Délégations parlementaires
Composition
Délégation du Sénat à la prospective :
Lors de sa séance du mercredi 23 septembre 2009, le Sénat a nommé :
MM. Gérard CÉSAR, Alain CHATILLON, Jean-Claude ÉTIENNE, Mmes Marie-Thérèse HERMANGE,
Fabienne KELLER, Elisabeth LAMURE, MM. Jean-François LE GRAND, Michel THIOLLIÈRE, André
VILLIERS, Mme Nicole BONNEFOY, MM. Jean-Pierre CAFFET, Marc DAUNIS, Gérard MIQUEL, Daniel
RAOUL, Jean-Pierre SUEUR, Mme Patricia SCHILLINGER, M. Denis BADRÉ, Christian GAUDIN,
Mme Odette TERRADE, M. Jean-Pierre CHEVÈNEMENT et M. Philippe DARNICHE, membres de la
délégation à la prospective.
En sont également membres :
MM. Pierre ANDRÉ, Gérard BAILLY, Joël BOURDIN, Philippe LEROY, Mme Sylvie GOY-CHAVENT,
MM. Jean-François MAYET, M. Philippe PAUL, M. Bernard ANGELS, Mme Jacqueline ALQUIER,
MM. Jean-Luc FICHET, Jean-Jacques LOZACH, Mme Bernadette BOURZAI, M. Joseph KERGUERIS,
Mme Evelyne DIDIER et M. Yvon COLLIN, nommés le 4 novembre 2008 par le Sénat à la délégation pour la
planification.
Délégation du Sénat aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Lors de sa séance du mercredi 23 septembre 2009, le Sénat a nommé :
MM. Claude BELOT, Pierre BERNARD-REYMOND, Dominique BRAYE, Mme Marie-Thérèse
BRUGUIÈRE, MM. François-Noël BUFFET, Jean-Patrick COURTOIS, Philippe DALLIER, Eric DOLIGÉ,
Pierre HÉRISSON, Pierre JARLIER, Alain LAMBERT, Antoine LEFÈVRE, Roland du LUART, Rémy
POINTEREAU, Bruno SIDO, René VESTRI, MM. Gérard COLLOMB, Pierre-Yves COLLOMBAT, Yves
DAUDIGNY, Didier GUILLAUME, Edmond HERVÉ, Claude JEANNEROT, Yves KRATTINGER, Serge
LAGAUCHE, Jean-Jacques MIRASSOU, Jean-Claude PEYRONNET, François REBSAMEN, Dominique
VOYNET, M. Yves DÉTRAIGNE, Mme Jacqueline GOURAULT, M. Hervé MAUREY, Mme Marie-France
BEAUFILS, M. Jean-François VOGUET, MM. Jean-Michel BAYLET, Jacques MÉZARD et M. Bruno
RETAILLEAU, membres de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation.