010) présentée par
Mme Fabienne Keller, au nom de la commission des affaires européennes, en application de
l'article 73 quater du règlement, sur le marché des quotas de CO et le mécanisme d'inclusion carbone
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aux frontières, et fixation du délai limite pour le dépôt des amendements » ;
2. Le reste de l'ordre du jour est inchangé.
Rectificatif à la convocation de la commission des affaires sociales du jeudi 26 novembre 2009 (salle
no 213) :
I. - A sa demande, l'audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de
l'urbanisme, sur le projet de loi de finances pour 2010, initialement prévue le jeudi 26 novembre 2009, à
11 h 15, est avancée au mercredi 25 novembre 2009, à 15 heures.
II. - Le reste de l'ordre du jour demeure inchangé.
Rectificatif à la convocation de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage
universel, du règlement et d'administration générale du mardi 24 novembre 2009 (salle de la commission
des lois) :
L'audition de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur le projet de
loi ratifiant l'ordonnance no 2009-935 du 29 juillet 2009 portant répartition des sièges et délimitation des
circonscriptions pour l'élection des députés, prévue à 15 heures, aura lieu à 18 heures.
L'horaire et l'ordre du jour du mercredi 25 novembre 2009 sont inchangés.
Délai limite de dépôt des amendements en commission
Lois :
Proposition de loi tendant à renforcer les droits des personnes liées par un pacte civil de solidarité (no 461
rectifié, 2009-2010) : lundi 23 novembre 2009, à 12 heures.
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, ratifiant l'ordonnance no 2009-935 du 29 juillet 2009 portant
répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés (no 48, 2009-2010) : lundi
23 novembre 2009, à 12 heures.
Projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils généraux et des conseils régionaux
(no 63, 2009-2010) : lundi 30 novembre 2009, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Additif à la convocation de la commission des affaires européennes prévue le mercredi 25 novembre 2009,
à 15 heures (Salle A120).
L'ordre du jour est complété par le point suivant :
« Enseignements de la rencontre parlementaire conjointe "Construire l'Europe des citoyens" (programme de
Stockholm) qui s'est tenue à Bruxelles les 16 et 17 novembre 2009 : communication de Mme Annie David ».