Réunions
Mercredi 9 septembre 2009
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, à 14 h 30
(salle no 263) :
audition de M. Christian Estrosi, ministre auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de
l'emploi, chargé de l'industrie, sur le projet de loi no 599 (2008-2009) relatif à l'entreprise publique La
Poste et aux activités postales. (Le groupe d'études « Postes et communications électroniques » est invité.)
Commission des finances, à 16 h 30 (salle Médicis) :
audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, et de M. Alain
Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur le projet de suppression de la
taxe professionnelle et la réforme des finances locales. (Cette audition est ouverte à tous les sénateurs et à
la presse.)
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation
professionnelle tout au long de la vie, à 9 h 30 (salle Médicis) et à 14 h 30 (salle no 245) :
A 9 h 30 (salle Médicis) :
table ronde avec des représentants des organisations professionnelles signataires de l'accord national
interprofessionnel du 7 janvier 2009 sur le développement de la formation tout au long de la vie
professionnelle, la professionnalisation et la sécurisation des parcours professionnels :
Confédération française démocratique du travail (CFDT) ;
Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC) ;
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) ;
Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises (CGPME) ;
Confédération générale du travail (CGT) ;
Force ouvrière (FO) ;
Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ;
Union professionnelle artisanale (UPA).
(Cette table ronde sera ouverte à la presse et fera l'objet d'un enregistrement audiovisuel en vue de sa
diffusion en VOD sur le site internet du Sénat et sur la chaîne Public Sénat.)
A 14 h 30 (salle no 245) :
audition de M. Laurent Hénart, député, chargé d'une mission temporaire sur le développement de
l'apprentissage dans la fonction publique, auprès du ministre du budget, des comptes publics, de la
fonction publique et de la réforme de l'Etat, du secrétaire d'Etat chargé de l'emploi et du haut-
commissaire à la jeunesse.