Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
2e séance du mercredi 3 février 2010 :
Présents. Robert Badinter, René Beaumont, Jacques Blanc, Didier Boulaud, Michel Boutant, Christian
Cambon, Jean-Louis Carrère, Monique Cerisier-ben Guiga, Marcel-Pierre Cléach, André Dulait, Bernadette
Dupont, Joëlle Garriaud-Maylam, Michel Guerry, Robert Hue, Joseph Kergueris, Robert Laufoaulu, Xavier
Pintat, Daniel Reiner, Josselin de Rohan, Roger Romani, Catherine Tasca, André Trillard, André Vantomme.
Excusés. Jean Besson, Raymond Couderc, Robert del Picchia, Michelle Demessine, Josette Durrieu, Jean
Faure, Jean-Paul Fournier, Jean François-Poncet, Gisèle Gautier, Jacques Gautier, Jean-Noël Guérini, Hubert
Haenel, Simon Loueckhote, Rachel Mazuir, Louis Mermaz, Lucette Michaux-Chevry, Christian Poncelet, Jean-
Pierre Raffarin, Dominique Voynet.
Assistait en outre à la séance. Louis Duvernois (commission de la culture).
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi no 123 (2009-2010) relatif au Grand Paris :
Séance du mercredi 3 février 2010 :
Présents. M. Bernard Angels, Mme Eliane Assassi, MM. Denis Badré, Laurent Béteille, Dominique
Braye, Mme Nicole Bricq, MM. Jean-Pierre Caffet, Christian Cambon, M. Philippe Dallier, M. Philippe
Dominati, Mme Catherine Dumas, MM. Jean-Paul Emorine, Jean-Pierre Fourcade, Mme Françoise Laborde,
MM. Serge Lagauche, Jacques Maheas, Yves Pozzo di Borgo, Mme Catherine Procaccia, MM. Thierry
Repentin, Charles Revet, M. Michel Teston.
Excusés. Mme Isabelle Debré, M. Jacques Gautier et Mme Bariza Khiari.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Séance du jeudi 4 février 2010 :
Présents. Pierre Bordier, Claude Domeizel, Alain Dufaut, Catherine Dumas, Jean-Léonce Dupont, Louis
Duvernois, Jean-Claude Etienne, Bernard Fournier, Marie-Agnès Labarre, Françoise Laborde, Serge Lagauche,
Monique Papon, Jack Ralite, Ivan Renar, René-Pierre Signé.
Excusés. Marie-Christine Blandin, Maryvonne Blondin, Jean-Claude Carle, Jean-Pierre Chauveau,
Christian Demuynck, Françoise Férat, Jean-Pierre Leleux.
Ont délégué leur droit de vote. Marie-Thérèse Bruguière à Pierre Bordier, Béatrice Descamps à Louis
Duvernois, Jacques Legendre à Bernard Fournier, Pierre Martin à Alain Dufaut, Philippe Richert à Monique
Papon.
Convocations
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mercredi 10 février 2010 (salle R 204) :
a) A 11 heures :
audition de M. Jean-Pierre Filiu, professeur à la Fondation nationale des sciences politiques, sur la
situation au Yémen ;
questions diverses.
b) A 14 h 30 :
audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense ;
questions diverses.
Commission des affaires sociales :
Mercredi 10 février 2010, à 9 h 30 (salle no 213) :
A 9 h 30 :
1. Examen du rapport pour avis de M. Nicolas About sur le projet de loi no 111 (2009-2010) tendant à
amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale dans le texte
no 258 (2009-2010) adopté par la commission des lois le 3 février 2010.
A 10 h 30 :
2. Examen des amendements sur la proposition de loi no 194 (2009-2010), présentée par Mme Annie David
et plusieurs de ses collègues, visant à supprimer la fiscalisation des indemnités journalières versées aux
victimes d'accident du travail, à instaurer la réparation intégrale des préjudices subis par les accidentés du
travail et à intégrer le montant des cotisations accidents du travail et maladies professionnelles versé par les
entreprises dans leur chiffre d'affaires soumis à l'impôt sur les sociétés (Mme Annie David, rapporteur).
A 11 heures :
3. Communication de M. Jean-Marc Juilhard sur le bilan des maisons et des pôles de santé et les proposi-
tions pour leur déploiement, en présence de Mmes Bérengère Crochemore, interne en médecine générale,
Annick Touba, infirmière libérale, et M. Guy Vallancien, professeur à l'Université Paris Descartes, co-auteurs
du rapport.
4. Nomination de rapporteurs sur les propositions de loi :
no 595 (2008-2009), présentée par M. Yvon Collin et plusieurs de ses collègues, tendant à interdire le
Bisphénol A dans les plastiques alimentaires ;
no 193 (2009-2010), présentée par M. Roland Ries et les membres du groupe socialiste, apparentés et
rattachés, relative à la protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux et à la
transposition de la directive services.
5. Questions diverses.
Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire :
Mardi 9 février 2010, à 14 h 30 (salle no 263) :
1. Audition de M. Yannick d'Escatha, président du Centre national d'études spatiales.
2. Questions diverses.
Mercredi 10 février 2010, à 10 heures (salle no 263) :
1. Examen des amendements sur le texte no 243 (2009-2010) adopté par la commission sur la proposition de
loi no 228 rectifié (2008-2009) relative à la solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau
et de l'assainissement des particuliers (M. Michel Houel, rapporteur).
2. Examen du rapport pour avis sur le projet de loi no AN 2239 (XIIIe leg.) de finances rectificative pour
2010 (M. Bruno Retailleau, rapporteur) (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa trans-
mission).
3. Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'adminis-
tration générale :
Mercredi 10 février 2010, à 9 h 30 (salle no 216 de la commission des lois) :
1. Examen des amendements éventuels sur la proposition de loi no 118 (2009-2010) relative aux violences au
sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants (rapporteur : M. François Pillet).
2. Examen des amendements éventuels sur la proposition de résolution européenne no 159 (2009-2010), en
application de l'article 73 quinquies du règlement, portant sur la protection temporaire (rapporteur : M. Pierre
Fauchon).
3. Examen des amendements éventuels sur le texte no 260 (2009-2010) de la commission pour la proposition
de loi no 236 (2009-2010), adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture,
renforçant la lutte contre les violences de groupes et la protection des personnes chargées d'une mission de
service public (rapporteur : M. François Pillet).
4. Examen, en deuxième lecture, du rapport de M. Patrice Gélard et du texte proposé par la commission sur
le projet de loi organique no 244 (2009-2010) relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la
Constitution.
Le délai limite pour le dépôt, auprès du secrétariat de la commission (lois.amendements@senat.fr), des
amendements est fixé au : lundi 8 février 2010, à 12 heures.
5. Examen, en deuxième lecture, du rapport de M. Patrice Gélard et du texte proposé par la commission sur
le projet de loi no 245 (2009-2010) relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution.
Le délai limite pour le dépôt, auprès du secrétariat de la commission (lois.amendements@senat.fr), des
amendements est fixé au : lundi 8 février 2010, à 12 heures.
6. Questions diverses.
Commission des finances :
Rectificatif à la convocation :
La réunion prévue le mardi 9 février 2010 (salle de la commission), à 17 h 45 est repoussée à 19 heures.
L'ordre du jour demeure inchangé.
Nominations de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
M. Pierre Bordier a été nommé rapporteur pour avis de la proposition de loi no 130 (2009-2010), adoptée par
l'Assemblée nationale, de simplification et d'amélioration de la qualité du droit.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'adminis-
tration générale :
M. François Zocchetto a été nommé rapporteur sur la proposition de loi no 201 (2009-2010), présentée par
Mme Alima Boumediene-Thiery et plusieurs de ses collègues, portant réforme de la garde à vue.
M. François Zocchetto a été nommé rapporteur sur la proposition de loi no 208 (2009-2010), présentée par
M. Jacques Mézard et plusieurs de ses collègues, tendant à assurer l'assistance immédiate d'un avocat aux
personnes placées en garde à vue.
Délai limite de dépôt des amendements
en commission
Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration
générale :
Projet de loi organique et projet de loi relatifs à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la
Constitution (no 244 et no 245, 2009-2010) (2e lecture) : lundi 8 février 2010, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Séance du mercredi 3 février 2010 :
Présents. MM. Jean Bizet, Jacques Blanc, Christian Cointat, Pierre Fauchon, Yann Gaillard, Hubert
Haenel, François Marc, Roland Ries, Simon Sutour.
Excusés. MM. Robert Badinter, Robert del Picchia, Bernard Frimat et Mme Colette Mélot.