Membres présents ou excusés
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation
professionnelle tout au long de la vie :
1re séance du mardi 15 septembre 2009 :
Présents. Mme Maryvonne Blondin, MM. Jean-Claude Carle, Gérard César, Mmes Annie David, Isabelle
Debré, Christiane Demontès, Marie-Hélène Des Esgaulx, MM. Jean-Léonce Dupont, Jean-Luc Fichet,
Mmes Gisèle Gautier, Colette Giudicelli, Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Alain Gournac, Claude Jeannerot,
Jacques Legendre, Mmes Raymonde Le Texier, Colette Mélot, Isabelle Pasquet, M. François Patriat,
Mmes Gisèle Printz, Patricia Schillinger, MM. André Trillard, Jean-Marie Vanlerenberghe, René Vestri.
Excusé. M. Daniel Dubois.
Ont délégué leur droit de vote. M. Yannick Bodin à Mme Gisèle Printz, Mme Bernadette Bourzai à
Mme Patricia Schillinger, M. Serge Dassault à M. Jean-Claude Carle, M. Jean Desessard à Mme Raymonde Le
Texier, M. Jean-Pierre Godefroy à Mme Christiane Demontès, Mme Sylvie Goy-Chavent à Mme Isabelle
Debré, M. Jean-François Humbert à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, Mme Catherine Procaccia à Mme Colette
Mélot, M. Jean-Paul Virapoullé à M. René Vestri.
2e séance du mardi 15 septembre 2009 :
Présents. Mme Maryvonne Blondin, MM. Jean-Claude Carle, Gérard César, Mmes Annie David, Isabelle
Debré, Christiane Demontès, Marie-Hélène Des Esgaulx, M. Jean-Luc Fichet, Mmes Gisèle Gautier, Colette
Giudicelli, Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Claude Jeannerot, Jacques Legendre, Mmes Colette Mélot, Isabelle
Pasquet, Gisèle Printz, Patricia Schillinger, MM. André Trillard, René Vestri.
Excusés. MM. Jean-Léonce Dupont, Jean Desessard.
Ont délégué leur droit de vote. M. Yannick Bodin à Mme Gisèle Printz, Mme Bernadette Bourzai à
Mme Patricia Schillinger, M. Serge Dassault à Mme Gisèle Gautier, M. Jean-Pierre Godefroy à Mme Christiane
Demontès, M. Alain Gournac à M. Jacques Legendre, Mme Sylvie Goy-Chavent à M. Jean-Claude Carle,
M. Jean-François Humbert à Mme Colette Mélot, Mme Catherine Procaccia à M. René Vestri, M. Jean-Paul
Virapoullé à Mme Isabelle Debré.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Séance du mercredi 16 septembre 2009 :
Présents. Jean-Etienne Antoinette, René Beaumont, Jean-Pierre Bel, Jacques Berthou, Didier Boulaud,
Michel Boutant, Christian Cambon, Jean-Pierre Chevènement, Marcel-Pierre Cléach, André Dulait, Bernadette
Dupont, Joëlle Garriaud-Maylam, Joseph Kergueris, Jean Milhau, Xavier Pintat, Josselin de Rohan, Catherine
Tasca.
Excusés. Robert Badinter, Jacques Blanc, Jean-Louis Carrère, Monique Cerisier-ben Guiga, Robert del
Picchia, Jean-Paul Fournier, Jean François-Poncet, Nathalie Goulet, Philippe Madrelle, Bernard Piras, Christian
Poncelet.
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire :
1re séance du mercredi 16 septembre 2009 :
Présents. Gérard Bailly, Michel Bécot, Joël Billard, Claude Biwer, Yannick Botrel, Martial Bourquin,
Jean Boyer, Dominique Braye, Gérard César, Yves Chastan, Gérard Cornu, Marc Daunis, Evelyne Didier,
Michel Doublet, Daniel Dubois, Jean-Paul Emorine, Alain Fauconnier, Francis Grignon, Didier Guillaume,
Odette Herviaux, Daniel Laurent, Gérard Le Cam, Hervé Maurey, Jean-Jacques Mirassou, Jacques Muller,
Robert Navarro, Louis Nègre, Jacqueline Panis, Jackie Pierre, Rémy Pointereau, Daniel Raoul, Paul Raoult,
Charles Revet, Bruno Sido, Esther Sittler, Daniel Soulage, Odette Terrade, Michel Teston, Raymond Vall.
Excusés. Pierre André, Alain Chatillon, Roland Courteau, Marcel Deneux, Denis Detcheverry, Philippe
Dominati, Pierre Hérisson, Michel Houel, Alain Houpert, Christiane Hummel, Benoît Huré, Elisabeth Lamure,
Jean-François Le Grand, Philippe Leroy, Michel Magras, Daniel Marsin, Jean-Claude Merceron, Jean-Marc
Pastor, Philippe Paul.
Assistaient en outre à la séance. Ambroise Dupont (commission de la culture), Dominique de Legge
(commission des lois).
Commission des finances :
Séance du mercredi 16 septembre 2009 :
Présents. Jean-Paul Alduy, Michèle André, Bernard Angels, Jean Arthuis, Denis Badré, Claude Belot, Joël
Bourdin, Nicole Bricq, Auguste Cazalet, Jean-Pierre Fourcade, Yann Gaillard, Christian Gaudin, Adrien
Gouteyron, Charles Guené, Edmond Hervé, Fabienne Keller, Gérard Longuet, Philippe Marini, Aymeri de
Montesquiou, Albéric de Montgolfier, François Trucy.
Excusés. Michel Charasse, Philippe Dallier, Jean-Claude Frécon, Pierre Jarlier, Jean-Jacques Jégou, Gérard
Miquel, François Rebsamen.
Assistaient en outre à la séance. Nicole Bonnefoy (commission des lois), Jean-Jacques Hyest (commission
des lois), Richard Yung (commission des lois).
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation
professionnelle tout au long de la vie :
Séance du mercredi 16 septembre 2009 :
Présents. M. Jean-Claude Carle, Mmes Christiane Demontès, Marie-Hélène Des Esgaulx, M. Jean-Léonce
Dupont, Mmes Gisèle Gautier, Brigitte Gonthier-Maurin, MM. Alain Gournac, Claude Jeannerot, Jacques
Legendre, Mmes Isabelle Pasquet, Gisèle Printz, M. André Trillard.
Excusée. Mme Catherine Procaccia.
Ont délégué leur droit de vote. M. Gérard César à M. Jean-Claude Carle, M. Serge Dassault à M. André
Trillard, Mme Annie David à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, Mme Isabelle Debré à Mme Marie-Hélène Des
Esgaulx, M. Daniel Dubois à M. Jean-Léonce Dupont, Mme Sylvie Goy-Chavent à Mme Gisèle Gautier,
Mme Raymonde Le Texier à Mme Christiane Demontès, Mme Colette Mélot à M. Jacques Legendre,
M. François Patriat à Mme Gisèle Printz, Mme Patricia Schillinger à M. Claude Jeannerot, M. Jean-Paul
Virapoullé à M. Alain Gournac.
Convocations
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale :
Mercredi 23 septembre 2009, à 9 heures (salle Clemenceau) :
1. Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi no 1709 (AN, XIIIe lég.) portant fusion des professions
d'avocat et d'avoué près les cours d'appel.
2. Auditions sur le projet de loi organique no 613 (2008-2009) relatif à l'application de l'article 61-1 de la
Constitution, adopté par l'Assemblée nationale, et sur le projet de loi organique no 460 rectifié (2008-2009)
relatif à l'application de l'article 65 de la Constitution :
à 9 heures : M. Vincent Lamanda, premier président de la Cour de cassation ;
à 9 h 45 : M. Guillaume Drago, professeur de droit à l'université Paris-II ;
à 10 h 30 : M. Bertrand Mathieu, professeur de droit, président de l'Association française de droit
constitutionnel ;
à 11 h 15 : M. Jean-Louis Nadal, procureur général près la Cour de cassation.
3. Questions diverses.
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation
professionnelle tout au long de la vie :
Lundi 21 septembre 2009, à 15 heures et à la suspension du soir (salle no 245) :
A 15 heures :
1. Examen des éventuels amendements au texte proposé par la commission spéciale pour le projet de loi
no 578 (2008-2009), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à
l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (rapporteur : M. Jean-Claude Carle).
2. Questions diverses.
A la suspension du soir :
1. Eventuellement, suite de l'examen des amendements au texte proposé par la commission spéciale pour le
projet de loi no 578 (2008-2009), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée,
relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (rapporteur : M. Jean-Claude
Carle).
2. Questions diverses.
Nominations de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
M. Joseph Kerguéris a été nommé rapporteur du projet de loi no 582 (2008-2009) relatif à l'action extérieure
de l'Etat.
M. André Dulait a été nommé rapporteur du projet de loi no 607 (2008-2009) relatif à la lutte contre la
piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'Etat en mer.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et
d'administration générale :
M. Hugues Portelli a été nommé rapporteur sur le projet de loi organique no 613 (2008-2009), adopté par
l'Assemblée nationale, relatif à l'application de l'article 61-1 de la Constitution.