1. Réunions
Mardi 30 septembre 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à 15 heures (salle de la commission) :
examen d'un rapport d'information sur la prévention de l'obésité ;
examen d'un rapport d'information sur l'offre de soins sur l'ensemble du territoire.
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :
A 15 heures (salle no 6242, 2e sous-sol) :
mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (rapport, suite) (no 955).
A 21 h 30 (salle no 6242, 2e sous-sol) :
éventuellement, mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (rapport, suite et fin) (no 955).
Commission des affaires étrangères, à 16 heures (salle no 6238, affaires étrangères) :
audition de M. Mikhail Yakovlev, chargé d'affaires de la Fédération de Russie en France ;
nomination de rapporteurs.
Commission de la défense nationale et des forces armées, à 15 heures (salle no 4123, 33, rue Saint-
Dominique) :
audition de M. Jean-Marie Bockel, secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense, chargé des anciens
combattants, sur le projet de loi de finances pour 2009.
Mission d'information sur les questions mémorielles, à 15 heures (salle no 6241, 2e sous-sol) :
table ronde, ouverte à la presse, sur le thème du processus commémoratif.
Commission chargée des affaires européennes, à 15 heures (salle de la commission, 3e étage du 33, rue
Saint-Dominique) :
audition de Mme Claire Gibault, rapporteure du Parlement européen sur le statut des artistes en Europe
(ouverte à la presse) ;
troisième « paquet sécurité maritime » (documents nos E 3067, E 3074, E 3080, E 3081, E 3086, E 3091 et
E 3092) (communication) ;
examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Mercredi 1er octobre 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à 11 heures (salle de la commission) :
élection du bureau de la commission ;
examen d'un rapport d'information sur la gouvernance et le financement des structures associatives.
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, à 11 heures (salle no 6242,
affaires économiques) :
élection du bureau de la commission.
Commission des affaires étrangères :
A 11 heures (salle no 6238, affaires étrangères) :
élection du bureau de la commission.
A 16 h 15 (salle no 6238, affaires étrangères) :
audition de Son Excellence M. Mamuka Kudava, ambassadeur de Géorgie en France.
Commission de la défense nationale et des forces armées :
A 11 heures (salle no 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
élection du bureau de la commission.
A 11 h 30 (salle no 4123, 33, rue Saint-Dominique) :
audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances
pour 2009.
Commission des finances, de l'économie générale et du Plan :
A 9 h 30 (salle no 6241) :
audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Lamy, directeur général de l'Organisation mondiale du
commerce, sur l'état des négociations sur le commerce et l'état des travaux du comité commerce et
environnement.
A 11 heures (salle de la commission des finances) :
élection du bureau de la commission.
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la
République, à 11 heures (salle de la commission) :
élection du bureau de la commission ;
article 25 de la Constitution (nos 1110 et 1111) : audition, ouverte à la presse, de M. Alain Marleix,
secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales ;
Cour des comptes et chambres régionales des comptes (deuxième lecture) (no 947) (rapport).
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, à 14 h 30 (salle no 6549, 2e étage) :
élection du bureau de la commission.
Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution, à 12 h 30 (3e bureau) :
élection du bureau de la commission.
Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, à 16 heures (salle
no 6592, 2e étage) :
examen du rapport, présenté par M. Jean-Pierre Door, sur les « affections de longue durée ».
Commission chargée des affaires européennes, à 9 h 30 (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-
Dominique) :
rencontre avec la commission des affaires européennes de l'ancienne République yougoslave de
Macédoine.
2. Ordre du jour prévisionnel
Mardi 7 octobre 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à 17 heures :
examen d'un rapport d'information sur « le rendez-vous 2008 » sur les retraites.
Commission de la défense nationale et des forces armées :
A 16 h 30 :
audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2009.
A 18 heures :
audition de M. Francis Delon, secrétaire général de la défense nationale, sur le projet de loi de finances
pour 2009.
Commission des finances, de l'économie générale et du Plan, à 16 h 15 (salle de la commission) :
nomination de rapporteurs ;
financement des collectivités locales (rapport d'information).
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, à
17 h 15 :
simplification et clarification du droit et allègement des procédures (no 1085) ;
projet de loi organique portant application de l'article 25 de la Constitution (no 1110) ;
projet de loi relatif à la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et à l'élection des députés
(no 1111).
Commission chargée des affaires européennes, à 17 heures (salle de la commission, 3e étage, 33, rue Saint-
Dominique) :
réunion commune des trois commissions des affaires européennes du Triangle de Weimar (ouverte à la
presse).
Mercredi 8 octobre 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales :
A 10 heures (salle Lamartine, 101, rue de l'Université) :
audition, ouverte à la presse, de Mme Androulla Vassiliou, commissaire européenne à la santé, sur la
proposition de directive sur les droits des patients dans le cadre de soins obtenus dans un autre Etat
membre que celui d'origine.
A 11 h 30 :
examen d'un rapport d'information, en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle
des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS), sur les affections de longue durée.
A 16 h 15 :
audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des lois, de M. Bernard Laporte, secrétaire
d'Etat chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur la lutte contre la violence dans les
stades.
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, à 11 heures (salle no 6242,
affaires économiques) :
audition de M. Carlos Ghosn, président de Renault.
Commission des affaires étrangères, à 10 h 30 :
examen de divers projets de loi.
Commission de la défense nationale et des forces armées :
A 10 heures :
audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques, sur le projet de loi de finances
pour 2009.
A 11 h 30 :
audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de
finances pour 2009.
A 17 heures :
audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances
pour 2009.
Commission des finances, de l'économie générale et du Plan, à 16 h 15 (salle de la commission) :
programmation des finances publiques (examen projet de loi) (sous réserve de son dépôt).
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République :
A 11 heures :
examen du rapport de la mission d'information relative à la clarification des compétences des collectivités
territoriales (M. Didier Quentin, rapporteur, et M. Jean-Jacques Urvoas, corapporteur) ;
immunité devant commission d'enquête (no 950) (deuxième lecture).
A 16 h 15 (salle de la commission des affaires culturelles) :
audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires culturelles, de M. Bernard
Laporte, secrétaire d'Etat chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur la lutte contre la
violence dans les stades.
Commission chargée des affaires européennes, à 9 h 30 (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-
Dominique) :
réunion commune des trois commissions des affaires européennes du Triangle de Weimar (ouverte à la
presse) (suite).
Jeudi 9 octobre 2008
Commission chargée des affaires européennes, à 18 h 30 (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-
Dominique) :
rencontre avec la commission des affaires constitutionnelles du Parlement européen, commune avec la
commission des lois.
Mardi 14 octobre 2008
Commission des affaires étrangères :
A 11 heures :
audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes.
A 16 h 15 :
examen de divers projets de loi.
Commission de la défense nationale et des forces armées, à 16 h 30 :
audition de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités
territoriales, sur le projet de loi de finances pour 2009.
Mercredi 15 octobre 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales :
A 10 h 30 (salle de la commission des affaires économiques, no 6242) :
communication de M. Etienne Pinte sur son rapport au Gouvernement relatif au contrat de confiance en
matière d'hébergement d'urgence (réunion commune avec la commission des affaires économiques).
A 16 h 15 (salle de la commission) :
audition, ouverte à la presse, de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la
famille et de la solidarité, de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des
sports et de la vie associative, de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la
fonction publique, de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité, et de Mme Nadine
Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale
pour 2009 ;
examen (discussion générale) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009.
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire :
A 10 h 15 (salle no 6241, 2e sous-sol) :
communication de M. Etienne Pinte sur son rapport au Gouvernement relatif au contrat de confiance en
matière d'hébergement d'urgence (réunion commune avec la commission des affaires culturelles,
familiales et sociales).
A 11 h 15 (salle no 6241, 2e sous-sol) :
audition de M. Jean-Paul Bailly, président de La Poste.
Commission de la défense nationale et des forces armées :
A 10 heures :
audition des représentants des syndicats des personnels civils de la défense sur le projet de loi de finances
pour 2009.
A 11 h 30 :
audition de M. Christian Piotre, secrétaire général pour l'administration du ministère de la défense, sur le
projet de loi de finances pour 2009.
A 16 h 30 :
audition du général Elrick Irastorza, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances
pour 2009.
Commission chargée des affaires européennes, à 9 h 30 (salle de la commission, 3e étage du 33, rue Saint-
Dominique) :
communication de M. Michel Herbillon sur le « paquet télécoms » ;
examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Mardi 21 octobre 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à 17 heures :
examen (articles) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009.
Commission de la défense nationale et des forces armées, à 16 h 30 :
audition du général Stéphane Abrial, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances
pour 2009.
Mercredi 22 octobre 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à 9 h 30 :
suite de l'examen (articles) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009.
Commission de la défense nationale et des forces armées :
A 10 heures :
audition de l'amiral Pierre-François Forissier, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de
finances pour 2009.
A 11 heures :
projet de loi de finances pour 2009 (examen des crédits) (5 avis).
Mardi 28 octobre 2008
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, à 14 h 30 :
projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 (amendements, art. 88).
Commission de la défense nationale et des forces armées, à 17 h 30 :
projet de loi de finances pour 2009 (examen des crédits) (4 avis).