Membres présents ou excusés
Commission des finances :
Séance du mardi 31 janvier 2012 :
Présents. Michèle André, Eric Bocquet, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Marie-Hélène Des Esgaulx,
Jean-Paul Emorine, François Fortassin, Claude Haut, Philippe Marini, Albéric de Montgolfier, François Patriat,
Richard Yung.
Excusés. Jean Arthuis, Marie-France Beaufils, Nicole Bricq, Pierre Jarlier.
A délégué son droit de vote. Philippe Adnot.
Assistait en outre à la séance. Catherine Tasca (commission des lois).
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mercredi 1er février 2012 :
Présents. Bertrand Auban, René Beaumont, Jacques Berthou, Michel Boutant, Jean-Pierre Cantegrit, Jean-
Louis Carrère, Jean-Pierre Chevènement, Raymond Couderc, Robert del Picchia, Jean-Pierre Demerliat,
Michelle Demessine, André Dulait, Josette Durrieu, Jean-Paul Fournier, Joëlle Garriaud-Maylam, Jacques
Gautier, Joël Guerriau, Jeanny Lorgeoux, Rachel Mazuir, Alain Néri, Jean-Marc Pastor, Philippe Paul, Jean-
Claude Peyronnet, Daniel Reiner, Gilbert Roger, Yves Rome.
Excusés. Leila Aïchi, Jean Besson, Jean-Marie Bockel, Didier Boulaud, Hélène Conway Mouret, Alain
Gournac, Christian Namy, Xavier Pintat, Roland Povinelli, Jean-Pierre Raffarin, Jean-Claude Requier.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du mercredi 1er février 2012 :
Présents. Jean-Etienne Antoinette, Dominique Bailly, Marie-Christine Blandin, Pierre Bordier, Françoise
Cartron, Jean-Pierre Chauveau, Jacques Chiron, Claude Domeizel, Marie-Annick Duchêne, Louis Duvernois,
Vincent Eblé, Françoise Férat, Bernard Fournier, André Gattolin, Dominique Gillot, Jean-François Humbert,
Françoise Laborde, Françoise Laurent-Perrigot, Jacques Legendre, Claudine Lepage, Michel Le Scouarnec,
Jean-Jacques Lozach, Philippe Madrelle, Jacques-Bernard Magner, Danielle Michel, Daniel Percheron, Jean-
Jacques Pignard, Sophie Primas, Michel Savin, Alex Türk.
Excusés. Maryvonne Blondin, Brigitte Gonthier-Maurin.
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Séance du mercredi 1er février 2012 :
Présents. Gérard Bailly, Delphine Bataille, Michel Bécot, Claude Bérit-Débat, Joël Billard, Martial
Bourquin, Bernadette Bourzai, François Calvet, Pierre Camani, Vincent Capo-Canellas, Yves Chastan, Alain
Chatillon, Gérard Cornu, Roland Courteau, Ronan Dantec, Philippe Darniche, Evelyne Didier, Claude Dilain,
Michel Doublet, Daniel Dubois, Philippe Esnol, Alain Fauconnier, Jean-Jacques Filleul, Francis Grignon,
Didier Guillaume, Pierre Hérisson, Odette Herviaux, Alain Houpert, Joël Labbé, Elisabeth Lamure, Serge
Larcher, Jean-Jacques Lasserre, Daniel Laurent, Philippe Leroy, Valérie Létard, Hervé Maurey, Jean-François
Mayet, Jean-Claude Merceron, Jean-Jacques Mirassou, Robert Navarro, Renée Nicoux, Rémy Pointereau,
Ladislas Poniatowski, Daniel Raoul, Bruno Retailleau, Charles Revet, Roland Ries, Laurence Rossignol, Bruno
Sido, Esther Sittler, Henri Tandonnet, Michel Teston, Robert Tropeano, Yannick Vaugrenard.
Excusés. Gérard César, Marc Daunis, Marcel Deneux, Jean-Luc Fichet, Alain Fouché, Benoît Huré, Gérard
Le Cam, Marie-Noëlle Lienemann, Thierry Repentin, Raymond Vall.
Commission des finances :
Séance du mercredi 1er février 2012 :
Présents. Philippe Adnot, Michèle André, Eric Bocquet, Yannick Botrel, Joël Bourdin, Christian Bourquin,
Nicole Bricq, Yvon Collin, Philippe Dallier, Serge Dassault, Vincent Delahaye, Francis Delattre, Marie-Hélène
Des Esgaulx, Eric Doligé, Jean-Paul Emorine, André Ferrand, François Fortassin, Yann Gaillard, Jean Germain,
Charles Guené, Claude Haut, Pierre Jarlier, Roger Karoutchi, Fabienne Keller, Dominique de Legge, Roland du
Luart, François Marc, Philippe Marini, Gérard Miquel, François Patriat, Richard Yung.
Excusés. Jean Arthuis, Edmond Hervé.
Ont délégué leur droit de vote. Michel Berson, Jean-Pierre Caffet, Frédérique Espagnac, Jean-Claude
Frécon, Yves Krattinger, Marc Massion, Georges Patient, Jean-Vincent Placé.
Assistait en outre à la séance. Jean Desessard (commission des affaires sociales).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale :
1re séance du mercredi 1er février 2012 :
Présents. Alain Anziani, Eliane Assassi, Philippe Bas, Christophe Béchu, Esther Benbassa, Nicole
Bonnefoy, Nicole Borvo Cohen-Seat, Corinne Bouchoux, Christian Cointat, Pierre-Yves Collombat, Jean-
Patrick Courtois, Yves Détraigne, René Garrec, Patrice Gélard, Gaëtan Gorce, Jacqueline Gourault, Jean-
Jacques Hyest, Virginie Klès, Jean-René Lecerf, Antoine Lefèvre, Roger Madec, Jacques Mézard, Jean-Pierre
Michel, Thani Mohamed Soilihi, François Pillet, André Reichardt, Alain Richard, Bernard Saugey, Jean-Pierre
Sueur, Simon Sutour, Catherine Tasca, René Vandierendonck, François Zocchetto.
Excusé. Félix Desplan.
Ont délégué leur droit de vote. Jean-Paul Amoudry à Yves Détraigne, Gérard Collomb à Gaëtan Gorce,
Michel Delebarre à Virginie Klès, Louis-Constant Fleming à Jean-Jacques Hyest, Christophe-André Frassa à
Christian Cointat, Sophie Joissains à Patrice Gélard, André Vallini à Jean-Pierre Michel.
2e séance du mercredi 1er février 2012 :
Présents. Eliane Assassi, Christian Cointat, Pierre-Yves Collombat, Yves Détraigne, René Garrec, Patrice
Gélard, Gaëtan Gorce, Jean-Jacques Hyest, Sophie Joissains, Virginie Klès, Jean-René Lecerf, Jean Louis
Masson, Jean-Pierre Michel, Thani Mohamed Soilihi, Hugues Portelli, André Reichardt, Alain Richard, Jean-
Pierre Sueur, Simon Sutour, Catherine Tasca, René Vandierendonck, François Zocchetto.
Excusés. Michel Delebarre, Christophe-André Frassa.
Assistaient en outre à la séance. Pierre Bernard-Reymond (commission des affaires étrangères), Jean-Paul
Fournier (commission des affaires étrangères), Jean-Claude Frécon (commission des finances), Nathalie Goulet
(commission des affaires étrangères), Michel Vergoz (commission des affaires sociales).
Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale :
Séance du mardi 31 janvier 2012 :
Présents. Jacqueline Alquier, Yves Daudigny, Annie David, Catherine Deroche, Jean Desessard, Chantal
Jouanno, Jacky Le Menn, Claude Léonard, Alain Milon, Isabelle Pasquet.
Excusés. Christiane Demontès, Jean-Pierre Godefroy, Jean-Louis Lorrain.
Assistaient en outre à la réunion. Karine Claireaux, Catherine Genisson, Jean-Claude Leroy, Gérard
Roche, René-Paul Savary, René Teulade.
Mission commune d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'Etat et les
entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution
économique territoriale :
Séance du mardi 31 janvier 2012 :
Présents. Pierre Camani, Philippe Dallier, Michel Delebarre, Mme Anne-Marie Escoffier, MM. Christian
Favier, Jean-Claude Frécon, Charles Guené, Pierre Jarlier, MM. Dominique de Legge, Alain Le Vern, Jean-
Jacques Lozach, Mme Catherine Morin-Desailly, Mme Patricia Schillinger.
Excusés. Benoit Huré, Marie-France Beaufils, Philippe Marini.
Convocations
Commission des affaires sociales :
Mercredi 8 février 2012 (salle no 213) :
A 9 h 30 :
Proposition de loi no 290 (2011-2012), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure
accélérée, relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport
aérien de passagers et à diverses dispositions dans le domaine des transports :
examen du rapport de M. Claude Jeannerot ;
examen des amendements ;
adoption du texte de la commission.
Dépôt des amendements sur « Ameli commission ».
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 6 février 2012, à 12 heures.
A 11 heures :
Présentation du rapport et des recommandations de Mme Michelle Meunier, rapporteure, au nom de la
délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la proposition
de loi no 230 (2011-2012) relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes ;
Proposition de loi no 230 (2011-2012) relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes :
examen du rapport de Mme Claire-Lise Campion ;
examen des amendements ;
adoption du texte de la commission.
Dépôt des amendements sur « Ameli commission ».
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 6 février 2012, à 12 heures.
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi no 224 (2010-2011), adoptée par l'Assemblée nationale,
relative au suivi des enfants en danger par la transmission des informations.
Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi no 220 (2011-2012) relative à la gouvernance de la
sécurité sociale en Alsace-Moselle.
Désignation des candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire chargée de
proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'organisation du
service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers et à diverses
dispositions dans le domaine des transports.
Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012 (sous réserve de
son adoption en conseil des ministres et de son dépôt à l'Assemblée nationale).
Questions diverses.
A 14 h 30 (salle no 213) :
Proposition de loi no 790 (2010-2011) tendant à interdire les licenciements boursiers :
examen du rapport de M. Dominique Watrin ;
examen des amendements ;
adoption du texte de la commission.
Dépôt des amendements sur « Ameli commission ».
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 6 février 2012, à 12 heures.
Questions diverses.
A 16 h 30 (salle no 131, commission des finances) :
Audition, à l'invitation de la commission des finances, de M. François Baroin, ministre de l'économie, des
finances et de l'industrie, et de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la
réforme de l'Etat, sur le projet de loi de finances rectificative pour 2012 (sous réserve de son adoption en
conseil des ministres et de son dépôt à l'Assemblée nationale).
Questions diverses.
Commission des finances :
Mercredi 8 février 2012 :
A 10 h 30 (salle Clemenceau) :
Table ronde : « Avenir de la zone euro : vers un rôle plus actif de la Banque centrale européenne (BCE) ».
Audition de MM. Patrick Artus, professeur associé à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne, directeur de la
recherche et des études économiques de Natixis, Pierre Jaillet, directeur général des études et des relations
internationales de la Banque de France, et Gilles Moëc, chef économiste à la Deutsche Bank, conjointement
avec la délégation à la prospective (ouverte aux membres de la commission des affaires européennes, ainsi qu'à
la presse).
Questions diverses.
A 16 h 30 (salle de la commission) :
Audition de M. François Baroin, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, et de Mme Valérie
Pecresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, sur le projet de loi de finances
rectificative pour 2012 (sous réserve de son dépôt), ouverte aux membres de la commission des affaires
sociales.
Questions diverses.
Nominations de rapporteurs
Commission des finances :
Mme Nicole Bricq a été nommée rapporteure sur la proposition de résolution européenne no 278
(2011-2012), présentée par M. Richard Yung, au nom de la commission des affaires européennes, en
application de l'article 73 quater du règlement, sur la régulation des marchés financiers (nos E 5645, E 6748 et
E 6759).
Mme Frédérique Espagnac a été nommée rapporteure spéciale du compte d'affectation spéciale
« Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » (FACE).
Commission des lois :
M. Alain Richard est nommé rapporteur de la proposition de loi no 3908 de M. Jacques Pélissard visant à
assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale.
Délais limites de dépôt des amendements
en commission
Commission des affaires sociales :
Proposition de loi relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de
transport aérien de passagers et à diverses dispositions dans le domaine des transports no 290 (2011-2012) :
lundi 6 février 2012, à 12 heures.
Proposition de loi relative à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes no 230 (2011-2012) : lundi
6 février 2012, à 12 heures.
Proposition de loi tendant à interdire les licenciements boursiers no 790 (2010-2011) : lundi 6 février 2012,
à 12 heures.
Délais limites de dépôt des amendements
à une proposition de résolution européenne
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Proposition de résolution européenne sur l'échange d'informations sur les accords intergouvernementaux
conclus entre des Etats membres de l'Union européenne et des pays tiers dans le domaine de l'énergie
(no E 6570), no 254 (2011-2012) : vendredi 3 février 2012, à 12 heures.
Proposition de résolution européenne sur l'échange d'informations sur les accords intergouvernementaux
conclus entre des Etats membres de l'Union européenne et des pays tiers dans le domaine de l'énergie
(no E 6570), no 254 (2011-2012) : vendredi 3 février 2012, à 12 heures.
INFORMATIONS DIVERSES
Membres présents ou excusés
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne :
Séance du mardi 31 janvier 2012 :
Présents. MM. Joël Bourdin, Eric Doligé, Yann Gaillard, Roland du Luart, François Marc et Gérard
Miquel.
Excusés. Mme Marie-France Beaufils, MM. Jean Arthuis, Claude Domeizel, Jean-Vincent Placé et Jean-
Pierre Plancade.